1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Enedis SA
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’électricité
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de fourniture de câbles Basse Tension Souterrains
Description: Le marché a pour objet la fourniture de câbles Basse Tension Souterrains de réseau et de branchements utilisés pour la réalisation de travaux sur le réseau exploité par Enedis. Les câbles répondent à la spécification technique Enedis 33-S-210 V4 du 01/02/2019. EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés. Electricité de Strasbourg pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.
Identifiant de la procédure: eeb4876e-78e2-4e5e-b326-5c7f4a39885c
Avis précédent: 138829-2024
Identifiant interne: AVIS008306
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31321210 Câble basse tension
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'Enedis - Demande d'information n° AVIS008306 - et rattacher les documents demandés au présent avis de marché. Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du Portail Achats sur le site https://pha2.enedis.fr/ à l'aide du lien placé dans l'encart : « Nouveau Fournisseur ? Se référencer ». Le cas échéant, un document intitulé « ENEDIS - Identification des membres d'un Groupement Momentané d'Entreprises» est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le Portail Achats. La consultation sera effectuée via le Portail Achats électronique d’Enedis « https://pha2.enedis.fr/ » Enedis se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, Enedis informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Subventions étrangères : Conformément à la réglementation européenne relative aux subventions étrangères faussant le marché intérieur, et notamment le Règlement (UE) 2022/2560 du 14 décembre 2022 et le Règlement d’Exécution (UE) 2023/1441 du 10 juillet 2023, les candidats sont soumis à une obligation de notification prévue à l’article 29 du Règlement 2022/2560 du 14 décembre 2022. A cet effet, le formulaire type « FS-PP relatif à la notification de contributions financières dans le contexte des procédures de passation de marchés publics ou de concessions en vertu du règlement (UE) 2022/2560 » est à compléter obligatoirement pour ce marché. Le formulaire est disponible sur le site https://pha2.enedis.fr/ . Il est à compléter une première fois lors du dépôt de la candidature, puis sera ensuite actualisé au moment du dépôt de l’offre. En l’absence de communication de la notification ou de la déclaration à la Commission et à défaut de régularisation, l’offre étant incomplète et irrégulière, Enedis est tenue de la rejeter et d’informer la Commission de ce rejet. Si la notification ou la déclaration est incomplète, la Commission informe le candidat et Enedis de ses conclusions. Si à l’issue d’un délai de 10 jours ouvrables, le candidat n’a pas complété sa notification ou sa déclaration, la Commission déclare l’offre irrégulière et demande à Enedis « d’adopter une décision de rejet d’une telle offre ou de la demande de participation ». Par ailleurs, Enedis a la possibilité, au moment de l’examen des offres et quand bien même une déclaration aurait été transmise, si elle soupçonne la présence de subventions étrangères, de faire-part sans tarder de ses soupçons à la Commission. Les questions sur la bonne complétude du formulaire peuvent utilement et directement être adressées au service spécifique de la Commission Européenne à l’adresse email suivante : grow-fsr-pp-notifications@ec.europa.eu .
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Fourniture de câbles BTS de réseau en tourets - RUBAN
Description: Fourniture de câbles basse tension souterrains de réseau conditionnés en tourets - Livraisons sur plateformes Logistique Industrielle Enedis. Le volume maximum envisagé pour 5 ans est de 7200 km.
Identifiant interne: AVIS008306 - Lot n°1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31321210 Câble basse tension
Options:
Description des options: La durée du marché est de 5 ans, dont 3 ans fermes et 2 périodes optionnelles d'un an.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le prix n’est pas le seul critère d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les procédures de recours applicables sont : Le référé précontractuel (CPC, art 14411 et 1441 2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché, le référé contractuel (CPC, art 1441 3 et 1441 3 1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat, ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Enedis SA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Enedis SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Enedis SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Organisation qui signe le marché: Enedis SA
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - Fourniture de câbles BTS de réseau en tourets - MIXTE
Description: Fourniture de câbles basse tension souterrains de réseau conditionnés en tourets - Livraisons sur plateformes Logistique Industrielle Enedis ou chantiers ou guichets prestataires de travaux. Le volume maximum envisagé pour 5 ans est de 35 100 km, dont 700 km pour SEI.
Identifiant interne: AVIS008306 - Lot n°2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31321210 Câble basse tension
Options:
Description des options: La durée du marché est de 5 ans, dont 3 ans fermes et 2 périodes optionnelles d'un an.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le prix n’est pas le seul critère d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les procédures de recours applicables sont : Le référé précontractuel (CPC, art 14411 et 1441 2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché, le référé contractuel (CPC, art 1441 3 et 1441 3 1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat, ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Enedis SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Enedis SA
Organisation qui signe le marché: Enedis SA
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 - Fourniture de câbles BTS de réseau en couronnes
Description: Fourniture de câbles basse tension souterrains de réseau conditionnés en couronnes - Livraisons sur plateformes Logistique Industrielle Enedis. Le volume maximum envisagé pour 5 ans est de 800 km.
Identifiant interne: AVIS008306 - Lot n°3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31321210 Câble basse tension
Options:
Description des options: La durée du marché est de 5 ans, dont 3 ans fermes et 2 périodes optionnelles d'un an.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le prix n’est pas le seul critère d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les procédures de recours applicables sont : Le référé précontractuel (CPC, art 14411 et 1441 2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché, le référé contractuel (CPC, art 1441 3 et 1441 3 1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat, ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Enedis SA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Enedis SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Enedis SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Organisation qui signe le marché: Enedis SA
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 - Fourniture de câbles BTS de branchements en tourets - RUBAN
Description: Fourniture de câbles basse tension souterrains de branchements conditionnés en tourets - Livraisons sur plateformes Logistique Industrielle Enedis. Le volume maximum envisagé pour 5 ans est de 23 600 km.
Identifiant interne: AVIS008306 - Lot n°4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31321210 Câble basse tension
Options:
Description des options: La durée du marché est de 5 ans, dont 3 ans fermes et 2 périodes optionnelles d'un an.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le prix n’est pas le seul critère d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les procédures de recours applicables sont : Le référé précontractuel (CPC, art 14411 et 1441 2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché, le référé contractuel (CPC, art 1441 3 et 1441 3 1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat, ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Enedis SA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Enedis SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Enedis SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Organisation qui signe le marché: Enedis SA
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 - Fourniture de câbles BTS de branchements en tourets - DENTELLE
Description: Fourniture de câbles basse tension souterrains de branchements conditionnés en tourets - Livraisons sur plateformes Logistique Industrielle Enedis ou chantiers ou guichets prestataires de travaux. Le volume maximum envisagé pour 5 ans est de 17 600 km.
Identifiant interne: AVIS008306 - Lot n°5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31321210 Câble basse tension
Options:
Description des options: La durée du marché est de 5 ans, dont 3 ans fermes et 2 périodes optionnelles d'un an.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le prix n’est pas le seul critère d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les procédures de recours applicables sont : Le référé précontractuel (CPC, art 14411 et 1441 2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché, le référé contractuel (CPC, art 1441 3 et 1441 3 1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat, ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Enedis SA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Enedis SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Enedis SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Organisation qui signe le marché: Enedis SA
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 - Fourniture de câbles BTS de branchements en couronnes
Description: Fourniture de câbles basse tension souterrains de branchements conditionnés en couronnes - Livraisons sur plateformes Logistique Industrielle Enedis. Le volume maximum envisagé pour 5 ans est de 1700 km.
Identifiant interne: AVIS008306 - Lot n°6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31321210 Câble basse tension
Options:
Description des options: La durée du marché est de 5 ans, dont 3 ans fermes et 2 périodes optionnelles d'un an.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le prix n’est pas le seul critère d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les procédures de recours applicables sont : Le référé précontractuel (CPC, art 14411 et 1441 2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché, le référé contractuel (CPC, art 1441 3 et 1441 3 1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat, ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Enedis SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Enedis SA
Organisation qui signe le marché: Enedis SA
TED eSender: Publications Office of the European Union
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 07/03/2034
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NKT
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de NKT - lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CR82167010
Titre: fourniture de câbles BTS de réseau (Lot 1 Ruban)
Date de conclusion du marché: 13/09/2024
Organisation qui signe le marché: Enedis SA
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 07/03/2034
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 07/03/2034
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 07/03/2034
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NEXANS FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de NEXANS - lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CR82166930
Titre: Fourniture de câbles BTS de réseau (Lot 1 Ruban)
Date de conclusion du marché: 04/09/2024
Organisation qui signe le marché: Enedis SA
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 07/03/2034
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 05/03/2034
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 08/03/2034
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NEXANS FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de NEXANS - lot 2 Ruban
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CR82166940
Titre: fourniture de câbles BTS de réseau (Lot 2 Ruban)
Date de conclusion du marché: 04/09/2024
Organisation qui signe le marché: Enedis SA
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 08/03/2034
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 08/03/2034
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 08/03/2034
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NEXANS FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de NEXANS - lot 2 dentelle
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CC82166970
Titre: fourniture de câbles BTS de réseau (Lot 2 Dentelle)
Date de conclusion du marché: 04/09/2024
Organisation qui signe le marché: Enedis SA
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 08/03/2034
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 08/03/2034
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 05/03/2034
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom de la partie appelante: PRYSMIAN CSF
Chef de file du soumissionnaire: PRYSMIAN CSF
Nom officiel: SILEC CABLE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de PRYSMIAN - lot 2 Ruban
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CR82167020
Titre: fourniture de câbles BTS de réseau (Lot 2 Ruban)
Date de conclusion du marché: 17/09/2024
Organisation qui signe le marché: Enedis SA
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 05/03/2034
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 07/03/2034
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 05/03/2034
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom de la partie appelante: PRYSMIAN CSF
Chef de file du soumissionnaire: PRYSMIAN CSF
Nom officiel: SILEC CABLE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de PRYSMIAN - lot 2 Dentelle
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CC82167040
Titre: fourniture de câbles BTS de réseau (Lot 2 Dentelle)
Date de conclusion du marché: 17/09/2024
Organisation qui signe le marché: Enedis SA
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 07/03/2034
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 05/03/2034
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: IMACAB SA
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de IMACAB - lot 2 Ruban
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CR82167170
Titre: fourniture de câbles BTS de réseau (Lot 2 Ruban)
Date de conclusion du marché: 05/09/2024
Organisation qui signe le marché: Enedis SA
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 05/03/2034
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 05/03/2034
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: IMACAB SA
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de IMACAB - lot 2 dentelle
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CC82167180
Titre: fourniture de câbles BTS de réseau (Lot 2 Dentelle)
Date de conclusion du marché: 05/09/2024
Organisation qui signe le marché: Enedis SA
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/02/2034
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NEXANS FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de NEXANS - lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CT82166980
Titre: fourniture de câbles BTS de réseau (Lot 3 Couronnes)
Date de conclusion du marché: 04/09/2024
Organisation qui signe le marché: Enedis SA
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom de la partie appelante: PRYSMIAN CSF
Chef de file du soumissionnaire: PRYSMIAN CSF
Nom officiel: SILEC CABLE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de PRYSMIAN - lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CR82167070
Titre: Fourniture de câbles BTS de branchements (Lot 4 Ruban)
Date de conclusion du marché: 17/09/2024
Organisation qui signe le marché: Enedis SA
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/02/2034
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NEXANS FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de NEXANS - lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: dépublié
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CR82166990
Titre: fourniture de câbles BTS de branchements (Lot 4 Ruban)
Date de conclusion du marché: 04/09/2024
Organisation qui signe le marché: Enedis SA
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/02/2034
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/02/2034
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: IMACAB SA
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de IMACAB - lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CT82167190
Titre: fourniture de câbles BTS de branchements (Lot 5 Dentelle)
Date de conclusion du marché: 05/09/2024
Organisation qui signe le marché: Enedis SA
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/02/2034
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 07/03/2034
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CABELTE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de CABELTE - lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CT82167200
Titre: câbles BTS de branchements (Lot 5 Dentelle)
Date de conclusion du marché: 11/09/2024
Organisation qui signe le marché: Enedis SA
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 05/03/2034
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 08/03/2034
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 08/03/2034
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NEXANS FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de NEXANS - lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 06/03/2034
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CT82167000
Titre: fourniture de câbles BTS de branchements (Lot 6 Couronnes)
Date de conclusion du marché: 04/09/2024
Organisation qui signe le marché: Enedis SA
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 08/03/2034
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 07/03/2034
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Enedis SA
Numéro d’enregistrement: 444 608 442
Département: Direction des Achats
Adresse postale: 34 place des Corolles
Ville: Paris – La Défense
Code postal: 92 079
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: Enedis - Direction des Achats – Pôle d’Achats de Matériels Electriques – 1 avenue du général de Gaulle – 92050 Paris La défense – Géraldine LANCELEUR
Téléphone: +33668836420
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Numéro d’enregistrement: 17780111500151
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Ville: Nanterre
Code postal: 92020
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Téléphone: +33140971010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: NKT
Numéro d’enregistrement: CZ27203395
Ville: Pragues
Code postal: 272 01
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (CZZZZ)
Pays: Tchéquie
Téléphone: 00330100000000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CABELTE
Numéro d’enregistrement: PT 500 049 572
Ville: VILA NOVA DE GAIA
Code postal: 4410
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (PTZZZ)
Pays: Portugal
Téléphone: 00330100000000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: IMACAB SA
Numéro d’enregistrement: 1641698
Ville: CASABLANCA
Code postal: 20630
Pays: Maroc
Téléphone: 00330100000000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005, LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: NEXANS FRANCE
Numéro d’enregistrement: 428 593 230 00389
Ville: COURBEVOIE
Code postal: 92400
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 00330100000000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004, LOT-0003, LOT-0002, LOT-0001, LOT-0006
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: PRYSMIAN CSF
Numéro d’enregistrement: FR92 095 750 311
Ville: SENS
Code postal: 89108
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Téléphone: 00330100000000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SILEC CABLE
Numéro d’enregistrement: 48492019400053
Ville: MONTEREAU FAULT YONNE
Code postal: 77130
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 00330100000000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0004
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5cdac7b0-1125-4780-849b-a6df853334dc - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 17/10/2024 08:16:13 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 631071-2024
Numéro de publication au JO S: 204/2024
Date de publication: 18/10/2024
