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Marché à bons de commande concernant des missions de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de halls (durée maximum de 3 ans) II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Marché à bons de commande concernant des missions de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de halls (durée max...
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Marché à bons de commande concernant des missions de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de halls (durée maximum de 3 ans)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 542713

Date de clôture estimée : 15/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (11/04/13)
JOUE (30/03/13)
107492-2013
SOURCEWEB (28/03/13)
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Paris La Défense Cedex
+33 146912507
FRANCE
Logement francilien en qualité de coordonnateur pour les sociétés logement francilien et logement français
Thomas Mathieu
51 rue Louis Blanc
92917
tmathieu@lfrancilien.fr

Adresse(s) internet:

http://www.logementfrancais.fr/

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
NC
FRANCE
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_5QTnOQIJxr
Achat public
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_5QTnOQIJxr
http://www.achatpublic.com/

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre: SA d'HLM
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Marché à bons de commande concernant des missions de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de halls (durée maximum de 3 ans).
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 12: Services d'architecture; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère; services connexes de consultations scientifiques et techniques; services d'essais et d'analyses techniques
Oise
FR222


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Marché à bons de commande concernant des missions de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de halls (durée maximum de 3 ans).
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'architecte pour les bâtiments
71221000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Voir Règlement de consultation (RC).
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Voir Règlement de consultation (RC).
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Voir Règlement de consultation (RC).
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir Règlement de consultation (RC).
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir Règlement de consultation (RC).
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Voir Règlement de consultation (RC).

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: oui
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
MBCHALLS
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
15.5.2013 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
92000
Nanterre
Tribunal de grande instance
FRANCE
179 avenue F. et I. Joliot Curie
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
28.3.2013
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