Centrale des marchés
Fourniture de matériels roulants routiers et services associés pour le transport en commun de personnes II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: Fourniture de matériels roulants routiers et services associés pour le transport en commun de personnes II.1.2) Typ...
Keolis SA 75320Paris philippe.fenart@keolis.com 0171180011
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Fourniture de matériels roulants routiers et services associés pour le transport en commun de personnes

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 430932

Date de clôture estimée : 22/01/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (15/12/12)
398255-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Paris Cedex 09
+33 171180011
+33 171180085
FRANCE
Keolis SA
Philippe Fenart
9 rue de Caumartin
75320
philippe.fenart@keolis.com

Adresse(s) internet:

www.keolis.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Paris Cedex 09
+33 171180011
+33 171180085
FRANCE
Keolis SA - DGAMR
MR
Philippe Fénart
Philippe Fénart
9 rue de Caumartin
75320
philippe.fenart@keolis.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus
Paris Cedex 09
+33 171180011
+33 171180085
FRANCE
Keolis SA - DGAMR
MR
Philippe Fénart
Philippe Fénart
9 rue de Caumartin
75320
philippe.fenart@keolis.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées
Paris Cedex 09
+33 171180011
+33 171180085
FRANCE
Keolis SA - DGAMR
MR
Philippe Fénart
Philippe Fénart
9 rue de Caumartin
75320
philippe.fenart@keolis.com


I.2) Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices
Metz
Keolis SA agit notamment pour le compte de Metz, Strasbourg et Maubeuge
FRANCE
Sera précisé dans le cahier des charges
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
Fourniture de matériels roulants routiers et services associés pour le transport en commun de personnes
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Plusieurs de ces formes
SVERIGE
SE


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
nombre maximal de participants à l’accord-cadre envisagé: 30
Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 60

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
La consultation porte sur la fourniture de matériels roulants routiers et services associés, pour le transport en commun de personnes.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
34120000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8) Information sur les lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
La consultation porte sur la fourniture de matériels roulants routiers et services associés pour le transport en commun de personnes.
Le périmètre géographique de la consultation comprend la France, la Belgique, la Suède, les Pays-Bas et le Danemark.
Le présent accord-cadre comporte 24 lots techniques qui sont définis aux annexes B. Chacun de ces lots techniques aura un périmètre géographique limité à un des cinq Etats précités. Plusieurs ou tous les lots techniques sont susceptibles d'être conclus pour chacun des Etats précités. La combinaison de ces lots techniques avec le nombre d'Etats précités concernés sera précisée dans la lettre de consultation.
Le volume d'achat estimé, tous lots confondus, est de 1200 véhicules par an. En aucun cas, ce volume estimatif ne vaut engagement de la part de Kéolis SA et de ses filiales.
La consultation comporte au minimum 24 lots et au maximum 120 lots

II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Des avenants pourront être négociés au cours de la durée de vie du contrat.

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 60 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Autobus Standard.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
34120000

Autobus à plancher surbaissé
34121400


3)
Quantité ou étendue:
La quantité d'autobus dont le type est précisé au point 1) ci-dessus dépendra à la fois (i) des décisions des autorités organisatrices de transport relatives au mode de gestion et au calendrier de renouvellement des contrats existants et (ii) aux évolutions des flux de personnes transportées. Des précisions seront, le cas échéant, apportées dans les documents de la consultation
1)
Description succincte:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Autobus Articule.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
34120000

Autobus articulés
34121200


3)
Quantité ou étendue:
La quantité d'autobus dont le type est précisé au point 1) ci-dessus dépendra à la fois (i) des décisions des autorités organisatrices de transport relatives au mode de gestion et au calendrier de renouvellement des contrats existants et (ii) aux évolutions des flux de personnes transportées. Des précisions seront, le cas échéant, apportées dans les documents de la consultation
1)
Description succincte:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Autobus Standard De Type Low Entry.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
34120000
3)
Quantité ou étendue:
La quantité d'autobus dont le type est précisé au point 1) ci-dessus dépendra à la fois (i) des décisions des autorités organisatrices de transport relatives au mode de gestion et au calendrier de renouvellement des contrats existants et (ii) aux évolutions des flux de personnes transportées. Des précisions seront, le cas échéant, apportées dans les documents de la consultation
1)
Description succincte:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Autobus Standard A 3 Essieux.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
34120000

Autobus à plancher surbaissé
34121400


3)
Quantité ou étendue:
La quantité d'autobus dont le type est précisé au point 1) ci-dessus dépendra à la fois (i) des décisions des autorités organisatrices de transport relatives au mode de gestion et au calendrier de renouvellement des contrats existants et (ii) aux évolutions des flux de personnes transportées. Des précisions seront, le cas échéant, apportées dans les documents de la consultation
1)
Description succincte:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Autobus Standard A 3 Essieux De Type Low Entry.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
34120000
3)
Quantité ou étendue:
La quantité d'autobus dont le type est précisé au point 1) ci-dessus dépendra à la fois (i) des décisions des autorités organisatrices de transport relatives au mode de gestion et au calendrier de renouvellement des contrats existants et (ii) aux évolutions des flux de personnes transportées. Des précisions seront, le cas échéant, apportées dans les documents de la consultation
1)
Description succincte:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Autocar Standard Pour Le Transport Scolaire.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
34120000

Autocars
34121500


3)
Quantité ou étendue:
La quantité d'autocars dont le type est précisé au point 1) ci-dessus dépendra à la fois (i) des décisions des autorités organisatrices de transport relatives au mode de gestion et au calendrier de renouvellement des contrats existants et (ii) aux évolutions des flux de personnes transportées. Des précisions seront, le cas échéant, apportées dans les documents de la consultation
1)
Description succincte:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Autocar Standard Ligne.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
34120000

Autocars
34121500


3)
Quantité ou étendue:
La quantité d'autocars dont le type est précisé au point 1) ci-dessus dépendra à la fois (i) des décisions des autorités organisatrices de transport relatives au mode de gestion et au calendrier de renouvellement des contrats existants et (ii) aux évolutions des flux de personnes transportées. Des précisions seront, le cas échéant, apportées dans les documents de la consultation
1)
Description succincte:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Autocar Standard Pour Une Exploitation Mixte.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
34120000

Autocars
34121500


3)
Quantité ou étendue:
La quantité d'autocars dont le type est précisé au point 1) ci-dessus dépendra à la fois (i) des décisions des autorités organisatrices de transport relatives au mode de gestion et au calendrier de renouvellement des contrats existants et (ii) aux évolutions des flux de personnes transportées. Des précisions seront, le cas échéant, apportées dans les documents de la consultation
1)
Description succincte:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Autocar Standard De Tourisme.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
34120000

Autocars
34121500


3)
Quantité ou étendue:
La quantité d'autocars dont le type est précisé au point 1) ci-dessus dépendra à la fois (i) des décisions des autorités organisatrices de transport relatives au mode de gestion et au calendrier de renouvellement des contrats existants et (ii) aux évolutions des flux de personnes transportées. Des précisions seront, le cas échéant, apportées dans les documents de la consultation
1)
Description succincte:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Autocar Standard De Grand Tourisme.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
34120000

Autocars
34121500


3)
Quantité ou étendue:
La quantité d'autocars dont le type est précisé au point 1) ci-dessus dépendra à la fois (i) des décisions des autorités organisatrices de transport relatives au mode de gestion et au calendrier de renouvellement des contrats existants et (ii) aux évolutions des flux de personnes transportées. Des précisions seront, le cas échéant, apportées dans les documents de la consultation
1)
Description succincte:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de typE Autocar Standard Ligne A 3 Essieux.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
34120000

Autocars
34121500


3)
Quantité ou étendue:
La quantité d'autocars dont le type est précisé au point 1) ci-dessus dépendra à la fois (i) des décisions des autorités organisatrices de transport relatives au mode de gestion et au calendrier de renouvellement des contrats existants et (ii) aux évolutions des flux de personnes transportées. Des précisions seront, le cas échéant, apportées dans les documents de la consultation
1)
Description succincte:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Autocar Standard De Tourisme A 3 Essieux.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
34120000

Autocars
34121500


3)
Quantité ou étendue:
La quantité d'autocars dont le type est précisé au point 1) ci-dessus dépendra à la fois (i) des décisions des autorités organisatrices de transport relatives au mode de gestion et au calendrier de renouvellement des contrats existants et (ii) aux évolutions des flux de personnes transportées. Des précisions seront, le cas échéant, apportées dans les documents de la consultation
1)
Description succincte:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Autocar Standard De Grand Tourisme A 3 Essieux.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
34120000

Autocars
34121500


3)
Quantité ou étendue:
La quantité d'autocars dont le type est précisé au point 1) ci-dessus dépendra à la fois (i) des décisions des autorités organisatrices de transport relatives au mode de gestion et au calendrier de renouvellement des contrats existants et (ii) aux évolutions des flux de personnes transportées. Des précisions seront, le cas échéant, apportées dans les documents de la consultation
1)
Description succincte:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Midibus.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
34120000

Autobus à plancher surbaissé
34121400


3)
Quantité ou étendue:
La quantité d'autobus dont le type est précisé au point 1) ci-dessus dépendra à la fois (i) des décisions des autorités organisatrices de transport relatives au mode de gestion et au calendrier de renouvellement des contrats existants et (ii) aux évolutions des flux de personnes transportées. Des précisions seront, le cas échéant, apportées dans les documents de la consultation
1)
Description succincte:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Midibus De Type Low Entry.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
34120000
3)
Quantité ou étendue:
La quantité d'autobus dont le type est précisé au point 1) ci-dessus dépendra à la fois (i) des décisions des autorités organisatrices de transport relatives au mode de gestion et au calendrier de renouvellement des contrats existants et (ii) aux évolutions des flux de personnes transportées. Des précisions seront, le cas échéant, apportées dans les documents de la consultation
1)
Description succincte:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Minibus.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
34120000

Minibus
34114400


3)
Quantité ou étendue:
La quantité d'autobus dont le type est précisé au point 1) ci-dessus dépendra à la fois (i) des décisions des autorités organisatrices de transport relatives au mode de gestion et au calendrier de renouvellement des contrats existants et (ii) aux évolutions des flux de personnes transportées. Des précisions seront, le cas échéant, apportées dans les documents de la consultation
1)
Description succincte:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Minicar Superieur Ou Egal A 7,5 Tonnes.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
34120000
3)
Quantité ou étendue:
La quantité de minicars dont le type est précisé au point 1) ci-dessus dépendra à la fois (i) des décisions des autorités organisatrices de transport relatives au mode de gestion et au calendrier de renouvellement des contrats existants et (ii) aux évolutions des flux de personnes transportées. Des précisions seront, le cas échéant, apportées dans les documents de la consultation
1)
Description succincte:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Minicar Inferieur A 7,5 Tonnes.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
34120000
3)
Quantité ou étendue:
La quantité de minicars dont le type est précisé au point 1) ci-dessus dépendra à la fois (i) des décisions des autorités organisatrices de transport relatives au mode de gestion et au calendrier de renouvellement des contrats existants et (ii) aux évolutions des flux de personnes transportées. Des précisions seront, le cas échéant, apportées dans les documents de la consultation
1)
Description succincte:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Midicar superieur ou egal a 7,5 tonnes.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
34120000
3)
Quantité ou étendue:
La quantité d'autocars dont le type est précisé au point 1) ci-dessus dépendra à la fois (i) des décisions des autorités organisatrices de transport relatives au mode de gestion et au calendrier de renouvellement des contrats existants et (ii) aux évolutions des flux de personnes transportées. Des précisions seront, le cas échéant, apportées dans les documents de la consultation
1)
Description succincte:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Midicar inferieur a 7,5 tonnes.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
34120000
3)
Quantité ou étendue:
La quantité d'autocars dont le type est précisé au point 1) ci-dessus dépendra à la fois (i) des décisions des autorités organisatrices de transport relatives au mode de gestion et au calendrier de renouvellement des contrats existants et (ii) aux évolutions des flux de personnes transportées. Des précisions seront, le cas échéant, apportées dans les documents de la consultation
1)
Description succincte:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Autocar standard ligne de type low entry.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
34120000

Autocars
34121500


3)
Quantité ou étendue:
La quantité d'autocars dont le type est précisé au point 1) ci-dessus dépendra à la fois (i) des décisions des autorités organisatrices de transport relatives au mode de gestion et au calendrier de renouvellement des contrats existants et (ii) aux évolutions des flux de personnes transportées. Des précisions seront, le cas échéant, apportées dans les documents de la consultation
1)
Description succincte:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Autocar standard ligne a 3 essieux de type low entry.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
34120000

Autocars
34121500


3)
Quantité ou étendue:
La quantité d'autocars dont le type est précisé au point 1) ci-dessus dépendra à la fois (i) des décisions des autorités organisatrices de transport relatives au mode de gestion et au calendrier de renouvellement des contrats existants et (ii) aux évolutions des flux de personnes transportées. Des précisions seront, le cas échéant, apportées dans les documents de la consultation
1)
Description succincte:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Midicar a 2 essieux inferieur a 7,5 tonnes.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
34120000
3)
Quantité ou étendue:
La quantité d'autocars dont le type est précisé au point 1) ci-dessus dépendra à la fois (i) des décisions des autorités organisatrices de transport relatives au mode de gestion et au calendrier de renouvellement des contrats existants et (ii) aux évolutions des flux de personnes transportées. Des précisions seront, le cas échéant, apportées dans les documents de la consultation
1)
Description succincte:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels roulants de type Midicar a 2 essieux inferieur a 7,5 tonnes.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
34120000
3)
Quantité ou étendue:
La quantité d'autocars dont le type est précisé au point 1) ci-dessus dépendra à la fois (i) des décisions des autorités organisatrices de transport relatives au mode de gestion et au calendrier de renouvellement des contrats existants et (ii) aux évolutions des flux de personnes transportées. Des précisions seront, le cas échéant, apportées dans les documents de la consultation
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement sur fonds propres KEOLIS dans le cas d'investissements ou par le biais de bailleurs externes.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidats sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Un des opérateurs économiques membres du groupement doit être désigné comme mandataire. Les candidats ne peuvent présenter pour un, certains ou tous les lots, plusieurs offres en qualité de membres de plusieurs groupements. Les candidatures ne satisfaisant pas à ces obligations seront éliminées.
III.1.4) Autres conditions particulières:
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les entreprises candidates devront fournir les formulaires DC1 et DC2 ainsi que le DC4 en cas de recours à un sous-traitant, dûment renseignés, complétés et accompagnés des documents justificatifs.
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langues française ou anglaise.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats fourniront :
- les comptes de résultat et annexes des trois dernières années
- l'organisation de la société (sociétés mères, filiales, actionnaires, par site de production et site administratif)
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, celles-ci doivent être confirmées sur la durée d'execution du marché.
- Parts de marchés et chiffres d'affaires en France,Europe et Monde
- Présentation des dernières évolutions économiques liées à la stratégie industrielle (restructuration industrielle, spécialisation technique, diversification des produits manufacturés, etc...)

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Références :
- Gamme de produits par pays, par type d'exploitation, par gabarit et par énergie proposés par le candidat selon la logique d'allotissement mentionnée au point 2.1.
- Nombre de véhicules produits par an par pays, par type d'exploitation, par gabarit et par énergie proposés par le candidat selon la logique d'allotissement mentionnée au point 2.1.
- Nombre de véhicules en expérimentation et / ou en exploitation par pays, par type d'exploitation, par gabarit et par énergie sur lesquels le candidat a exercé un suivi d'utilisation en France, Europe et Monde. Précisez le type de motorisation expérimenté et / ou utilisé les modalités, le contexte d'exploitation et les kilométrages parcourus.
Développement :
- Stratégie commerciale et technique de l'entreprise en matière de véhicules à motorisation alternative (électrique, hybride, énergie alternative)
- Politique d'achat, de SAV et de vente de pièces de rechange (Contrôle Qualité Fournisseurs, Réseau SAV, Techline, Logistique, Formation, Outillage de diagnostic) par pays
Autres références professionnelles :
Certifications ISO (9001 et / ou 14001) ou équivalents

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées): non

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à confirmer l’intérêt ou dans l’invitation à présenter une offre ou à négocier
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
KEOLIS/DOPI/DGAMR EURO62012
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: ..
Documents payants: non

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
22.1.2013 - 17:00
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
anglais. français.
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Paris Cedex 04
+33 891017575
FRANCE
http://www.greffe-tc-paris.fr
Greffe du tribunal de commerce de Paris
1 quai de la Corse
75198

Organe chargé des procédures de médiation

Paris Cedex 04
+33 891017575
FRANCE
http://www.greffe-tc-paris.fr
Greffe du tribunal de commerce de Paris
1 quai de la Corse
75198


VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Les recours suivants pourront être introduits devant le Tribunal de commerce de Paris :
- référé précontractuel sur le fondement des articles 5 à 8 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 ;
- référé contractuel sur le fondement des articles 11 à 14 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 ;
- recours au fond en application des règles du droit commun sur le fondement des articles 854 à 860 du code de procédure civile

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Paris Cedex 04
+33 891017575
FRANCE
http://www.greffe-tc-paris.fr
Greffe du tribunal de commerce de Paris
1 quai de la Corse
75198
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
13.12.2012
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00