Centrale des marchés
Le présent accord-cadre porte sur la direction artistique, l’aménagement, la production exécutive et de la régie du Pavillon Les Cinémas du Monde 2019-2022. Le présent accord-cadre porte sur la direction artistique, l’aménagement, la production exécutive et de la régie du Pavillon Les Cinémas du Monde 2019-2022. designation : Institut français vill...
Institut français 75000Paris gabrielle.beroffgallard@institutfrancais.com
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Le présent accord-cadre porte sur la direction artistique, l’aménagement, la production exécutive et de la régie du Pavillon Les Cinémas du Monde 2019-2022.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3918507

Date de clôture estimée : 26/09/18
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (24/08/18)
370711-2018
BOAMP (24/08/18)
18-118639

Département(s) de publication : 75
Annonce No 18-118639
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Institut français, 8-14 rue du Capitaine Scott, Paris, F, Courriel : gabrielle.beroffgallard@institutfrancais.com, Code NUTS : FR101
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.institutfrancais.com
Adresse du profil acheteur : http://www.institutfrancais.com/fr/avis-de-marche-consultations
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.institutfrancais.com/fr/avis-de-marche-consultations
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : établissement public à caractère industriel et commercial
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Culture et affaires étrangères

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Le présent accord-cadre porte sur la direction artistique, l’aménagement, la production exécutive et de la régie du Pavillon Les Cinémas du Monde 2019-2022.
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 79950000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Le présent accord-cadre porte sur la direction artistique, l’aménagement, la production exécutive et de la régie du Pavillon Les Cinémas du Monde 2019-2022.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 880 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Le présent accord-cadre porte sur la direction artistique, l’aménagement, la production exécutive et de la régie du Pavillon Les Cinémas du Monde 2019-2022.
Lot nº : 001
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79950000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 79931000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 63120000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55410000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution : Les prestations seront exécutées au sein du Pavillon Les Cinémas du monde du Festival de Cannes mais peuvent faire l’objet de demandes ponctuelles dans un autre lieu de Cannes pendant le festival.
II.2.4)Description des prestations : Le présent accord-cadre porte sur la direction artistique, l’aménagement, la production exécutive et de la régie du Pavillon Les Cinémas du Monde 2019-2022.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 880 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une période de un (1) an, renouvelable 3 fois à compter de sa date d’effet, pour des périodes d’un (1) an, par décision tacite de l’Institut français.La date d’effet de ce marché est le jour de sa notification et au plus tard, le 31 Décembre 2018. Il s’agit d’années contractuelles.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le présent accord-cadre est composé d’une tranche optionnelle dans le cas où le nouveau projet artistique proposé par le Titulaire du marché de direction artistique occasionnerait un changement de matériel et le besoin de vendre ou détruire tout ou partie du matériel existant, qui correspond à la mission suivante : a)Vente de tout ou partie du matériel stocké. Le Titulaire doit estimer et chiffrer les coûts de la prestation de vente du matériel. Ces frais peuvent être forfaitaires et/ou représenter une commission sur la vente du matériel.b)Destruction de tout ou partie du matériel stocké. Le Titulaire doit estimer et chiffrer les coûts de la prestation de destruction du matériel. Ces frais doivent être forfaitaires.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le marché constitue un accord cadre mono attributaire et sera exécuté pour partie avec des prestations globales et forfaitaires et avec des prestations réalisées par émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
26 septembre 2018 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 26 septembre 2018 - 15:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Type de procédure : Appel d’offre ouvert en application des articles 25, 66 à 68 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7, rue Jouy, 75004, Paris, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : -Sur la base des articles L 551- 1 et R 551 - 1 du Code de Justice Administrative (CJA) : référé précontractuel pour manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. -Sur la base des articles L551-13 et suivants du CJA : référé contractuel, pour manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence dans les délais prévus par l’article R551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans le délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7, rue Jouy, 75004, Paris, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
23 août 2018
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