Centrale des marchés
Acquisition d'un système multimodal de tomographie par emission de positons (TEP) et de tomodensitométrie (TDM) au profit de l'unité 970 (PARCC) II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Acquisition d'un système multimodal de tomographie par emission de positons (TEP) et de tomodensitométrie (TDM) a...
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Acquisition d'un système multimodal de tomographie par emission de positons (TEP) et de tomodensitométrie (TDM) au profit de l'unité 970 (PARCC)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 660898

Date de clôture estimée : 22/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (13/04/13)
121751-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Paris
+33 140784998
+33 140784914
FRANCE
Inserm DR Paris 5
Julien Roy
2 rue d'Alésia CS 51419
75014
julien.roy@inserm.fr

Adresse(s) internet:

http://www.inserm.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Autre: Recherche
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition d'un système multimodal de tomographie par emission de positons (TEP) et de tomodensitométrie (TDM) au profit de l'unité 970 (PARCC).
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: INSERM UR 970 Centre de recherche PARCC, pièce N°379 - 3e étage
56 rue Leblanc
75015 Paris
FRANCE.
Île de France
FR10


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
La procédure de consultation est un appel d'offres ouvert en application des articles 11, 12 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 et les articles 28 et 29 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005.
Acquisition d'un système multimodal de Tomographie par Emission de Positons (TEP) et de TomoDensitoMétrie (TDM).
- prestation supplémentaire/Option 1 : Une cellule de confinement « pathogen free » pour souris intégrant système d'anesthésie gazeuse, capteurs pour synchronisation respiratoire et cardiaque, système de maintien de la température rétro-asservi.
- Prestation supplémentaire/Option 2 : Une cellule de confinement « pathogen free » pour rats intégrant système d'anesthésie gazeuse, capteurs pour synchronisation respiratoire et cardiaque, système de maintien de la température rétro-asservi.
- Prestation supplémentaire/option 3 : Extension de garantie à 3 ans sur le système TEP/TDM seul.
Les prestations supplémentaires'options sont obligatoires et doivent obligatoirement être chiffrées par les candidats.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
L'équipement comprendra :
- un ensemble de détection pour la TEP,
- un ensemble source-détection pour la TDM,
- soit un statif unique pour les deux modalités, soit deux statifs séparés ; dans ce dernier cas, un mode simple de couplage temporaire des deux statifs permettant de passer les animaux d'un statif à l'autre et de recaler les examens TEP et TDM,
- une table d'examen dont les mouvements seront commandés depuis le statif et depuis la console d'acquisition,
- un système de contention et d'anesthésie gazeuse pour rongeurs avec monitoring cardiaque et respiratoire
- le matériel informatique et logiciel permettant d'acquérir des données, de normaliser l'ensemble de la chaine de détection, de reconstruire et de réaliser des traitements de base sur les images,
- les sources radioactives et les fantômes nécessaires au contrôle de qualité et à la normalisation des systèmes de détection TEP et TDM,
- une console de visualisation, de traitement et d'interprétation des examens,
- un système de synchronisation cardiaque et respiratoire des acquisitions TEP et TDM.

II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le présent projet est financé par des crédits de l'Inserm, de l'université et de la région Ile-de-France.
Le mode de règlement applicable au présent marché est celui du virement par mandat administratif.
Les sommes dues sont mises en paiement dans un délai global maximum de 45 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: En application de l'article 17 du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005 et de l'arrêté du 28 août 2006,le candidat doit produire, conformément à l'avis d'appel public à la concurrence, les documents et/ou renseignements rédigés en langue française suivants :
a) Une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, établie sur papier libre ou sur l'imprimé DC1.
Si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat doit préciser s'il se présente seul ou en groupement (voir article 8 du règlement de consultation) et, dans ce dernier cas, il doit indiquer conformément à l'article du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 :
- la forme du groupement (conjoint ou solidaire)
- le mandataire
- si les candidatures et les offres sont signées par l'ensemble des entreprises groupées ou par le mandataire qui, dans ce cas, doit justifier des habilitations nécessaires
b) Si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché.
c) les attestations et déclaration sur l'honneur stipulant que le candidat ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner, au sens de l'article 8 de l'ordonnance 2005-649 du 6 juin 2005.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Valeur technique (Paramètres de détection du TEP 20 %, acquisition des données TEP 20 %, correction et reconstruction des images TEP 20 %, performances du TEP 20 %, performances du TDM 20 %. Pondération 55
2. Coût de l'équipement. Pondération 30
3. Coût de l'extension de garantie. Pondération 10
4. Délai de livraison. Pondération 5

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Autres publications antérieures

350752-2011
2011/S 215-350752


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
22.5.2013 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
bertrand.tavitian@inserm.fr

http://www.achats-epst.fr

Les échanges intervenant dans le cadre de cette consultation peuvent faire l'objet d'une transmission par voie dématérialisée (article 56 du Cmp).
Toutefois, le candidat retenu acceptera la signature manuscrite du marché et cela même s'il a transmis son dossier par voie dématérialisée.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Paris
+33 144594646
+33 144594400
FRANCE
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
75004
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Paris
+33 140784998
+33 140784914
FRANCE
Cellule achats DR Paris 5
2 rue d'Alésia, CS 51419
75014
julien.roy@inserm.fr
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
10.4.2013
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