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Travaux d'élagage, abattage des arbres et essouchement en Ile-de-France II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Travaux d'élagage, abattage des arbres et essouchement en Ile-de-France. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécuti...
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Travaux d'élagage, abattage des arbres et essouchement en Ile-de-France

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Marché public ou privé
Référence du marché : 675565

Date de clôture estimée : 12/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (29/04/13)
JOUE (25/04/13)
136512-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Paris
+33 140771810
+33 140771764
FRANCE
Immobilière 3F
Valérie-Anne Liotard
159 rue Nationale, 75638 Paris Cedex 13
75013
valerie-anne.liotard@groupe3f.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Paris
+33 140771810
+33 140771764
FRANCE
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_DkSia5yTkF
Immobilière 3F
Valérie-Anne Liotard
voir lien ci-dessous
159 rue Nationale
75013
valerie-anne.liotard@groupe3f.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre: SA d'HLM
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
77706
Serris
Résidence urbaine de France
FRANCE
32 cours du Danube – Marne-la-Vallée Cedex 04
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Travaux d'élagage, abattage des arbres et essouchement en Ile-de-France.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
ÎLE DE FRANCE
FR1


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Entretien du patrimoine arboré, de résidences d'habitat social collectif, en Ile-de-France.
Travaux d'élagage, abattage des arbres et essouchement.
Marché à bons de commandes.
Spécificités : travaux en taille douce et port naturel.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Élagage des arbres
77341000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Entretien du patrimoine arboré, de résidences d'habitat collectif social, en Ile-de-France.
Travaux d'élagage, abattage des arbres et essouchement.
Marché à bons de commandes.
Spécificités : Travaux en taille douce et port naturel.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Élagage des arbres
77341000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Entretien du patrimoine arboré, de résidences d'habitat collectif social, en Ile-de-France.
Travaux d'élagage, abattage des arbres et essouchement.
Marché à bons de commandes.
Spécificités : Travaux en taille douce et port naturel.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Élagage des arbres
77341000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Entretien du patrimoine arboré, de résidences d'habitat collectif social, en Ile de France.
Travaux d'élagage, abattage des arbres et essouchement.
Marché à bons de commandes.
Spécificités : Travaux en taille douce et port naturel.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Élagage des arbres
77341000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 1) lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (ou DC1). Lorsque le signataire n'est pas le chef d'entreprise, la déclaration de candidature doit être assortie de ses pouvoirs l'habilitant à engager l'entreprise candidate;
2) une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, que le candidat ne tombe sous le coup d'aucune interdiction de soumissionner (au sens de l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics) et que les conditions d'emploi de ses salariés sont régulières (au sens des articles L 1221-10, L 1221-13, L 1221-15, L 3243-1, L 3243-2, L 3243-4, R 3243-1, R 3243-2, R 3243-3, R 3243-4, R 3243-5, D 8254-2, D 8254-4 et D 8254-5 du code de travail) – (ou DC1);
2 bis) les attestations sur l'honneur fourni dans le cadre de la consultation;
3) attestation d'assurance de responsabilité civile en cours de validité émanant de la compagnie d'assurance et indiquant le domaine d'activité couvert, avec le ou les plafonds de garantie;
4) dans le cas où le candidat est en redressement judiciaire, le jugement l'habilitant à poursuivre son activité (DC2).

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 5) les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat satisfait à ses obligations fiscales et sociales (ou NOTI2) et les pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 et D.8222-8 du code du travail.
Un arrêté des ministères intéressés fixe la liste des administrations et organismes compétents ainsi que la liste des impôts et cotisations sociales devant donner lieu à délivrance de certificats.
6) chiffre d'affaires global du candidat sur les trois dernières années et chiffre d'affaires dans le domaine considéré. Le montant du marché ne doit pas, en principe, excéder 30 % du chiffre d'affaires du dernier exercice du candidat (ou DC2).

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
7) dossier de références : le candidat fournit des références récentes (de moins de 4 ans) concernant des marchés comparables en nature et en importance, à ceux objet de la présente consultation, indiquant : la nature des interventions, Montant des travaux, adresse et coordonnées du maître d'ouvrage, date d'intervention, lieu d'intervention, photos des réalisations de taille en port libre). Ces références devront comporter le nom des co-contractants, publics ou privés, et seront complétées par des attestations de bonne exécution de ces marchés;
8) la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années;
9) l'organigramme de l'entreprise;
10) la déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché;
11) certificats de qualifications professionnelles suivants : Qualipaysage E141 / Qualipaysage H121 ou H 125
La preuve de la qualification professionnelle de l'entreprise peut être apportée par tous moyens, notamment par des certificats de qualification professionnelle équivalentes ou des références détaillées permettant de statuer sur les qualifications effectives des candidats;
12) fournir pour au moins 2 monteurs élagueurs :
Le bordereau nominatif MSA, justifiant de la présence de 2 salariés, minimum, ayant satisfait aux tests d'aptitude définis par la profession.
Certificat attestant que les salariés ont satisfait aux tests d'aptitude, définis par la profession (E140 ou E141 délivrés par un centre reconnu par la profession ou Certificats de Spécialisation « Taille et soins des arbres », ou Certificat de validation de formation équivalente aux tests d'aptitude E140 et E141, délivrés par un centre reconnu par la profession, avec mention du volume horaire cumulé des formations suivies);
13) pour les 2 salariés, ci-dessus, mentionnés : Autorisation de grimper de l'employeur datant de moins d'un an;
14) Fournir, les Certificats attestant que 2 autres salariés sont titulaires d'un Certificat SST (Sauveteur Secouriste du Travail) à jour, dispensé par un organisme habilité et délivré par ce dernier;
15) autorisation de conduite de PEMP (nacelle sur camion et/ou nacelle automotrice) de l'employeur attribuée à un salarié et datant de moins d'un an;
16) permis chauffeur poids lourds poids, pour au moins un salarié;
17) certification pour l'application des produits phytosanitaires.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: oui
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Prix. Pondération 60
2. Moyens humains et matériels. Pondération 20
3. Méthodologie d'intervention. Pondération 20

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
ELAGAGE, 3F-RUF 2013-2017
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
12.6.2013 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
22.4.2013
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