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Contrat d’entretien courant électricité, plomberie et peinture pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine Immobilière 3F en Ile-de-France et de la Résidence urbaine de France II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Contrat d’entretien courant électricité, plomberie et peinture pour les parties communes et les parties privative...
Immobiliere 3F 75013Paris 0140773450
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Contrat d’entretien courant électricité, plomberie et peinture pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine Immobilière 3F en Ile-de-France et de la Résidence urbaine de France

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Marché public ou privé
Référence du marché : 221598

Date de clôture estimée : 25/10/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (19/09/12)
295811-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Paris
+33 140773450
+33 140773638
FRANCE
Immobiliere 3F
Fanny Garcia
159 rue Nationale
75013
fanny.garcia@groupe3f.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Paris
+33 140773638
FRANCE
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_K2V39YI7WR
Immobiliere 3F SA D'Hlm
Voir lien ci-dessous
159 rue Nationale
75013
fanny.garcia@groupe3f.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre: SA d'Hlm
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
77706
Serris - Marne-la-Vallée
La Résidence Urbaine de France (RUF)
FRANCE
32 cours du Danube
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Contrat d’entretien courant électricité, plomberie et peinture pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine Immobilière 3F en Ile-de-France et de la Résidence urbaine de France.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Travaux d’entretien courant en électricité pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine Immobilière 3F en Ile-de-France, soit des 7 agences départementales: Paris (75), les Yvelines (78), l’Essonne (91), les Hauts de Seine (92), la Seine Saint Denis (93), le Val de Marne (94) et le Val d’Oise (95) et pour le patrimoine de la Résidence Urbaine de France situé en Seine et Marne (77).
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installations électriques
45311200

Travaux de plomberie
45330000

Travaux de peinture
45442100


II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en électricité pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de la Résidence Urbaine de France dans le nord de la Seine et Marne.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installations électriques
45311200
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en électricité pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de la Résidence Urbaine de France dans le sud de la Seine et Marne.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installations électriques
45311200
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en électricité pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F de Paris (75) – Groupe 1 et 3.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installations électriques
45311200
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en électricité pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F de Paris (75) – Groupe 2 et 4.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installations électriques
45311200
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en électricité pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F des Yvelines (78) – Groupe 1 et 4.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installations électriques
45311200
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en électricité pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F des Yvelines (78) – Groupe 2 et 3.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installations électriques
45311200
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en électricité pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F de l’Essonne (91) – Groupe 1 et 2.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installations électriques
45311200
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en électricité pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F de l’Essonne (91) – Groupe 3 et 4.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installations électriques
45311200
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en électricité pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F de l’Essonne (91) – Groupe 5 et 6.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installations électriques
45311200
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en électricité pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F des Hauts de Seine (92) – Groupe 1, 4 et 5.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installations électriques
45311200
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en électricité pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F des Hauts de Seine (92) – Groupe 2 et 3.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installations électriques
45311200
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en électricité pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F de la Seine-Saint-Denis (93) – Groupe 1.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installations électriques
45311200
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en électricité pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F de la Seine-Saint-Denis (93) – Groupe 3 et 4.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installations électriques
45311200
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en électricité pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F de la Seine-Saint-Denis (93) – Groupe 2, 5, 6 et 7.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installations électriques
45311200
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en électricité pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F du Val de Marne (94) – Groupe 1 et 4.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installations électriques
45311200
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en électricité pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F Val de Marne (94) – Groupe 2 et 5.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installations électriques
45311200
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en électricité pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F du Val de Marne (94) – Groupe 3 et 6.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installations électriques
45311200
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en électricité pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F du Val d’Oise (95) – Groupe 1 et 4.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installations électriques
45311200
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en électricité pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F du Val d’Oise (95) – Groupe 2 et 3.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installations électriques
45311200
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en Plomberie pour les parties communes et les parties privatives de la Résidence Urbaine de France dans le nord de la Seine et Marne.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de plomberie
45330000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en Plomberie pour les parties communes et les parties privatives de la Résidence Urbaine de France dans le sud de la Seine et Marne.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de plomberie
45330000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en Plomberie pour les parties communes et les parties privatives de l’agence départementale 3F de Paris (75) – Groupe 1 et 3.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de plomberie
45330000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en Plomberie pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F de Paris (75) – Groupe 2 et 4.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de plomberie
45330000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en Plomberie pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F des Yvelines (78) – Groupe 1 et 4.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de plomberie
45330000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en Plomberie pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F des Yvelines (78) – Groupe 2 et 3.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de plomberie
45330000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en Plomberie pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F de l’Essonne (91) – Groupe 1 et 2.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de plomberie
45330000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en Plomberie pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F de l’Essonne (91) – Groupe 3 et 4.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de plomberie
45330000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en Plomberie pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F de l’Essonne (91) – Groupe 5 et 6.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de plomberie
45330000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en Plomberie pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F des Hauts de Seine (92) – Groupe 1, 4 et 5.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de plomberie
45330000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en Plomberie pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F des Hauts de Seine (92) – Groupe 2 et 3.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de plomberie
45330000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en Plomberie pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F la Seine-Saint-Denis (93) – Groupe 1.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de plomberie
45330000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en Plomberie pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F de la Seine-Saint-Denis (93) – Groupe 3 et 4.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de plomberie
45330000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en Plomberie pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F de la Seine-Saint-Denis (93) – Groupe 2, 5, 6 et 7.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de plomberie
45330000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en Plomberie pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F du Val de Marne (94) – Groupe 1 et 4.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de plomberie
45330000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en Plomberie pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F du Val de Marne (94) – Groupe 2 et 5.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de plomberie
45330000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en Plomberie pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F du Val de Marne (94) – Groupe 3 et 6.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de plomberie
45330000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en Plomberie pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F du Val d’Oise (95) – Groupe 1 et 4.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de plomberie
45330000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en Plomberie pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F du Val d’Oise (95) – Groupe 2 et 3.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de plomberie
45330000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en peinture pour les parties communes et les parties privatives de la Résidence Urbaine de France dans le nord de la Seine et Marne.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de peinture
45442100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en peinture pour les parties communes et les parties privatives de la Résidence Urbaine de France dans le sud de la Seine et Marne.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de peinture
45442100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en peinture pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F de Paris (75) – Groupe 1 et 3.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de peinture
45442100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en peinture pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F de Paris (75) – Groupe 2 et 4.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de peinture
45442100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en peinture pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F des Yvelines (78) – Groupe 1 et 4.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de peinture
45442100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en peinture pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F des Yvelines (78) – Groupe 2 et 3.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de peinture
45442100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en peinture pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F de l’Essonne (91) – Groupe 1 et 2.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de peinture
45442100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en peinture pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F de l’Essonne (91) – Groupe 3 et 4.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de peinture
45442100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en peinture pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F de l’Essonne (91) – Groupe 5 et 6.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de peinture
45442100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en peinture pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F des Hauts de Seine (92) – Groupe 1, 4 et 5.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de peinture
45442100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en peinture pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F des Hauts de Seine (92) – Groupe 2 et 3.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de peinture
45442100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en peinture pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F de la Seine-Saint-Denis (93) – Groupe 1.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de peinture
45442100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en peinture pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F de la Seine-Saint-Denis (93) – Groupe 3 et 4.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de peinture
45442100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en peinture pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F de la Seine-Saint-Denis (93) – Groupe 2, 5, 6 et 7.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de peinture
45442100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en peinture pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F du Val de Marne (94) – Groupe 1 et 4.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de peinture
45442100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en peinture pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F du Val de Marne (94) – Groupe 2 et 5.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de peinture
45442100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en peinture pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F du Val de Marne (94) – Groupe 3 et 6.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de peinture
45442100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en peinture pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F du Val d’Oise (95) – Groupe 1 et 4.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de peinture
45442100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Exécution de travaux d’entretien courant en peinture pour les parties communes et les parties privatives du patrimoine de l’agence départementale 3F du Val d’Oise (95) – Groupe 2 et 3.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de peinture
45442100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 1. Lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (ou Dc1).
Lorsque le signataire n’est pas le chef d’entreprise, la déclaration de candidature doit être assortie de ses pouvoirs l’habilitant à engager l’entreprise candidate.
2. Une déclaration sur l’honneur, dûment datée et signée, que le candidat ne tombe sous le coup d’aucune interdiction de soumissionner (au sens de l’article 8 de l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics) et que les conditions d’emploi de ses salariés sont régulières (au sens des articles L 1221-10, L 1221-13, L 1221-15, L 3243-1, L 3243-2, L 3243-4, R 3243-1, R 3243-2, R 3243-3, R 3243-4, R 3243-5, D 8254-2, D 8254-4 et D 8254-5 du code de travail)-(ou DC1).
3. Attestation d’assurance de responsabilité civile et l’attestation d’assurance de responsabilité biennale pour le lot n°1 en électricité et le lot n°2 en Plomberie en cours de validité émanant de la compagnie d’assurance et indiquant le domaine d’activité couvert, avec le ou les plafonds de garantie.
4. Dans le cas où le candidat est en redressement judiciaire, le jugement l’habilitant à poursuivre son activité (DC2).

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 5. Les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat satisfait à ses obligations fiscales et sociales (ou NOTI2) ou les pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 et D.8222-8 du code du travail.
Un arrêté des ministères intéressés fixe la liste des administrations et organismes compétents ainsi que la liste des impôts et cotisations sociales devant donner lieu à délivrance de certificats.
6. Chiffre d’affaires global du candidat sur les trois dernières années et chiffre d’affaires dans le domaine considéré. Le montant du marché ne doit pas, en principe, excéder 30 % du chiffre d’affaires du dernier exercice du candidat (ou DC2).
7. Bilan du dernier exercice

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
8. Dossier de références: le candidat fournit des références récentes (de moins de 5 ans) concernant des marchés comparables (nature et importance) à ceux objet de la présente consultation. Ces références devront comporter le nom des cocontractants, publics ou privés, et seront complétées par des attestations de bonne exécution de ces marchés. Ces attestations devront indiquer le montant, la date et le lieu d’exécution des travaux et préciser s’ils ont été effectués dans les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin.
9. La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années.
10. La déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.
11. Qualifications (ou DC2):
L’entreprise produit ses certificats de qualifications professionnelles.
Sont demandés, à titre impératif, les qualifications ou types de qualifications, ou références suivantes:
Pour le lot n°1 électricité:
— Le titre d’habilitation électrique pour chacun des membres de l’équipe proposé pour l’exécution du contrat,
— Qualifelec Indice E2 ou à défaut, Indice E1 (pour l’entreprise).
Pour le lot n°2 plomberie:
— Qualifelec 5111 (plomberie-sanitaire: technicité courante),
— Qualifelec 5121 (maintenance, entretien et dépannage d’appareils de production d’eau chaude sanitaire et de chauffage).

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Le prix. Pondération 70
2. La gestion des intervenants. Pondération 20
3. La qualité des prestations. Pondération 10

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
12DGP615AD
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
25.10.2012 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
14.9.2012
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