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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: INSTITUT CURIE
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché portant sur l'enlèvement, le transport, l'élimination, la valorisation des déchets, ainsi que sur la fournitures des matériels et consommables associés pour l'Institut Curie
Description: L'Institut Curie recherche des prestataires spécialisés pour assurer l'enlèvement, le transport, l'élimination et/ou la valorisation de ces déchets, ainsi que la fourniture des consommables et matériels associés.
Identifiant de la procédure: 8028279a-d44c-4685-b83c-797911088ee1
Avis précédent: 776e6afd-26e7-49f8-a2d4-2c41cb33db4a-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: PRESTATION D'ENLEVEMENT, DE TRANSPORT, D'ELIMINATION, DE VALORISATION DES DAOM - DIB / ET FOURNITURES DU MATERIEL ASSOCIES
Description: PRESTATION D'ENLEVEMENT, DE TRANSPORT, D'ELIMINATION, DE VALORISATION DES DAOM - DIB / ET FOURNITURES DU MATERIEL ASSOCIES
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: par des critères
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui signe le marché: INSTITUT CURIE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: PRESTATION D'ENLÈVEMENT, DE TRANSPORT, DE VALORISATION DES PAPIERS-CARTONS / ET FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE DU COMPACTEUR EH PARIS
Description: PRESTATION D'ENLÈVEMENT, DE TRANSPORT, DE VALORISATION DES PAPIERS-CARTONS / ET FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE DU COMPACTEUR EH PARIS
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: par des critères.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui signe le marché: INSTITUT CURIE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: PRESTATION D'ENLEVEMENT, DE TRANSPORT, D'ELIMINATION, DE VALORISATION DES DECHETS RECYCLABLES 8 FLUX
Description: PRESTATION D'ENLEVEMENT, DE TRANSPORT, D'ELIMINATION, DE VALORISATION DES DECHETS RECYCLABLES 8 FLUX
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: par des critères
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui signe le marché: INSTITUT CURIE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: PRESTATION D'ENLEVEMENT, DE TRANSPORT, D'ELIMINATION, DE VALORISATION DES BIODECHETS ET FOURNITURES DES MATERIELS ASSOCIES
Description: PRESTATION D'ENLEVEMENT, DE TRANSPORT, D'ELIMINATION, DE VALORISATION DES BIODECHETS ET FOURNITURES DES MATERIELS ASSOCIES
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: par des critères
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui signe le marché: INSTITUT CURIE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: PRESTATION D'ENLEVEMENT, DE TRANSPORT, D'ELIMINATION, DE VALORISATION DES DASRI ET FOURNITURES DU MATERIEL ASSOCIE
Description: PRESTATION D'ENLEVEMENT, DE TRANSPORT, D'ELIMINATION, DE VALORISATION DES DASRI ET FOURNITURES DU MATERIEL ASSOCIE
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: par des critères
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui signe le marché: INSTITUT CURIE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: PRESTATION D'ENLEVEMENT, DE TRANSPORT ET TRAITEMENT DES PIECES ANATOMIQUES IDENTIFIABLES ET FOURNITURES DES CONSOMMABLES ASSOCIES
Description: PRESTATION D'ENLEVEMENT, DE TRANSPORT ET TRAITEMENT DES PIECES ANATOMIQUES IDENTIFIABLES ET FOURNITURES DES CONSOMMABLES ASSOCIES
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: par des critères
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui signe le marché: INSTITUT CURIE
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: PRESTATION D'ENLEVEMENT, DE TRANSPORT, D'ELIMINATION, DE VALORISATION DES DID ET FOURNITURES DU MATERIEL ET DES CONSOMMABLES ASSOCIES
Description: PRESTATION D'ENLEVEMENT, DE TRANSPORT, D'ELIMINATION, DE VALORISATION DES DID ET FOURNITURES DU MATERIEL ET DES CONSOMMABLES ASSOCIES
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: par des critères
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui signe le marché: INSTITUT CURIE
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: FOURNITURE DES CONSOMMABLES DASRI
Description: FOURNITURE DES CONSOMMABLES DASRI
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Par des critères
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui signe le marché: INSTITUT CURIE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 812 561,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUEZ RV IDF
Offre:
Identifiant de l’offre: 1121900 SUEZ LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 864 988,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 1121900 - Lot 1
Date de conclusion du marché: 12/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: INSTITUT CURIE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUEZ RV IDF
Offre:
Identifiant de l’offre: 1121900 - SUEZ lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 54 912,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 1121900 LOT 2
Date de conclusion du marché: 12/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: INSTITUT CURIE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUEZ RV IDF
Offre:
Identifiant de l’offre: 1121900 - SUEZ lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 135 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 1121900 - LOT 3
Date de conclusion du marché: 12/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: INSTITUT CURIE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SUEZ RV IDF
Offre:
Identifiant de l’offre: 1121900 SUEZ LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 59 788,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 1121900 - LOT 4
Date de conclusion du marché: 12/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: INSTITUT CURIE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PROSERVE DASRI
Offre:
Identifiant de l’offre: 1121900 - PROSERVE - LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 962 640,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 1121900 - LOT 5
Date de conclusion du marché: 12/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: INSTITUT CURIE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PROSERVE DASRI
Offre:
Identifiant de l’offre: 1121900 - PROSERVE - LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 5 863,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 1121900 - LOT 6
Date de conclusion du marché: 12/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: INSTITUT CURIE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARP Industries LIMAY
Offre:
Identifiant de l’offre: 1121900 - LOT 7 - SARP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 406 370,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 1121900 - SARP
Date de conclusion du marché: 12/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: INSTITUT CURIE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PROSERVE DASRI
Offre:
Identifiant de l’offre: 1121900 - PROSERVE - LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 323 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 1121900 - LOT 8
Date de conclusion du marché: 12/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: INSTITUT CURIE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: INSTITUT CURIE
Numéro d’enregistrement: 78425716400011
Adresse postale: 26 rue d'Ulm
Ville: PARIS
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 664161605
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: 177501111
Ville: Paris
Code postal: 75001
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SUEZ RV IDF
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 66201448900915
Ville: 92800 PUTEAUX
Code postal: ALTIPLANO, 4 PLACE DE LA PYRAMIDE
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SARP Industries LIMAY
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 30377298200029
Adresse postale: ZONE PORTUAIRE DE LIMAY PROCHEVILLE, 427 ROUTE DU HAZAY
Ville: LIMAY
Code postal: 78520 LIMAY
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: PROSERVE DASRI
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 83233607700637
Adresse postale: 93 AVENUE DE FONTAINEBLEAU
Ville: LE KREMLIN-BICETRE
Code postal: 94270
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005, LOT-0006, LOT-0008
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6770aeb5-debf-4df3-982f-daf01ab2df59 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 23/12/2025 11:10:02 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 862909-2025
Numéro de publication au JO S: 248/2025
Date de publication: 24/12/2025