Centrale des marchés
acquisition d'un système EEG-NIRS-TMS 75 acquisition d'un système complet d'enregistrement simultané de signaux électroencéphalographiques (eeg), d'imagerie optique infrarouge proche à Paris St Antoine 6 pays : F- lieu : 127, aven...
INSERM - ADR PARIS 6 ST ANTOINE 75011Paris
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Acquisition d'un système EEG-NIRS-TMS

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Marché public ou privé
Référence du marché : 848221

Date de clôture estimée : 19/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (11/10/13)
341785-2013
BOAMP (10/10/13)
13-177865

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
INSERM - ADR PARIS 6 ST ANTOINE, 127, avenue Ledru Rollin, contact : Mme sylviane inocêncio, F-75011 Paris.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achats-epst.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Umrs 678 inserm-upmc, 91 bd de l'hôpital, contact : habib Benali, F-75634 Paris Cedex 13. Tél. : (+33) 01 53 82 84 00. E-mail : habib.benali@upmc.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : inserm dr paris 6, 127 avenue ledru rollin, contact : bureau achats et marchés, F-75011 Paris. E-mail : achat.dr-paris6@inserm.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale

Autre : santé et recherche.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition d'un système EEG-NIRS-TMS.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition d'un système complet d'enregistrement simultané de signaux électroencéphalographiques (Eeg), d'imagerie optique infrarouge proche (Nirs) associé à un système de stimulation trancraniêne (Tms).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38000000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché est financé sur des ressources propres. Le mode de règlement est celui du virement bancaire. Les sommes dues sont mises en paiement dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'inserm souhaite que, lorsque le marché lui aura été attribué, le groupement prenne la forme d'un groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1/ une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, établie sur papier libre ou l'imprimé Dc1 ;
2/ si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir une copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du marché ;
3/ les attestations ou déclaration sur l'honneur stipulant que le candidat ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner, au sens de l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1/ déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacun des trois derniers exercices ;
2/ présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois derniers exercices, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
3/ une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
4/ des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécification techniques. L'inserm accepte toutefois les mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 60.
2. prix
Pondération : 25.
3. offre de collaboration
Pondération : 15.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
19 novembre 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
les candidats peuvent retirer le DCE à l'adresse suivante : https://www.achats-epst.fr
le retrait des documents par cette voie n'oblige pas le candidat à déposer une offre dématérialisée ou inversement.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de paris, 7 rue jouy, F-75004 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 01 44 59 44 00. Fax : (+33) 01 44 94 46 46
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours inserm dr paris 6, 127, avenue ledru rollin, F-75011 Paris. E-mail : achat.dr-paris6@inserm.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 octobre 2013.

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