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Travaux de restauration du porche d'entrée de la Redoute de la Faisanderie (monument en pierre calcaire)- sur le site de l'Insep Travaux de restauration du porche d'entrée de la Redoute de la Faisanderie (monument en pierre calcaire)- sur le site de l'Insep travaux de restauration du porche d'entrée de la Redoute de la Faisa...
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Travaux de restauration du porche d'entrée de la Redoute de la Faisanderie (monument en pierre calcaire)- sur le site de l'Insep

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Marché public ou privé
Référence du marché : 428509

Date de clôture estimée : 11/01/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/12/12)
12-238834
SOURCEWEB (12/12/12)
Avis de marché
Département de publication : 75
Annonce No 12-238834
Travaux- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : INSEP.
 Correspondant :  le directeur De l'insep, 11 avenue Du Tremblay 75012 Paristél. : 01-41-74-41-00télécopieur : 01-41-74-45-37courriel : marches-publics@insep.fr adresse internet : http://www.insep.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.insep.fr/.

Objet du marché : travaux de restauration du porche d'entrée de la Redoute de la Faisanderie (monument en pierre calcaire)- sur le site de l'insep.

Caractéristiques principales : 
le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de restauration du porche d'entrée de la Redoute de la Faisanderie (monument en pierre calcaire) sur le site de l'insep, 11 avenue du Tremblay à Paris (75012)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le présent marché comporte un lot unique.
les spécifications techniques du présent marché sont énumérées dans le Cahier des Clauses Particulières.
Une visite sur site est obligatoire : Deux dates sont proposées au choix : le 21/12/2012 ou le 28/12/2012.
Cautionnement et garanties exigés : aucun.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les modalités de paiement s'effectueront en fonction des règles de la comptabilité publique, le délai de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture.
financement sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : -Un opérateur économique (entreprise générale) ;
-Des opérateurs économiques autorisés à se porter candidats sous forme de groupement conjoint ou solidaire, sous respect des règles relatives à la concurrence. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la composition du groupement ne peut être modifiée entre la remise des candidatures et la signature du marché. Un même candidat ne pouvant se présenter à la fois en tant que candidat individuel et dans un ou plusieurs groupements d'entreprises.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique : 50 %;
     - prix global : 40 %;
     - délai d'exécution : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 11 janvier 2013, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2013/06.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.insep.fr/
Criteres d'attributions : La valeur technique, pondérée à 50% de la note totale, est décomposée en trois sous-critères pondérés comme suit :
-Le mode opératoire envisagé pour la réalisation des prestations : 30%
-les moyens humains mis en œuvre pour l'exécution du marché : 10%
-les moyens matériels mis en œuvre pour l'exécution du marché : 10 %
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy
75181 ParisCedex 04
tél : 0144594400 télécopieur : 0144594646
mel : greffe.ta-paris@juradm.fr
organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy
75181 ParisCedex 04
tél : 0144594400 télécopieur : 0144594646
mel : greffe.ta-paris@juradm.fr
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Recours gracieux adressé au Pouvoir Adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ;
Référé pré-contractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (article L. 551-1 du Cja),Les conditions de signature sont indiquées à l'article 80 du Code des Marchés Publics ;
Référé contractuel (articles L 551-13 et suivants et R.551-7 du Cja) dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution au Joue ou en l'absence d'un tel avis dans les 6 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du Cja) ;
Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt Ce du 16/07/2007 no291545).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 décembre 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Insep : Sef / Pôle Marchés Publics / Bât A.
 11 avenue Du Tremblay,  75012 Paris, tél. : 01-41-74-43-41, télécopieur : 01-41-74-45-36.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Insep : Sef / Pôle Marchés Publics / Bât A.
,  11 avenue Du Tremblay,  75012 Paris, tél. : 01-41-74-43-41, télécopieur : 01-41-74-45-36.
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