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Travaux (Gros-OEuvre - Maçonnerie- Plâtrerie- Carrelage) et entretien afférents aux bâtiments et à la voirie de l'INSEP Travaux (Gros-OEuvre - Maçonnerie- Plâtrerie- Carrelage) et entretien afférents aux bâtiments et à la voirie de l'INSEP url : http://www.insep.fr/ adresse : 11 AVENUE DU TREMBLAY ville : PAR...
INSEP 75001Paris marches-publics@insep.fr 01 41 74 45 37
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Travaux (Gros-OEuvre - Maçonnerie- Plâtrerie- Carrelage) et entretien afférents aux bâtiments et à la voirie de l'INSEP

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5008645

Date de clôture estimée : 13/12/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/11/19)
19-170414
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 75
Annonce No 19-170414
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : INSEP.
 Correspondant :  le directeur de l'insep, 11 avenue du tremblay 75012 Paris, tél. : 01-41-74-41-00, télécopieur : 01-41-74-45-37, courriel : marches-publics@insep.fr adresse internet : http://www.insep.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.info/.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Sport.

Objet du marché : travaux (Gros-œuvre - maçonnerie- plâtrerie- carrelage) et entretien afférents aux bâtiments et à la voirie de l'insep.
CPV - Objet principal : 45223220.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FR1.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales : 

chaque candidat devra obligatoirement s'être rendu sur le site, préalablement à la remise de l'offre, afin de reconnaître les lieux où les prestations doivent être réalisées
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : travaux (Gros-œuvre - maçonnerie- plâtrerie- carrelage) et entretien afférents aux bâtiments et à la voirie de l'insep.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.
Cautionnement et garanties exigés : le présent accord-cadre est dispensé de la constitution d'un cautionnement.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement (y compris mandatement) sera effectué dans un délai de trente (30) jours à compter de la réception de la facture.
le taux des intérêts moratoires applicable est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.
les paiements s'effectueront par virement sur le compte du Titulaire de l'accord-cadre à compter de la date de réception de la facture, selon les règles de la comptabilité publique.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Capacité économique et financière - références requises : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 décembre 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 6 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2019/57.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/.

Modalités d'ouverture des offres :
Date : 13 décembre 2019, à 14 heures.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 novembre 2019.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : INSEP.
 11 avenue du tremblay/bois de vincennes,  75012 Paris, , tél. : 01-41-74-45-72, , télécopieur : 01-41-74-45-37,  adresse internet : http://www.marches-publics.info/.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy Cedex 04 75181 Paris, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, télécopieur : 01-44-59-46-46.

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy Cedex 04 75181 Paris, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, télécopieur : 01-44-59-46-46.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : recours gracieux adressé au Pouvoir Adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ;
Référé pré-contractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (article L. 551-1 du Cja),Les conditions de signature sont indiquées à l'article 80 du Code des Marchés Publics ;
Référé contractuel (articles L 551-13 et suivants et R.551-7 du Cja) dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou en l'absence d'un tel avis dans les 6 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du Cja) ;
Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt CE du 16/07/2007 no291545).
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