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Fourniture, Installation Et Mise En Service D'Un Tapis De Marche MotorisÉ Fourniture, Installation Et Mise En Service D'Un Tapis De Marche MotorisÉ fourniture, Installation Et Mise En Service d'un Tapis De Marche Motorisé ville : Paris code_postal : 75012 lieu : 11...
INSEP 75012Paris marches-publics@insep.fr 0141744537
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Fourniture, Installation Et Mise En Service D'Un Tapis De Marche MotorisÉ

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Marché public ou privé
Référence du marché : 430995

Date de clôture estimée : 10/12/12
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (14/12/12)
SOURCEWEB (14/12/12)
SOURCEWEB (20/11/12)
SOURCEWEB (19/11/12)
BOAMP (20/11/12)
12-224236
SOURCEWEB (20/11/12)
JOUE (22/11/12)
370987-2012
Avis de marché
Département de publication : 75
Annonce No 12-224236
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : INSEP.
 Correspondant :  le directeur De l'insep, 11 avenue Du Tremblay 75012 Paristél. : 01-41-74-41-00télécopieur : 01-41-74-45-37courriel : marches-publics@insep.fr adresse internet : http://www.insep.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.insep.fr/.

Objet du marché : fourniture, Installation Et Mise En Service d'un Tapis De Marche Motorisé.

Caractéristiques principales : 
le présent marché a pour objet la fourniture, l'installation et la mise en service d'un tapis de marche motorisé pour le service médical de l'insep
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le présent marché comporte un lot unique.
les spécifications techniques du présent marché sont décrites dans le cahier des clauses particulières.
le marché prend effet à compter de sa date de notification jusqu'à l'achèvement complet des prestations.
Refus des variantes.
Cautionnement et garanties exigés : aucun.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les modalités de paiement s'effectueront selon les règles de la comptabilité publique, le délai de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le présent marché pourra être attribué soit à :
- un opérateur économique (entreprise générale) ;
- des opérateurs économiques autorisés à se porter candidats sous forme de groupement conjoint ou solidaire, sous respect des règles relatives à la concurrence. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la composition du groupement ne peut être modifiée entre la remise des candidatures et la signature du marché. Un même candidat ne pouvant se présenter à la fois en tant que candidat individuel et dans un ou plusieurs groupements d'entreprises.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Autres renseignements demandés : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique : 60 %;
     - prix du matériel apprécié à partir du devis descriptif du candidat : 25 %;
     - prix de la maintenance : 15 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 10 décembre 2012, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2012/18.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.insep.fr/
Criteres d'attributions : La valeur technique, pondérée à 60% de la note totale, est décomposée en trois sous-critères, pondérés comme suit :
- les caractéristiques techniques du tapis de marche : 50%
- les prestations de garantie envisagées dans le cadre de l'exécution du marché : 5%
- la qualité du service de maintenance proposé : 5%
type de marché de Fournitures : Achat
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy
75181 ParisCedex 04
tél : 0144594400 télécopieur : 0144594646
mel : greffe.ta-paris@juradm.fr
organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy
75181 ParisCedex 04
tél : 0144594400 télécopieur : 0144594646
mel : greffe.ta-paris@juradm.fr
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Recours gracieux adressé au Pouvoir Adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter dela publication ou de la notification de la décision attaquée ;
Référé pré-contractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (article L. 551-1 du Cja),Les conditions de signature sont indiquées à l'article 80 du Code des Marchés Publics ;
Référé contractuel (articles L 551-13 et suivants et R.551-7 du Cja) dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution au Joue ou en l'absence d'un tel avis dans les 6 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du Cja) ;
Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt Ce du 16/07/2007 no291545).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 novembre 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Insep : Sef/Pôle marchés/ Bât A - entr.
 11 avenue du Trembay 75012 Paristél. : 01-41-74-43-41télécopieur : 01-41-74-45-36.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Insep : Sef/Pôle marchés/ Bât A - entr.
 11 avenue Du Tremblay 75012 Paristél. : 01-41-74-43-41télécopieur : 01-41-74-45-36.
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