Centrale des marchés
travaux de terrassement de nature archéologique 75 travaux de terrassement de nature archéologique pour le compte de l'INRAP, à Paris code_postal : 75008 pays : F- lieu : 7, rue de Madrid ville : Paris.
INRAP 75008Paris
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Travaux de terrassement de nature archéologique

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Marché public ou privé
Référence du marché : 894474

Date de clôture estimée : 13/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/11/13)
13-187698
JOUE (30/11/13)
403701-2013

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
INRAP, 7, rue de Madrid, à l'attention de Mme Vartouhi Kolomian, F-75008 Paris.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.inrap.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Inrap, 7, rue de Madrid, contact : M. Costaz chargé des marchés publics, F-75008 Paris. E-mail : marc.costaz@inrap.fr. URL : http://www.inrap.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Inrap, 7, rue de Madrid, contact : Mme Kolomian, assistante du service, F-75008 Paris. E-mail : varthoui.kolomian@inrap.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Loisirs, culture et religion.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
travaux de terrassement de nature archéologique.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
les travaux de terrassement de nature archéologique consiste principalement en du décapage de précision et du rebouchage ainsi que la création de pistes et plate-formes.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45112500.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : l'ensemble des lots représentent, hors aléas, au minimum toutes reconductions confondues :29 260 000.00 EUR (H.T.).
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : marché de terrassement de nature archéologique
1) Description succincte :
marché de terrassement de nature archéologique pour les départements de l'Île-de-France hors Seine et Marne.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.
3) Quantité ou étendue :
minimum 500 000.00 EUR HT, maximum 2 000 000.00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : marché de terrassement de nature archéologique
1) Description succincte :
marché de terrassement de nature archéologique sur le département de la Seine et Marne
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.
3) Quantité ou étendue :
minimum 500 000.00 EUR HT, maximum 2 000 000.00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : marché de terrassement de nature archéologique
1) Description succincte :
marché de terrassement de nature archéologique sur les départements du Loiret (45), de l'Eure et Loir (28), du Cher (18), de l'Indre et Loire (37), du Loir et Cher (41) et de l'Indre (36).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.
3) Quantité ou étendue :
minimum 500 000.00 EUR HT, maximum 2 000 000.00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : marché de terrassement de nature archéologique
1) Description succincte :
marché de terrassement de nature archéologique dans les départements de la Meurthe et Moselle (54), des Vosges (88), de la Meuse (55) et de la Moselle (57)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.
3) Quantité ou étendue :
minimum 200 000.00 EUR HT, maximum 400 000.00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : marché de terrassement de nature archéologique
1) Description succincte :
marché de terrassement de nature archéologique sur les départements de l'Aube (10) et Haute-Marne (52).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.
3) Quantité ou étendue :
minimum 300 000.00 EUR HT, maximum 800 000.00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : marché de terrassement de nature archéologique
1) Description succincte :
marché de terrassement de nature archéologique sur les départements des Ardennes (08) et de la Marne (51).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.
3) Quantité ou étendue :
minimum 250 000.00 EUR HT, maximum 750 000.00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : marché de terrassement de nature archéologique
1) Description succincte :
marché de terrassement de nature archéologique sur les départements du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.
3) Quantité ou étendue :
minimum 200 000.00 EUR HT, maximum 400 000.00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : marché de terrassement de nature archéologique
1) Description succincte :
marché de terrassement de nature archéologique sur les départements du Doubs (25), du Jura (39), de la Haute-Saône (70) et du Territoire de Belfort (90).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.
3) Quantité ou étendue :
minimum 200 000.00 EUR HT, maximum 400 000.00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : marché de terrassement de nature archéologique
1) Description succincte :
marché de terrassement de nature archéologique sur les département de la Côte-d'Or (21), de la Bièvre (58), de la Saône et Loire (71) et de l'Yonne (89).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.
3) Quantité ou étendue :
minimum 200 000.00 EUR HT, maximum 600 000.00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : marché de terrassement de nature archéologique
1) Description succincte :
marché de terrassement de nature archéologique sur les départements de la Loire Atlantique (44) et de la Vendée (85).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.
3) Quantité ou étendue :
minimum 250 000.00 EUR HT, maximum 600 000.00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : marché de terrassement de nature archéologique
1) Description succincte :
marché de terrassement de nature archéologique sur les départements de la Sarthe (72), de la Mayenne (53) et du Maine-et-Loire (49).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.
3) Quantité ou étendue :
minimum 150 000.00 EUR HT, maximum 400 000.00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé : marché de terrassement de nature archéologique
1) Description succincte :
marché de terrassement de nature archéologique sur le département d'Ile-et-Vilaine (35).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.
3) Quantité ou étendue :
minimum 400 000.00 EUR HT, maximum 1 000 000.00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé : marché de terrassement de nature archéologique
1) Description succincte :
marché de terrassement de nature archéologique sur les départements des Cotes-d'Armor (22), du Finistère (29) et du Morbihan (56).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.
3) Quantité ou étendue :
minimum 200 000.00 EUR HT, maximum 450 000.00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé : marché de terrassement de nature archéologique
1) Description succincte :
marché de terrassement de nature archéologique sur les départements du Calvados (14), de la Manche (50) et de l'Orne (61).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.
3) Quantité ou étendue :
minimum 250 000.00 EUR HT, maximum 600 000.00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé : marché de terrassement de nature archéologique
1) Description succincte :
marché de terrassement de nature archéologique sur le département de l'Eure (27).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.
3) Quantité ou étendue :
minimum 200 000.00 EUR HT, maximum 500 000.00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé : marché de terrassement de nature archéologique
1) Description succincte :
marché de terrassement de nature archéologique sur le département de la Seine Maritime (76).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.
3) Quantité ou étendue :
minimum 200 000.00 EUR HT, maximum 450 000.00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé : marché de terrassement de nature archéologique
1) Description succincte :
marché de terrassement de nature archéologique sur les départements du Tarn et Garonne (82), du Lot (46), de l'Aveyron (12), du Gers (32), du Tarn (81), des Hautes-Pyrénées (65), de la Haute-Garonne (31) et de l'Ariège (09).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.
3) Quantité ou étendue :
minimum 200 000.00 EUR HT, maximum 550 000.00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé : marché de terrassement de nature archéologique
1) Description succincte :
marché de terrassement de nature archéologique sur les départements de la Dordogne (24), de la Gironde (33), du Lot-et-Garonne (47), des Landes (40) et des Pyrénées-Atlantiques (64).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.
3) Quantité ou étendue :
minimum 200 000.00 EUR HT, maximum 500 000.00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19

Intitulé : marché de terrassement de nature archéologique
1) Description succincte :
marché de terrassement de nature archéologique sur les départements de la Charente (16), de la Charente-maritime (17), des Deux-Sèvres (79) et de la Vienne (86).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.
3) Quantité ou étendue :
minimum 400 000.00 EUR HT, maximum 1 100 000.00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 20

Intitulé : marché de terrassement de nature archéologique
1) Description succincte :
marché de terrassement de nature archéologique sur les départements de la Corrèze (19), de la Creuse (23) et de la Haute-Vienne (87).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.
3) Quantité ou étendue :
minimum 90 000.00 EUR HT, maximum 250 000.00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 21

Intitulé : marché de terrassement de nature archéologique
1) Description succincte :
marché de terrassement de nature archéologique sur les départements des Alpes-maritimes (06), des Alpes-de-Haute-Provence (04), des Hautes-Alpes (05), du Var (83), du Vaucluse (84) et des Bouches-du-Rhône (13).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.
3) Quantité ou étendue :
minimum 350 000.00 EUR HT, maximum 1 400 000.00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 22

Intitulé : marché de terrassement de nature archéologique
1) Description succincte :
marché de terrassement de nature archéologique sur les départements du Gard (30), de l'Hérault (34), de la Lozère (48), de l'Aude (11) et des Pyrénées-Orientales (66).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.
3) Quantité ou étendue :
minimum 350 000.00 EUR HT, maximum 1 400 000.00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 23

Intitulé : marché de terrassement de nature archéologique
1) Description succincte :
marché de terrassement de nature archéologique sur les départements du Nord (59) pour l'arrondissement de Dunkerque ; du Pas-de-Calais (62) pour les arrondissements de Calais, Saint-Omer, Boulogne sur Mer, Béthune et Montreuil.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.
3) Quantité ou étendue :
minimum 75 000.00 EUR HT, maximum 700 000.00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 24

Intitulé : marché de terrassement de nature archéologique
1) Description succincte :
marché de terrassement de nature archéologique sur les départements du Nord (59) pour l'arrondissement de Lille, Douai, Valenciennes, Cambrai et Avesnes-sur-Helpe ; du Pas-de-Calais (62) pour les arrondissements de Lens et Arras.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.
3) Quantité ou étendue :
minimum 75 000.00 EUR HT, maximum 700 000.00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 25

Intitulé : marché de terrassement de nature archéologique
1) Description succincte :
marché de terrassement de nature archéologique sur le département de la Somme (80).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.
3) Quantité ou étendue :
minimum 75 000.00 EUR HT, maximum 700 000.00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 26

Intitulé : marché de terrassement de nature archéologique
1) Description succincte :
marché de terrassement de nature archéologique sur le département de l'Oise (60).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.
3) Quantité ou étendue :
minimum 75 000.00 EUR HT, maximum 700 000.00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 27

Intitulé : marché de terrassement de nature archéologique
1) Description succincte :
marché de terrassement de nature archéologique sur le département de l'Aisne (02).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.
3) Quantité ou étendue :
minimum 75 000.00 EUR HT, maximum 700 000.00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 28

Intitulé : marché de terrassement de nature archéologique
1) Description succincte :
marché de terrassement de nature archéologique sur les départements de l'Ain (01), du Rhône (69), de la Savoie (73 et de la Haute-Savoie (74).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.
3) Quantité ou étendue :
minimum 350 000.00 EUR HT, maximum 950 000.00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 29

Intitulé : marché de terrassement de nature archéologique
1) Description succincte :
marché de terrassement de nature archéologique sur les départements de la Loire (42), de l'Ardèche (07), de la Drôme (26) et de l'Isère (38).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.
3) Quantité ou étendue :
minimum 250 000.00 EUR HT, maximum 700 000.00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 30

Intitulé : marché de terrassement de nature archéologique
1) Description succincte :
marché de terrassement de nature archéologique sur les départements de l'Allier (03), du Cantal (15), de la Haute Loire (43) et du Puy-de-Dôme (63).
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.
3) Quantité ou étendue :
minimum 250 000.00 EUR HT, maximum 700 000.00 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget principal de l'inrap, paiement par virement à 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement, le mandataire doit être solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Une déclaration sur l'honneur, datée et signée, justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés ou aux accords cadres, visés à l'article 43 du Code des marchés publics ;
Dans un souci de simplification, il est recommandé aux candidats d'utiliser le formulaire Cerfa Dc2, dans la mesure où la rubrique I de ce formulaire inclut la déclaration sur l'honneur susmentionnée. Dans ce cas, les candidats remettent dans leur dossier de candidature le formulaire Dc2 rempli, signé, et daté.
Formulaire disponible sur le site http://www.minefe.gouv.fr/formulaires
- toute pièce justificative établissant la capacité de la personne signataire des différents documents du dossier de candidature et de l'offre à engager la société ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés dans le cadre de la procédure de redressement.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations auxquelles se réfère l'appel d'offres réalisées par le candidat au cours des trois derniers exercices.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une liste des principales prestations fournies au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et les bénéficiaires.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. le prix
Pondération : 60.
2. la qualité technique
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13inrap040.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
13 janvier 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le présent appel d'offres est alloti. Cette procédure de 30 lots est réalisé en procédure d'appel d'offres ouvert et les lots concernant la Corse, la Martinique et la Guadeloupe sont réalisés par une procédure adaptée de l'article 27 III 2.
Chaque marché est conclu pour 12 mois à partir de sa date de notification et peut être reconduit par décision expresse trois fois successives pour la même durée.
Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce)
Sur la place de marché interministérielle (Pmi) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Les candidats ont la faculté de se faire communiquer le DCE sur support électronique (mail), sur support papier ou sur support physique électronique aux coordonnées indiquées ci-dessous.
Ils adressent pour cela une demande écrite à l'intention de Vartouhi Kolomian à l'adresse suivante:
Institut national de recherches archéologiques préventives
Direction de l'administration et des finances
Services marchés publics
7, rue de Madrid
75008 Paris
Ou par télécopie au 01 42 93 38 85
Ou par courriel à l'adresse suivante:
service-marches-publics@inrap.fr
Les candidats indiquent le support (papier ou Cd-Rom) sur lequel ils souhaitent que le dossier leur soit adressé. Le dossier leur est adressé sur le support de leur choix, par courrier simple, et ce dès la réception de la demande.
La remise des offres n'est pas possible par mail. Elle est autorisée par courrier ou en mains propres à l'adresse suivante : Inrap - service des marchés publics
7, rue de Madrid 75008 Paris
Ou par dépôt sur la place de marché interministérielle (Pmi) : https://www.marches-publics.gouv.fr.
Le critère prix sera apprecié selon une modélisation effectuée avec certains prix significatifs du BPU afin d'obtenir une estimation. Les estimations obtenues seront notées selon la formule: (estimation considérée/estimation la plus basse)x10.
Le critère "valeur technique de l'offre" est apprécié en fonction des sous-critères pondérés suivants : pour le plan d'assurance qualité au regard du métier de l'archéologie (pondération 40 %) ; pour les moyens (pondération 30 %) ; pour moyens et les modalités de l'auto-contrôle dans les processus de sécurité et de développement durable (pondération 30 %).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 novembre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris. E-mail : greffe-ta-paris@juradm.fr
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : pour plus de précisions sur l'introduction des recours, les candidats sont invités à consulter le site du Conseil d'etat : http//wwwconseil-etat.fr.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 novembre 2013.

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