Centrale des marchés
2013egp092 du 30/09/2013-entretien électricité 75 travaux d'entretien électricité, courants forts et courants faibles pour l'Hôpital Européen Georges Pompidou à Paris pays : F- code_postal : 75908 ville : Paris lieu : groupe d'hôpitaux...
Hôpital Européen Georges Pompidou 75908Paris cellule.marches@egp.aphp.fr 0156092058
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2013egp092 du 30/09/2013-entretien électricité

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Marché public ou privé
Référence du marché : 844705

Date de clôture estimée : 02/12/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/10/13)
13-175984
JOUE (08/10/13)
335615-2013

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Hôpital Européen Georges Pompidou, groupe d'hôpitaux Paris ouest de l'assistance Publique Hopitaux de Paris 20, rue Leblanc, contact : directrice du groupe hospitalier, à l'attention de Mme COSTA Anne, F-75908 Paris. Tél. : (+33) 1 56 09 27 53. E-mail : cellule.marches@egp.aphp.fr. Fax : (+33) 1 56 09 20 58.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.aphp.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Hôpital européen georges pompidou, 20, rue Leblanc, contact : cellule -marchés, à l'attention de Mme Schindler Louisiane, F-75908 Paris Cedex15. Tél. : (+33) 1 56 09 27 53. E-mail : cellule.marches@egp.aphp.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Hôpital européen georges pompidou, 20, rue Leblanc, contact : cellule marchés, F-75908 Paris. E-mail : cellule.marches@egp.aphp.fr. Fax : (+33) 1 56 09 20 58. URL : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_xtKMKN_Brr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
2013egp092 du 30/09/2013-entretien électricité.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution
Code NUTS , FR101, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché travaux d'entretien électricité, courants forts et courants faibles.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45260000, 50410000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché travaux d'entretien électricité courant forts et courants faibles .Ce marché est fractionné à bon de commande, avec montant minimum (400 000euro(s) ht) maximum(1600 000euro(s)ht) un accord cadre mono attributaire.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : possibilité de recours aux marchés similaires ( article 35.2.6 du Cmp).
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er février 2014, jusqu'au : 31 janvier 2018.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Le fournisseur sera dispensé du versement de la retenue de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : l'exécution du marché sera financée sur le budget du groupe hospitalier. Le paiement s'effectue conformément aux dispositions des articles 86 à 118 et notamment de l'article 98 du code des marchés publics. Conformément aux articles 17 et 18 du code des marchés publics les prix du marché seront révisables.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le groupement de candidat est autorisé; les candidats ne sont pas autorisés à présenter pour le marché, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant, la transformation du groupement conjoint en forme solidaire peut être demandée au stade de l'attribution du marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
Noti1 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé (document à reproduire obligatoirement tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché).
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : "l'utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/marches publics.fournir la lettre de candidature(formualire Dc1) dûment remplie et signée attestant que le candidat n'entre dans aucun de cas mentionnés à l'art. 45 de la directive 2004/18 CE et à l'rt.43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Fournir la déclaration (formulaire Dc2) dûment rempli. En cas de groupement chaque membre devra fournir le dc2. Fournir une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Si le signataie n'est pas le représentant légal de l'entreprise, fournir un document établissant l'habilitation du signataire à engager l'entreprise".
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : preuve d'une assurance pour les risques professionnels
bilans ou extrait de bilan, concernant les 3 derniers excercices clos.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présentation d'une liste des principaux travaux effectués au cours des cinq dernières années, similaires à l'objet du marché, en indiquant le montant, la date et le nom du destinataire public ou privé.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement dont dispose le candidat pour la réalisation du marché de même nature.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : certificat de qualification professionnelle ou équivalents. La preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen, notamment par des références ou des justifications particulières délivrées par des organismes professionnels ou tout document équivalent.
Les entreprises de création récente peuvent justifier de leurs capacités par tous moyens factuels et suffisamment probants.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 60.
2. valeur technique de l'offre
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013EGP092 du 30/09/2013.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 décembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 65 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : date de publication du prochain avis est prévue en octobre 2017, pour un début de marché prévisionnel en février 2018.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
l'ap hp est un établissement public de santé
la visite est obligatoire et individuelle, et doit avoir lieu au plutard le 19/11/2013 sur rendez-vous pris au 0156092198/ ou 2180.
La date limite pour toute question est fixée au 20 novembre 2013 à 16 heures.
les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com sous la référence 2013egp092, dès publication de l'avis au boamp. Ou envoyés par courrrier sur demande écrite (email: cellule.marches@egp.aphp.fr)
Les candidatures et les offres seront envoyés préferentiellement sous forme électronique. Toutefois, les offres envoyées sous forme papier seront acceptées. L'unité monétaire est l'euro.
Les plis électroniques devront être déposés sur le site www.achats-hopitaux .com et être signés électroniquement. La procédure de dépôt des plis est détaillée sur ce même site.
Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres.
l'offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une police utilisée dans les documents du DCE.
Tout fichier constitutif de la candidature et de l'offre dot être traité préalablement par le candidat par un antivirus régulièrement mis à jour.
Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant la mention lisible " copie de sauvegarde " et parvenir dans les délais impartis pour le dépôt des offres. Les candidats peuvent envoyer les offres au titre de la copie de sauvegarde sur support physique électronique: disque cd rom 600-800
Mega-Bytes, disque DVD 4,7 GIGA bytes. Conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 ils doivent être signés électroniquement au moyen des certificats conformes au RGS ou équivalent.
L'accord-cadre issu de la présente consultation est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. L'ap-hp s'engage pour le montant financier minimum (400 000euro(s) ht) et le titulaire sur le montant maximum (1600 000euro(s) ht)
Les offres sont appréciées au moyen de la liste des critères pondérés énoncés au paragraphe Iv.2.1 " Critères d'attribution " et des sous critères suivants :
Critère 1 : Prix pondération 60 %, critère 2 : Valeur technique pondération 40 %, appréciée à partir des sous critères ci-dessous:
Sous-Sous-Critère 1 Moyens techniques et humains mis à disposition pour réaliser les prestations : 15 %
sous-critère 2 : Organisation prévue pour ces travaux (notamment : procédure de travil, moyens maintenus pendant la période estivale, de prévention des risques, de respect de l'environnement, etc..), 15 %
sous critère 3 : Moyens mis en oeuvre pour lutter contre les infections nosocomiales : 10 %
le marché est éventuelleme nt résiliable à date d'anniversaire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris. E-mail : greffe-ta@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 octobre 2013.

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