Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
entretien des espaces verts des services et établissements publics de l'etat à La Réunion
Numéro de référence: SGC974-SIAP-2023-002
II.1.2)Code CPV principal77000000 Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
les prestations du marché sont les suivantes :
Segment no1 : accord-cadre composite formé en partie d'un marché subséquent et en partie d'un accord-cadre mono- attributaire à bons de commande- entretien courant des espaces verts (tonte, propreté des zones et évacuation des déchets) - lots 1.01 à 1.28 (CPV 77310000) dont 2 réservés aux Ea/Esat ou aux structures équivalentes (Lots 1.27 et 1.28). Les lots du segment 1 peuvent être limités à 5 pour les motifs exposés dans le règlement de la consultation (Rc) - segment no2 : accord-cadre multi-attributaires (maximum 3 attributaires) à bons de commande - élagage, abattage et autres opérations portant sur les arbres situés à plus de 2 m du sol - lots 2.01 à 2.04 (CPV 77211500 et 77211400). Pas de limitation de lots pour le segment 2.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 1 579 928.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
entretien courant des espaces verts de la préfecture de La Réunion - sites Nord
Lot nº: 1.01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
les prestations concernent l'entretien courant des espaces verts (tonte, propreté des zones et évacuation des déchets) et, le cas échéant, les travaux de taille sur les arbrisseaux, les haies ainsi que sur les arbres situés à moins de 2 m du sol.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 162 881.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la technique d'achat utilisée est un accord-cadre " composite " mono-attributaire, correspondant pour partie à un accord-cadre, sans mini mais avec un maxi, à bons de commandes (prestations additionnelles) et pour partie à un marché subséquent (prestations forfaitaires).
par ailleurs, le titulaire de ce lot doit réaliser une action d'insertion dans les conditions de l'article 17.1.1 du CCAP
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
entretien courant des espaces verts de la préfecture de La Réunion - site Ouest
Lot nº: 1.02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
les prestations concernent l'entretien courant des espaces verts (tonte, propreté des zones et évacuation des déchets) et, le cas échéant, les travaux de taille sur les arbrisseaux, les haies ainsi que sur les arbres situés à moins de 2 m du sol.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 29 963.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la technique d'achat utilisée est un accord-cadre " composite " mono-attributaire, correspondant pour partie à un accord-cadre, sans mini mais avec un maxi, à bons de commandes (prestations additionnelles) et pour partie à un marché subséquent (prestations forfaitaires).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
entretien courant des espaces verts du secrétariat général commun - site de Sainte-Marie (archives)
Lot nº: 1.03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
les prestations concernent l'entretien courant des espaces verts (tonte, propreté des zones et évacuation des déchets) et, le cas échéant, les travaux de taille sur les arbrisseaux, les haies ainsi que sur les arbres situés à moins de 2 m du sol.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 738.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la technique d'achat utilisée est un accord-cadre " composite " mono-attributaire, correspondant pour partie à un accord-cadre, sans mini mais avec un maxi, à bons de commandes (prestations additionnelles) et pour partie à un marché subséquent (prestations forfaitaires).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
entretien courant des espaces verts à la DEAL - sites Nord
Lot nº: 1.04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
les prestations concernent l'entretien courant des espaces verts (tonte, propreté des zones et évacuation des déchets) et, le cas échéant, les travaux de taille sur les arbrisseaux, les haies ainsi que sur les arbres situés à moins de 2 m du sol.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 33 075.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la technique d'achat utilisée est un accord-cadre " composite " mono-attributaire, correspondant pour partie à un accord-cadre, sans mini mais avec un maxi, à bons de commandes (prestations additionnelles) et pour partie à un marché subséquent (prestations forfaitaires).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
entretien courant des espaces verts de la DEAL - site Ouest
Lot nº: 1.05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
les prestations concernent l'entretien courant des espaces verts (tonte, propreté des zones et évacuation des déchets) et, le cas échéant, les travaux de taille sur les arbrisseaux, les haies ainsi que sur les arbres situés à moins de 2 m du sol.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 113.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la technique d'achat utilisée est un accord-cadre " composite " mono-attributaire, correspondant pour partie à un accord-cadre, sans mini mais avec un maxi, à bons de commandes (prestations additionnelles) et pour partie à un marché subséquent (prestations forfaitaires).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
entretien courant des espaces de la DEAL - site Est
Lot nº: 1.06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
les prestations concernent l'entretien courant des espaces verts (tonte, propreté des zones et évacuation des déchets) et, le cas échéant, les travaux de taille sur les arbrisseaux, les haies ainsi que sur les arbres situés à moins de 2 m du sol.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 14 850.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la technique d'achat utilisée est un accord-cadre " composite " mono-attributaire, correspondant pour partie à un accord-cadre, sans mini mais avec un maxi, à bons de commandes (prestations additionnelles) et pour partie à un marché subséquent (prestations forfaitaires).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
entretien courant des espaces verts de la DEETS - site Nord
Lot nº: 1.07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
les prestations concernent l'entretien courant des espaces verts (tonte, propreté des zones et évacuation des déchets) et, le cas échéant, les travaux de taille sur les arbrisseaux, les haies ainsi que sur les arbres situés à moins de 2 m du sol.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 91 294.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la technique d'achat utilisée est un accord-cadre " composite " mono-attributaire, correspondant pour partie à un accord-cadre, sans mini mais avec un maxi, à bons de commandes (prestations additionnelles) et pour partie à un marché subséquent (prestations forfaitaires).
par ailleurs, le titulaire de ce lot doit réaliser une action d'insertion dans les conditions de l'article 17.1.1 du CCAP
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
entretien courant des espaces verts de la DEETS - site Sud
Lot nº: 1.08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
les prestations concernent l'entretien courant des espaces verts (tonte, propreté des zones et évacuation des déchets) et, le cas échéant, les travaux de taille sur les arbrisseaux, les haies ainsi que sur les arbres situés à moins de 2 m du sol.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 875.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la technique d'achat utilisée est un accord-cadre " composite " mono-attributaire, correspondant pour partie à un accord-cadre, sans mini mais avec un maxi, à bons de commandes (prestations additionnelles) et pour partie à un marché subséquent (prestations forfaitaires)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
entretien courant des espaces verts de la DAAF - site Sud
Lot nº: 1.09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
les prestations concernent l'entretien courant des espaces verts (tonte, propreté des zones et évacuation des déchets) et, le cas échéant, les travaux de taille sur les arbrisseaux, les haies ainsi que sur les arbres situés à moins de 2 m du sol.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 078.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la technique d'achat utilisée est un accord-cadre " composite " mono-attributaire, correspondant pour partie à un accord-cadre, sans mini mais avec un maxi, à bons de commandes (prestations additionnelles) et pour partie à un marché subséquent (prestations forfaitaires)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
entretien courant des espaces verts de la DAC - saint-Denis
Lot nº: 1.10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
les prestations concernent l'entretien courant des espaces verts (tonte, propreté des zones et évacuation des déchets) et, le cas échéant, les travaux de taille sur les arbrisseaux, les haies ainsi que sur les arbres situés à moins de 2 m du sol.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 4 575.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la technique d'achat utilisée est un accord-cadre " composite " mono-attributaire, correspondant pour partie à un accord-cadre, sans mini mais avec un maxi, à bons de commandes (prestations additionnelles) et pour partie à un marché subséquent (prestations forfaitaires)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
entretien courant des espaces verts du SGAP - site Nord
Lot nº: 1.11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
les prestations concernent l'entretien courant des espaces verts (tonte, propreté des zones et évacuation des déchets) et, le cas échéant, les travaux de taille sur les arbres, les arbrisseaux et les haies situés à moins de 2 m du sol
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 15 624.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la technique d'achat utilisée est un accord-cadre " composite " mono-attributaire, correspondant pour partie à un accord-cadre, sans mini mais avec un maxi, à bons de commandes (prestations additionnelles) et pour partie à un marché subséquent (prestations forfaitaires)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
entretien courant des espaces verts du SGAP - site Ouest
Lot nº: 1.12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
les prestations concernent l'entretien courant des espaces verts (tonte, propreté des zones et évacuation des déchets) et, le cas échéant, les travaux de taille sur les arbrisseaux, les haies ainsi que sur les arbres situés à moins de 2 m du sol.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 88 387.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la technique d'achat utilisée est un accord-cadre " composite " mono-attributaire, correspondant pour partie à un accord-cadre, sans mini mais avec un maxi, à bons de commandes (prestations additionnelles) et pour partie à un marché subséquent (prestations forfaitaires).
le titulaire de ce lot doit réaliser une action d'insertion dans les conditions de l'article 17.1.1 du CCAP.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
entretien courant des espaces de la DTPN - sites Nord
Lot nº: 1.13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
les prestations concernent l'entretien courant des espaces verts (tonte, propreté des zones et évacuation des déchets) et, le cas échéant, les travaux de taille sur les arbrisseaux, les haies ainsi que sur les arbres situés à moins de 2 m du sol.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 50 850.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la technique d'achat utilisée est un accord-cadre " composite " mono-attributaire, correspondant pour partie à un accord-cadre, sans mini mais avec un maxi, à bons de commandes (prestations additionnelles) et pour partie à un marché subséquent (prestations forfaitaires)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
entretien courant des espaces verts de la DTPN - site Ouest
Lot nº: 1.14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
les prestations concernent l'entretien courant des espaces verts (tonte, propreté des zones et évacuation des déchets) et, le cas échéant, les travaux de taille sur les arbrisseaux, les haies ainsi que sur les arbres situés à moins de 2 m du sol.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 19 042.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la technique d'achat utilisée est un accord-cadre " composite " mono-attributaire, correspondant pour partie à un accord-cadre, sans mini mais avec un maxi, à bons de commandes (prestations additionnelles) et pour partie à un marché subséquent (prestations forfaitaires)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
entretien courant des espaces verts de la DTPN - sites Sud
Lot nº: 1.15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
les prestations concernent l'entretien courant des espaces verts (tonte, propreté des zones et évacuation des déchets) et, le cas échéant, les travaux de taille sur les arbrisseaux, les haies ainsi que sur les arbres situés à moins de 2 m du sol
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 27 830.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la technique d'achat utilisée est un accord-cadre " composite " mono-attributaire, correspondant pour partie à un accord-cadre, sans mini mais avec un maxi, à bons de commandes (prestations additionnelles) et pour partie à un marché subséquent (prestations forfaitaires)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
entretien courant des espaces verts de la DTPN - site Est
Lot nº: 1.16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
les prestations concernent l'entretien courant des espaces verts (tonte, propreté des zones et évacuation des déchets) et, le cas échéant, les travaux de taille sur les arbrisseaux, les haies ainsi que sur les arbres situés à moins de 2 m du sol
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 33 201.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la technique d'achat utilisée est un accord-cadre " composite " mono-attributaire, correspondant pour partie à un accord-cadre, sans mini mais avec un maxi, à bons de commandes (prestations additionnelles) et pour partie à un marché subséquent (prestations forfaitaires)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
entretien courant des espaces verts du Rectorat - sites Nord
Lot nº: 1.17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
les prestations concernent l'entretien courant des espaces verts (tonte, propreté des zones et évacuation des déchets) et, le cas échéant, les travaux de taille sur les arbrisseaux, les haies ainsi que sur les arbres situés à moins de 2 m du sol
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 19 763.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la technique d'achat utilisée est un accord-cadre " composite " mono-attributaire, correspondant pour partie à un accord-cadre, sans mini mais avec un maxi, à bons de commandes (prestations additionnelles) et pour partie à un marché subséquent (prestations forfaitaires)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
entretien courant des espaces verts du Rectorat - sites Ouest
Lot nº: 1.18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
les prestations concernent l'entretien courant des espaces verts (tonte, propreté des zones et évacuation des déchets) et, le cas échéant, les travaux de taille sur les arbrisseaux, les haies ainsi que sur les arbres situés à moins de 2 m du sol
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 7 238.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la technique d'achat utilisée est un accord-cadre " composite " mono-attributaire, correspondant pour partie à un accord-cadre, sans mini mais avec un maxi, à bons de commandes (prestations additionnelles) et pour partie à un marché subséquent (prestations forfaitaires)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
entretien courant des espaces verts du tribunal administratif
Lot nº: 1.19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
les prestations concernent l'entretien courant des espaces verts (tonte, propreté des zones et évacuation des déchets) et, le cas échéant, les travaux de taille sur les arbrisseaux, les haies ainsi que sur les arbres situés à moins de 2 m du sol
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 31 950.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la technique d'achat utilisée est un accord-cadre " composite " mono-attributaire, correspondant pour partie à un accord-cadre, sans mini mais avec un maxi, à bons de commandes (prestations additionnelles) et pour partie à un marché subséquent (prestations forfaitaires)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
entretien courant des espaces verts du commandement de Gendarmerie - sites Nord
Lot nº: 1.20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
les prestations concernent l'entretien courant des espaces verts (tonte, propreté des zones et évacuation des déchets) et, le cas échéant, les travaux de taille sur les arbrisseaux, les haies ainsi que sur les arbres situés à moins de 2 m du sol
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 33 844.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la technique d'achat utilisée est un accord-cadre " composite " mono-attributaire, correspondant pour partie à un accord-cadre, sans mini mais avec un maxi, à bons de commandes (prestations additionnelles) et pour partie à un marché subséquent (prestations forfaitaires)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
entretien courant des espaces verts du commandement de Gendarmerie - site Ouest
Lot nº: 1.21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
les prestations concernent l'entretien courant des espaces verts (tonte, propreté des zones et évacuation des déchets) et, le cas échéant, les travaux de taille sur les arbrisseaux, les haies ainsi que sur les arbres situés à moins de 2 m du sol
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 11 156.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la technique d'achat utilisée est un accord-cadre " composite " mono-attributaire, correspondant pour partie à un accord-cadre, sans mini mais avec un maxi, à bons de commandes (prestations additionnelles) et pour partie à un marché subséquent (prestations forfaitaires)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
entretien courant des espaces verts de la dsac oi
Lot nº: 1.22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
les prestations concernent l'entretien courant des espaces verts (tonte, propreté des zones et évacuation des déchets) et, le cas échéant, les travaux de taille sur les arbrisseaux, les haies ainsi que sur les arbres situés à moins de 2 m du sol
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 76 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la technique d'achat utilisée est un accord-cadre " composite " mono-attributaire, correspondant pour partie à un accord-cadre, sans mini mais avec un maxi, à bons de commandes (prestations additionnelles) et pour partie à un marché subséquent (prestations forfaitaires).
le titulaire de ce lot doit réaliser une action d'insertion dans les conditions de l'article 17.1.1 du CCAP.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
entretien courant des espaces verts de meteo france - sites Nord
Lot nº: 1.23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:
saint-Denis et Sainte-Marie
II.2.4)Description des prestations:
les prestations concernent l'entretien courant des espaces verts (tonte, propreté des zones et évacuation des déchets) et, le cas échéant, les travaux de taille sur les arbrisseaux, les haies ainsi que sur les arbres situés à moins de 2 m du sol
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 93 750.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la technique d'achat utilisée est un accord-cadre " composite " mono-attributaire, correspondant pour partie à un accord-cadre, sans mini mais avec un maxi, à bons de commandes (prestations additionnelles) et pour partie à un marché subséquent (prestations forfaitaires).
le titulaire de ce lot doit réaliser une action d'insertion dans les conditions de l'article 17.1.1 du CCAP.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
entretien des espaces verts de meteo france - site Est
Lot nº: 1.24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
les prestations concernent l'entretien courant des espaces verts (tonte, propreté des zones et évacuation des déchets) et, le cas échéant, les travaux de taille sur les arbrisseaux, les haies ainsi que sur les arbres situés à moins de 2 m du sol
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 13 875.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la technique d'achat utilisée est un accord-cadre " composite " mono-attributaire, correspondant pour partie à un accord-cadre, sans mini mais avec un maxi, à bons de commandes (prestations additionnelles) et pour partie à un marché subséquent (prestations forfaitaires)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
entretien courant des espaces verts de meteo france - sites Ouest
Lot nº: 1.25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
les prestations concernent l'entretien courant des espaces verts (tonte, propreté des zones et évacuation des déchets) et, le cas échéant, les travaux de taille sur les arbrisseaux, les haies ainsi que sur les arbres situés à moins de 2 m du sol.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 775.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la technique d'achat utilisée est un accord-cadre " composite " mono-attributaire, correspondant pour partie à un accord-cadre, sans mini mais avec un maxi, à bons de commandes (prestations additionnelles) et pour partie à un marché subséquent (prestations forfaitaires)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
entretien des espaces verts de meteo france - sites Sud
Lot nº: 1.26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
les prestations concernent l'entretien courant des espaces verts (tonte, propreté des zones et évacuation des déchets) et, le cas échéant, les travaux de taille sur les arbrisseaux, les haies ainsi que sur les arbres situés à moins de 2 m du sol.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 100.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la technique d'achat utilisée est un accord-cadre " composite " mono-attributaire, correspondant pour partie à un accord-cadre, sans mini mais avec un maxi, à bons de commandes (prestations additionnelles) et pour partie à un marché subséquent (prestations forfaitaires)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
entretien courant des espaces verts du secrétariat général commun - site de Bellepierre (lot réservé aux Ea/Esat ou aux structures équivalentes)
Lot nº: 1.27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
les prestations concernent l'entretien courant des espaces verts (tonte, propreté des zones et évacuation des déchets) et, le cas échéant, les travaux de taille sur les arbrisseaux, les haies ainsi que sur les arbres situés à moins de 2 m du sol.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 700.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le marché est composite et mono-attributaire. Il est passé en MAPA (le RPA se réserve le droit de négocier ou de ne pas négocier) et est réservé aux entreprises adaptées (Ea), aux établissements et services d'aide par le travail (E.S.A.T) ou aux structures équivalentes qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisé dans les conditions du code de la commande publique.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
entretien des espaces verts de la dsac oi - autres sites (lot réservé aux Ea/Esat ou structures équivalentes)
Lot nº: 1.28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
les prestations concernent l'entretien courant des espaces verts (tonte, propreté des zones et évacuation des déchets) et, le cas échéant, les travaux de taille sur les arbrisseaux, les haies ainsi que sur les arbres situés à moins de 2 m du sol.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 47 250.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le marché est composite et mono-attributaire. Il est passé en MAPA (le RPA se réserve le droit de négocier ou de ne pas négocier) et est réservé aux entreprises adaptées (Ea), aux établissements et services d'aide par le travail (E.S.A.T) ou aux structures équivalentes qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisé dans les conditions du code de la commande publique.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
elage, abattage et autres opérations sur les arbres situés à plus de 2 m du sol - arrondissement nord
Lot nº: 2.01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77211500 Services d'élagage
77211400 Services d'abattage d'arbres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:
saint-Denis, Sainte-Suzanne et Sainte-Marie
II.2.4)Description des prestations:
les prestations concernent la taille voire l'élagage préventif des palmiers et des feuillus présents sur les sites ainsi que leur abattage éventuel pour des raisons sanitaires et/ou de sécurité.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 340 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la technique d'achat utilisée est un accord-cadre multi-attributaires (maximum 3 attributaires) qui est conclu sans minimum mais avec un maximum en valeur et qui s'exécute par émissions de bons de commande.
les titulaires de ce lot doivent réaliser une action d'insertion dans les conditions de l'article 17.1.1 du CCAP.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
elagage, abattage et autres opérations sur les arbres situés à plus de 2 m du sol - arrondissement Est
Lot nº: 2.02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77211500 Services d'élagage
77211400 Services d'abattage d'arbres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:
saint-André, Saint-Benoit, Salazie, Bras-Panon, Sainte-Rose, Sainte-Anne, Plaine des Palmistes
II.2.4)Description des prestations:
les prestations concernent la taille voire l'élagage préventif des palmiers et des feuillus présents sur les sites ainsi que leur abattage éventuel pour des raisons sanitaires et/ou de sécurité.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 115 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la technique d'achat utilisée est un accord-cadre multi-attributaires (maximum 3 attributaires) qui est conclu sans minimum mais avec un maximum en valeur et qui s'exécute par émissions de bons de commande.
les titulaires de ce lot doivent réaliser une action d'insertion dans les conditions de l'article 17.1.1 du CCAP.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
elagage, abattage et autres opérations sur les arbres situés à plus de 2 m du sol - arrondissement Sud
Lot nº: 2.03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77211500 Services d'élagage
77211400 Services d'abattage d'arbres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:
saint-Pierre, Le Tampon, Les Avirons, Entre-Deux, Etang-Salé, Saint-Louis, Rivière Saint-Louis, Cilaos, Saint-Joseph, Saint-Philippe, Petite-Ile
II.2.4)Description des prestations:
les prestations concernent la taille voire l'élagage préventif des palmiers et des feuillus présents sur les sites ainsi que leur abattage éventuel pour des raisons sanitaires et/ou de sécurité.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 65 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la technique d'achat utilisée est un accord-cadre multi-attributaires (maximum 3 attributaires) qui est conclu sans minimum mais avec un maximum en valeur et qui s'exécute par émissions de bons de commande.
les titulaires de ce lot doivent réaliser une action d'insertion dans les conditions de l'article 17.1.1 du CCAP.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
elagage, abattage et autres opérations portant sur les arbres situés à plus de 2 m du sol - arrondissement Ouest
Lot nº: 2.04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77211500 Services d'élagage
77211400 Services d'abattage d'arbres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:
la Possession, Le Port, Saint-Paul, Saint-Leu, Trois-Bassins
II.2.4)Description des prestations:
les prestations concernent la taille voire l'élagage préventif des palmiers et des feuillus présents sur les sites ainsi que leur abattage éventuel pour des raisons sanitaires et/ou de sécurité.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 110 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la technique d'achat utilisée est un accord-cadre multi-attributaires (maximum 3 attributaires) qui est conclu sans minimum mais avec un maximum en valeur et qui s'exécute par émissions de bons de commande.
les titulaires de ce lot doivent réaliser une action d'insertion dans les conditions de l'article 17.1.1 du CCAP.
