1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GIP SESAN
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture des prestations de Tierce Maintenance Applicative (TMA) corrective et évolutive sur l'application ATOMES.
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture des prestations de Tierce Maintenance Applicative (TMA) corrective et évolutive sur l'application ATOMES.
Identifiant de la procédure: cce8436b-e06f-4c5a-89c6-399dfadf0117
Type de procédure: Appel d’offres compétitive
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme: Les motifs d'exclusions sont précisés dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestation de tierce maintenance applicative de la solution Atomes
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture des prestations de Tierce Maintenance Applicative (TMA) de l'application ATOMES. La présente consultation recouvre le maintien en conditions opérationnelles de fonctionnement et de sécurité de l'application, la correction d'incidents et d'anomalies et la mise en oeuvre d'évolutions nouvelles.
Identifiant interne: Marché TMA ATOMES
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GIP SESAN
Numéro d’enregistrement: 513 654 715 000 46
Adresse postale: 6-8 RUE FIRMIN GILLOT
Ville: Paris
Code postal: 75015
Pays: France
Téléphone: 0183753676
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0e67fd83-91a8-4431-9a30-afe39687f7b1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 04/06/2024 15:22:18 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 332223-2024
Numéro de publication au JO S: 108/2024
Date de publication: 05/06/2024
