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A proximité de Paris 75011 Paris
Acheteur : GIP RESAH
23 avenue d'Italie
75013 Paris
Tel : +33 1 55 78 54 54
39 Lots
Lot 1
Lot 1: Epaule : Prothèse Totale Epaule Anatomique convertible et traumatologie
Lot 2
Lot 2 : Epaule : Prothèse Totale Epaule Anatomique avec préservation du capital osseux
Lot 3
Lot 3: Epaule : Prothèse Totale Epaule Anatomique inversable et inversée
Lot 4
Lot 4: Hanche : Prothèse Totale Hanche tous couples de frottements et double mobilité
Lot 5
Lot 5: Hanche : Prothèse Totale Hanche anti luxation avec cotyle à insert double mobilité
Lot 6
Lot 6: Hanche : Prothèse Totale Hanche et Intermédiaire
Lot 7
Lot 7: Hanche : Prothèse Totale Hanche voie d'abord antérieure
Lot 8
Lot 8: Genou : Prothèse Totale Genou à glissement de première intention
Lot 9
Lot 9: Genou : Prothèse Totale Genou à plateau fixe et rotatoire
Lot 10
Lot 10: Genou : Prothèse Totale Genou et Unicompartimentale
Lot 11
Lot 11: Genou : Prothèse Totale Genou anti-allergie
Lot 12
Lot 12: Fixation ligamentaire : Disjonction acromio-claviculaire (ligament-agrafe-vis)
Lot 13
Lot 13: Fixation ligamentaire : Disjonction acromio-claviculaire prémontée
Lot 14
Fixation ligamentaire : Ancrage tendineux, ligamentaire, osseux Epaule
Lot 15
Lot 15: Fixation ligamentaire : Ancrage tendineux, ligamentaire, osseux Main/Cheville
Lot 16
Lot 16: Fixation ligamentaire : Genou technique DIDT
Lot 17
Lot 17: Fixation ligamentaire : Genou technique DT4
Lot 18
Lot 18: Fixation ligamentaire : Résorbable et non résorbable Genou
Lot 19
Lot 19: Tendon Achille : Implant suture percutanée
Lot 20
Lot 20: Ciment osseux radio-opaque, toutes viscosités
Lot 21
Lot 21: Ostéosynthèse : Plaque et vis gros fragment
Lot 22
Lot 22: Ostéosynthèse : Plaque et vis petit fragment
Lot 23
Lot 23: Ostéosynthèse : Plaque et vis mini fragment
Lot 24
Lot 24: Ostéosynthèse : Fracture per trochantérienne
Lot 25
Lot 25: Ostéosynthèse : Fracture péri prothétique
Lot 26
Lot 26: Ostéosynthèse: Kit stérile UU fracture de poignet
Lot 27
Lot 27: Ostéosynthèse: Arthrodèse des extrémités Mains
Lot 28
Lot 28: Ostéosynthèse: Arthrodèse des extrémités Pieds
Lot 29
Lot 29: Clou centro-médullaire verrouillé pour fracture/arthrodèse subtalaire
Lot 30
Lot 30: Clou centro-médullaire verrouillé huméral, stérile
Lot 31
Lot 31: Clou centro-médullaire verrouillé fémoral et tibial fracture, stérile
Lot 32
Lot 32: Clou centro-médullaire verrouillé fémoral fracture péri- et sous-trochantérienne, stérile
Lot 33
Lot 33: Fixateur Externe Modulaire
Lot 34
Lot 34: Fixateur Externe Monolatéral
Lot 35
Lot 35: Fixateur Externe Circulaire
Lot 36
Lot 36: Rachis : Cages intersomatiques cervicales et lombaires
Lot 37
Lot 37: Rachis : Spondyloplastie avec expansion par ballonnet
Lot 38
Lot 38: Rachis : Spondyloplastie avec expansion par implant
Lot 39
Lot 39: Rachis : Ostéosynthèse dorso-lombaire, voie postérieure
Secteurs d'activité
Consommables médicaux.

Fourniture d'implants d'orthopédie, pour prothèses articulaires, pour ostéosynthèse, pour ligamentoplastie, de ciment orthopédique et prêt des ancillaires associés

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 07/10/2024
JOUE - 600914-2024
600914-2024 - Résultats
France – Consommables médicaux – Fourniture d'implants d'orthopédie, pour prothèses articulaires, pour ostéosynthèse, pour ligamentoplastie, de ciment orthopédique et prêt des ancillaires associés
OJ S 195/2024 07/10/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GIP RESAH
Adresse électronique: dm-steriles@resah.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'implants d'orthopédie, pour prothèses articulaires, pour ostéosynthèse, pour ligamentoplastie, de ciment orthopédique et prêt des ancillaires associés
Description: Fourniture d'implants d'orthopédie, pour prothèses articulaires, pour ostéosynthèse, pour ligamentoplastie, de ciment orthopédique et prêt des ancillaires associés
Identifiant de la procédure: 06ed0f90-43bf-4398-a166-79cbaeb87c48
Avis précédent: f6ff47ba-10a5-4163-ac28-e9c1edd99816-01
Identifiant interne: 2024-R010-000-000
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 171 964 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 712 656 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'accords-cadre est un accords-cadres mono-attributaires à bons de commande en mode dit "intermédiaire" pour touts les lots et comportent un maximum sur toute leur durée théorique, soit 4 ans. Ces maximums sont indiqués dans les rubriques « valeur maximale de l'accord-cadre» qui ont été utilisées à cette fin. Le marché objet du présent avis d'attribution est consultable sur demande écrite adressée à GIP Resah Centrale d'achat - 47 rue de Charonne - 75011 Paris. Sur la base de cette demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur. Concernant le lot 8, l'accord cadre est attribué au groupement composé des sociétés: UNITED ORTHOPEDIC CORPORATION (UOC FRANCE), SOS MEDICAL MARTINIQUE, SOS MEDICAL REUNION ERGONE Concernant le lots 21-22 et 24, l'accord cadre est attribué au groupement composé des sociétés: JOHNSON&JOHNSON, ERGONE MEDICAL SERVICES - SOS MEDICAL REUNION pour les établissement de la REUNION et de MAYOTTE Concernant le lot 33, l'accord cadre est attribué au groupement composé des sociétés: ORTHOFIX, SOS MEDICAL Martinique pour les Établissements suivants : CHU Martinique, CHU Guadeloupe, CH de Cayenne et Clinique St Paul Concernant le lot 35, l'accord cadre est attribué au groupement composé des sociétés: ORTHOFIX, ERGONE MEDICAL SERVICES - SOSMEDICAL REUNION pour les Établissements suivants : St Vincent • Ste Clotilde • Orchidées Clinique Durieux CHU Sud et Nord (Centre Hospitalier Universitaire) CHOR (Centre Hospitalier de l'Ouest Réunion) GHER (Groupe Hospitalier Est Réunion)
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1: Epaule : Prothèse Totale Epaule Anatomique convertible et traumatologie
Description: Lot 1: Epaule : Prothèse Totale Epaule Anatomique convertible et traumatologie
Identifiant interne: 2024-R010-001-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 25 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Epaule : Prothèse Totale Epaule Anatomique avec préservation du capital osseux
Description: Lot 2: Epaule : Prothèse Totale Epaule Anatomique avec préservation du capital osseux
Identifiant interne: 2024-R010-002-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 900 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 27 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3: Epaule : Prothèse Totale Epaule Anatomique inversable et inversée
Description: Lot 3: Epaule : Prothèse Totale Epaule Anatomique inversable et inversée
Identifiant interne: 2024-R010-003-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 400 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 17 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4: Hanche : Prothèse Totale Hanche tous couples de frottements et double mobilité
Description: Lot 4: Hanche : Prothèse Totale Hanche tous couples de frottements et double mobilité
Identifiant interne: 2024-R010-004-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 51 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 204 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5: Hanche : Prothèse Totale Hanche anti luxation avec cotyle à insert double mobilité
Description: Hanche : Prothèse Totale Hanche anti luxation avec Lot 5: cotyle à insert double mobilité
Identifiant interne: 2024-R010-005-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6: Hanche : Prothèse Totale Hanche et Intermédiaire
Description: Lot 6: Hanche : Prothèse Totale Hanche et Intermédiaire
Identifiant interne: 2024-R010-006-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 28 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 112 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7: Hanche : Prothèse Totale Hanche voie d'abord antérieure
Description: Lot 7: Hanche : Prothèse Totale Hanche voie d'abord antérieure
Identifiant interne: 2024-R010-007-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8: Genou : Prothèse Totale Genou à glissement de première intention
Description: Lot 8: Genou : Prothèse Totale Genou à glissement de première intention
Identifiant interne: 2024-R010-008-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 23 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 92 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9: Genou : Prothèse Totale Genou à plateau fixe et rotatoire
Description: Lot 9: Genou : Prothèse Totale Genou à plateau fixe et rotatoire
Identifiant interne: 2024-R010-009-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 168 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 672 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10: Genou : Prothèse Totale Genou et Unicompartimentale
Description: Lot 10: Genou : Prothèse Totale Genou et Unicompartimentale
Identifiant interne: 2024-R010-010-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 11: Genou : Prothèse Totale Genou anti-allergie
Description: Lot 11: Genou : Prothèse Totale Genou anti-allergie
Identifiant interne: 2024-R010-011-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 400 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 74 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 12: Fixation ligamentaire : Disjonction acromio-claviculaire (ligament-agrafe-vis)
Description: Lot 12: Fixation ligamentaire : Disjonction acromio-claviculaire (ligament-agrafe-vis)
Identifiant interne: 2024-R010-012-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 160 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 640 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 13: Fixation ligamentaire : Disjonction acromio-claviculaire prémontée
Description: Lot 13: Fixation ligamentaire : Disjonction acromio-claviculaire prémontée
Identifiant interne: 2024-R010-013-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 104 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 416 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Fixation ligamentaire : Ancrage tendineux, ligamentaire, osseux Epaule
Description: Fixation ligamentaire : Ancrage tendineux, ligamentaire, osseux Epaule
Identifiant interne: 2024-R010-014-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 300 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot 15: Fixation ligamentaire : Ancrage tendineux, ligamentaire, osseux Main/Cheville
Description: Lot 15: Fixation ligamentaire : Ancrage tendineux, ligamentaire, osseux Main/Cheville
Identifiant interne: 2024-R010-015-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 700 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot 16: Fixation ligamentaire : Genou technique DIDT
Description: Lot 16: Fixation ligamentaire : Genou technique DIDT
Identifiant interne: 2024-R010-016-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot 17: Fixation ligamentaire : Genou technique DT4
Description: Lot 17: Fixation ligamentaire : Genou technique DT4
Identifiant interne: 2024-R010-017-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 9 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2004
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Lot 18: Fixation ligamentaire : Résorbable et non résorbable Genou
Description: Lot 18: Fixation ligamentaire : Résorbable et non résorbable Genou
Identifiant interne: 2024-R010-018-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 9 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Lot 19: Tendon Achille : Implant suture percutanée
Description: Lot 19: Tendon Achille : Implant suture percutanée
Identifiant interne: 2024-R010-019-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Lot 20: Ciment osseux radio-opaque, toutes viscosités
Description: Lot 20: Ciment osseux radio-opaque, toutes viscosités
Identifiant interne: 2024-R010-020-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Lot 21: Ostéosynthèse : Plaque et vis gros fragment
Description: Lot 21: Ostéosynthèse : Plaque et vis gros fragment
Identifiant interne: 2024-R010-021-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 45 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Lot 22: Ostéosynthèse : Plaque et vis petit fragment
Description: Lot 22: Ostéosynthèse : Plaque et vis petit fragment
Identifiant interne: 2024-R010-022-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 48 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 192 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Lot 23: Ostéosynthèse : Plaque et vis mini fragment
Description: Lot 23: Ostéosynthèse : Plaque et vis mini fragment
Identifiant interne: 2024-R010-023-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 36 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 144 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Lot 24: Ostéosynthèse : Fracture per trochantérienne
Description: Lot 24: Ostéosynthèse : Fracture per trochantérienne
Identifiant interne: 2024-R010-024-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Lot 25: Ostéosynthèse : Fracture péri prothétique
Description: Lot 25: Ostéosynthèse : Fracture péri prothétique
Identifiant interne: 2024-R010-025-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 18 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 72 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Lot 26: Ostéosynthèse: Kit stérile UU fracture de poignet
Description: Lot 26: Ostéosynthèse: Kit stérile UU fracture de poignet
Identifiant interne: 2024-R010-026-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 17 600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Lot 27: Ostéosynthèse: Arthrodèse des extrémités Mains
Description: Lot 27: Ostéosynthèse: Arthrodèse des extrémités Mains
Identifiant interne: 2024-R010-027-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 22 400 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 89 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Lot 28: Ostéosynthèse: Arthrodèse des extrémités Pieds
Description: Lot 28: Ostéosynthèse: Arthrodèse des extrémités Pieds
Identifiant interne: 2024-R010-028-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 22 400 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 89 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Lot 29: Clou centro-médullaire verrouillé pour fracture/arthrodèse subtalaire
Description: Lot 29: Clou centro-médullaire verrouillé pour fracture/arthrodèse subtalaire
Identifiant interne: 2024-R010-029-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Lot 30: Clou centro-médullaire verrouillé huméral, stérile
Description: Lot 30: Clou centro-médullaire verrouillé huméral, stérile
Identifiant interne: 2024-R010-030-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 11 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 44 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: Lot 31: Clou centro-médullaire verrouillé fémoral et tibial fracture, stérile
Description: Lot 31: Clou centro-médullaire verrouillé fémoral et tibial fracture, stérile
Identifiant interne: 2024-R010-031-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: Lot 32: Clou centro-médullaire verrouillé fémoral fracture péri- et sous-trochantérienne, stérile
Description: Lot 32: Clou centro-médullaire verrouillé fémoral fracture péri- et sous-trochantérienne, stérile
Identifiant interne: 2024-R010-032-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 104 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 416 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: Lot 33: Fixateur Externe Modulaire
Description: Lot 33: Fixateur Externe Modulaire
Identifiant interne: 2024-R010-033-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 9 600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 38 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: Lot 34: Fixateur Externe Monolatéral
Description: Lot 34: Fixateur Externe Monolatéral
Identifiant interne: 2024-R010-034-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 400 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 49 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: Lot 35: Fixateur Externe Circulaire
Description: Lot 35: Fixateur Externe Circulaire
Identifiant interne: 2024-R010-035-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: Lot 36: Rachis : Cages intersomatiques cervicales et lombaires
Description: Lot 36: Rachis : Cages intersomatiques cervicales et lombaires
Identifiant interne: 2024-R010-036-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 72 600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 290 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: Lot 37: Rachis : Spondyloplastie avec expansion par ballonnet
Description: Lot 37: Rachis : Spondyloplastie avec expansion par ballonnet
Identifiant interne: 2024-R010-037-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 68 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 272 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: Lot 38: Rachis : Spondyloplastie avec expansion par implant
Description: Lot 38: Rachis : Spondyloplastie avec expansion par implant
Identifiant interne: 2024-R010-038-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 13 600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 54 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: Lot 39: Rachis : Ostéosynthèse dorso-lombaire, voie postérieure
Description: Lot 39: Rachis : Ostéosynthèse dorso-lombaire, voie postérieure
Identifiant interne: 2024-R010-039-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 208 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 832 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 77958-2024
Informations complémentaires: Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le Règlement de Consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 171 964 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 4 712 656 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: STRYKER FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: STRYKER FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-001-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: AMPLITUDE
Offre: 
Identifiant de l’offre: AMPLITUDE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-010-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 74 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SMITH&NEPHEW SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: SMITH&NEPHEW SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-011-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 640 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ZIMMER BIOMET France
Offre: 
Identifiant de l’offre: ZIMMER BIOMET FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-012-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 416 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ARTHREX France
Offre: 
Identifiant de l’offre: ARTHREX FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-013-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ARTHREX France
Offre: 
Identifiant de l’offre: ARTHREX FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-014-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: JOHNSON AND JOHNSON MEDICAL SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: JOHNSON AND JOHNSON MEDICAL SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-015-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: STRYKER FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: STRYKER FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-016-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: FH ORTHO SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: FH ORTHO SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-017-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ARTHREX FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: ARTHREX FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-018-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: FH ORTHO SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: FH ORTHO SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-019-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 672 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ZIMMER BIOMET France
Offre: 
Identifiant de l’offre: ZIMMER BIOMET FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-009-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 92 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: UNITED ORTHOPEDIC COPORATION FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: UNITED ORTHOPEDIC COPORATION France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-008-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 27 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: MATHYS ORTHOPEDIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: MATHYS ORTHOPEDIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-002-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 17 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: LIMA France
Offre: 
Identifiant de l’offre: LIMA FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-003-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 204 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SOCIETE ETUDES RECHERCHES FABRICATION
Offre: 
Identifiant de l’offre: SOCIETE ETUDES RECHERCHES FABRICATION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-004-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: LEPINE
Offre: 
Identifiant de l’offre: LEPINE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-005-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 112 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: MEDACTA France
Offre: 
Identifiant de l’offre: MEDACTA FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-006-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: X.NOV
Offre: 
Identifiant de l’offre: X.NOV
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-007-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: HERAEUS
Offre: 
Identifiant de l’offre: HERAEUS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-020-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: JOHNSON AND JOHNSON MEDICAL SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: JOHNSON AND JOHNSON MEDICAL SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-021-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 192 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: JOHNSON AND JOHNSON MEDICAL SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: JOHNSON AND JOHNSON MEDICAL SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-022-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 144 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: STRYKER FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: STRYKER FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-023-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: JOHNSON AND JOHNSON MEDICAL SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: JOHNSON AND JOHNSON MEDICAL SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-024-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 72 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ZIMMER BIOMET France
Offre: 
Identifiant de l’offre: ZIMMER BIOMET FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-025-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: NEWCLIP TECHNICS SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: NEWCLIP TECHNICS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-026-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 89 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: MEDARTIS
Offre: 
Identifiant de l’offre: MEDARTIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-027-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 89 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: NOVASTEP
Offre: 
Identifiant de l’offre: NOVASTEP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-028-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: STRYKER FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: STRYKER FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-029-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 44 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: FH ORTHO SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: FH ORTHO SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-030-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: STRYKER FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: STRYKER FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-031-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 416 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: STRYKER FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: STRYKER FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-032-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0033
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 38 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ORTHOFIX
Offre: 
Identifiant de l’offre: ORTHOFIX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-033-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 49 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: STRYKER FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: STRYKER FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-034-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0035
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ORTHOFIX
Offre: 
Identifiant de l’offre: ORTHOFIX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0035
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-035-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0036
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 290 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: STRYKER FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: STRYKER FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0036
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-036-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0037
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 272 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: STRYKER FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: STRYKER FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0037
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-037-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0038
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 54 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: STRYKER FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: STRYKER FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0038
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-038-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0039
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 832 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: MEDTRONIC FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0039
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R010-039-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 26/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GIP RESAH
Numéro d’enregistrement: 13000501000025
Adresse postale: 47 Rue de Charonne  
Ville: Paris
Code postal: 75011
Pays: France
Adresse électronique: dm-steriles@resah.fr
Téléphone: +33 155785454
Adresse internet: https://www.resah.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://www.maximilien.fr/
Profil de l’acheteur: https://www.maximilien.fr/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Centrale d’achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7Rue de Jouy  
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: STRYKER FRANCE
Numéro d’enregistrement: 33371027500061
Adresse postale: zac de Satolas Green  
Ville: PUSSIGNAN
Code postal: 69330
Pays: France
Adresse électronique: marches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone: +33472453600
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: MATHYS ORTHOPEDIE
Numéro d’enregistrement: 45175988000029
Adresse postale: Les Courlandes  
Ville: GERZAT
Code postal: 63360
Pays: France
Adresse électronique: layla.chellali@mathysmedical.com
Téléphone: +33473239595
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: LIMA France
Numéro d’enregistrement: 45132165700046
Adresse postale: 1 Allée des Alisiers  
Ville: BRON
Code postal: 69500
Pays: France
Adresse électronique: serviceclient@limafrance.com
Téléphone: +33487258431
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SOCIETE ETUDES RECHERCHES FABRICATION
Numéro d’enregistrement: 97350450900033
Adresse postale: 85 Avenue des Bruyères  
Ville: DECINE-CHARPIEU
Code postal: 69150
Pays: France
Adresse électronique: servicemarches@serf.fr
Téléphone: +33472056010
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: LEPINE
Numéro d’enregistrement: 88753533400015
Adresse postale: 270 Rue Jacquard  
Ville: GENAY
Code postal: 69730
Pays: France
Adresse électronique: info@groupe-lepine.com
Téléphone: +33472330295
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: MEDACTA France
Numéro d’enregistrement: 42284987700069
Adresse postale: 55 Avenue des Champs Pierreux  
Ville: NANTERRE
Pays: France
Adresse électronique: service_marches@medacta.fr
Téléphone: +33147390722
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: X.NOV
Numéro d’enregistrement: 44810162600035
Adresse postale: ZAC des Guinnottes 2 - 14 Rue des Chênes Sec  
Ville: HERICOURT
Pays: France
Adresse électronique: resa@xnov.com
Téléphone: +33384212904
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: UNITED ORTHOPEDIC COPORATION FRANCE
Numéro d’enregistrement: 82138198500026
Adresse postale: 7 Allée des Peupliers  
Ville: HOUDEMONT
Code postal: 54180
Pays: France
Adresse électronique: fr.service@unitedorthopedic.com
Téléphone: +33383233972
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: ZIMMER BIOMET France
Numéro d’enregistrement: 31520256400193
Adresse postale: 70 Rue du Chanoit  
Ville: BROGNARD
Code postal: 25600
Pays: France
Adresse électronique: marches@zimmerbiomet.com
Téléphone: +33825025026
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: AMPLITUDE
Numéro d’enregistrement: 41444846400050
Adresse postale: 11 Cours Jacques Offenbach - Zone Mozart II  
Ville: VALENCE
Code postal: 26000
Pays: France
Adresse électronique: France.commercial@amplitude-ortho.com
Téléphone: +33475418741
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: SMITH&NEPHEW SAS
Numéro d’enregistrement: 57715084000137
Adresse postale: 40-52 Boulevard du Parc  
Ville: NEUILLY SUR SEINE
Code postal: 92200
Pays: France
Adresse électronique: France-sao@smith-nephew.com
Téléphone: +33800111220
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: ZIMMER BIOMET France
Numéro d’enregistrement: 31520256400193
Adresse postale: 70 Rue du Chanoit  
Ville: BROGNARD
Code postal: 25600
Pays: France
Adresse électronique: marches@zimmerbiomet.com
Téléphone: +33825025026
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0012
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: ARTHREX France
Numéro d’enregistrement: 40209994900057
Adresse postale: 1 Avenue du Général De Gaulle  
Ville: ST DIDIER AU MONT D'OR
Code postal: 69370
Pays: France
Adresse électronique: marches@arthrex.fr
Téléphone: +33366190400
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0013
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: ARTHREX France
Numéro d’enregistrement: 40209994900057
Adresse postale: 1 Avenue du Général De Gaulle  
Ville: ST DIDIER AU MONT D'OR
Code postal: 69370
Pays: France
Adresse électronique: marches@arthrex.fr
Téléphone: +33366190400
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0014
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: JOHNSON AND JOHNSON MEDICAL SAS
Numéro d’enregistrement: 61203061900102
Adresse postale: 1 Rue Camille Desmoulins  
Ville: ISSY LES MOULINEAUX
Code postal: 92130
Pays: France
Adresse électronique: jnjmedao@its.jnj.com
Téléphone: +33155002200
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0015
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: STRYKER FRANCE
Numéro d’enregistrement: 33371027500061
Adresse postale: zac de Satolas Green  
Ville: PUSSIGNAN
Code postal: 69330
Pays: France
Adresse électronique: marches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone: +33472453600
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0016
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: FH ORTHO SAS
Numéro d’enregistrement: 80438329700020
Adresse postale: Rue de la Forêt  
Ville: HEIMSBRUNN
Code postal: 68990
Pays: France
Adresse électronique: service.marches@fhortho.com
Téléphone: +33389819092
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0017
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: ARTHREX FRANCE
Numéro d’enregistrement: 40209994900057
Adresse postale: 1 Avenue du Général De Gaulle  
Ville: ST DIDIER AU MONT D'OR
Code postal: 69370
Pays: France
Adresse électronique: marches@arthrex.fr
Téléphone: +33366190400
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0018
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: FH ORTHO SAS
Numéro d’enregistrement: 80438329700020
Adresse postale: Rue de la Forêt , Zone Industrielle  
Ville: HEIMSBRUNN
Code postal: 68990
Pays: France
Adresse électronique: service.marches@fhortho.com
Téléphone: +33389819092
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0019
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: HERAEUS
Numéro d’enregistrement: 69980335900123
Adresse postale: Lieu-Dit Beau Vallon  
Ville: ILLANGE
Code postal: 57970
Pays: France
Adresse électronique: caroline.garnier@heraeus.com
Téléphone: +33602088873
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0020
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0028
Nom officiel: JOHNSON AND JOHNSON MEDICAL SAS
Numéro d’enregistrement: 61203061900102
Adresse postale: 1 Rue Camille Desmoulins  
Ville: ISSY LES MOULINEAUX
Code postal: 92130
Pays: France
Adresse électronique: jnjmedao@its.jnj.com
Téléphone: +33155002200
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0022
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: JOHNSON AND JOHNSON MEDICAL SAS
Numéro d’enregistrement: 61203061900102
Adresse postale: 1 Rue Camille Desmoulins  
Ville: ISSY LES MOULINEAUX
Code postal: 92130
Pays: France
Adresse électronique: jnjmedao@its.jnj.com
Téléphone: +33155002200
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0021
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0029
Nom officiel: STRYKER FRANCE
Numéro d’enregistrement: 33371027500061
Adresse postale: zac de Satolas Green  
Ville: PUSSIGNAN
Code postal: 69330
Pays: France
Adresse électronique: marches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone: +33472453600
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0023
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0030
Nom officiel: JOHNSON AND JOHNSON MEDICAL SAS
Numéro d’enregistrement: 61203061900102
Adresse postale: 1 Rue Camille Desmoulins  
Ville: ISSY LES MOULINEAUX
Code postal: 92130
Pays: France
Adresse électronique: jnjmedao@its.jnj.com
Téléphone: +33155002200
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0024
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0031
Nom officiel: ZIMMER BIOMET France
Numéro d’enregistrement: 31520256400193
Adresse postale: 70 Rue du Chanoit  
Ville: BROGNARD
Code postal: 25600
Pays: France
Adresse électronique: marches@zimmerbiomet.com
Téléphone: +33825025026
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0025
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0032
Nom officiel: NEWCLIP TECHNICS SAS
Numéro d’enregistrement: 44181060300049
Adresse postale: 45 Rue des Garottières  
Ville: HAUTE-GOULAINE
Code postal: 44115
Pays: France
Adresse électronique: service.marches@newcliptechnics.com
Téléphone: +33228213712
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0026
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0033
Nom officiel: MEDARTIS
Numéro d’enregistrement: 44025141100029
Adresse postale: 720 rue Le Chatelier  
Ville: VAULX-MILIEUX
Code postal: 38090
Pays: France
Adresse électronique: marches-fr@medartis.com
Téléphone: +33469009803
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0027
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0034
Nom officiel: NOVASTEP
Numéro d’enregistrement: 75229279700046
Adresse postale: 2 Allée Jacques Frimot  
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Pays: France
Adresse électronique: contact@novastep-ortho.com
Téléphone: +33299338650
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0028
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0035
Nom officiel: STRYKER FRANCE
Numéro d’enregistrement: 33371027500061
Adresse postale: zac de Satolas Green  
Ville: PUSSIGNAN
Code postal: 69330
Pays: France
Adresse électronique: marches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone: +33472453600
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0029
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0036
Nom officiel: FH ORTHO SAS
Numéro d’enregistrement: 33371027500061
Adresse postale: Rue de la Forêt , Zone Industrielle  
Ville: HEIMSBRUNN
Code postal: 68990
Pays: France
Adresse électronique: service.marches@fhortho.com
Téléphone: +33389819092
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0030
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0037
Nom officiel: STRYKER FRANCE
Numéro d’enregistrement: 33371027500061
Adresse postale: zac de Satolas Green  
Ville: PUSSIGNAN
Code postal: 69330
Pays: France
Adresse électronique: marches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone: +33472453600
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0031
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0038
Nom officiel: STRYKER FRANCE
Numéro d’enregistrement: 33371027500061
Adresse postale: zac de Satolas Green  
Ville: PUSSIGNAN
Code postal: 69330
Pays: France
Adresse électronique: marches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone: +33472453600
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0032
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0040
Nom officiel: STRYKER FRANCE
Numéro d’enregistrement: 33371027500061
Adresse postale: zac de Satolas Green  
Ville: PUSSIGNAN
Code postal: 69330
Pays: France
Adresse électronique: marches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone: +33472453600
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0034
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0039
Nom officiel: ORTHOFIX
Numéro d’enregistrement: 42312973300030
Adresse postale: 21/37 Rue de Stalingrad - 24/28 Villa Baudran  
Ville: ARCUEIL
Code postal: 94110
Pays: France
Adresse électronique: orthofix@orthofix.fr
Téléphone: +33141983333
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0033
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0041
Nom officiel: ORTHOFIX
Numéro d’enregistrement: 42312973300030
Adresse postale: 21/37 Rue de Stalingrad - 24/28 Villa Baudran  
Ville: ARCUEIL
Code postal: 94110
Pays: France
Adresse électronique: orthofix@orthofix.fr
Téléphone: +33141983333
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0035
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0042
Nom officiel: STRYKER FRANCE
Numéro d’enregistrement: 33371027500061
Adresse postale: zac de Satolas Green  
Ville: PUSSIGNAN
Code postal: 69330
Pays: France
Adresse électronique: marches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone: +33472453600
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0036
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0043
Nom officiel: STRYKER FRANCE
Numéro d’enregistrement: 33371027500061
Adresse postale: zac de Satolas Green  
Ville: PUSSIGNAN
Code postal: 69330
Pays: France
Adresse électronique: marches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone: +33472453600
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0037
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0044
Nom officiel: STRYKER FRANCE
Numéro d’enregistrement: 33371027500061
Adresse postale: zac de Satolas Green  
Ville: PUSSIGNAN
Code postal: 69330
Pays: France
Adresse électronique: marches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone: +33472453600
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0038
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0045
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE
Numéro d’enregistrement: 72200823200224
Adresse postale: 9 Boulevard Romain Rolland  
Ville: PARIS
Code postal: 75014
Pays: France
Adresse électronique: rs.marches.france@medtronic.com
Téléphone: +33155381700
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0039
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 03a36077-d103-46cc-a3c3-3ed276f5b8cb - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 04/10/2024 14:30:44 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 600914-2024
Numéro de publication au JO S: 195/2024
Date de publication: 07/10/2024
Profil d'acheteur : https://www.maximilien.fr/