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A proximité de Paris 75011 Paris
Acheteur : GIP Resah
23 avenue d'Italie
75013 Paris
Tel : +33 1 55 78 54 54
61 Lots
Lot 1
Lot 101 - Ostéosynthèse: Plaque et vis JOHNSON & JOHNSON ou équivalent
Lot 2
Lot 102 - Ostéosynthèse: Plaque et vis KLS MARTIN ou équivalent
Lot 3
Lot 103 - Ostéosynthèse: Plaque et vis LEPINE ou équivalent
Lot 4
Lot 104 - Ostéosynthèse: Plaque et vis MEDARTIS ou équivalent
Lot 5
Lot 105 - Ostéosynthèse: Plaque et vis NEWCLIP TECHNICS ou équivalent
Lot 6
Lot 106 - Ostéosynthèse: Plaque et vis NOVASTEP ou équivalent
Lot 7
Lot 107 - Ostéosynthèse: Plaque et vis ORTHOFIX ou équivalent
Lot 8
Lot 108 - Ostéosynthèse: Plaque et vis OSTEOMED ou équivalent
Lot 9
Lot 109 - Ostéosynthèse: Plaque et vis SERF EXTREMITY ou équivalent
Lot 10
Lot 110 - Ostéosynthèse: Plaque et vis STRYKER ou équivalent
Lot 11
Lot 111 - Ostéosynthèse: Plaque et vis VEODIS ou équivalent
Lot 12
Lot 112 - Ostéosynthèse: Plaque et vis ZIMMER BIOMET ou équivalent
Lot 13
Lot 113 - Ostéosynthèse: Broche, Fil de Cerclage AXONE MEDICAL ou équivalent
Lot 14
Lot 114 - Ostéosynthèse: Câble IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO) ou équivalent
Lot 15
Lot 115 - Vis Canulée / perforée Matériel Ostéosynthèse des extrémités ADSM SYNCHROMEDICAL ou équivalent
Lot 16
Lot 116 - Vis Canulée / perforée Matériel Ostéosynthèse des extrémités FH ORTHO ou équivalent
Lot 17
Lot 117 - Ostéosynthèse: Plaque et vis crânio maxillo-faciale DELTEX ou équivalent
Lot 18
Lot 118 - Ostéosynthèse: Plaque et vis crânio maxillo-faciale GLOBAL D ou équivalent
Lot 19
Lot 119 - Ostéosynthèse: Plaque et vis crânio maxillo-faciale MEDARTIS ou équivalent
Lot 20
Lot 120 - Ostéosynthèse: Plaque et vis crânio maxillo-faciale OBL MATERIALISE ou équivalent
Lot 21
Lot 121 - Ostéosynthèse: Plaque et vis crânio maxillo-faciale OSTEOMED ou équivalent
Lot 22
Lot 122 - Ostéosynthèse: Plaque et vis crânio maxillo-faciale STRYKER ou équivalent
Lot 23
Lot 123 - Clou centro-médullaire AKED ou équivalent
Lot 24
Lot 124 - Clou centro-médullaire B BRAUN ou équivalent
Lot 25
Lot 125 - Clou centro-médullaire FH ORTHO ou équivalent
Lot 26
Lot 126 - Clou centro-médullaire JOHNSON & JOHNSON ou équivalent
Lot 27
Lot 127 - Clou centro-médullaire ORTHOFIX ou équivalent
Lot 28
Lot 128 - Clou centro-médullaire STRYKER ou équivalent
Lot 29
Lot 129 - Clou centro-médullaire ZIMMER BIOMET ou équivalent
Lot 30
Lot 130 - Fixateur externe AKED ou équivalent
Lot 31
Lot 131 - Fixateur externe ORTHOFIX ou équivalent
Lot 32
Lot 132 - Fixateur externe STRYKER ou équivalent
Lot 33
Lot 133- Implant Rachis COUSIN SPINE ou équivalent
Lot 34
Lot 134 - Implant Rachis EUROSPINE ou équivalent
Lot 35
Lot 135 - Implant Rachis HISTONE ou équivalent
Lot 36
Lot 136 - Implant Rachis IMPLANET ou équivalent
Lot 37
Lot 137 - Implant Rachis LAPE Medical ou équivalent
Lot 38
Lot 138 - Implant Rachis LDR MEDICAL ou équivalent
Lot 39
Lot 139 - Implant Rachis MEDTRONIC ou équivalent
Lot 40
Lot 140 - Implant Rachis NEO MEDICAL ou équivalent
Lot 41
Lot 141 - Implant Rachis OSD ou équivalent
Lot 42
Lot 142 - Implant Rachis OSTEAL CERAVER ou équivalent
Lot 43
Lot 143 - Implant Rachis SAFE ORTHOPEDICS ou équivalent
Lot 44
Lot 144 - Implant Rachis SPINEART ou équivalent
Lot 45
Lot 145 - Implant Rachis SPINEWAY ou équivalent
Lot 46
Lot 146 - Implant Rachis STRYKER ou équivalent
Lot 47
Lot 147 - Implant Rachis ULRICH Medical ou équivalent
Lot 48
Lot 148 - Implant Sacro-iliaque SI-BONE ou équivalent
Lot 49
Lot 149 - Greffon osseux BIOBANK ou équivalent
Lot 50
Lot 150 - Greffon osseux EFS ou équivalent
Lot 51
Lot 151 - Greffon osseux LEPINE ou équivalent
Lot 52
Lot 152 - Greffon osseux NOVOMEDICS ou équivalent
Lot 53
Lot 153 - Greffon osseux OST DEVELOPPEMENT ou équivalent
Lot 54
Lot 154 - Substitut osseux ARTHREX ou équivalent
Lot 55
Lot 155 - Substitut osseux ATLANTIS ou équivalent
Lot 56
Lot 156 - Substitut osseux FH ORTHO ou équivalent
Lot 57
Lot 157 - Substitut osseux NORAKER ou équivalent
Lot 58
Lot 158 - Substitut osseux OSTEAL CERAVER ou équivalent
Lot 59
Lot 159 - Substitut osseux SBM ou équivalent
Lot 60
Lot 160 - Substitut osseux STRYKER ou équivalent
Lot 61
Lot 161 - Substitut osseux ZIMMER BIOMET ou équivalent
Secteurs d'activité
Consommables médicaux.

Fourniture d'implants d'orthopédie, pour prothèses articulaires, pour ostéosynthèse, pour ligamentoplastie, de ciment orthopédique, de greffons et substituts osseux et prêt des ancillaires associés.

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/03/2025
JOUE - 179641-2025
179641-2025 - Résultats
France – Consommables médicaux – Fourniture d'implants d'orthopédie, pour prothèses articulaires, pour ostéosynthèse, pour ligamentoplastie, de ciment orthopédique, de greffons et substituts osseux et prêt des ancillaires associés.
OJ S 56/2025 20/03/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GIP RESAH
Adresse électronique: dm-steriles@resah.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'implants d'orthopédie, pour prothèses articulaires, pour ostéosynthèse, pour ligamentoplastie, de ciment orthopédique, de greffons et substituts osseux et prêt des ancillaires associés.
Description: Fourniture d'implants d'orthopédie, pour prothèses articulaires, pour ostéosynthèse, pour ligamentoplastie, de ciment orthopédique, de greffons et substituts osseux et prêt des ancillaires associés
Identifiant de la procédure: 0d0228a8-af4d-44cd-ba67-a5ebd0ffac48
Avis précédent: 59387ca7-30d1-4625-8fbf-0f0bc99501b2-01
Identifiant interne: 2024-R070-000-000
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 587 885 393,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 869 115 087,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'accord-cadre est un Accord Cadre mono-attributaires à bons de commande en mode dit "intermédiaire" et comportent un maximum sur toute leur durée théorique, soit 4 ans. Ces maximums sont indiqués dans les rubriques « valeur maximale de l'accord-cadre» qui ont été utilisées à cette fin. Le marché objet du présent avis d'attribution est consultable sur demande écrite adressée à GIP Resah Centrale d'achat - 47 rue de Charonne - 75011 Paris. Sur la base de cette demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 101 - Ostéosynthèse: Plaque et vis JOHNSON & JOHNSON ou équivalent
Description: Lot 101 - Ostéosynthèse: Plaque et vis JOHNSON & JOHNSON ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-101-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 44 280 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 199 260 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0062
Titre: Lot 102 - Ostéosynthèse: Plaque et vis KLS MARTIN ou équivalent
Description: Lot 102 - Ostéosynthèse: Plaque et vis KLS MARTIN ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-102-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0063
Titre: Lot 103 - Ostéosynthèse: Plaque et vis LEPINE ou équivalent
Description: Lot 103 - Ostéosynthèse: Plaque et vis LEPINE ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-103-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 880 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 960 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0064
Titre: Lot 104 - Ostéosynthèse: Plaque et vis MEDARTIS ou équivalent
Description: Lot 104 - Ostéosynthèse: Plaque et vis MEDARTIS ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-104-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 800 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0065
Titre: Lot 105 - Ostéosynthèse: Plaque et vis NEWCLIP TECHNICS ou équivalent
Description: Lot 105 - Ostéosynthèse: Plaque et vis NEWCLIP TECHNICS ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-105-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 16 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 96 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
Informations complémentaires: Pour ce lot, l'accord-cadre a été attribué au groupement composé des sociétés NEWCLIP TECHNICS (mandataire) et WEST INDIES (Co-traitant).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0066
Titre: Lot 106 - Ostéosynthèse: Plaque et vis NOVASTEP ou équivalent
Description: Lot 106 - Ostéosynthèse: Plaque et vis NOVASTEP ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-106-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 288 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 728 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0067
Titre: Lot 107 - Ostéosynthèse: Plaque et vis ORTHOFIX ou équivalent
Description: Lot 107 - Ostéosynthèse: Plaque et vis ORTHOFIX ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-107-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 392 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 568 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
Informations complémentaires: Pour ce lot, l'accord-cadre a été attribué au groupement composé des sociétés ORTHOFIX (mandataire) ERGONNE SOS MEDICAL REUNION (Co-traitant), SOS MEDICAL MARTINIQUE (Co-traitant)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0068
Titre: Lot 108 - Ostéosynthèse: Plaque et vis OSTEOMED ou équivalent
Description: Lot 108 - Ostéosynthèse: Plaque et vis OSTEOMED ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-108-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 13 920 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 55 680 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0069
Titre: Lot 109 - Ostéosynthèse: Plaque et vis SERF EXTREMITY ou équivalent
Description: Lot 109 - Ostéosynthèse: Plaque et vis SERF EXTREMITY ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-109-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0070
Titre: Lot 110 - Ostéosynthèse: Plaque et vis STRYKER ou équivalent
Description: Lot 110 - Ostéosynthèse: Plaque et vis STRYKER ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-110-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 48 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 192 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
Informations complémentaires: Pour ce lot, l'accord-cadre a été attribué au groupement composé des sociétés STRYKER (mandataire) et CARAIBES IMPLANTS (Co-traitant).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0071
Titre: Lot 111 - Ostéosynthèse: Plaque et vis VEODIS ou équivalent
Description: Lot 111 - Ostéosynthèse: Plaque et vis VEODIS ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-111-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 31 200,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 124 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0072
Titre: Lot 112 - Ostéosynthèse: Plaque et vis ZIMMER BIOMET ou équivalent
Description: Lot 112 - Ostéosynthèse: Plaque et vis ZIMMER BIOMET ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-112-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0073
Titre: Lot 113 - Ostéosynthèse: Broche, Fil de Cerclage AXONE MEDICAL ou équivalent
Description: Lot 113 - Ostéosynthèse: Broche, Fil de Cerclage AXONE MEDICAL ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-113-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 288 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 152 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0074
Titre: Lot 114 - Ostéosynthèse: Câble IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO) ou équivalent
Description: Lot 114 - Ostéosynthèse: Câble IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO) ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-114-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 48 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 192 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0075
Titre: Lot 115 - Vis Canulée / perforée Matériel Ostéosynthèse des extrémités ADSM SYNCHROMEDICAL ou équivalent
Description: Lot 115 - Vis Canulée / perforée Matériel Ostéosynthèse des extrémités ADSM SYNCHROMEDICAL ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-115-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 060 800,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 243 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0076
Titre: Lot 116 - Vis Canulée / perforée Matériel Ostéosynthèse des extrémités FH ORTHO ou équivalent
Description: Lot 116 - Vis Canulée / perforée Matériel Ostéosynthèse des extrémités FH ORTHO ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-116-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0077
Titre: Lot 117 - Ostéosynthèse: Plaque et vis crânio maxillo-faciale DELTEX ou équivalent
Description: Lot 117 - Ostéosynthèse: Plaque et vis crânio maxillo-faciale DELTEX ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-117-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 480 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 920 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0078
Titre: Lot 118 - Ostéosynthèse: Plaque et vis crânio maxillo-faciale GLOBAL D ou équivalent
Description: Lot 118 - Ostéosynthèse: Plaque et vis crânio maxillo-faciale GLOBAL D ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-118-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 28 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0079
Titre: Lot 119 - Ostéosynthèse: Plaque et vis crânio maxillo-faciale MEDARTIS ou équivalent
Description: Lot 119 - Ostéosynthèse: Plaque et vis crânio maxillo-faciale MEDARTIS ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-119-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 680 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 720 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0080
Titre: Lot 120 - Ostéosynthèse: Plaque et vis crânio maxillo-faciale OBL MATERIALISE ou équivalent
Description: Lot 120 - Ostéosynthèse: Plaque et vis crânio maxillo-faciale OBL MATERIALISE ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-120-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 19 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 76 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0081
Titre: Lot 121 - Ostéosynthèse: Plaque et vis crânio maxillo-faciale OSTEOMED ou équivalent
Description: Lot 121 - Ostéosynthèse: Plaque et vis crânio maxillo-faciale OSTEOMED ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-121-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 18 480 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 73 920 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0082
Titre: Lot 122 - Ostéosynthèse: Plaque et vis crânio maxillo-faciale STRYKER ou équivalent
Description: Lot 122 - Ostéosynthèse: Plaque et vis crânio maxillo-faciale STRYKER ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-122-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 816 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 51 264 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0083
Titre: Lot 123 - Clou centro-médullaire AKED ou équivalent
Description: Lot 123 - Clou centro-médullaire AKED ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-123-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 480 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 920 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0084
Titre: Lot 124 - Clou centro-médullaire B BRAUN ou équivalent
Description: Lot 124 - Clou centro-médullaire B BRAUN ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-124-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 680 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 720 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0085
Titre: Lot 125 - Clou centro-médullaire FH ORTHO ou équivalent
Description: Lot 125 - Clou centro-médullaire FH ORTHO ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-125-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 750 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 22 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0086
Titre: Lot 126 - Clou centro-médullaire JOHNSON & JOHNSON ou équivalent
Description: Lot 126 - Clou centro-médullaire JOHNSON & JOHNSON ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-126-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 880 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 125 280 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0087
Titre: Lot 127 - Clou centro-médullaire ORTHOFIX ou équivalent
Description: Lot 127 - Clou centro-médullaire ORTHOFIX ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-127-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 440 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 26 640 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
Informations complémentaires: Pour ce lot, l'accord-cadre a été attribué au groupement composé des sociétés ORTHOFIX (mandataire), ERGONE SOS MEDICAL REUNION (Co-traitant) et SOS MEDICAL MARTINIQUE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0088
Titre: Lot 128 - Clou centro-médullaire STRYKER ou équivalent
Description: Lot 128 - Clou centro-médullaire STRYKER ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-128-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 32 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 192 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
Informations complémentaires: Pour ce lot, l'accord-cadre a été attribué au groupement composé des sociétés STRYKER (mandataire) et CARAIBES IMPLANTS (Co-traitant).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0089
Titre: Lot 129 - Clou centro-médullaire ZIMMER BIOMET ou équivalent
Description: Lot 129 - Clou centro-médullaire ZIMMER BIOMET ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-129-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 640 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 51 840 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0090
Titre: Lot 130 - Fixateur externe AKED ou équivalent
Description: Lot 130 - Fixateur externe AKED ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-130-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 320,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 801 920,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0091
Titre: Lot 131 - Fixateur externe ORTHOFIX ou équivalent
Description: Lot 131 - Fixateur externe ORTHOFIX ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-131-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 093 333,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 560 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
Informations complémentaires: Pour ce lot, l'accord-cadre a été attribué au groupement composé des sociétés ORTHOFIX (mandataire), ERGONE SOS MEDICAL REUNION (Co-traitant) et SOS MEDICAL MARTINIQUE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0092
Titre: Lot 132 - Fixateur externe STRYKER ou équivalent
Description: Lot 132 - Fixateur externe STRYKER ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-132-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0093
Titre: Lot 133- Implant Rachis COUSIN SPINE ou équivalent
Description: Lot 133- Implant Rachis COUSIN SPINE ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-133-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 160 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 640 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0094
Titre: Lot 134 - Implant Rachis EUROSPINE ou équivalent
Description: Lot 134 - Implant Rachis EUROSPINE ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-134-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 9 600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 38 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0095
Titre: Lot 135 - Implant Rachis HISTONE ou équivalent
Description: Lot 135 - Implant Rachis HISTONE ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-135-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0096
Titre: Lot 136 - Implant Rachis IMPLANET ou équivalent
Description: Lot 136 - Implant Rachis IMPLANET ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-136-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 838 400,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 353 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0097
Titre: Lot 137 - Implant Rachis LAPE Medical ou équivalent
Description: Lot 137 - Implant Rachis LAPE Medical ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-137-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 643 723,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 574 892,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0098
Titre: Lot 138 - Implant Rachis LDR MEDICAL ou équivalent
Description: Lot 138 - Implant Rachis LDR MEDICAL ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-138-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 11 649 600,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 46 598 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0099
Titre: Lot 139 - Implant Rachis MEDTRONIC ou équivalent
Description: Lot 139 - Implant Rachis MEDTRONIC ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-139-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 210 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0100
Titre: Lot 140 - Implant Rachis NEO MEDICAL ou équivalent
Description: Lot 140 - Implant Rachis NEO MEDICAL ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-140-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 830 849,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 323 398,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0101
Titre: Lot 141 - Implant Rachis OSD ou équivalent
Description: Lot 141 - Implant Rachis OSD ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-141-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 142 400,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 28 569 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0102
Titre: Lot 142 - Implant Rachis OSTEAL CERAVER ou équivalent
Description: Lot 142 - Implant Rachis OSTEAL CERAVER ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-142-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 536 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 144 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0103
Titre: Lot 143 - Implant Rachis SAFE ORTHOPEDICS ou équivalent
Description: Lot 143 - Implant Rachis SAFE ORTHOPEDICS ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-143-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 960 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 27 840 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0104
Titre: Lot 144 - Implant Rachis SPINEART ou équivalent
Description: Lot 144 - Implant Rachis SPINEART ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-144-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 577 600,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 310 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
Informations complémentaires: Pour ce lot, l'accord-cadre a été attribué au groupement composé des sociétés SPINEART (mandataire) et SOS MEDICAL MARTINIQUE (Co-traitant).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0105
Titre: Lot 145 - Implant Rachis SPINEWAY ou équivalent
Description: Lot 145 - Implant Rachis SPINEWAY ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-145-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 864 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 456 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0106
Titre: Lot 146 - Implant Rachis STRYKER ou équivalent
Description: Lot 146 - Implant Rachis STRYKER ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-146-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 22 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 132 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0107
Titre: Lot 147 - Implant Rachis ULRICH Medical ou équivalent
Description: Lot 147 - Implant Rachis ULRICH Medical ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-147-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 184 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 736 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0108
Titre: Lot 148 - Implant Sacro-iliaque SI-BONE ou équivalent
Description: Lot 148 - Implant Sacro-iliaque SI-BONE ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-148-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0109
Titre: Lot 149 - Greffon osseux BIOBANK ou équivalent
Description: Lot 149 - Greffon osseux BIOBANK ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-149-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 11 797 056,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 47 188 224,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0110
Titre: Lot 150 - Greffon osseux EFS ou équivalent
Description: Lot 150 - Greffon osseux EFS ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-150-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 96 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 384 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0111
Titre: Lot 151 - Greffon osseux LEPINE ou équivalent
Description: Lot 151 - Greffon osseux LEPINE ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-151-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 880 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 520 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0112
Titre: Lot 152 - Greffon osseux NOVOMEDICS ou équivalent
Description: Lot 152 - Greffon osseux NOVOMEDICS ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-152-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 768 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 072 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0113
Titre: Lot 153 - Greffon osseux OST DEVELOPPEMENT ou équivalent
Description: Lot 153 - Greffon osseux OST DEVELOPPEMENT ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-153-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 970 262,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 63 881 049,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0114
Titre: Lot 154 - Substitut osseux ARTHREX ou équivalent
Description: Lot 154 - Substitut osseux ARTHREX ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-154-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 968 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 872 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0115
Titre: Lot 155 - Substitut osseux ATLANTIS ou équivalent
Description: Lot 155 - Substitut osseux ATLANTIS ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-155-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 800 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 19 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0116
Titre: Lot 156 - Substitut osseux FH ORTHO ou équivalent
Description: Lot 156 - Substitut osseux FH ORTHO ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-156-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 920 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 680 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0117
Titre: Lot 157 - Substitut osseux NORAKER ou équivalent
Description: Lot 157 - Substitut osseux NORAKER ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-157-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 216 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 864 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0118
Titre: Lot 158 - Substitut osseux OSTEAL CERAVER ou équivalent
Description: Lot 158 - Substitut osseux OSTEAL CERAVER ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-158-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 240 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 960 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0119
Titre: Lot 159 - Substitut osseux SBM ou équivalent
Description: Lot 159 - Substitut osseux SBM ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-159-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 329 600,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 318 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0120
Titre: Lot 160 - Substitut osseux STRYKER ou équivalent
Description: Lot 160 - Substitut osseux STRYKER ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-160-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 144 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 576 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0121
Titre: Lot 161 - Substitut osseux ZIMMER BIOMET ou équivalent
Description: Lot 161 - Substitut osseux ZIMMER BIOMET ou équivalent
Identifiant interne: 2024-R070-161-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 31/10/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 436 800,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 747 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 437355-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère: 
Type: Qualité
Description: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et leurs pondérations son décrit dans le RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 471 343 145,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 2 158 135 885,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 199 260 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: JOHNSON JOHNSON
Offre: 
Identifiant de l’offre: JOHNSON et JOHNSON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 44 280 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-101-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0062
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0063
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 960 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: LEPINE
Offre: 
Identifiant de l’offre: LEPINE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0063
Valeur de l'offre: 2 880 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-103-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 06/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0064
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: MEDARTIS
Offre: 
Identifiant de l’offre: MEDARTIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0064
Valeur de l'offre: 6 800 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-104-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 06/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0065
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 96 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: NEWCLIP TECHNICS
Offre: 
Identifiant de l’offre: NEWCLIP TECHNICS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0065
Valeur de l'offre: 16 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-105-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 18/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0066
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 728 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: NOVASTEP
Offre: 
Identifiant de l’offre: NOVASTEP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0066
Valeur de l'offre: 1 288 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-106-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 08/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0067
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 568 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ORTHOFIX
Offre: 
Identifiant de l’offre: ORTHOFIX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0067
Valeur de l'offre: 1 392 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-107-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 18/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0068
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 55 680 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: OSTEOMED
Offre: 
Identifiant de l’offre: OSTEOMED
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0068
Valeur de l'offre: 13 920 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-108-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0069
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0070
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 192 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: STRYKER
Offre: 
Identifiant de l’offre: STRYKER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0070
Valeur de l'offre: 48 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-110-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 10/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0071
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 124 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: VEODIS
Offre: 
Identifiant de l’offre: VEODIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0071
Valeur de l'offre: 31 200,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-111-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0072
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ZIMMER BIOMET
Offre: 
Identifiant de l’offre: ZIMMER BIOMET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0072
Valeur de l'offre: 20 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-112-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 10/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0073
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 152 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: AXONE MEDICAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: AXONE MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0073
Valeur de l'offre: 288 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-113-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 08/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0074
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 192 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ISO
Offre: 
Identifiant de l’offre: ISO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0074
Valeur de l'offre: 48 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-114-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 10/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0075
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0076
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: FH ORTHO
Offre: 
Identifiant de l’offre: FH ORTHO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0076
Valeur de l'offre: 6 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-116-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0077
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 920 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: DELTEX
Offre: 
Identifiant de l’offre: DELTEX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0077
Valeur de l'offre: 480 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-117-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 06/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0078
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0079
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 720 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: MEDARTIS
Offre: 
Identifiant de l’offre: MEDARTIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0079
Valeur de l'offre: 1 680 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-119-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 06/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0080
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 76 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: MATERIALISE OBL
Offre: 
Identifiant de l’offre: MATERIALISE OBL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0080
Valeur de l'offre: 19 200 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-120-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 14/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0081
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 73 920 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: OSTEOMED
Offre: 
Identifiant de l’offre: OSTEOMED
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0081
Valeur de l'offre: 18 480 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-121-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0082
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 51 264 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: STRYKER
Offre: 
Identifiant de l’offre: STRYKER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0082
Valeur de l'offre: 12 816 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-122-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0083
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 920 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: AKED
Offre: 
Identifiant de l’offre: AKED
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0083
Valeur de l'offre: 480 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-123-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 08/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0084
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 720 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: BBRAUN
Offre: 
Identifiant de l’offre: BBRAUN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0084
Valeur de l'offre: 1 680 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-124-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 06/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0085
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 22 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: FH ORTHO
Offre: 
Identifiant de l’offre: FH ORTHO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0085
Valeur de l'offre: 3 750 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-125-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0086
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 125 280 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: JOHNSON JOHNSON
Offre: 
Identifiant de l’offre: JOHNSON et JOHNSON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0086
Valeur de l'offre: 20 880 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-126-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0087
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 26 640 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ORTHOFIX
Offre: 
Identifiant de l’offre: ORTHOFIX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0087
Valeur de l'offre: 4 440 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-127-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 18/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0088
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 192 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: STRYKER
Offre: 
Identifiant de l’offre: STRYKER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0088
Valeur de l'offre: 32 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-128-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0089
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 51 840 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ZIMMER BIOMET
Offre: 
Identifiant de l’offre: ZIMMER BIOMET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0089
Valeur de l'offre: 8 640 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-129-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0090
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 801 920,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: AKED
Offre: 
Identifiant de l’offre: AKED
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0090
Valeur de l'offre: 300 320,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-130-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 08/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0091
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ORTHOFIX
Offre: 
Identifiant de l’offre: ORTHOFIX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0091
Valeur de l'offre: 2 093 333,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-131-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 18/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0092
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: STRYKER
Offre: 
Identifiant de l’offre: STRYKER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0092
Valeur de l'offre: 1 400 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-132-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0093
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 640 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: COUSIN FRANCE RACHIS
Offre: 
Identifiant de l’offre: COUSIN FRANCE RACHIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0093
Valeur de l'offre: 8 160 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-133-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 10/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0094
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0095
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: HISTONE
Offre: 
Identifiant de l’offre: HISTONE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0095
Valeur de l'offre: 1 200 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-135-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 10/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0096
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: IMPLANET
Offre: 
Identifiant de l’offre: IMPLANET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0096
Valeur de l'offre: 7 838 400,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-136-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 10/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0097
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: LAPE MEDICAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: LAPE MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0097
Valeur de l'offre: 3 643 723,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-137-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 13/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0098
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 46 598 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: LDR MEDICAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: LDR MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0098
Valeur de l'offre: 11 649 600,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-138-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 10/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0099
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 210 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: MEDTRONIC
Offre: 
Identifiant de l’offre: MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0099
Valeur de l'offre: 60 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2023-R070-139-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 10/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0100
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 323 398,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: NEO MEDICAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: NEO MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0100
Valeur de l'offre: 1 830 850,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-140-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 08/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0101
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 28 569 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: OSD
Offre: 
Identifiant de l’offre: OSD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0101
Valeur de l'offre: 7 142 400,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-141-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 10/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0102
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 144 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: OSTEAL CERAVER
Offre: 
Identifiant de l’offre: OSTEAL CERAVER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0102
Valeur de l'offre: 1 536 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-142-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 08/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0103
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0104
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 310 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SPINEART
Offre: 
Identifiant de l’offre: SPINEART
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0104
Valeur de l'offre: 2 577 600,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-144-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 10/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0105
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 456 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SPINE INNOVATIONS
Offre: 
Identifiant de l’offre: SPINE INNOVATIONS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0105
Valeur de l'offre: 864 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-145-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 14/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 47355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0106
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 132 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: STRYKER
Offre: 
Identifiant de l’offre: STRYKER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0106
Valeur de l'offre: 22 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-146-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 10/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0107
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 736 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ULRICH MEDICAL FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: ULRICH MEDICAL FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0107
Valeur de l'offre: 5 184 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-147-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 08/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0108
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0109
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 47 188 224,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: BIOBANK
Offre: 
Identifiant de l’offre: BIOBANK
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0109
Valeur de l'offre: 11 797 056,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-149-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 08/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0110
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0111
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 520 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: LEPINE
Offre: 
Identifiant de l’offre: LEPINE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0111
Valeur de l'offre: 8 880 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-151-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 06/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0112
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 072 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: NOVOMEDICS
Offre: 
Identifiant de l’offre: NOVOMEDICS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0112
Valeur de l'offre: 768 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-152-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 13/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0113
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 63 881 050,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: OST DEVELOPPEMENT
Offre: 
Identifiant de l’offre: OST DEVELOPPEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0113
Valeur de l'offre: 15 970 262,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-153-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 08/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0114
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 872 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ARTHREX
Offre: 
Identifiant de l’offre: ARTHREX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0114
Valeur de l'offre: 1 968 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-154-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0115
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 19 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ATLANTIS DIFFUSION
Offre: 
Identifiant de l’offre: ATLANTIS DIFFUSION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0115
Valeur de l'offre: 4 800 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-155-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 25/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0116
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 680 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: FH ORTHO
Offre: 
Identifiant de l’offre: FH ORTHO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0116
Valeur de l'offre: 1 920 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-156-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 10/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0117
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 864 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: NORAKER
Offre: 
Identifiant de l’offre: NORAKER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0117
Valeur de l'offre: 216 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-157-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 18/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0118
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 960 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: OSTEAL CERAVER
Offre: 
Identifiant de l’offre: OSTEAL CERAVER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0118
Valeur de l'offre: 240 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-158-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 08/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0119
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 318 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SBM
Offre: 
Identifiant de l’offre: SBM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0119
Valeur de l'offre: 1 329 600,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-159-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 06/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0120
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 576 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: STRYKER
Offre: 
Identifiant de l’offre: STRYKER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0120
Valeur de l'offre: 144 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-160-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0121
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 747 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ZIMMER BIOMET
Offre: 
Identifiant de l’offre: ZIMMER BIOMET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0121
Valeur de l'offre: 436 800,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024-R070-161-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 437355-2024
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GIP RESAH
Numéro d’enregistrement: 13000501000025
Adresse postale: 47, rue de Charonne
Ville: Paris
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: dm-steriles@resah.fr
Téléphone: 0155785454
Profil de l’acheteur: https://www.marches.maximilien.fr/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-paris@juradem.fr
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: JOHNSON JOHNSON
Numéro d’enregistrement: 61203061900102
Adresse postale: 1 Rue Camille Desmoulins
Ville: ISSY LES MOULINEAUX
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: jnjmedao@its.jnj.com
Téléphone: 0155002206
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0086
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: LEPINE
Numéro d’enregistrement: 88753533400015
Adresse postale: 270 Rue Jacquard
Ville: GENAY
Code postal: 69730
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: info@groupe-lepine.com
Téléphone: 0472330295
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0063, LOT-0111
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: MEDARTIS
Numéro d’enregistrement: 44025141100029
Adresse postale: ZAC de l'Îlot des Sables 720 rue Le Chatelier
Ville: VAULX-MILIEUX
Code postal: 38090
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: marches-fr@medartis.com
Téléphone: 0469009803
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0064, LOT-0079
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: NEWCLIP TECHNICS
Numéro d’enregistrement: 44181060300049
Adresse postale: Pa de la Lande St Martin 45 Rue des Garottières
Ville: HAUTE-GOULAINE
Code postal: 44115
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: service.marches@newcliptechnics.com
Téléphone: 0228213712
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0065
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: NOVASTEP
Numéro d’enregistrement: 75229279700046
Adresse postale: 2 Allée Jacques Frimot ZAC Atalante Champeaux
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Adresse électronique: contact@novastep-ortho.com
Téléphone: 0299338650
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0066
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ORTHOFIX
Numéro d’enregistrement: 42312973300030
Adresse postale: 21 Rue de Stalingrad
Ville: ARCUEIL
Code postal: 94110
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Adresse électronique: orthofix@orthofix.fr
Téléphone: 0141983333
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0067, LOT-0087, LOT-0091
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: OSTEOMED
Numéro d’enregistrement: 53755968400023
Adresse postale: 39 Rue Colette
Ville: ST OUEN L AUMONE
Code postal: 95310
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Adresse électronique: service-client@osteomedfrance.com
Téléphone: 0134321690
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0068, LOT-0081
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: STRYKER
Numéro d’enregistrement: 33371027500061
Adresse postale: ZAC Avenue de Satolas Green
Ville: PUSIGNAN
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: marches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone: 0472453600
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0070, LOT-0082, LOT-0088, LOT-0092, LOT-0106, LOT-0120
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: VEODIS
Numéro d’enregistrement: 50086894800034
Adresse postale: 2 rue Jacques Babinet
Ville: JAUNAY MARIGNY
Code postal: 86130
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Adresse électronique: contact@veodis-implant.fr
Téléphone: 0549622645
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0071
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: ZIMMER BIOMET
Numéro d’enregistrement: 31520256400193
Adresse postale: 70 Rue Chanoit
Ville: BROGNARD
Code postal: 25600
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: marches@zimmerbiomet.com
Téléphone: 0825025026
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0072, LOT-0089, LOT-0121
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: AXONE MEDICAL
Numéro d’enregistrement: 39124559400042
Adresse postale: 16 Rue du Bois Baron
Ville: BELLEVILLE EN BEAUJOLAIS
Code postal: 69220
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: info@axone-medical.fr
Téléphone: 0478349676
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0073
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: ISO
Numéro d’enregistrement: 39977031200045
Adresse postale: 1 Rue jules Guesde
Ville: RIS ORANGIS
Code postal: 91130
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Adresse électronique: c.nicot@ortho-iso.com
Téléphone: 0975125032
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0074
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: FH ORTHO
Numéro d’enregistrement: 80438329700020
Adresse postale: Rue de la Forêt, Zone Industrielle BP 50009
Ville: HEIMSBRUNN CEDEX
Code postal: 68990
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Adresse électronique: service.marches@fhortho.com
Téléphone: 0389819032
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0076, LOT-0085, LOT-0116
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: DELTEX
Numéro d’enregistrement: 42275079400055
Adresse postale: 46 Bis Avenue de Maine
Ville: PARIS
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: commercial@deltex.fr
Téléphone: 0800601900
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0077
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: MATERIALISE OBL
Numéro d’enregistrement: 41008151700048
Adresse postale: Immeuble Le Polaris 76 avenue Pierre Brossolette
Ville: MALAKOFF
Code postal: 92240
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: info@materialise.fr
Téléphone: 0146563152
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0080
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: AKED
Numéro d’enregistrement: 53195179600014
Adresse postale: 44 C, rue de Bray
Ville: CESSON-SEVIGNE
Code postal: 35510
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Adresse électronique: contact@aked.bzh
Téléphone: 0223355343
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0083, LOT-0090
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: BBRAUN
Numéro d’enregistrement: 56205085600235
Adresse postale: 26 Rue Armengaud
Ville: SAINT CLOUD
Code postal: 92210
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: service.marches@bbraun.com
Téléphone: 0141105300
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0084
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: COUSIN FRANCE RACHIS
Numéro d’enregistrement: 52960136100049
Adresse postale: Allée des Roses
Ville: WERVICQ SUD
Code postal: 59117
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: serviceclient@cousin-spine.com
Téléphone: 0328369236
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0093
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: HISTONE
Numéro d’enregistrement: 84765075100021
Adresse postale: 43 Rue du Pouset
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31400
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: contact@histone-medical.com
Téléphone: 0534510918
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0095
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: IMPLANET
Numéro d’enregistrement: 49384534100038
Adresse postale: Allée Francois Magendie
Ville: MARTILLAC
Code postal: 33650
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: dco@implanet.com
Téléphone: 0557995555
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0096
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: LAPE MEDICAL
Numéro d’enregistrement: 53022721400018
Adresse postale: 7 Rue du Martinet
Ville: SCIONZIER
Code postal: 74950
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Adresse électronique: contact@lape.fr
Téléphone: 0450899584
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0097
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: LDR MEDICAL
Numéro d’enregistrement: 43392452900053
Adresse postale: Parc d'Entreprises du Grand Troyes 5 rue de Berlin Quartier
Ville: SAINTE SAVINE
Code postal: 10300
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Adresse électronique: veronique.fourcine@highridgemedical.com
Téléphone: 0775241033
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0098
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: MEDTRONIC
Numéro d’enregistrement: 72200823200224
Adresse postale: 9 Boulevard Romain Rolland
Ville: PARIS
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: rs.marches.france@medtronic.com
Téléphone: 0155381700
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0099
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: NEO MEDICAL
Numéro d’enregistrement: 82347440800031
Adresse postale: 129 avenue de Genève
Ville: ANNECY
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Adresse électronique: customer-service.fr@neo-medical.com
Téléphone: 0970713486
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0100
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: OSD
Numéro d’enregistrement: 48508465100036
Adresse postale: Allée Francois Magendie
Ville: MARTILLAC
Code postal: 33650
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: contact@implanet.com
Téléphone: 0557995555
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0101
8.1.
ORG-0028
Nom officiel: OSTEAL CERAVER
Numéro d’enregistrement: 33948796900042
Adresse postale: 69 rue de la Belle Etoile ZI Paris Nord 2
Ville: ROISSY CDG CEDEX
Code postal: 95957
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Adresse électronique: adv@ceraver.com
Téléphone: 0148638863
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0102, LOT-0118
8.1.
ORG-0029
Nom officiel: SPINEART
Numéro d’enregistrement: FR29510273097
Adresse postale: Chemin du Pre-Fleuri 3
Ville: PLANT LES OUATES (SUISSE)
Code postal: 1228
Subdivision pays (NUTS): Genève (CH013)
Pays: Suisse
Adresse électronique: suuport_adv@spineart.com
Téléphone: 0810810750
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0104
8.1.
ORG-0030
Nom officiel: SPINE INNOVATIONS
Numéro d’enregistrement: 88753450100036
Adresse postale: 7 Allée du Moulin Berger
Ville: ECULLY
Code postal: 69130
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: customerservice@spineway.com
Téléphone: 0810810750
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0105
8.1.
ORG-0031
Nom officiel: ULRICH MEDICAL FRANCE
Numéro d’enregistrement: 83257566600025
Adresse postale: 10 Allée Aristide Maillol
Ville: COLOMIERS
Code postal: 31770
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: info@ulrichmedical.fr
Téléphone: 0561860992
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0107
8.1.
ORG-0032
Nom officiel: BIOBANK
Numéro d’enregistrement: 42460476700022
Adresse postale: 3 Rue Georges Charpak
Ville: LIEUSAINT
Code postal: 77127
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Adresse électronique: cellulemarches@biobank.fr
Téléphone: 0164420075
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0109
8.1.
ORG-0033
Nom officiel: NOVOMEDICS
Numéro d’enregistrement: 82355352400013
Adresse postale: 4 Rue Lafayette
Ville: METZ
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Adresse électronique: info@novomedics-france.fr
Téléphone: 0387642301
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0112
8.1.
ORG-0034
Nom officiel: OST DEVELOPPEMENT
Numéro d’enregistrement: 38947246500035
Adresse postale: 13 Rue Henri Mondor
Ville: SAINT BEAUZIRE
Code postal: 63360
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Adresse électronique: service-client@ost-dev.com
Téléphone: 0473987524
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0113
8.1.
ORG-0035
Nom officiel: ARTHREX
Numéro d’enregistrement: 40209994900057
Adresse postale: 1 Avenue du Général De Gaulle
Ville: SAINT DIDIER AU MONT D'OR
Code postal: 69370
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: marches@arthrex.fr
Téléphone: 0366190400
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0114
8.1.
ORG-0036
Nom officiel: ATLANTIS DIFFUSION
Numéro d’enregistrement: FR76000069053
Adresse postale: Villa les Lauriers 15 15 Bis Boulevard Princesse Charlotte
Ville: MONACO
Code postal: 98000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique: marches@atlantis-diff.com
Téléphone: +37793509300
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0115
8.1.
ORG-0037
Nom officiel: NORAKER
Numéro d’enregistrement: 48319051800041
Adresse postale: 60 avenue Rockefeller
Ville: LYON
Code postal: 69008
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: commercial@noraker.com
Téléphone: 0478933092
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0117
8.1.
ORG-0038
Nom officiel: SBM
Numéro d’enregistrement: 38379111800029
Adresse postale: ZI du Monge
Ville: LOURDES
Code postal: 65100
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Pyrénées (FRJ26)
Pays: France
Adresse électronique: veronique.rebeille@sbm-fr.com
Téléphone: 0562423212
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0119
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: b3d8b147-2d09-4816-8e92-fdb194f8bf34-01
Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur
10.1.
Modification
Identifiant de la section: LOT-0000
Description des modifications: Suite à une erreur de saisie, nous avons modifié la phrase décrivant le critère d'attribution "qualité" mentionnée dans l'ensemble des lots de cet avis (des lots 101 à 161). Ancienne phrase : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC. Nouvelle phrase : Les critères et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fda6d89a-87db-4e85-a350-5f24f2e28f12  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 18/03/2025 17:16:26 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 179641-2025
Numéro de publication au JO S: 56/2025
Date de publication: 20/03/2025