1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GIP RESAH
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE, INSTALLATION, MISE EN SERVICE, ET MAINTENANCE D'EQUIPEMENTS D?ENDOSCOPIE
Description: FOURNITURE, INSTALLATION, MISE EN SERVICE, ET MAINTENANCE D'EQUIPEMENTS D?ENDOSCOPIE
Identifiant de la procédure: d333bbdf-9d01-4f84-b886-61e00d7a3948
Identifiant interne: 2024-R024-000-000
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conclu par la centrale d'achat du GIP Resah dans le cadre d'un appel d'offres ouvert
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: L'Accord-Cadre est conclu par le Resah agissant à la fois en tant que centrale d'achat au sens de l'article L. 2113-2° du Code selon le mode grossiste pour les lotsn°1 à 5 inclus et selon le mode intermédiaire pour les lots n°6 à 12 inclus. .Les documents de consultation sont téléchargeables, gratuitement et en libre accès, sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise. Afin de pouvoir décompresser et lire les formats suivants: les .doc, .xls, .pdf, .rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE, ni des questions réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Aucun DCE ne sera transmis par courrier, télécopieur ou mail, ni remis en main propre. Le présent avis est publié et rédigé en langue française. Les motifs d'exclusion de la procédure sont précisés dans le règlement de la consultation. Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum en quantité ou en valeur mais avec un montant maximum en valeur. Les montants estimatifs et maximums sur 4 ans sont les suivants : Lot 1 Colonne de vidéo-endoscopie pour l'ORL 2 000 00 0 et 8 000 000 Lot 2 Colonne d'endoscopie pour la vidéo chirurgie 2D 4K 6 000 000 et 24 000 000 Lot 3 Colonne d'endoscopie pour la vidéo chirurgie 3D 4K 6 000 000 et 24 000 000 Lot 4 Colonne d'endoscopie pour la vidéochirurgie par fluorescence bleue 1 000 000 et 4 000 000 Lot 5 Colonne d'endoscopie pour la vidéochirurgie par fluorescence verte 8 000 000 et 32 000 000 Lot 6 Colonne de vidéochirurgie 3D à usage unique 4 000 000 et 16 000 000 Lot 7 Equipements et matériels d'endoscopie du rachis 2 000 000 et 8 000 000 Lot 8 Instruments pour la neuro endoscopie 8 000 000 et 32 000 000 Lot 9 Equipements et matériels de sialendoscopie 2 000 000 et 8 000 000 Lot 10 Intelligence artificielle pour la détection du cancer colorectal 3 000 000 et 12 000 000 Lot 11 Solution de collaboration en endoscopie 10 000 000 et 40 000 000 Lot 12 Solution de résection mécanique et d'aspiration de polypes, retentions ou fibromes utérins4 000 000 et 16 000 000 Chacun des lots 1, 6, 7, 8 ,9, 10, 11 et 12 est attribué au candidats ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse au regard des critères pondérés ci-dessous : Critère N° 1 : Prix analysé au regard du scénario communiqué dans le BPU propre à chaque lot pour 30 points Critère N° 2 : Technique analysé au regard des onglets dédiés du CRT pour 50 points Critère N° 3 : Service analysé au regard des onglets dédiés du CRT pour 15 points Critère N° 3 : Développement durable analysé au regard du fichier DD pour 5 points Chacun des lots 2, 3, 4 et 5 est attribué au candidats ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse au regard des critères pondérés ci-dessous : Critère N° 1 : Prix analysé au regard du scénario communiqué dans le BPU propre à chaque lot pour 25 points Critère N° 2 : Technique analysé au regard des onglets dédiés du CRT pour 55 points Critère N° 3 : Service analysé au regard des onglets dédiés du CRT pour 15 points Critère N° 3 : Développement durable analysé au regard du fichier DD pour 5 points
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'Accord-Cadre est conclu par le Resah agissant à la fois en tant que centrale d'achat au sens de l'article L. 2113-2° du Code selon le mode grossiste pour les lotsn°1 à 5 inclus et selon le mode intermédiaire pour les lots n°6 à 12 inclus. .Les documents de consultation sont téléchargeables, gratuitement et en libre accès, sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise. Afin de pouvoir décompresser et lire les formats suivants: les .doc, .xls, .pdf, .rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE, ni des questions réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Aucun DCE ne sera transmis par courrier, télécopieur ou mail, ni remis en main propre. Le présent avis est publié et rédigé en langue française. Les motifs d'exclusion de la procédure sont précisés dans le règlement de la consultation. Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum en quantité ou en valeur mais avec un montant maximum en valeur. Les montants estimatifs et maximums sur 4 ans sont les suivants : Lot 1 Colonne de vidéo-endoscopie pour l'ORL 2 000 00 0 et 8 000 000 Lot 2 Colonne d'endoscopie pour la vidéo chirurgie 2D 4K 6 000 000 et 24 000 000 Lot 3 Colonne d'endoscopie pour la vidéo chirurgie 3D 4K 6 000 000 et 24 000 000 Lot 4 Colonne d'endoscopie pour la vidéochirurgie par fluorescence bleue 1 000 000 et 4 000 000 Lot 5 Colonne d'endoscopie pour la vidéochirurgie par fluorescence verte 8 000 000 et 32 000 000 Lot 6 Colonne de vidéochirurgie 3D à usage unique 4 000 000 et 16 000 000 Lot 7 Equipements et matériels d'endoscopie du rachis 2 000 000 et 8 000 000 Lot 8 Instruments pour la neuro endoscopie 8 000 000 et 32 000 000 Lot 9 Equipements et matériels de sialendoscopie 2 000 000 et 8 000 000 Lot 10 Intelligence artificielle pour la détection du cancer colorectal 3 000 000 et 12 000 000 Lot 11 Solution de collaboration en endoscopie 10 000 000 et 40 000 000 Lot 12 Solution de résection mécanique et d'aspiration de polypes, retentions ou fibromes utérins4 000 000 et 16 000 000 Chacun des lots 1, 6, 7, 8 ,9, 10, 11 et 12 est attribué au candidats ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse au regard des critères pondérés ci-dessous : Critère N° 1 : Prix analysé au regard du scénario communiqué dans le BPU propre à chaque lot pour 30 points Critère N° 2 : Technique analysé au regard des onglets dédiés du CRT pour 50 points Critère N° 3 : Service analysé au regard des onglets dédiés du CRT pour 15 points Critère N° 3 : Développement durable analysé au regard du fichier DD pour 5 points Chacun des lots 2, 3, 4 et 5 est attribué au candidats ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse au regard des critères pondérés ci-dessous : Critère N° 1 : Prix analysé au regard du scénario communiqué dans le BPU propre à chaque lot pour 25 points Critère N° 2 : Technique analysé au regard des onglets dédiés du CRT pour 55 points Critère N° 3 : Service analysé au regard des onglets dédiés du CRT pour 15 points Critère N° 3 : Développement durable analysé au regard du fichier DD pour 5 points
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Colonne de vidéo-endoscopie pour l'ORL
Description: Colonne de vidéo-endoscopie pour l'ORL
Identifiant interne: 2024-R020-000-001
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Options:
Description des options: Le lot est reconductible 3 fois pour une durée d'un an par période de reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: France métropolitaine, DROM
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 30/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 4
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Les critères de sélection sont détaillés dans le RC.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Justification: ENDOSCOPIE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: DC1, DC2 voir modalités dans RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Colonne d'endoscopie pour la vidéochirurgie par fluorescence bleue
Description: Colonne d'endoscopie pour la vidéochirurgie par fluorescence bleue
Identifiant interne: 2024-020-000-004
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Options:
Description des options: Reconductible 3 fois 1 an
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: France métropolitaine et DROM
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 30/07/2025
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Les critères de sélection sont énoncés dans le RC.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Justification: Endoscopie
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: • Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1* dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du Code. • Une déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2*, reprenant les renseignements relatifs à la capacité économique et financière de
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Equipements et matériels d'endoscopie du rachis
Description: Equipements et matériels d'endoscopie du rachis
Identifiant interne: 2024-R020-000-007
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Options:
Description des options: Le lot est reconductible 3 fois un an.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: France métropolitaine et DROM
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 30/07/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Les critères sont énoncés dans le RC.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Objectif social promu: Autre
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Justification: ENDOSCOPIE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: DC1 et DC2, voir modalités RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Intelligence artificielle pour la détection du cancer colorectal
Description: Intelligence artificielle pour la détection du cancer colorectal
Identifiant interne: 2024-R020-000-010
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Options:
Description des options: Le lot est reconductible 3 fois un an
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: France métropolitaine et DROM
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 30/07/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Les critères de sélection sont énoncés dans le RC.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Objectif social promu: Autre
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Justification: endoscopie
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: • Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1* dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du Code. • Une déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2*, reprenant les renseignements relatifs à la capacité économique et financière de
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Colonne de vidéochirurgie 3D à usage unique
Description: Colonne de vidéochirurgie 3D à usage unique
Identifiant interne: 2024-R020-000-006
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: France métropolitaine et DROM
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 30/07/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Les critères de sélection sont énoncés dans le RC.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Objectif social promu: Autre
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Justification: Endoscopie
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: DC1 et DC2 voir modalités dans le RC.
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Instruments pour la neuro endoscopie
Description: Instruments pour la neuro endoscopie
Identifiant interne: 2024-R020-000-008
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: France métropolitaine et DROM
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 30/07/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Les critères de sélection sont précisés dans le RC.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Objectif social promu: Autre
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Justification: endoscopie
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: DC1 et DC2 voir modalités dans le RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Solution de collaboration en endoscopie
Description: Solution de collaboration en endoscopie
Identifiant interne: 2024-R024-000-011
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Frence métropolitaine et DROM
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 30/07/2025
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Les critères de sélection sont précisés dans le RC.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Objectif social promu: Autre
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Justification: endoscopie
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: • Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1* dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du Code. • Une déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2*, reprenant les renseignements relatifs à la capacité économique et financière de
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Colonne d'endoscopie pour la vidéochirurgie par fluorescence verte
Description: Colonne d'endoscopie pour la vidéochirurgie par fluorescence verte
Identifiant interne: 2024-R020-000-005
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Options:
Description des options: Reconductible 3 fois pour une durée d'un an par période de reconduction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: France métropolitaine et DROM
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 30/07/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Les critères sont énoncés dans le RC.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Objectif social promu: Autre
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Justification: Endoscopie
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: DC1 et DC2 voir modalités dans le RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Colonne d'endoscopie pour la vidéo chirurgie 2D 4K
Description: Colonne d'endoscopie pour la vidéo chirurgie 2D 4K
Identifiant interne: 2024-R020-000-001
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Options:
Description des options: Le lot est reconductible 3 fois pour une durée d'un an.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Frence métropolitaine, DROM
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 30/07/2025
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Les critères de sélection sont énumérés dans le RC.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Justification: Endoscopie
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: • Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1* dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du Code. • Une déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2*, reprenant les renseignements relatifs à la capacité économique et financière de
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Equipements et matériels de sialendoscopie
Description: Colonne de vidéo-endoscopie pour l?ORL
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Options:
Description des options: Le lot est reconductible 3 fois un an.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: France métropolitain et DROM
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 30/07/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Les critères sont définis dans le RC.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: DC1 et DC2 voir modalités dans RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIP RESAH
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Colonne d'endoscopie pour la vidéo chirurgie 3D 4K
Description: Colonne d'endoscopie pour la vidéo chirurgie 3D 4K
Identifiant interne: 2024-R020-000-003
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33168100 Endoscopes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Options:
Description des options: Le lot est reconductible 3 fois pour une durée d'un an par période de reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: France métropolitaine et DROM
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 30/07/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Les critères de sélection sont énoncés dans le RC.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: • Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1* dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du Code. • Une déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2*, reprenant les renseignements relatifs à la capacité économique et financière de
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Solution de résection mécanique et d'aspiration de polypes, retentions ou fibromes utérins
Description: Solution de résection mécanique et d'aspiration de polypes, retentions ou fibromes utérins
Identifiant interne: 2024-R024-000-012
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: France métropolitaine et DROM
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2024
Date de fin de durée: 30/07/2025
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Les critères de sélection sont énoncés dans le RC.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Objectif social promu: Autre
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Justification: endoscopie
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: • Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1* dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du Code. • Une déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2*, reprenant les renseignements relatifs à la capacité économique et financière de
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750055
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 14459440
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GIP RESAH
Numéro d’enregistrement: 13000501000025
Adresse postale: 47 RUE DE CHARONNE
Ville: PARIS
Code postal: 75011
Pays: France
Téléphone: +33 155289851
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2d8f1d79-8897-4614-87fd-866c0a1da700 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 25/04/2024 19:39:53 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 253003-2024
Numéro de publication au JO S: 84/2024
Date de publication: 29/04/2024
