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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GIP RESAH
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE D’EQUIPEMENTS D’IMAGERIE PEROPERATOIRE
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture, l'installation, la mise en service des équipements d'imagerie peropératoire.
Identifiant de la procédure: e410ee4b-8cce-4743-8c77-604dd8d7375b
Avis précédent: 610ea5e4-ad06-42f6-bcb8-a9b9c73b007e-02
Identifiant interne: 2025-R087-000-000
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33111000 Appareils de radiographie, 33124000 Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 21 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 84 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP. Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande. Les accords cadres comportent un maximun sur toute leur durée théorique, soit 4 ans. Ces maximuns sont indiqués dans les rubriques "valeur maximale de l'accord-cadre qui ont été utilisé à cette fin. Le marché objet du présent avis d'attribution est consultable sur demande écrite à GIP RESAH centrale d'achat 09 rue Brahms 75012 PARIS. Sur la base de cette demande, une copie du contrat occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur. Concernant les lots 1 et 3 l'accord-cadre a été attribué au groupement composé des sociétés BRAINLAB France (mandataire) et CM-CIC LEASING SOLUTIONS (co traitant) Concernant le lot 2 l'accord-cadre a été attribué au groupement composé des sociétés MEDTRONIC FRANCE (mandataire) et REALEASE MEDICAL, BPCE LEASE, LA BANQUE POSTALE LEASING & FACTORING, BNP PARIBAS LEASE GROUP (co traitant) Concernant le lot 5 l'accord-cadre a été attribué au groupement composé des sociétés GAMIDA (mandataire) et GAMIDA TECH (co traitant) Le lot 4 est déclaré sans suite pour motif d’intérêt général .
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Robot mobile d'imagerie motorisé pour la chirurgie du rachis et du crâne et d'un système de navigation pour la chirurgie du rachis
Description: Robot mobile d'imagerie motorisé pour la chirurgie du rachis et du crâne et d'un système de navigation pour la chirurgie du rachis
Identifiant interne: 2025-R087-001-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33111000 Appareils de radiographie, 33124000 Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieux d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 7c9becd9-abdc-421e-9c9a-48fab5f7d573-02
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères sont énoncés dans le règlement de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Système d’imagerie (Capteur-plan) chirurgicale mobile pour des interventions rachidiennes, crâniennes, et orthopédiques et d’un système de navigation pour de la chirurgie crânienne et rachidienne
Description: Système d’imagerie (Capteur-plan) chirurgicale mobile pour des interventions rachidiennes, crâniennes, et orthopédiques et d’un système de navigation pour de la chirurgie crânienne et rachidienne
Identifiant interne: 2025-R087-002-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33111000 Appareils de radiographie, 33124000 Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieux d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 7c9becd9-abdc-421e-9c9a-48fab5f7d573-02
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères sont énoncés dans le règlement de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Système navigation pour de la chirurgie rachidienne et crânienne
Description: Système navigation pour de la chirurgie rachidienne et crânienne
Identifiant interne: 2025-R087-003-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33111000 Appareils de radiographie, 33124000 Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieux d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 7c9becd9-abdc-421e-9c9a-48fab5f7d573-02
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères sont énoncés dans le règlement de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Equipement d’hyperthermie intrapéritonéale
Description: Equipement d’hyperthermie intrapéritonéale
Identifiant interne: 2025-R087-004-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33111000 Appareils de radiographie, 33124000 Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieux d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 7c9becd9-abdc-421e-9c9a-48fab5f7d573-02
Informations complémentaires: Le lot n'a pas été attribué. Déclaration sans suite pour motif d'intérêt général
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères sont énoncés dans le règlement de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Générateur pour cryoneurolyse
Description: Générateur pour cryoneurolyse
Identifiant interne: 2025-R087-005-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33111000 Appareils de radiographie, 33124000 Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieux d'exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 7c9becd9-abdc-421e-9c9a-48fab5f7d573-02
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères sont énoncés dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 72 000 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 84 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BRAINLAB France
Offre:
Identifiant de l’offre: BRAINLAB France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 24 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-R087-001-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 28/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 610ea5e4-ad06-42f6-bcb8-a9b9c73b007e-02
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 20 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-R087-002-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 610ea5e4-ad06-42f6-bcb8-a9b9c73b007e-02
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BRAINLAB France
Offre:
Identifiant de l’offre: BRAINLAB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 20 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-R087-003-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 28/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 610ea5e4-ad06-42f6-bcb8-a9b9c73b007e-02
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GAMIDA
Offre:
Identifiant de l’offre: GAMIDA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 12 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-R087-005-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 29/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 610ea5e4-ad06-42f6-bcb8-a9b9c73b007e-02
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GIP RESAH
Numéro d’enregistrement: 13000501000033
Adresse postale: 9 RUE BRAHMS
Ville: PARIS
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: POLE ACHAT BIOMEDICAL
Téléphone: 0155785454
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Département: GREFFE
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Télécopieur: 0144594646
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: BRAINLAB France
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 535 296 826 00022
Adresse postale: Tour Ariane 5 Place de la Pyramide
Ville: Paris La Défense Cedex
Code postal: 92088
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 01 55 68 10 75
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 722 008 232 00224
Adresse postale: 9, boulevard Romain Rolland
Ville: Paris
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 33 1 55 38 17 71
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: GAMIDA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 612 051 490 00037
Adresse postale: 31 rue des Alouettes
Ville: EAUBONNE
Code postal: 95600
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 01 39 59 86 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant de l’avis: d3a883ec-930f-43d9-9896-9c2b3aef7f4d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 17/11/2026 10:36:39 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 803146-2026
Numéro de publication au JO S: 224/2026
Date de publication: 18/11/2026