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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GIP RESAH
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D?ÉQUIPEMENTS ET LOGICIELS POUR LA MEDECINE NUCLEAIRE
Description: La présente consultation, lancée par le Resah agissant en tant que centrale d'achat selon le mode « intermédiaire » porte sur la conclusion d'accords-cadres ayant pour objet la fourniture, installation et maintenance d'équipements et logiciels pour la médecine nucléaire et la mise en oeuvre des prestations associées à la fourniture de ces équipements. Les prestations sont définies de manière détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identifiant de la procédure: c4a274e6-df31-4e1d-8a85-cdc28c6356c7
Avis précédent: 876bb10a-c875-4fcd-b3ef-7f203d418abb-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents conclus par la centrale d'achat du GIP Resah agissant en tant que centrale d'achat intermédiaire.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33100000 Équipements médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être exécutées ou livrées dans les DROM et en Belgique si les PSEF afférentes sont acceptées par le Resah.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 61 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP. Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires qui donnent lieu à la passation de marchés subséquents. Le(s) accord(s)-cadre(s) comporte(nt) un maximum sur toute leur durée théorique, soit 4 ans. Ce(s) maximum(s) est(sont) indiqué(s) dans les rubriques « valeur maximale de l'accord-cadre » qui ont été utilisées à cette fin. Le marché objet du présent avis d'attribution est consultable sur demande écrite adressée à GIP Resah Centrale d'achat - 9 rue Brahms - 75012 Paris. Sur la base de cette demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur. Concernant les lots 1, 4, 5, 6, 9 et 10, l'accord-cadre a été attribué au groupement composé des sociétés GE MEDICAL SYSTEMS (mandataire) et CM-CIC LEASING SOLUTIONS et BPCE LEASE (Co-traitants). Concernant les lots 2, 3, 7, 8, et 11, l'accord-cadre a été attribué au groupement composé des sociétés SIEMENS HEALTHCARE SAS (mandataire) et SIEMENS FINANCIAL SERVICES et SIEMENS LEASE SERVICES et SIEMENS HEALTHCARE Belgique (Co-traitants).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: GAMMA CAMERAS
Description: Accord-cadre à marchés subséquents exécuté en France métropolitaine et dans les DROM en PSEF
Identifiant interne: 2023-R076-001-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Options:
Description des options: 2 reconductions d'un an possible selon les modalités du CCAP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: PSEF DROM ET BELGIQUE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/05/2025
Date de fin de durée: 28/02/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 48 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 763867-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: GAMMA CAMERA couplée avec un scanner 16 coupes minimum
Description: GAMMA CAMERA couplée avec un scanner 16 coupes minimum
Identifiant interne: 2024-R076-002-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Options:
Description des options: 2 reconduction d'un an selon les modalités du CCAP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: PSEF DROM COM et Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/06/2025
Date de fin de durée: 28/02/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 13 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 763867-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: GAMMA CAM. TEMP - TDM avancée : > 32 coupes minimum acquises
Description: GAMMA CAM. TEMP - TDM avancée : > 32 coupes minimum acquises
Identifiant interne: 2023-R076-003-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Options:
Description des options: 2 an reconductible d'1 an selon les modalités du CCAP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: DROM ET BELGIQUE EN PSEF
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/06/2025
Date de fin de durée: 28/02/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 21 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 763867-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: GIP RESAH
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: GAMMA CAMERA HYBRIDE CZT POLYVALENTE
Description: GAMMA CAMERA HYBRIDE CZT POLYVALENTE
Identifiant interne: 2023-R076-004-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Options:
Description des options: 2 reconductions possibles selon les modalités du CCAP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: DROM ET BELGIQUE EN PSEF
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/05/2025
Date de fin de durée: 28/02/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 21 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 763867-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: GAMMA CAMERA CARDIAQUE CZT
Description: GAMMA CAMERA CARDIAQUE CZT
Identifiant interne: 2023-R076-005-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: DROM ET BELGIQUE EN PSEF
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/05/2025
Date de fin de durée: 28/02/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 fois renouvelable 1 an selon les conditions du CCAP
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 763867-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: TEP-CT « ANALOGIQUE » : couplé avec un scanner 16 coupes minimum
Description: TEP-CT « ANALOGIQUE » : couplé avec un scanner 16 coupes minimum
Identifiant interne: 2023-R076-006-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Options:
Description des options: 2 reconductions selon les modalités du CCAP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: DROM ET BELGIQUE PSEF
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/05/2025
Date de fin de durée: 28/02/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 763867-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: TEP-CT « ANALOGIQUE » : couplé avec un scanner 64 coupes minimum
Description: TEP-CT « ANALOGIQUE » : couplé avec un scanner 64 coupes minimum
Identifiant interne: 2023-R076-007-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/06/2025
Date de fin de durée: 28/02/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 renouvellements selon les modalités du CCAP
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 19 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 763867-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIP RESAH
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: TEP-CT « NUMERIQUE » : couplé avec un scanner 16 coupes minimum
Description: TEP-CT « NUMERIQUE » : couplé avec un scanner 16 coupes minimum
Identifiant interne: 2023-R076-008-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Options:
Description des options: 2 reconductions selon les modalités du CCAP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/06/2025
Date de fin de durée: 28/02/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 31 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 763867-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: TEP-CT « RECHERCHE/EXPERT et NUMERIQUE »
Description: TEP-CT « RECHERCHE/EXPERT et NUMERIQUE »
Identifiant interne: 2023-R076-009-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: DROM ET BELGIQUE EN PSEF
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/05/2025
Date de fin de durée: 28/02/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 reconductions possibles selon les options du CCAP
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 39 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 763867-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: TEP-IRM
Description: TEP-IRM
Identifiant interne: 2023-R023-010-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: DROM ET BELGIQUE EN PSEF
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/05/2025
Date de fin de durée: 28/02/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 reconductions selon les modalités du CCAP
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 763867-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIP RESAH
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: TEP TDM Avancé corps entier
Description: TEP TDM Avancé corps entier
Identifiant interne: 2023-R076-011-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: DROM ET BELGIQUE EN PSEF
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/06/2025
Date de fin de durée: 28/02/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: 2 reconductions selon les modalités du CCAP
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 27 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 763867-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIP RESAH
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 83 000 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 249 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GE MEDICAL SYSTEM
Offre:
Identifiant de l’offre: GE MEDICAL SYSTEMS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 48 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-R076-001-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/03/2025
Date de conclusion du marché/concession: 05/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 763867-2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SIEMENS
Offre:
Identifiant de l’offre: SIEMENS HEALTHCARE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 13 500 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-R076-002-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/03/2025
Date de conclusion du marché/concession: 18/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 763867-2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 21 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SIEMENS
Offre:
Identifiant de l’offre: SIEMENS HEALTHCARE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 21 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-R076-003-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/03/2025
Date de conclusion du marché/concession: 18/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 763867-2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 21 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GE MEDICAL SYSTEM
Offre:
Identifiant de l’offre: GE MEDICAL SYSTEMS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 21 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-R076-004-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/03/2025
Date de conclusion du marché/concession: 05/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 763867-2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GE MEDICAL SYSTEM
Offre:
Identifiant de l’offre: GE MEDICAL SYSTEMS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 7 500 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-R076-005-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/03/2025
Date de conclusion du marché/concession: 05/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 763867-2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GE MEDICAL SYSTEM
Offre:
Identifiant de l’offre: GE MEDICAL SYSTEMS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 10 500 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-R076-006-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/03/2025
Date de conclusion du marché/concession: 05/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 763867-2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 19 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SIEMENS
Offre:
Identifiant de l’offre: SIEMENS HEALTHCARE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 19 500 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-R076-007-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/03/2025
Date de conclusion du marché/concession: 18/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 763867-2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SIEMENS
Offre:
Identifiant de l’offre: SIEMENS HEALTHCARE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 31 500 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-R076-008-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/03/2025
Date de conclusion du marché/concession: 16/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 763867-2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 39 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GE MEDICAL SYSTEM
Offre:
Identifiant de l’offre: GE MEDICAL SYSTEMS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 39 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-R076-009-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/03/2025
Date de conclusion du marché/concession: 05/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 763867-2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GE MEDICAL SYSTEM
Offre:
Identifiant de l’offre: GE MEDICAL SYSTEMS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 10 500 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-R076-010-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/03/2025
Date de conclusion du marché/concession: 05/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 763867-2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 27 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SIEMENS
Offre:
Identifiant de l’offre: SIEMENS HEALTHCARE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 27 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-R076-011-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/03/2025
Date de conclusion du marché/concession: 16/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 763867-2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GIP RESAH
Numéro d’enregistrement: 13000501000025
Adresse postale: 47 RUE DE CHARONNE
Ville: Paris
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: SERVICE ACHAT BIOMEDICAL
Téléphone: +33155289851
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 1775005500013
Département: GREFFE
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33144594400
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: GE MEDICAL SYSTEM
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 31501335900155
Adresse postale: 283 RUE DE LA MINIERE
Ville: BUC
Code postal: 78530
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0130704040
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0009, LOT-0010
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SIEMENS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 81079480000179
Adresse postale: 6 Rue du Général Audran 92400
Ville: Courbevoie
Code postal: 92400
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0003, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0011
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7c69f1bb-d450-45dc-aa08-d490009d4eed - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/03/2026 10:48:21 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 184501-2026
Numéro de publication au JO S: 53/2026
Date de publication: 17/03/2026
