1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GIP RESAH
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D?ÉQUIPEMENTS ET LOGICIELS POUR LA MEDECINE NUCLEAIRE
Description: La présente consultation, lancée par le Resah agissant en tant que centrale d'achat selon le mode « intermédiaire » porte sur la conclusion d'accords-cadres ayant pour objet la fourniture, installation et maintenance d'équipements et logiciels pour la médecine nucléaire et la mise en oeuvre des prestations associées à la fourniture de ces équipements. Les prestations sont définies de manière détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identifiant de la procédure: c4a274e6-df31-4e1d-8a85-cdc28c6356c7
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents conclus par la centrale d'achat du GIP Resah agissant en tant que centrale d'achat intermédiaire.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33100000 Équipements médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être exécutées ou livrées dans les DROM et en Belgique si les PSEF afférentes sont acceptées par le Resah.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 61 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les montants estimatifs et maximums sont respectivement les suivants : 1 GAMMA CAMERAS 6 et 24 millions HT 2 GAMMA CAMERA couplée avec un scanner 16 coupes minimum 3 et 9 millions HT 3 GAMMA CAM. TEMP - TDM avancée : > 32 coupes minimum acquises 5 et 20 millions HT 4 GAMMA CAMERA HYBRIDE CZT POLYVALENTE 5 et 20 millions 5 GAMMA CAMERA CARDIAQUE CZT 2 et 8 millions 6 TEP-CT « ANALOGIQUE » : couplé avec un scanner 16 coupes minimum 2 et 8 millions 7 TEP-CT « ANALOGIQUE » : couplé avec un scanner 64 coupes minimum 2 et 8 millions 8 TEP-CT « NUMERIQUE » : couplé avec un scanner 16 coupes minimum 9 et 36 millions 9 TEP-CT « RECHERCHE/EXPERT et NUMERIQUE » 14 et 56 millions 10 TEP-IRM 1 et 4 millions 11 TEP TDM Avancé corps entier 12 et 48 millions Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être exécutées ou livrées dans les DROM et en Belgique si les PSEF afférentes sont acceptées par le Resah. Les critères de sélection des offres sont les suivants : LOT 1 : Critère n° 1 - Valeur Technique Technique - Performances techniques des solutions appréciées au regard des onglets du cadre de réponse technique (CRT) (Gamma caméra + Collimateurs + cybersécurité) 50 POINTS Critère n° 2 - Services Services - Appréciés au regard du Cadre de Réponse sur la Qualité des Services (CRQS)15 POINTS Critère n° 3 - Prix Bordereau de prix - Apprécié au regard du scénario présent dans le bordereau de prix 30 POINTS Critère n°4 : Développement durable Analysée au regard des réponses apportées dans l'onglet « Développement Durable » du CRT 5 POINTS LOT 2 : Critère n° 1 - Valeur Technique Technique - Performances techniques des solutions appréciées au regard des onglets du cadre de réponse technique (CRT) (Gamma caméra + Collimateurs) Gamma-caméra couplée avec scanner 16 coupes minimum 50 POINTS Critère n° 2 - Services Services - Appréciés au regard du Cadre de Réponse sur la Qualité des Services (CRQS) 10 POINTS Critère n° 3 - Prix Apprécié au regard du scénario présent dans le bordereau de prix 35 POINTS Critère n°4 : Développement durable Analysée au regard des réponses apportées dans l'onglet « Développement Durable » du CRT 5 POINTS LOT 3 Critère n° 1 - Valeur Technique Technique - Performances techniques des solutions appréciées au regard des onglets du cadre de réponse technique (CRT) (Gamma caméra + Collimateurs) 50 POINTS Critère n° 2 - Services Services - Appréciés au regard du Cadre de Réponse sur la Qualité des Services (CRQS) 10 POINTS Critère n° 3 - Prix Apprécié au regard du scénario présent dans le bordereau de prix 35 POINTS Critère n°4 : Développement durable Analysée au regard des réponses apportées dans l'onglet « Développement Durable » du CRT 5 POINTS LOT 4 : Critère n° 1 - Valeur Technique Technique - Performances techniques des solutions appréciées au regard des onglets du cadre de réponse technique (CRT) Gamma-caméra hybride CZT polyvalente 50 POINTS Critère n° 2 - Services Services - Appréciés au regard du Cadre de Réponse sur la Qualité des Services (CRQS) 15 POINTS Critère n° 3 - Prix Apprécié au regard du scénario présent dans le bordereau de prix 30 POINTS Critère n°4 : Développement durable Analysée au regard des réponses apportées dans l'onglet « Développement Durable » du CRT 5 POINTS LOT 5 : Critère n° 1 - Valeur Technique Technique - Performances techniques des solutions appréciées au regard des onglets du cadre de réponse technique (CRT) 50 POINTS Critère n° 2 - Services Services - Appréciés au regard du Cadre de Réponse sur la Qualité des Services (CRQS)10 POINTS Critère n° 3 - Prix Apprécié au regard des onglets du Bordereau des prix 35 POINTS Critère n°4 : Développement durable Analysée au regard des réponses apportées dans l'onglet « Développement Durable » du CRT 5 POINTS LOT 6 : Critère n° 1 - Valeur Technique Technique - Performances techniques des solutions appréciées au regard des onglets du cadre de réponse technique (CRT) 50 POINTS Critère n° 2 - Services Services Appréciés au regard du Cadre de Réponse sur la Qualité des Services (CRQS) 15 POINTS Critère n° 3 - Prix Apprécié au regard des onglets du Bordereau des prix (BPU) 30 POINTS Critère n°4 : Développement durable Analysée au regard des réponses apportées dans l'onglet « Développement Durable » du CRT 5 POINTS LOT 7 : Critère n° 1 - Valeur Technique Technique - Performances techniques des solutions appréciées au regard des onglets du cadre de réponse technique (CRT) TEP-CT analogique couplé avec un scanner 64 coupes minimum 50 POINTS Critère n° 2 - Services Services Appréciés au regard du Cadre de Réponse sur la Qualité des Services (CRQS) 15 POINTS Critère n° 3 - Prix Apprécié au regard des onglets du Bordereau des prix (BPU) 30 POINTS Critère n°4 : Développement durable Analysée au regard des réponses apportées dans l'onglet « Développement Durable » du CRT 5 POINTS LOT 8 : Critère n° 1 - Valeur Technique Technique - Performances techniques des solutions appréciées au regard des onglets du cadre de réponse technique (CRT) TEP-CT analogique couplé avec un scanner 16 coupes minimum 50 POINTS Critère n° 2 - Services Services Appréciés au regard du Cadre de Réponse sur la Qualité des Services (CRQS) 15 POINTS Critère n° 3 - Prix Apprécié au regard des onglets du Bordereau des prix (BPU) 30 POINTS Critère n°4 : Développement durable Analysée au regard des réponses apportées dans l'onglet « Développement Durable » du CRT 5 POINTS LOT 9 : Critère n° 1 - Valeur Technique Technique - Performances techniques des solutions appréciées au regard des onglets du cadre de réponse technique (CRT) 50 POINTS Critère n° 2 - Services Services - Appréciés au regard du Cadre de Réponse sur la Qualité des Services (CRQS) 15 POINTS Critère n° 3 - Prix Apprécié au regard des onglets du Bordereau des prix (BPU) 30 POINTS Critère n°4 : Développement durable Analysée au regard des réponses apportées dans l'onglet « Développement Durable » du CRT 5 POINTS LOT 10 : Critère n° 1 - Valeur Technique Technique - Performances techniques des solutions appréciées au regard des onglets du cadre de réponse technique (CRT) 50 POINTS Critère n° 2 - Services Services - Appréciés au regard du Cadre de Réponse sur la Qualité des Services (CRQS) 15 POINTS Critère n° 3 - Prix Apprécié au regard des onglets du Bordereau des prix (BPU)30 POINTS Critère n°4 : Développement durable Analysée au regard des réponses apportées dans l'onglet « Développement Durable » du CRT 5 POINTS LOT 11 : Critère n° 1 - Valeur Technique Technique - Performances techniques des solutions appréciées au regard des onglets du cadre de réponse technique (CRT) 50 POINTS Critère n° 2 - Services Services - Appréciés au regard du Cadre de Réponse sur la Qualité des Services (CRQS)15 POINTS Critère n° 3 - Prix Apprécié au regard des onglets du Bordereau des prix (BPU) 30 POINTS Critère n°4 : Développement durable Analysée au regard des réponses apportées dans l'onglet « Développement Durable » du CRT 5 POINTS Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE, ni des questions réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Aucun DCE ne sera transmis par courrier, télécopieur ou mail, ni remis en main propre. Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire:- jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ;- une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ;- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 11
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 11
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Voir DC2
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: GAMMA CAMERAS
Description: Accord-cadre à marchés subséquents exécuté en France métropolitaine et dans les DROM en PSEF
Identifiant interne: 2023-R076-001-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Options:
Description des options: 3 reconductions d'un an possible selon les modalités du CCAP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: PSEF DROM ET BELGIQUE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Date de fin de durée: 28/02/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
TED eSender: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: GAMMA CAMERA couplée avec un scanner 16 coupes minimum
Description: GAMMA CAMERA couplée avec un scanner 16 coupes minimum
Identifiant interne: 2024-R076-002-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Options:
Description des options: 3 reconduction d'un an selon les modalités du CCAP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: PSEF DROM COM et Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Date de fin de durée: 28/02/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: 1 an reconductible 3 fois 1 an
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir DC2
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
TED eSender: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: GAMMA CAM. TEMP - TDM avancée : > 32 coupes minimum acquises
Description: GAMMA CAM. TEMP - TDM avancée : > 32 coupes minimum acquises
Identifiant interne: 2023-R076-003-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Options:
Description des options: 1 an reconductible 3 fois 1 an selon les modalités du CCAP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: DROM ET BELGIQUE EN PSEF
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Date de fin de durée: 28/02/2026
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: 3 reconductions selon les modalités du CCAP
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir DC2
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: GIP RESAH
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
TED eSender: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: GAMMA CAMERA HYBRIDE CZT POLYVALENTE
Description: GAMMA CAMERA HYBRIDE CZT POLYVALENTE
Identifiant interne: 2023-R076-004-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Options:
Description des options: 3 reconductions possibles selon les modalités du CCAP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: DROM ET BELGIQUE EN PSEF
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Date de fin de durée: 28/02/2026
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: 3 reconductions selon les modalités du CCAP
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir DC2
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
TED eSender: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: GAMMA CAMERA CARDIAQUE CZT
Description: GAMMA CAMERA CARDIAQUE CZT
Identifiant interne: 2023-R076-005-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: DROM ET BELGIQUE EN PSEF
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Date de fin de durée: 28/02/2026
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: 3 reconductions selon modalités du CCAP
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: VOIR DC2
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
TED eSender: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: TEP-CT « ANALOGIQUE » : couplé avec un scanner 16 coupes minimum
Description: TEP-CT « ANALOGIQUE » : couplé avec un scanner 16 coupes minimum
Identifiant interne: 2023-R076-006-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Options:
Description des options: 3 reconductions selon les modalités du CCAP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: DROM ET BELGIQUE PSEF
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: 3 reconductions selon les modalités du CCAP
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: VOIR DC2
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
TED eSender: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: TEP-CT « ANALOGIQUE » : couplé avec un scanner 64 coupes minimum
Description: TEP-CT « ANALOGIQUE » : couplé avec un scanner 64 coupes minimum
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: 3 reconductions selon modalités du CCAP
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: VOIR DC2
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIP RESAH
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
TED eSender: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: TEP-CT « NUMERIQUE » : couplé avec un scanner 16 coupes minimum
Description: TEP-CT « NUMERIQUE » : couplé avec un scanner 16 coupes minimum
Identifiant interne: 2023-R076-008-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Options:
Description des options: 3 reconductions selon les modalités du CCAP
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: 3 reconductions d'un an selon les modalités du CCAP
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: VOIR DC2
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIP RESAH
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
TED eSender: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: TEP-CT « RECHERCHE/EXPERT et NUMERIQUE »
Description: TEP-CT « RECHERCHE/EXPERT et NUMERIQUE »
Identifiant interne: 2023-R076-009-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: DROM ET BELGIQUE EN PSEF
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: 3 reconductions possibles selon les modalités du CCAP
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: VOIR DC2
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
TED eSender: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: TEP-IRM
Description: TEP-IRM
Identifiant interne: 2023-R023-010-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: DROM ET BELGIQUE EN PSEF
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: 3 reconductions d'un an selon les modalités du CCAP
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: VOIR DC2
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIP RESAH
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
TED eSender: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: TEP TDM Avancé corps entier
Description: TEP TDM Avancé corps entier
Identifiant interne: 2023-R076-011-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: DROM ET BELGIQUE EN PSEF
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: 3 reconductions d'un an selon les modalités du CCAP
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: VOIR DC2
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GIP RESAH
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GIP RESAH
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
TED eSender: Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GIP RESAH
Numéro d’enregistrement: 13000501000025
Adresse postale: 47 RUE DE CHARONNE
Ville: Paris
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33155289851
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750055
Département: GREFFE
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33144594400
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: f54a94e7-4cbc-4644-a2ad-7b0df928f6d9-01
Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur
Description: La consultation n'est pas soumise au règlement UE relative aux subventions étrangères. La mention erronée a été supprimée de la section "Informations complémentaires (BT-300-Procedure)". La date limite de réception des offres est repoussée au 10 janvier 2025 à 12h00 pour l'ensemble des lots. Les critères de sélection ont été modifiés pour les lots n°7 et 10.
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 876bb10a-c875-4fcd-b3ef-7f203d418abb - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/12/2024 19:19:53 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 763867-2024
Numéro de publication au JO S: 243/2024
Date de publication: 13/12/2024
