1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GIP RESAH
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE DE SOLUTIONS POUR LA CHIRURGIE
Description: FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE DE SOLUTIONS POUR LA CHIRURGIE
Identifiant de la procédure: 991fc1f5-0e2b-479e-84ab-d821f60eb543
Avis précédent: 782546-2023
Identifiant interne: 2023-R072-000-000
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le marché objet du présent avis d'attribution est consultable sur demande écrite adressée à GIP Resah Centrale d'achat - 47 rue de Charonne - 75011 Paris. Sur la base de cette demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur. La valeur totale du lot indiquée s'entend comme le montant maximum sur la durée théorique de l'accord-cadre, soit 4 ans. Le présent contrat est consultable sur demande écrite à GIP Resah, 47 rue de Charonne 75011 PARIS. Sur la base de cette demande, une copie du contrat occulté des mentions couvertes par le secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 64 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 256 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition et location maintenance de système mobile robotisé d'assistance à la chirurgie orthopédique - système polyvalent
Description: LOT 1 : Acquisition et location maintenance de système mobile robotisé d'assistance à la chirurgie orthopédique - système polyvalent
Identifiant interne: 2023-R072-001-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/06/2024
Date de fin de durée: 17/06/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 256 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 782546-2023
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères et les sous critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et les sous critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Acquisition et location maintenance de générateur radiofréquence pour l'ablation nerveuse
Description: LOT 3: Acquisition et location maintenance de générateur radiofréquence pour l'ablation nerveuse
Identifiant interne: 2023-R072-003-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/06/2024
Date de fin de durée: 23/06/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 256 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 782546-2023
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères et les sous critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et les sous critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Acquisition et location maintenance de système de visualisation pour ablation neurochirurgicale tumorale
Description: LOT 4:Acquisition et location maintenance de système de visualisation pour ablation neurochirurgicale tumorale
Identifiant interne: 2023-R072-004-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 11/06/2024
Date de fin de durée: 10/06/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 16 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 256 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 782546-2023
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères et les sous critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et les sous critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Acquisition et location maintenance de baie d'électrophysiologie.
Description: LOT 5: Acquisition et location maintenance de baie d'électrophysiologie.
Identifiant interne: 2023-R072-005-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/06/2024
Date de fin de durée: 23/06/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 256 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 782546-2023
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères et les sous critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et les sous critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Acquisition et location maintenance de baie hémodynamique
Description: LOT 6 : Acquisition et location maintenance de baie hémodynamique
Identifiant interne: 2023-R072-006-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/06/2024
Date de fin de durée: 23/06/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 256 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 782546-2023
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères et les sous critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et les sous critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Acquisition et location maintenance de baie d'électrophysiologie avec système de cartographie cardiaque 3D intégré
Description: LOT 7 : Acquisition et location maintenance de baie d'électrophysiologie avec système de cartographie cardiaque 3D intégré
Identifiant interne: 2023-R072-007-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/06/2024
Date de fin de durée: 23/06/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 256 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 782546-2023
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères et les sous critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et les sous critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Acquisition et location maintenance de système de cartographie cardiaque
Description: LOT 8 : Acquisition et location maintenance de système de cartographie cardiaque
Identifiant interne: 2023-R072-008-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 25/06/2024
Date de fin de durée: 24/06/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 256 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 782546-2023
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères et les sous critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et les sous critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Acquisition et location maintenance de fourniture et maintenance d'aspirateurs chirurgicaux
Description: LOT 9 : Acquisition et location maintenance de fourniture et maintenance d'aspirateurs chirurgicaux
Identifiant interne: 2023-R072-009-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/06/2024
Date de fin de durée: 23/06/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 256 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 782546-2023
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères et les sous critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et les sous critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Acquisition et location maintenance de fourniture et maintenance d'aspirateurs de fluides chirurgicaux
Description: LOT 10 : Acquisition et location maintenance de fourniture et maintenance d'aspirateurs de fluides chirurgicaux
Identifiant interne: 2023-R072-010-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/06/2024
Date de fin de durée: 23/06/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 256 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 782546-2023
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères et les sous critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et les sous critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Acquisition de système de monitorage nerveux
Description: LOT 12 : Acquisition de système de monitorage nerveux
Identifiant interne: 2023-R072-012-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/06/2024
Date de fin de durée: 23/06/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 256 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 782546-2023
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères et les sous critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et les sous critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Acquisition et location maintenance de pièce à main modulaire pour la chirurgie orthopédique / traumatique et moteur associé
Description: LOT 13 : Acquisition et location maintenance de pièce à main modulaire pour la chirurgie orthopédique / traumatique et moteur associé
Identifiant interne: 2023-R072-013-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/06/2024
Date de fin de durée: 23/06/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 256 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 782546-2023
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères et les sous critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et les sous critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Location maintenance à l'usage de fourniture (MAD) et maintenance d'aspirateurs de fluides chirurgicaux
Description: LOT 14 : Location maintenance à l'usage de fourniture (MAD) et maintenance d'aspirateurs de fluides chirurgicaux
Identifiant interne: 2023-R072-014-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/06/2024
Date de fin de durée: 23/06/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 256 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 782546-2023
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères et les sous critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et les sous critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Acquisition et location maintenance de générateur pour l'arthroplastie
Description: LOT 2 : Acquisition et location maintenance de générateur pour l'arthroplastie
Identifiant interne: 2023-R072-002-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 25/03/2024
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 256 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 782546-2023
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères et les sous critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et les sous critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Acquisition de circulation extra-corporelle
Description: LOT 11 : Acquisition de circulation extra-corporelle
Identifiant interne: 2023-R072-011-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33169000 Instruments de chirurgie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 25/03/2024
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 256 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 782546-2023
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères et les sous critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères et les sous critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 56 800 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 256 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 256 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SMITH &NEPHEW
Offre:
Identifiant de l’offre: SMITH & NEPHEW
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023-R072-001-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/03/2024
Date de conclusion du marché: 18/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 782546-2023
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 256 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom de la partie appelante: STRYKER France SAS
Chef de file du soumissionnaire: STRYKER France SAS
Nom officiel: BPCE LEASE, EUROLOCATIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: STRYKER France SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023-R072-003-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/03/2024
Date de conclusion du marché: 24/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 782546-2023
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 256 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom de la partie appelante: CARL ZEISS MEDITEC FRANCE
Chef de file du soumissionnaire: Carl Zeiss Meditec France
Nom officiel: REALEASE MEDICAL , BPCE LEASE, CM-CIC LEASING SOLUTIONS
Offre:
Identifiant de l’offre: CARL ZEISS MEDITEC FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023-R072-004-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/03/2024
Date de conclusion du marché: 11/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 782546-2023
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 256 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ABBOTT MEDICAL France
Offre:
Identifiant de l’offre: ABBOTT MEDICAL France SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023-R072-005-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/03/2024
Date de conclusion du marché: 24/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 782546-2023
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 256 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom de la partie appelante: GE MEDICAL SYSYTEMS
Chef de file du soumissionnaire: GE Medical Systems
Nom officiel: CM-CIC LEASING SOLUTIONS
Offre:
Identifiant de l’offre: GE MEDICAL SYSYTEMS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023-R072-006-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/03/2024
Date de conclusion du marché: 24/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 782546-2023
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 256 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MICROPORT CRM France
Offre:
Identifiant de l’offre: MICROPORT CRM France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023-R072-007-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/03/2024
Date de conclusion du marché: 24/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 782546-2023
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 256 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC
Offre:
Identifiant de l’offre: BOSTON SCIENTIFIC SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023-R072-008-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/03/2024
Date de conclusion du marché: 25/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 782546-2023
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 256 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom de la partie appelante: STRYKER France SAS
Chef de file du soumissionnaire: STRYKER France SAS
Nom officiel: EUROLOCATIQUE, BPCE LEASE
Offre:
Identifiant de l’offre: STRYKER France SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023-R072-009-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/03/2024
Date de conclusion du marché: 24/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 782546-2023
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 256 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Offre:
Identifiant de l’offre: STRYKER France SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 256 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Offre:
Identifiant de l’offre: INOMED MEDIZINTECHNIK GMBH
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 256 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom de la partie appelante: STRYKER France SAS
Chef de file du soumissionnaire: STRYKER France SAS
Nom officiel: EUROLOCATIQUE, BPCE LEASE
Offre:
Identifiant de l’offre: STRYKER France SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023-R072-013-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/03/2024
Date de conclusion du marché: 24/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 782546-2023
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 256 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom de la partie appelante: STRYKER France SAS
Chef de file du soumissionnaire: STRYKER France SAS
Nom officiel: EUROLOCATIQUE, BPCE LEASE
Offre:
Identifiant de l’offre: STRYKER France SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023-R072-014-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/03/2024
Date de conclusion du marché: 24/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 782546-2023
Organisation qui signe le marché: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GIP RESAH
Numéro d’enregistrement: 13000501000025
Adresse postale: 47 rue de Charonne
Ville: Paris
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33155785454
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7rue de Jouy, Paris Cedex , 04
Ville: PARIS
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33144594400
Télécopieur: +33144594646
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SMITH &NEPHEW
Numéro d’enregistrement: 577 150 840 00137
Adresse postale: 40-52 boulevard du Parc
Ville: NEUILLY SUR SEINE
Code postal: 92200
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: STRYKER France SAS
Numéro d’enregistrement: 333 710 275 00061
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Ville: PUSIGNAN
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0003, LOT-0009, LOT-0013, LOT-0014
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Carl Zeiss Meditec France
Numéro d’enregistrement: 429 527 286 00075
Adresse postale: 15 avenue Edouard Belin
Ville: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ABBOTT MEDICAL France
Numéro d’enregistrement: 398 043 356 00086
Adresse postale: 1-3 Esplanade du Foncet - CS 90087
Ville: Issy-les-Moulineaux cedex
Code postal: 92442
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: GE Medical Systems
Numéro d’enregistrement: 315 013 359 00155
Adresse postale: 283 rue de la Minière
Ville: BUC
Code postal: 78530
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: MICROPORT CRM France
Numéro d’enregistrement: 477 828 412 00072
Adresse postale: 4 avenue Réaumur
Ville: CLAMART
Code postal: 92140
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC
Numéro d’enregistrement: 329 938 245 00076
Adresse postale: Le Val Saint Quentin - 2 rue Pierre Caudron - CS
Ville: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: INOMED MEDIZINTECHNIK GMBH
Numéro d’enregistrement: HR260788
Adresse postale: Im Hausgruen 29
Ville: D-79312
Code postal: Emmendingen
Subdivision pays (NUTS): Emmendingen (DE133)
Pays: Allemagne
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: EUROLOCATIQUE
Numéro d’enregistrement: 353 102 932 00038
Adresse postale: 115 rue Montmartre
Ville: Paris
Code postal: 5002
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003, LOT-0009, LOT-0013, LOT-0014
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: BPCE LEASE
Numéro d’enregistrement: 379 155 369 00133
Adresse postale: 7, promenade Germaine Sablon
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003, LOT-0004, LOT-0009, LOT-0013, LOT-0014
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: REALEASE MEDICAL
Numéro d’enregistrement: 477 564 066 00066
Adresse postale: 22 Quai Gallieni
Ville: SURESNES
Code postal: 92150
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: CM-CIC LEASING SOLUTIONS
Numéro d’enregistrement: 352 862 346 01064
Adresse postale: 17 bis Place des Reflets - Tour D2
Ville: PARIS LA DEFENCE Cedex
Code postal: 92988
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004, LOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d71afa39-50d1-48f6-9a73-905a9e9bc32c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/04/2025 17:36:49 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 218315-2025
Numéro de publication au JO S: 67/2025
Date de publication: 04/04/2025
