FOURNITURE DE LAIS INFANTILES ET DIETETIQUES / BABY FOOD – POUR STRUCTURES DE LA PETITE ENFANCE ET HOPITAUX

1.1.

Acheteur

Nom officiel: GIP RESAH

Adresse électronique: restauration@resah.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

2.1.

Procédure

Titre: FOURNITURE DE LAIS INFANTILES ET DIETETIQUES / BABY FOOD – POUR STRUCTURES DE LA PETITE ENFANCE ET HOPITAUX

Description: Le présent accord-cadre, conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat au titre de l'article L. 2113-2, 2° du Code (mode dit « intermédiaire »), a pour objet d'établir les termes et conditions de passation des bons de commandes portant sur la fourniture de produits diététiques destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires ». Le détail des prestations et les spécifications techniques attendues sont précisés dans le CCTP commun à l'ensemble des lots.

Identifiant de la procédure: 58a76b9c-f8f1-461c-ab48-6e5d60e8304b

Avis précédent: 832fead4-1161-4a42-9af7-4ff0a0b55305-02

Identifiant interne: 2026-R001-000-000

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques

2.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où dans l’Espace économique européen

Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé à l'article 3 du CCAP

2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 15 800 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 63 200 000,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP. Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires ET un lot multi-attributaire à bons de commande : lot 5 (Nutricia et Nestlé France). Concernant le lot 16, l'accord-cadre a été attribué au groupement composé de la société Reckitt Benckiser France (mandataire) et Alloga (co-traitant). Le(s) accord(s)-cadre(s) comporte(nt) un maximum sur toute leur durée théorique, soit 4 ans. Ce(s) maximum(s) est(sont) indiqué(s) dans les rubriques « valeur maximale de l'accord-cadre » qui ont été utilisées à cette fin. Le marché objet du présent avis d'attribution est consultable sur demande écrite adressée à GIP Resah Centrale d'achat - 9 rue Brahms - 75012 Paris. Sur la base de cette demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur. Si des attributaires sont en groupement préciser les éléments suivants : Concernant le lot 16 l'accord-cadre a été attribué au groupement composé de la société RECKITT BENCKISER FRANCE (mandataire - siret : 56210255800151) et Alloga (Co-traitant - siret 58211867500054). Si lot non attribué : Le lot 14 est déclaré sans suite pour motif d'infructuosité.

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Lait infantile standard – pour structures d’accueil de la petite enfance

Description: Lait infantile standard - pour structures d’accueil de la petite enfance

Identifiant interne: 2026-R001-001-000

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques

Options:

Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays: France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires: France continentale

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2027

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 833852-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC

Critère:

Type: Qualité

Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Lait pour prématurés < 1000g

Description: Lait pour prématurés < 1000g

Identifiant interne: 2026-R001-002-000

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques

Options:

Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays: France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires: France continentale

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2027

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 833852-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC

Critère:

Type: Qualité

Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Lait pour prématurés

Description: Lait pour prématurés

Identifiant interne: 2026-R001-003-000

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques

Options:

Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays: France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires: France continentale

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2027

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 833852-2025

Informations complémentaires: Lot 3 : Lait pour prématurés PSEF 1 : Lait liquide pour prématurés < 1800g – bouteille d’environ 200ml

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC

Critère:

Type: Qualité

Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Lait infantile standard

Description: Lait infantile standard

Identifiant interne: 2026-R001-004-000

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques

Options:

Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays: France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires: France continentale

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2027

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 833852-2025

Informations complémentaires: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. -Lot 4 : Lait infantile standard PSEF 1 : Lait liquide 1er âge – bouteille de 500ml minimum PSEF 2 : Lait liquide 2ème âge – bouteille de 500ml minimum PSEF 3 : Lait liquide 3ème âge – bouteille de 500ml minimum PSEF 4 : Lait en poudre 1er âge – conditionnement multi portion environ 400g

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC

Critère:

Type: Qualité

Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Lait infantile standard – tour de lait

Description: Lait infantile standard – tour de lait

Identifiant interne: 2026-R001-005-000

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques

Options:

Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays: France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires: France continentale

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2027

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 833852-2025

Informations complémentaires: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. - Lot 5 : Lait infantile standard - tour de lait PSEF 1 : Lait liquide 1er âge - bouteille de 500ml minimum PSEF 2 : Lait liquide 2ème âge - bouteille de 500ml minimum PSEF 3 : Lait liquide 3ème âge - bouteille de 500ml minimum PSEF 4 : Lait en poudre 1er âge - conditionnement multi portion environ 400g Pour le lot 5 – lait infantile standard – tour de lait, l’accord‑cadre est multi‑attributaire. Il est attribué à deux titulaires, entre lesquels les périodes d’exécution sont réparties de la manière suivante : Année 1 : Fournisseur n° 2 – du 1er avril 2026 au 31 mars 2027 Année 2 : Fournisseur n° 1 – du 1er avril 2027 au 31 mars 2028 Année 3 : Fournisseur n° 2 – du 1er avril 2028 au 31 mars 2029 Année 4 : Fournisseur n° 1 – du 1er avril 2029 au 31 mars 2030

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC

Critère:

Type: Qualité

Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: Lait infantile standard BIO

Description: Lait infantile standard BIO

Identifiant interne: 2026-R001-006-000

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques

Options:

Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays: France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires: France continentale

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2027

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 833852-2025

Informations complémentaires: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. -Lot 6 : Lait infantile standard BIO PSEF 1 : Lait BIO liquide 1er âge - nourette d'environ 70ml PSEF 2 : Lait BIO liquide 1er âge - bouteille de 500ml minimum PSEF 3 : Lait BIO liquide 2ème âge - bouteille de 500ml minimum PSEF 4 : Lait BIO liquide 3ème âge - bouteille de 500ml minimum PSEF 5 : Lait BIO en poudre - anti-régurgitation

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC

Critère:

Type: Qualité

Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: Lait infantile format doses individuelles pré-mesurées

Description: Lait infantile format doses individuelles pré-mesurées

Identifiant interne: 2026-R001-007-000

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques

Options:

Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays: France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires: France continentale

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2027

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 833852-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC

Critère:

Type: Qualité

Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: Lait pour troubles digestifs légers

Description: Lait pour troubles digestifs légers

Identifiant interne: 2026-R001-008-000

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques

Options:

Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays: France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires: France continentale

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2027

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 833852-2025

Informations complémentaires: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. - Lot 8 : Lait pour troubles digestifs légers PSEF 1 : Lait liquide 1er âge - nourette d’environ 70ml PSEF 2 : Lait en poudre compatible 3ème âge – conditionnement multi portion d’environ 800g

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC

Critère:

Type: Qualité

Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: Lait anti régurgitation - avec amidon avec lactose

Description: Lait anti régurgitation - avec amidon avec lactose

Identifiant interne: 2026-R001-009-000

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques

Options:

Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays: France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires: France continentale

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2027

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 833852-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC

Critère:

Type: Qualité

Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: Lait anti régurgitation – avec caroube avec lactose

Description: Lait anti régurgitation - avec caroube avec lactose

Identifiant interne: 2026-R001-010-000

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques

Options:

Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays: France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires: France continentale

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2027

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 833852-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC

Critère:

Type: Qualité

Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: Préparation épaississante avec caroube

Description: Préparation épaississante avec caroube

Identifiant interne: 2026-R001-011-000

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques

Options:

Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays: France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires: France continentale

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2027

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 833852-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC

Critère:

Type: Qualité

Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: Lait anti régurgitation – mixte caroube et amidon avec lactose

Description: Lait anti régurgitation - mixte caroube et amidon avec lactose

Identifiant interne: 2026-R001-012-000

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques

Options:

Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays: France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires: France continentale

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2027

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 833852-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC

Critère:

Type: Qualité

Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: Lait en cas de colique et/ou de constipation

Description: Lait en cas de colique et/ou de constipation

Identifiant interne: 2026-R001-013-000

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques

Options:

Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays: France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires: France continentale

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2027

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 833852-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC

Critère:

Type: Qualité

Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: Lait en cas de constipation

Description: Lait en cas de constipation

Identifiant interne: 2026-R001-014-000

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques

Options:

Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays: France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires: France continentale

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2027

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 833852-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC

Critère:

Type: Qualité

Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: Lait en cas d’intolérance au lactose

Description: Lait en cas d'intolérance au lactose

Identifiant interne: 2026-R001-015-000

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques

Options:

Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays: France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires: France continentale

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2027

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 833852-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC

Critère:

Type: Qualité

Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: Lait en cas mal digestion / mal absorption

Description: Lait en cas mal digestion / mal absorption

Identifiant interne: 2026-R001-016-000

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques

Options:

Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays: France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires: France continentale

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2027

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 833852-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC

Critère:

Type: Qualité

Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: Préparation à base de protéines hydrolysées de riz sans épaississant

Description: Préparation à base de protéines hydrolysées de riz sans épaississant

Identifiant interne: 2026-R001-017-000

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques

Options:

Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays: France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires: France continentale

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2027

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 833852-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC

Critère:

Type: Qualité

Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: Préparation à base de protéinés hydrolysées de riz avec épaississant

Description: Préparation à base de protéinés hydrolysées de riz avec épaississant

Identifiant interne: 2026-R001-018-000

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques

Options:

Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays: France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires: France continentale

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2027

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 833852-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC

Critère:

Type: Qualité

Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: Préparation à base d’hydrolysat poussé de lactosérum

Description: Préparation à base d'hydrolysat poussé de lactosérum

Identifiant interne: 2026-R001-019-000

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques

Options:

Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays: France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires: France continentale

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2027

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 833852-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC

Critère:

Type: Qualité

Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: Préparation à base d’hydrolysat poussé de caséine

Description: Préparation à base d'hydrolysat poussé de caséine

Identifiant interne: 2026-R001-020-000

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques

Options:

Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays: France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires: France continentale

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2027

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 833852-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC

Critère:

Type: Qualité

Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: Préparation à base d’hydrolysat poussé de caséine – anti régurgitation

Description: Préparation à base d'hydrolysat poussé de caséine - anti régurgitation

Identifiant interne: 2026-R001-021-000

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques

Options:

Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays: France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires: France continentale

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2027

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 833852-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC

Critère:

Type: Qualité

Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: Formule d’acides aminés

Description: Formule d'acides aminés

Identifiant interne: 2026-R001-022-000

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques

Options:

Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays: France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires: France continentale

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2027

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 833852-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC

Critère:

Type: Qualité

Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: Formule d’acides aminés - texture crème

Description: Formule d'acides aminés - texture crème

Identifiant interne: 2026-R001-023-000

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques

Options:

Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays: France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires: France continentale

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2027

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 833852-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC

Critère:

Type: Qualité

Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: Mélange faible en calcium

Description: Mélange faible en calcium

Identifiant interne: 2026-R001-024-000

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques

Options:

Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays: France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires: France continentale

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2027

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 833852-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC

Critère:

Type: Qualité

Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

5.1.

Lot: LOT-0025

Titre: Mélange pour troubles de l’oxydation et du transport des acides gras – désordres lymphatiques

Description: Mélange pour troubles de l'oxydation et du transport des acides gras - désordres lymphatiques

Identifiant interne: 2026-R001-025-000

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques

Options:

Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays: France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires: France continentale

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2027

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 833852-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC

Critère:

Type: Qualité

Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

5.1.

Lot: LOT-0026

Titre: Fortifiant du lait de femme

Description: Fortifiant du lait de femme

Identifiant interne: 2026-R001-026-000

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques

Options:

Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays: France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires: France continentale

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2027

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 833852-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC

Critère:

Type: Qualité

Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

5.1.

Lot: LOT-0027

Titre: Poudre de glucide en boite 0-3 ans

Description: Poudre de glucide en boite 0-3 ans

Identifiant interne: 2026-R001-027-000

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques

Options:

Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays: France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires: France continentale

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2027

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 833852-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC

Critère:

Type: Qualité

Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

5.1.

Lot: LOT-0028

Titre: Supplément énergétique de petits polymères de glucose

Description: Supplément énergétique de petits polymères de glucose

Identifiant interne: 2026-R001-028-000

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques

Options:

Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays: France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires: France continentale

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2027

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 833852-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC

Critère:

Type: Qualité

Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

5.1.

Lot: LOT-0029

Titre: Mélange glucido-lipidique sans protéines

Description: Mélange glucido-lipidique sans protéines

Identifiant interne: 2026-R001-029-000

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nature complémentaire du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques

Options:

Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays: France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires: France continentale

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2027

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 833852-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC

Critère:

Type: Qualité

Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

5.1.

Lot: LOT-0030

Titre: Mélange glucidique et oligo-éléments

Description: Mélange glucidique et oligo-éléments

Identifiant interne: 2026-R001-029-030

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15882000 Produits diététiques

Options:

Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.

5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays: France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires: France continentale

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/04/2026

Date de fin de durée: 31/03/2027

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 4

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 833852-2025

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques

Objectif social promu: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC

Critère:

Type: Qualité

Description: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 15 400 000,00 EUR

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 61 600 000,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: LABORATOIRES RIVADIS SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: LABORATOIRES RIVADIS SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 4 000 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-R001-001-000

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 833852-2025

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NUTRICIA Nutrition Clinique S.A.S.

Offre:

Identifiant de l’offre: NUTRICIA Nutrition Clinique S.A.S.

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 1 600 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-R001-002-000

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 833852-2025

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NESTLE France

Offre:

Identifiant de l’offre: NESTLE France

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Valeur de l'offre: 1 600 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-R001-003-000

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 833852-2025

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NESTLE France

Offre:

Identifiant de l’offre: NESTLE France

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

Valeur de l'offre: 1 600 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-R001-004-000

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 833852-2025

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NUTRICIA Nutrition Clinique S.A.S.

Offre:

Identifiant de l’offre: NUTRICIA Nutrition Clinique S.A.S.

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

Valeur de l'offre: 1 600 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-R001-005-000

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 833852-2025

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NESTLE France

Offre:

Identifiant de l’offre: NESTLE France

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

Valeur de l'offre: 1 600 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-R001-005-000

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 833852-2025

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SODILAC

Offre:

Identifiant de l’offre: SODILAC

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

Valeur de l'offre: 1 600 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-R001-006-000

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 833852-2025

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NUTRICIA Nutrition Clinique S.A.S.

Offre:

Identifiant de l’offre: NUTRICIA Nutrition Clinique S.A.S.

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007

Valeur de l'offre: 1 600 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-R001-007-000

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 833852-2025

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NUTRICIA Nutrition Clinique S.A.S.

Offre:

Identifiant de l’offre: NUTRICIA Nutrition Clinique S.A.S.

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

Valeur de l'offre: 2 400 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-R001-008-000

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 833852-2025

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NESTLE France

Offre:

Identifiant de l’offre: NESTLE France

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

Valeur de l'offre: 2 400 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-R001-009-000

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 833852-2025

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NUTRICIA Nutrition Clinique S.A.S.

Offre:

Identifiant de l’offre: NUTRICIA Nutrition Clinique S.A.S.

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010

Valeur de l'offre: 2 400 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-R001-010-000

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 833852-2025

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NUTRICIA Nutrition Clinique S.A.S.

Offre:

Identifiant de l’offre: NUTRICIA Nutrition Clinique S.A.S.

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011

Valeur de l'offre: 2 400 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-R001-011-000

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 833852-2025

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NESTLE France

Offre:

Identifiant de l’offre: NESTLE France

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012

Valeur de l'offre: 2 400 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-R001-012-000

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 833852-2025

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NUTRICIA Nutrition Clinique S.A.S.

Offre:

Identifiant de l’offre: NUTRICIA Nutrition Clinique S.A.S.

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013

Valeur de l'offre: 1 600 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-R001-013-000

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 833852-2025

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NESTLE France

Offre:

Identifiant de l’offre: NESTLE France

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015

Valeur de l'offre: 1 600 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-R001-015-000

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 833852-2025

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: RECKITT BENCKISER FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: RECKITT BENCKISER FRANCE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016

Valeur de l'offre: 1 600 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-R001-016-000

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 21/05/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 833852-2025

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SODILAC

Offre:

Identifiant de l’offre: SODILAC

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017

Valeur de l'offre: 2 400 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-R001-017-000

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 833852-2025

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SODILAC

Offre:

Identifiant de l’offre: SODILAC

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018

Valeur de l'offre: 2 400 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-R001-018-000

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 833852-2025

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NUTRICIA Nutrition Clinique S.A.S.

Offre:

Identifiant de l’offre: NUTRICIA Nutrition Clinique S.A.S.

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019

Valeur de l'offre: 2 400 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-R001-019-000

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 833852-2025

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: LACTALIS NUTRITION SANTE

Offre:

Identifiant de l’offre: LACTALIS NUTRITION SANTE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020

Valeur de l'offre: 2 400 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-R001-020-000

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 833852-2025

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: LACTALIS NUTRITION SANTE

Offre:

Identifiant de l’offre: LACTALIS NUTRITION SANTE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021

Valeur de l'offre: 2 400 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-R001-021-000

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 833852-2025

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NUTRICIA Nutrition Clinique S.A.S.

Offre:

Identifiant de l’offre: NUTRICIA Nutrition Clinique S.A.S.

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022

Valeur de l'offre: 2 400 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-R001-022-000

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 833852-2025

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NUTRICIA Nutrition Clinique S.A.S.

Offre:

Identifiant de l’offre: NUTRICIA Nutrition Clinique S.A.S.

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023

Valeur de l'offre: 2 400 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-R001-023-000

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 833852-2025

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NUTRICIA Nutrition Clinique S.A.S.

Offre:

Identifiant de l’offre: NUTRICIA Nutrition Clinique S.A.S.

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024

Valeur de l'offre: 1 600 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-R001-024-000

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 833852-2025

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NUTRICIA Nutrition Clinique S.A.S.

Offre:

Identifiant de l’offre: NUTRICIA Nutrition Clinique S.A.S.

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025

Valeur de l'offre: 1 600 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-R001-025-000

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 833852-2025

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NUTRICIA Nutrition Clinique S.A.S.

Offre:

Identifiant de l’offre: NUTRICIA Nutrition Clinique S.A.S.

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026

Valeur de l'offre: 2 400 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-R001-026-000

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 833852-2025

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: LACTALIS NUTRITION SANTE

Offre:

Identifiant de l’offre: LACTALIS NUTRITION SANTE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027

Valeur de l'offre: 4 000 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-R001-027-000

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 833852-2025

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NUTRICIA Nutrition Clinique S.A.S.

Offre:

Identifiant de l’offre: NUTRICIA Nutrition Clinique S.A.S.

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028

Valeur de l'offre: 1 600 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-R001-028-000

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 833852-2025

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NUTRICIA Nutrition Clinique S.A.S.

Offre:

Identifiant de l’offre: NUTRICIA Nutrition Clinique S.A.S.

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029

Valeur de l'offre: 1 600 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-R001-029-000

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 833852-2025

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NUTRICIA Nutrition Clinique S.A.S.

Offre:

Identifiant de l’offre: NUTRICIA Nutrition Clinique S.A.S.

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030

Valeur de l'offre: 1 600 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-R001-030-000

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 833852-2025

Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: GIP RESAH

Numéro d’enregistrement: 13000501000033

Adresse postale: 9 RUE BRAHMS

Ville: PARIS

Code postal: 75012

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Point de contact: SERVICE ACHAT RESTAURATION

Adresse électronique: restauration@resah.fr

Téléphone: 0155785454

Adresse internet: https://www.resah.fr/

Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.maximilien.fr/

Profil de l’acheteur: www.maximilien.fr

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui signe le contrat

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

Numéro d’enregistrement: 17750005500013

Adresse postale: 7 RUE DE JOUY

Ville: PARIS

Code postal: 75181

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Point de contact: GREFFE DU TA DE PARIS

Adresse électronique: Greffe.ta-paris@juradm.fr

Téléphone: 0144594400

Télécopieur: 0144594646

Adresse URL pour l'échange d'informations: https://paris.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation:

Prestataire de services de passation de marché

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: LABORATOIRES RIVADIS SAS

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 34795633600015

Adresse postale: ZI 25 IMPASSE DU PETIT ROSE

Ville: LOUZY

Code postal: 79100

Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)

Pays: France

Adresse électronique: servicesdesmarches@rivadispro.com

Téléphone: 0549681515

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: NUTRICIA Nutrition Clinique S.A.S.

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 45122930600043

Adresse postale: 17 rue des Deux Gares

Ville: RUEIL MALMAISON

Code postal: 92500

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Adresse électronique: servicemarche@nutricia.com

Téléphone: 0149484700

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0005, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0010, LOT-0011, LOT-0013, LOT-0019, LOT-0022, LOT-0023, LOT-0024, LOT-0025, LOT-0026, LOT-0028, LOT-0029, LOT-0030

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0005

Nom officiel: NESTLE France

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 54201442800792

Adresse postale: 34 RUE GUYNEMER

Ville: ISSY-LES-MOULINEAUX

Code postal: 92130

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Adresse électronique: Nutritioninfantile.Marches@fr.nestle.com

Téléphone: 0187602738

Télécopieur: 0187605915

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0009, LOT-0012, LOT-0015

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0006

Nom officiel: SODILAC

Taille de l’opérateur économique: Moyenne

Numéro d’enregistrement: 68980147000113

Adresse postale: 68 rue de Villiers

Ville: LEVALLOIS PERRET

Code postal: 92300

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Adresse électronique: marches@sodilac.com

Téléphone: 0172890023

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006, LOT-0017, LOT-0018

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0007

Nom officiel: RECKITT BENCKISER FRANCE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 56210255800151

Adresse postale: 38 RUE VICTOR BASCH

Ville: MASSY

Code postal: 91300

Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)

Pays: France

Adresse électronique: laurent.calmel@reckitt.com

Téléphone: 0169931700

Télécopieur: 0169931960

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0008

Nom officiel: LACTALIS NUTRITION SANTE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 45119496300034

Adresse postale: 600 RUE DU CHALONGE

Ville: TORCE

Code postal: 35370

Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)

Pays: France

Adresse électronique: pierre.dupas@fr.lactalis.com

Téléphone: 0299492000

Télécopieur: 0299492015

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0020, LOT-0021, LOT-0027

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

Identifiant/version de l’avis: 28ff2f6d-a97e-41f4-8dea-75208527390f - 01

Type de formulaire: Résultats

Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 29

Date d’envoi de l’avis: 08/07/2026 17:16:54 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 479519-2026

Numéro de publication au JO S: 131/2026

Date de publication: 10/07/2026

FOURNITURE DE LAIS INFANTILES ET DIETETIQUES / BABY FOOD – POUR STRUCTURES DE LA PETITE ENFANCE ET HOPITAUX

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