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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GIP RESAH
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: AUTOMATES D’AUTO-IMMUNITES, ALLERGIE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Description: La présente consultation, lancée par le Resah agissant en tant que centrale d’achat intermédiaire, a pour objet la fourniture d’automates d’auto-immunité, d’allergie et la mise en œuvre de prestations associées. Le détail des prestations est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
Identifiant de la procédure: 042b19be-351b-45d9-8734-136dc39315e0
Identifiant interne: 2026-R026-000-000
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Pour l'ensemble des lots, les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être destinées à des Bénéficiaires Potentiels dont le siège est situé dans les Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM),les Collectivités d’Outre-Mer (COM). Elles peuvent également être mises en œuvre dans les DROM-COM et/ou en Belgique si la clause de réexamen relative à ces lieux d’exécution est mise en œuvre.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 48 500 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 97 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 14
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Automate d’auto-immunité et allergie par FEIA
Description: Le présent accord-cadre lancé par le Resah agissant en tant que centrale d’achat intermédiaire, a pour objet la fourniture d’automates d’auto-immunité et allergie ainsi que la mise en œuvre de prestations associées. Les prestations sont définies de manière détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant interne: 2026-R026-001-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Options:
Description des options: Pour chacun des lots, l’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification au Titulaire. A l’issue de la durée initiale d’un (1) an, l’accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois pour une période d’un (1) an par période de reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision expresse du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. En tout état de cause la durée totale de l’accord-cadre ne peut excéder quarante-huit (48) mois, à compter de sa notification, période(s) de reconduction comprise(s). Les marchés subséquents conclus et les bons de commande émis avant la date d’échéance de l’accord-cadre demeurent exécutables, dans les conditions prévues par le présent cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 0 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature du marché : un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative.- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Automate d’auto-immunité et allergie par chimiluminescence
Description: Le présent accord-cadre lancé par le Resah agissant en tant que centrale d’achat intermédiaire, a pour objet la fourniture d’automates d’auto-immunité et allergie ainsi que la mise en œuvre de prestations associées. Les prestations sont définies de manière détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant interne: 2026-R026-002-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Options:
Description des options: Pour chacun des lots, l’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification au Titulaire. A l’issue de la durée initiale d’un (1) an, l’accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois pour une période d’un (1) an par période de reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision expresse du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. En tout état de cause la durée totale de l’accord-cadre ne peut excéder quarante-huit (48) mois, à compter de sa notification, période(s) de reconduction comprise(s). Les marchés subséquents conclus et les bons de commande émis avant la date d’échéance de l’accord-cadre demeurent exécutables, dans les conditions prévues par le présent cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 0 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature du marché : un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative.- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Automate d’allergie par FEIA
Description: Le présent accord-cadre lancé par le Resah agissant en tant que centrale d’achat intermédiaire, a pour objet la fourniture d’automates d’auto-immunité et allergie ainsi que la mise en œuvre de prestations associées. Les prestations sont définies de manière détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant interne: 2026-R026-003-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Options:
Description des options: Pour chacun des lots, l’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification au Titulaire. A l’issue de la durée initiale d’un (1) an, l’accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois pour une période d’un (1) an par période de reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision expresse du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. En tout état de cause la durée totale de l’accord-cadre ne peut excéder quarante-huit (48) mois, à compter de sa notification, période(s) de reconduction comprise(s). Les marchés subséquents conclus et les bons de commande émis avant la date d’échéance de l’accord-cadre demeurent exécutables, dans les conditions prévues par le présent cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 0 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature du marché : un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative.- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Automate d'allergie par chimiluminescence
Description: Le présent accord-cadre lancé par le Resah agissant en tant que centrale d’achat intermédiaire, a pour objet la fourniture d’automates d’auto-immunité et allergie ainsi que la mise en œuvre de prestations associées. Les prestations sont définies de manière détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant interne: 2026-R026-004-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Options:
Description des options: Pour chacun des lots, l’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification au Titulaire. A l’issue de la durée initiale d’un (1) an, l’accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois pour une période d’un (1) an par période de reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision expresse du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. En tout état de cause la durée totale de l’accord-cadre ne peut excéder quarante-huit (48) mois, à compter de sa notification, période(s) de reconduction comprise(s). Les marchés subséquents conclus et les bons de commande émis avant la date d’échéance de l’accord-cadre demeurent exécutables, dans les conditions prévues par le présent cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 0 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature du marché : un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative.- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Automate d’auto-immunité par IFI, avec préparateur de lames de cadence >= 25 échantillons par série et lecteur de lames
Description: Le présent accord-cadre lancé par le Resah agissant en tant que centrale d’achat intermédiaire, a pour objet la fourniture d’automates d’auto-immunité et allergie ainsi que la mise en œuvre de prestations associées. Les prestations sont définies de manière détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant interne: 2026-R026-005-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Options:
Description des options: Pour chacun des lots, l’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification au Titulaire. A l’issue de la durée initiale d’un (1) an, l’accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois pour une période d’un (1) an par période de reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision expresse du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. En tout état de cause la durée totale de l’accord-cadre ne peut excéder quarante-huit (48) mois, à compter de sa notification, période(s) de reconduction comprise(s). Les marchés subséquents conclus et les bons de commande émis avant la date d’échéance de l’accord-cadre demeurent exécutables, dans les conditions prévues par le présent cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 0 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature du marché : un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative.- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Automate d'auto-immunité par IFI, avec préparateur lames de cadence >= 90 échantillons par série et lecteur de lames
Description: Le présent accord-cadre lancé par le Resah agissant en tant que centrale d’achat intermédiaire, a pour objet la fourniture d’automates d’auto-immunité et allergie ainsi que la mise en œuvre de prestations associées. Les prestations sont définies de manière détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant interne: 2026-R026-006-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Options:
Description des options: Pour chacun des lots, l’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification au Titulaire. A l’issue de la durée initiale d’un (1) an, l’accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois pour une période d’un (1) an par période de reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision expresse du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. En tout état de cause la durée totale de l’accord-cadre ne peut excéder quarante-huit (48) mois, à compter de sa notification, période(s) de reconduction comprise(s). Les marchés subséquents conclus et les bons de commande émis avant la date d’échéance de l’accord-cadre demeurent exécutables, dans les conditions prévues par le présent cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 0 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 999 999,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature du marché : un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative.- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Automate d’auto-immunité par IFI, avec préparateur de lames de cadence >= 200 échantillons par série et lecteur de lames
Description: Le présent accord-cadre lancé par le Resah agissant en tant que centrale d’achat intermédiaire, a pour objet la fourniture d’automates d’auto-immunité et allergie ainsi que la mise en œuvre de prestations associées. Les prestations sont définies de manière détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant interne: 2026-R026-007-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Options:
Description des options: Pour chacun des lots, l’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification au Titulaire. A l’issue de la durée initiale d’un (1) an, l’accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois pour une période d’un (1) an par période de reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision expresse du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. En tout état de cause la durée totale de l’accord-cadre ne peut excéder quarante-huit (48) mois, à compter de sa notification, période(s) de reconduction comprise(s). Les marchés subséquents conclus et les bons de commande émis avant la date d’échéance de l’accord-cadre demeurent exécutables, dans les conditions prévues par le présent cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 0 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature du marché : un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative.- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Automate d'auto-immunité par IFI et ELISA, avec lecteur de lames
Description: Le présent accord-cadre lancé par le Resah agissant en tant que centrale d’achat intermédiaire, a pour objet la fourniture d’automates d’auto-immunité et allergie ainsi que la mise en œuvre de prestations associées. Les prestations sont définies de manière détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant interne: 2026-R026-008-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Options:
Description des options: Pour chacun des lots, l’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification au Titulaire. A l’issue de la durée initiale d’un (1) an, l’accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois pour une période d’un (1) an par période de reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision expresse du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. En tout état de cause la durée totale de l’accord-cadre ne peut excéder quarante-huit (48) mois, à compter de sa notification, période(s) de reconduction comprise(s). Les marchés subséquents conclus et les bons de commande émis avant la date d’échéance de l’accord-cadre demeurent exécutables, dans les conditions prévues par le présent cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 0 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature du marché : un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative.- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Automate d'auto-immunité en phase solide de cadence >= 25 tests/heure
Description: Le présent accord-cadre lancé par le Resah agissant en tant que centrale d’achat intermédiaire, a pour objet la fourniture d’automates d’auto-immunité et allergie ainsi que la mise en œuvre de prestations associées. Les prestations sont définies de manière détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant interne: 2026-R026-009-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Options:
Description des options: Pour chacun des lots, l’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification au Titulaire. A l’issue de la durée initiale d’un (1) an, l’accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois pour une période d’un (1) an par période de reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision expresse du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. En tout état de cause la durée totale de l’accord-cadre ne peut excéder quarante-huit (48) mois, à compter de sa notification, période(s) de reconduction comprise(s). Les marchés subséquents conclus et les bons de commande émis avant la date d’échéance de l’accord-cadre demeurent exécutables, dans les conditions prévues par le présent cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 0 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature du marché : un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative.- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Automate d'auto-immunité en phase solide de cadence >= 50 tests/heure
Description: Le présent accord-cadre lancé par le Resah agissant en tant que centrale d’achat intermédiaire, a pour objet la fourniture d’automates d’auto-immunité et allergie ainsi que la mise en œuvre de prestations associées. Les prestations sont définies de manière détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant interne: 2026-R026-010-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Options:
Description des options: Pour chacun des lots, l’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification au Titulaire. A l’issue de la durée initiale d’un (1) an, l’accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois pour une période d’un (1) an par période de reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision expresse du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. En tout état de cause la durée totale de l’accord-cadre ne peut excéder quarante-huit (48) mois, à compter de sa notification, période(s) de reconduction comprise(s). Les marchés subséquents conclus et les bons de commande émis avant la date d’échéance de l’accord-cadre demeurent exécutables, dans les conditions prévues par le présent cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 0 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature du marché : un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative.- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Automate d’auto-immunité en phase solide de cadence >= 100 tests/heure
Description: Le présent accord-cadre lancé par le Resah agissant en tant que centrale d’achat intermédiaire, a pour objet la fourniture d’automates d’auto-immunité et allergie ainsi que la mise en œuvre de prestations associées. Les prestations sont définies de manière détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant interne: 2026-R026-011-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Options:
Description des options: Pour chacun des lots, l’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification au Titulaire. A l’issue de la durée initiale d’un (1) an, l’accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois pour une période d’un (1) an par période de reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision expresse du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. En tout état de cause la durée totale de l’accord-cadre ne peut excéder quarante-huit (48) mois, à compter de sa notification, période(s) de reconduction comprise(s). Les marchés subséquents conclus et les bons de commande émis avant la date d’échéance de l’accord-cadre demeurent exécutables, dans les conditions prévues par le présent cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 0 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature du marché : un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative.- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Automate d'auto-immunité et d'allergie en microarray
Description: Le présent accord-cadre lancé par le Resah agissant en tant que centrale d’achat intermédiaire, a pour objet la fourniture d’automates d’auto-immunité et allergie ainsi que la mise en œuvre de prestations associées. Les prestations sont définies de manière détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant interne: 2026-R026-012-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Options:
Description des options: Pour chacun des lots, l’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification au Titulaire. A l’issue de la durée initiale d’un (1) an, l’accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois pour une période d’un (1) an par période de reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision expresse du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. En tout état de cause la durée totale de l’accord-cadre ne peut excéder quarante-huit (48) mois, à compter de sa notification, période(s) de reconduction comprise(s). Les marchés subséquents conclus et les bons de commande émis avant la date d’échéance de l’accord-cadre demeurent exécutables, dans les conditions prévues par le présent cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 0 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature du marché : un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative.- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Automate d’auto-immunité par immunodot
Description: Le présent accord-cadre lancé par le Resah agissant en tant que centrale d’achat intermédiaire, a pour objet la fourniture d’automates d’auto-immunité et allergie ainsi que la mise en œuvre de prestations associées. Les prestations sont définies de manière détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant interne: 2026-R026-013-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Options:
Description des options: Pour chacun des lots, l’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification au Titulaire. A l’issue de la durée initiale d’un (1) an, l’accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois pour une période d’un (1) an par période de reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision expresse du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. En tout état de cause la durée totale de l’accord-cadre ne peut excéder quarante-huit (48) mois, à compter de sa notification, période(s) de reconduction comprise(s). Les marchés subséquents conclus et les bons de commande émis avant la date d’échéance de l’accord-cadre demeurent exécutables, dans les conditions prévues par le présent cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 0 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature du marché : un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative.- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lames pour auto-immunité par IFI
Description: Le présent accord-cadre lancé par le Resah agissant en tant que centrale d’achat intermédiaire, a pour objet la fourniture d’automates d’auto-immunité et allergie ainsi que la mise en œuvre de prestations associées. Les prestations sont définies de manière détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant interne: 2026-R026-014-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Options:
Description des options: Pour chacun des lots, l’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification au Titulaire. A l’issue de la durée initiale d’un (1) an, l’accord-cadre peut être tacitement reconduit trois (3) fois pour une période d’un (1) an par période de reconduction. La décision de non-reconduction s’opère sur décision expresse du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. En tout état de cause la durée totale de l’accord-cadre ne peut excéder quarante-huit (48) mois, à compter de sa notification, période(s) de reconduction comprise(s). Les marchés subséquents conclus et les bons de commande émis avant la date d’échéance de l’accord-cadre demeurent exécutables, dans les conditions prévues par le présent cahier des clauses administratives particulières.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 0 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 999 998,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature du marché : un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative.- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GIP RESAH
Numéro d’enregistrement: 13000501000033
Ville: PARIS
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0155289851
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Prestataire de services de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 177 500 055 00013
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5bde2085-18b4-4721-9b53-f2fe9a7174b8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 20/05/2026 18:33:36 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 350866-2026
Numéro de publication au JO S: 98/2026
Date de publication: 22/05/2026
