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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GIP RESAH
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACHAT, MISE À DISPOSITION DE GÉNÉRATEURS ÉLECTROCHIRURGICAUX, D'ASPIRATEURS DE FUMÉES CHIRURGICALES ET PRESTATIONS ASSOCIÉES
Description: ACHAT, MISE À DISPOSITION DE GÉNÉRATEURS ÉLECTROCHIRURGICAUX, D?ASPIRATEURS DE FUMÉES CHIRURGICALES ET PRESTATIONS ASSOCIÉES
Identifiant de la procédure: 1dbdc3d8-a66b-4b51-bb49-a2ba8d94b8c3
Avis précédent: b342add2-74d9-4663-9798-a24daec53492-02
Identifiant interne: 2026-R002-000-000
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33161000 Installation d'électrochirurgie, 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE. En raison d'une erreur le montant total maximun de l'accord cadre est arrêté à 134 400 000Euros au lieu de 121 600 000Euros sans modification du montant maximun des lots.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 400 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 134 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'accord-cadre (lots 1 à 13) est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP. Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande. Le(s) accord(s)-cadre(s) comporte(nt) un maximun sur toute leur durée théorique , soit 4 ans. Ce(s) maximun(s) est (sont) indiqué(s) dans les rubriques "valeur maximale de l'accord cadre qui ont été utilisées à cette fin. Le marché objet du présent avis d'attribution est consultable sur demande écrite adressée à GIP RESAH 9 rue Brahms 75012 PARIS. Sur la base de cette demande, une copie du contrat occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi sera envoyée à l'dresse précisée par le demandeur. Concernant les lots 02 et 03 l'accord cadre a été attribué au groupement composé des sociétés ERBE Médical Sarl (mandataire) et LAM (Laboratoire Antillais de Métrologie co-traitant). Le lot 11 est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Générateur électrochirurgical pour chirurgie générale
Description: Générateur électrochirurgical pour chirurgie générale
Identifiant interne: 2026-R002-001-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33161000 Installation d'électrochirurgie
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 27/04/2026
Date de fin de durée: 26/04/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 746476-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères : valeur technique, service, et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; - dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Générateur électrochirurgical pour petite chirurgie
Description: Générateur électrochirurgical pour petite chirurgie
Identifiant interne: 2026-R002-002-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33161000 Installation d'électrochirurgie
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 27/04/2026
Date de fin de durée: 26/04/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 746476-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères : valeur technique, service, et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; - dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Générateur de thermofusion pour scellage vasculaire
Description: Générateur de thermofusion pour scellage vasculaire
Identifiant interne: 2026-R002-003-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33161000 Installation d'électrochirurgie
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 27/04/2026
Date de fin de durée: 26/04/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 746476-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères : valeur technique, service, et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; - dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Générateur de résection bipolaire
Description: Générateur de résection bipolaire
Identifiant interne: 2026-R002-004-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33161000 Installation d'électrochirurgie
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 27/04/2026
Date de fin de durée: 26/04/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 746476-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères : valeur technique, service, et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; - dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Générateur dédié à la coagulation par plasma d’argon
Description: Générateur dédié à la coagulation par plasma d'argon
Identifiant interne: 2026-R002-005-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33161000 Installation d'électrochirurgie
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 27/04/2026
Date de fin de durée: 26/04/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 746476-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères : valeur technique, service, et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; - dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Générateur de dissection ultrasonique
Description: Générateur de dissection ultrasonique
Identifiant interne: 2026-R002-006-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33161000 Installation d'électrochirurgie
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 28/04/2026
Date de fin de durée: 27/04/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 746476-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères : valeur technique, service, et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; - dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Générateur d’ultrasons
Description: Générateur d'ultrasons
Identifiant interne: 2026-R002-007-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33161000 Installation d'électrochirurgie
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 28/04/2026
Date de fin de durée: 27/04/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 746476-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères : valeur technique, service, et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; - dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Générateur de radiofréquence pour ablation
Description: Générateur de radiofréquence pour ablation
Identifiant interne: 2026-R002-008-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33161000 Installation d'électrochirurgie
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 28/04/2026
Date de fin de durée: 27/04/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 746476-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères : valeur technique, service, et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; - dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Générateur d’électrochirurgie par radiofréquence
Description: Générateur d'électrochirurgie par radiofréquence
Identifiant interne: 2026-R002-009-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33161000 Installation d'électrochirurgie
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 27/04/2026
Date de fin de durée: 26/04/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 746476-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères : valeur technique, service, et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; - dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Générateur pour chirurgie orthopédique de révision
Description: Générateur pour chirurgie orthopédique de révision
Identifiant interne: 2026-R002-010-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33161000 Installation d'électrochirurgie
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 27/04/2026
Date de fin de durée: 27/04/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 746476-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères : valeur technique, service, et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; - dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Bistouri électrique, permettant une alternative au manche monopolaire sans plaque de retour
Description: Bistouri électrique, permettant une alternative au manche monopolaire sans plaque de retour
Identifiant interne: 2026-R002-011-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33161000 Installation d'électrochirurgie
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 27/02/2026
Date de fin de durée: 28/02/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 746476-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères : valeur technique, service, et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; - dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Générateur électrochirurgical double opérateur toutes énergies
Description: Générateur électrochirurgical double opérateur toutes énergies
Identifiant interne: 2026-R002-012-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33161000 Installation d'électrochirurgie
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 27/04/2026
Date de fin de durée: 27/04/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 746476-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères : valeur technique, service, et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; - dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Aspirateur de fumées chirurgicales
Description: Aspirateur de fumées chirurgicales
Identifiant interne: 2026-R002-013-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
Options:
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 27/04/2026
Date de fin de durée: 28/04/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 800 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 746476-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères : valeur technique, service, et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; - dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 26 400 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 105 600 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOWA electronic GmbH & Co. KG
Offre:
Identifiant de l’offre: BOWA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 16 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-R002-001-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 746476-2025
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Erbe Médical SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: ERBE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 12 800 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-R002-002-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 746476-2025
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Erbe Médical SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: ERBE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 8 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-R002-003-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 746476-2025
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LAMIDEY NOURY MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: LAMIDEY
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 6 400 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-R002-004-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 746476-2025
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LAMIDEY NOURY MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: LAMIDEY
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 8 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-R002-005-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 746476-2025
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: STRYKER France SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: STRYKER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 8 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-R002-006-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 746476-2025
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC France SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 8 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-R002-007-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 746476-2025
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: STRYKER France SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: STRYKER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 6 400 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-R002-008-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 746476-2025
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CORMEDICA
Offre:
Identifiant de l’offre: CORMEDICA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 8 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-R002-009-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 746476-2025
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ORTHOFIX France S.A.S.
Offre:
Identifiant de l’offre: ORTHOFIX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 4 800 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-R002-010-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 746476-2025
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Johnson & Johnson Medical SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: JOHNSON&JOHNSON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 16 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-R002-012-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 746476-2025
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC France SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 16 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-R002-013-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 746476-2025
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GIP RESAH
Numéro d’enregistrement: 130 005 010 00033
Adresse postale: 9 rue Brahms
Ville: PARIS
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Pôle Biomédical
Téléphone: 01 55 78 54 54
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Département: Greffe
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Tribunal administratif de Paris
Téléphone: 0144594400
Télécopieur: 0144594646
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: BOWA electronic GmbH & Co. KG
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: HRA 381478
Adresse postale: Heinrich-Hertz-Str.4-10
Ville: Gomaringen
Code postal: 72810
Subdivision pays (NUTS): Tübingen, Landkreis (DE142)
Pays: Allemagne
Téléphone: +49 7072 6002-0
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Erbe Médical SARL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 315 908 442 000 41
Adresse postale: 470 allée des hêtres
Ville: Limonest
Code postal: 69760
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 78 64 92 55
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: LAMIDEY NOURY MEDICAL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 445 145 105 00018
Adresse postale: 3 rue des petits ruisseaux
Ville: Verrières le Buisson
Code postal: 91370
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 01 69 20 69 69
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004, LOT-0005
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: STRYKER France SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 333 710 275 00061
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Ville: PUSIGNAN
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006, LOT-0008
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: MEDTRONIC France SAS
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 722 008 232 00224
Adresse postale: 9, Boulevard Romain Rolland
Ville: PARIS
Code postal: 75008
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 55 38 17 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007, LOT-0013
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: CORMEDICA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 334 247 541 00058
Adresse postale: 1 rue Claude Chappe Immeuble A1 Green Park
Ville: BOURGOIN JALLIEU
Code postal: 38300
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ORTHOFIX France S.A.S.
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 423 129 733 00030
Adresse postale: 21/37 rue de Stalingrad - 24/28 villa Baudran
Ville: ARCUEIL
Code postal: 94110
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Johnson & Johnson Medical SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 612 030 619 00144
Adresse postale: 167, quai de la Bataille de Stalingrad
Ville: ISSY LES MOULINEAUX
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6e333782-97d3-4972-a3ef-c7d9169a3722 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 27/05/2026 13:07:46 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 366333-2026
Numéro de publication au JO S: 101/2026
Date de publication: 28/05/2026
