Centrale des marchés
Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage ACCORDS CADRES A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE MISSIONS DE GEOMETRES ET REPERAGE DES RESEAUX pour le GROUPE 1001 VIES HABITAT et SES FILIALES
GIE 1001 VIES HABITAT pour le compte de 1001 VIES HABITAT et de ses filiales 75001Paris
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Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage

Marché public ou privé
Référence du marché : 7259971

Date de clôture estimée : 09/01/23
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/11/22)
664536-2022
30/11/2022    S231

France-Paris: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage

2022/S 231-664536

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: GIE 1001 VIES HABITAT pour le compte de 1001 VIES HABITAT et de ses filiales
Adresse postale: FRANCE
Ville: PARIS
Code NUTS: FR France
Code postal: 75015
Pays: France
Courriel: mmauger@1001vieshabitat.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.1001vieshabitat.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_DMQ1Igz0QH
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_DMQ1Igz0QH
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SA HLM
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

ACCORDS CADRES A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE MISSIONS DE GEOMETRES ET REPERAGE DES RESEAUX pour le GROUPE 1001 VIES HABITAT et SES FILIALES

II.1.2)Code CPV principal
71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

ACCORDS CADRES A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE MISSIONS DE GEOMETRES ET REPERAGE DES RESEAUX pour le groupe 1001 VIES HABITAT ET SES FILIALES.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 4 800 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accord-cadre à bons de commande pour 1001 VIES HABITAT en IDF, Oise et Nièvre

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Missions de géomètres et de repérage des réseaux pour 1001 Vies Habitat - Direction IDF dont le patrimoine est implanté les départements 75,77, 78, 91, 92, 93, 94 et 95, Oise (60) et très ponctuellement dans la Nièvre (58).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L’accord-cadre prendra effet à partir du 1er avril 2023 pour une durée ferme de deux ans, renouvelable tacitement deux fois pour une année supplémentaire (soit une durée maximum de 4 ans).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accord-cadre à bons de commande pour 1001 VIES HABITAT en Nouvelle Aquitaine (Bordeaux)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Missions de géomètres et de repérage des réseaux pour 1001 VIES HABITAT en Nouvelle Aquitaine dont le patrimoine est implanté principalement à Bordeaux (33)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L’accord-cadre prendra effet à partir du 1er avril 2023 pour une durée ferme de deux ans, renouvelable tacitement deux fois pour une année supplémentaire (soit une durée maximum de 4 ans).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accord-cadre à bons de commande pour la société SOLLAR en région Auvergne - Rhône Alpes

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Missions de géomètres et de repérage des réseaux pour la filiale SOLLAR, dont le patrimoine est implanté en région Auvergne-Rhône-Alpes dans les départements 01 ; 07 ; 26 ; 38 ; 69 ; 73 ; 74.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L’accord-cadre prendra effet à partir du 1er avril 2023 pour une durée ferme de deux ans, renouvelable tacitement deux fois pour une année supplémentaire (soit une durée maximum de 4 ans).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accord-cadre à bons de commande en région PACA pour la réalisation de Missions de géomètres et de repérage des réseaux

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Missions de géomètres et de repérage des réseaux pour les filiales Logis Familial dans les Alpes maritimes, Logis Familial Varois dans le Var et Logis Méditerranée dans les Bouches-du-Rhône.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 900 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L’accord-cadre prendra effet à partir du 1er avril 2023 pour une durée ferme de deux ans, renouvelable tacitement deux fois pour une année supplémentaire (soit une durée maximum de 4 ans).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/01/2023
Heure locale: 15:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 09/01/2023
Heure locale: 17:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Paris
Ville: PARIS
Code postal: 75017
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
25/11/2022
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A proximité de Paris

75000 Paris

Acheteur : GIE 1001 VIES HABITAT pour le compte de 1001 VIES HABITAT et de ses filiales

Adresse :
FRANCE
75001 Paris (Code Insee: 75056)

Date de clôture dépassée

Date de clôture estimée : 09/01/23

Secteurs d'activité :

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