1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Restauration collective hospitalière, livraison de plats préparés en liaison froide pour le GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences? site de Sainte-Anne
Description: L'accord-cadre régi par le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières a pour objet : Restauration collective hospitalière, livraison de plats préparés en liaison froide pour le GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences? site de Sainte-Anne
Identifiant de la procédure: 3f087979-e36a-45a6-82ff-de79f8f221ff
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38343000 Restauration
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Paiement d’impôts et taxes
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Restauration collective hospitalière Livraison de plats préparés en liaison froide pour le GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences pour le site de Sainte-Anne
Description: L'accord-cadre régi par le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières a pour objet : Restauration collective hospitalière, livraison de plats préparés en liaison froide pour le GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences.
Identifiant interne: 24/09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38343000 Restauration
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Date limite de demande d’informations complémentaires: 02/09/2024 23:59:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences
Numéro d’enregistrement: 20008210500012
Adresse postale: 1 rue cabanis
Ville: Paris
Code postal: 75014
Pays: France
Téléphone: 0145656447
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 302db45d-38e0-460c-b0b1-e4db64881b2c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 30/07/2024 18:19:49 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 464051-2024
Numéro de publication au JO S: 149/2024
Date de publication: 01/08/2024
