A proximité de Paris 75020 Paris
Acheteur : FRANCE TRAVAIL DGA TECH
75020 Paris
Tel : 000000000
  Reste 39 jours - Date de clôture estimée : 29/10/2026  
8 Lots
Lot 1
Curage – Gros oeuvre - Vrd
Lot 2
Etanchéité
Lot 3
Façades
Lot 4
Menuiseries extérieures
Lot 5
Serrurerie
Lot 6
Second oeuvre
Lot 7
Menuiseries intérieures
Lot 8
CFO / CFA
Secteurs d'activité
Travaux de transformation de bâtiments.
Travaux de parachèvement de bâtiment.
Travaux de menuiserie.
Travaux de façade .
Travaux d'équipement électrique.
Travaux d'étanchéification.

Travaux de réhabilitation énergétique du site DGA Tech de Castelnau-le-Lez

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/09/2026
JOUE - 607487-2026
607487-2026 - Mise en concurrence
France – Travaux de transformation de bâtiments – Travaux de réhabilitation énergétique du site DGA Tech de Castelnau-le-Lez
OJ S 170/2026 03/09/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielFRANCE TRAVAIL DGA TECH
Adresse électroniqueemilie.soulie@pole-emploi.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection sociale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTravaux de réhabilitation énergétique du site DGA Tech de Castelnau-le-Lez
DescriptionLe présent marché a pour objet la réalisation de travaux de réhabilitation énergétique sur l’ensemble des bâtiments tertiaires du site de la DGA Tech situé à Castelnau-le-Lez.Les cahiers des charges spécifiques viennent fixer les prestations attendues par lots. Les prestations de l’opération sont notamment :• isolation des façades par l’extér
Identifiant de la procédure69e73f63-615f-4d01-ab2c-85d29179ccd3
Identifiant interneSICS2601
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale231 Avenue Clément Ader  
VilleCastelnau-le-Lez
Code postal34170
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 550 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesÀ titre indicatif, ci-dessous les montants estimés sur leur durée totale selon les lots. Lot n° Intitulé des lots Montant estimé sur sa durée totale toutes taxes comprises 1 Curage – Gros oeuvre - Vrd 250 000 € HT 2 Etanchéité 139 000 € HT 3 Façades 919 000 € HT 4 Menuiseries extérieures 933 000 € HT 5 Serrurerie 30 000 € HT 6 Second oeuvre 108 000 € HT 7 Menuiseries intérieures 132 000 € HT 8 CFO / CFA 37 500 € HT MONTANT TOTAL DE LA PROCEDURE 2,55 M € HT Ces montants prennent en compte les prestations supplémentaires éventuelles. I.2.4 – Durée Le présent marché est conclu pour une durée ferme allant de la date de notification du marché au Titulaire jusqu’à l'issue de l'année de la garantie parfait achèvement ou la levée de la dernière réserve des travaux de réhabilitation énergétique du site DGA tech de Castelnau-le-Lez. La date de notification du marché correspond à la date de réception par le Titulaire d’une copie de l’acte d’engagement signé par le maître d'ouvrage. La date de fin du marché correspond à la date à la plus tardive entre les deux événements précités. I.2.5 – Prestations supplémentaires éventuelles France Travail se réserve le droit retenir ou non à la signature du marché public les prestations supplémentaires éventuelles ci-dessous. Le fait pour France Travail de ne pas retenir une prestation n’est soumis à aucune indemnité. PRESTATIONS SUPPLEMENTAIRES EVENTUELLES Fourniture et pose de stores intérieures - Lot 7  Détails critères Techniques et RSE pour tous les lots Pondération CRITERE 1 TECHNIQUE 55 Sous-critère 1.1 Moyens et humains matériels 10 Sous-critère 1.2 Organisation et coordination du chantier 20 Sous-critère 1.3 Planification et méthodologie technique 25 CRITERE 2 RSE 5 Sous-critère 2.1 Environnemental 5 CRITERE 3 FINANCIER 40
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalierSans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre8
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionAvis
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreCurage – Gros oeuvre - Vrd
DescriptionSans que cette liste ne soit limitative, les travaux comprendront : - Démolition d’ouvrages du bâtiment - Ouvertures en façade - Cheminement piétons - Dallages extérieures et intérieures - Petites maçonnerie - Seuil et caniveaux au droit des portes - Flocage du parking
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCastelnau-le-lez
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA250 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres29/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésPas encore connu
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéFRANCE TRAVAIL DGA TECH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéFRANCE TRAVAIL DGA TECH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesFRANCE TRAVAIL DGA TECH
Organisation qui traite les offresFRANCE TRAVAIL DGA TECH
5.1.
LotLOT-0002
TitreEtanchéité
DescriptionSans que cette liste ne soit limitative, les travaux comprendront : - Dépose des complexes d’étanchéité existant - Mise en place de complexe d’étanchéité adapté aux usages. - Reprise des descentes d’eaux pluviales et pissette - Étanchéité provisoire si nécessaire
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCastelnau-le-Lez
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA139 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionVoir RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres29/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésPas encore connu
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéFRANCE TRAVAIL DGA TECH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéFRANCE TRAVAIL DGA TECH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesFRANCE TRAVAIL DGA TECH
Organisation qui traite les offresFRANCE TRAVAIL DGA TECH
5.1.
LotLOT-0003
TitreFaçades
DescriptionSans que cette liste ne soit limitative, les travaux comprendront : - Installation de chantier - Base vie (pour l’ensemble des lots) - Prototype (coordination avec les lots menuiseries extérieures, second oeuvre, serrurerie et menuiseries intérieures) - Échafaudage et moyen de levage (pour l’ensemble des lots) - Mise en place de bennes (pour l’ensemble des lots) - Dépose des couvertines, bavettes et paratonnerres - Complexe de mur à ossature bois pour façade - Complexe de façade - Couvertines et bavettes de finitions
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de façade
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCastelnau-le-Lez
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeIllimité
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA919 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres29/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésPas encore connu
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesFRANCE TRAVAIL DGA TECH
Organisation qui traite les offresFRANCE TRAVAIL DGA TECH
5.1.
LotLOT-0004
TitreMenuiseries extérieures
DescriptionSans que cette liste ne soit limitative, les travaux comprendront : - Dépose des anciennes menuiseries et transmission a un centre de réemploi - Poses des nouvelles menuiseries (en coordination avec le lot façade 03) - Pose et raccord des contacteurs de fenêtres existants (bâtiment B)
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCastelanu-le-Lez
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA933 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionVoir RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres29/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésPas encore connu
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesFRANCE TRAVAIL DGA TECH
Organisation qui traite les offresFRANCE TRAVAIL DGA TECH
5.1.
LotLOT-0005
TitreSerrurerie
DescriptionSans que cette liste ne soit limitative, les travaux comprendront : - Dépose d’un escalier existant - Dépose des échelles d’accès en toiture - Dépose des gardes corps provisoires - Mise en place de lisses de sécurité - Mise en place d’un escalier métallique d’accès avec une porte et un ensemble en treillis inox
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCastelnau-le-Lez
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionVoir RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresAutorisée
Date limite de réception des offres29/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésPas encore connu
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéFRANCE TRAVAIL DGA TECH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéFRANCE TRAVAIL DGA TECH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesFRANCE TRAVAIL DGA TECH
Organisation qui traite les offresFRANCE TRAVAIL DGA TECH
5.1.
LotLOT-0006
TitreSecond oeuvre
DescriptionSans que cette liste ne soit limitative, les travaux comprendront : - Mise en place de doublage en placo-plâtre - Ajustement de cloisons modulaires existantes pour pose de menuiseries intérieures - Mise en peinture des ouvrages en plâtre - Reprise des sols au droit des mur rideaux, Angles du batiment A, hall et portes fenêtres - Dépose et repose de cloison modulaire - Dépose et repose de faux plafond modulaire - Dépose et pose d’une porte interieure
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCastelanu-le-Lez
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA108 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomVoir Rc
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres29/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésPas encore connu
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéFRANCE TRAVAIL DGA TECH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéFRANCE TRAVAIL DGA TECH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesFRANCE TRAVAIL DGA TECH
Organisation qui traite les offresFRANCE TRAVAIL DGA TECH
5.1.
LotLOT-0007
TitreMenuiseries intérieures
DescriptionSans que cette liste ne soit limitative, les travaux comprendront : - Pose de cadres de finition et d'habillages (préfabriqué) - Pose de tablettes de finitions
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA132 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres29/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésPas encore connu
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéFRANCE TRAVAIL DGA TECH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéFRANCE TRAVAIL DGA TECH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesFRANCE TRAVAIL DGA TECH
Organisation qui traite les offresFRANCE TRAVAIL DGA TECH
5.1.
LotLOT-0008
TitreCFO / CFA
DescriptionSans que cette liste ne soit limitative, les travaux comprendront : - Dépose et repose de caméra de surveillance - Dépose et repose de luminaires en façade - Dépose et repose de BAES - Fourniture et pose de luminaires
Identifiant interne8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCastelnau-le-Lez
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA37 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionVoir RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres29/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésPas encore connu
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéFRANCE TRAVAIL DGA TECH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéFRANCE TRAVAIL DGA TECH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesFRANCE TRAVAIL DGA TECH
Organisation qui traite les offresFRANCE TRAVAIL DGA TECH
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielFRANCE TRAVAIL DGA TECH
Numéro d’enregistrement13000548127112
Adresse postale1 Avenue du Docteur Gley
VilleParis
Code postal75020
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Point de contactEmilie Soulie
Adresse électroniqueemilie.soulie@pole-emploi.fr
Téléphone0600000000
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement17750005500013
Adresse postale7 rue de Jouy
VilleParis
Code postal75004
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
10. Changement
Version de l’avis antérieur à modifierfcec535b-8233-45ad-96d8-e6ea3fcbc89c-01
Principale raison du changementCorrection par l’acheteur
DescriptionLes travaux d'installation du SSI, centrale d'accès, de l'intrusion ne constituent pas des prestations du marché.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisb6ad9c14-9c51-48b3-b6ea-4aa648a0d94f  -  02
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis02/09/2026 11:01:48 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis607487-2026
Numéro de publication au JO S170/2026
Date de publication03/09/2026