Centrale des marchés
impressions de brochures, dépliants et du rapport d'activité 75 impressions de brochures, dépliants et du rapport d'activité pour l'Ets public Musées Orsay et Orangerie à Paris ville : Paris Cedex 7 lieu : 62 rue de lille code_postal : 75343 pays : ...
Ets public Musées Orsay et Orangerie 75343Paris secteur.marchespublics@musee-orsay.fr 0153851601
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Impressions de brochures, dépliants et du rapport d'activité

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Marché public ou privé
Référence du marché : 545207

Date de clôture estimée : 17/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (17/04/13)
BOAMP (04/04/13)
13-58022
JOUE (03/04/13)
109055-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ets public Musées Orsay et Orangerie, 62 rue de lille, à l'attention de Etienne motte, F-75343 Paris Cedex 7. Tél. : (+33) 1 53 85 16 21. E-mail : secteur.marchespublics@musee-orsay.fr. Fax : (+33) 1 53 85 16 01.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://musee-orsay.e-marchespublics.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://musee-orsay.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ets public du musée d'orsay et du musée de l'orangerie, 62, rue de lille, à l'attention de Laurent morizet, F-75343 Paris Cedex 7. Tél. : (+33) 1 53 85 16 34. E-mail : laurent.morizet@musee-orsay.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Loisirs, culture et religion.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
impressions de brochures, dépliants et du rapport d'activité.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services62, rue de lille, 75343 Paris Cedex 7.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 48.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
accord-Cadre ayant pour objet d'établir les termes régissant la passation de marchés d'impression de brochures, de dépliants et du rapport d'activité à passer par l'e.p.m.o. (le rapport d'activité 2012, imprimé en 2013, ne rentre pas dans le champ du présent accord-cadre)
cependant, l'accord-cadre n'englobe pas les autres prestations d'impression (faisant d'ores et déjà l'objet de marchés publics ad-hoc), et notamment :
- impression des billets d'entrée,
- impression d'enveloppes
- impressions numériques,
- impression d'affiches et d'affichettes,
- impression des cartons d'invitation.
chaque lot de l'accord-cadre sera attribué à 3 opérateurs économiques, sous réserve de la réception d'un nombre suffisant de candidatures.
La présente consultation est régie par les articles 1 al.3 ; 57 à 59 et 76 du code des marchés publics. L'avis d'appel public à la concurrence a été effectué sur le fondement de l'article 40-3-2 du code des marchés publics.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
79800000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : chaque lot de la consultation est passé sans minimum ni maximum.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Tirage supérieur ou égal à 50 000 exemplaires, impression offset feuille
1) Description succincte :
Accord-cadre attribué à 3 opérateurs économiques sans minimum ni maximum.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Tirage inférieur à 50 000 exemplaires, impression offset feuille
1) Description succincte :
Accord-cadre attribué à 3 opérateurs économiques sans minimum ni maximum.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Tirage supérieur ou égal à 50 000 exemplaires, impression en rotative
1) Description succincte :
Accord-cadre attribué à 3 opérateurs économiques sans minimum ni maximum.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les dépenses relatives aux marchés subséquents seront financées par imputation au budget de l'e.p.m.o. Le règlement des prestations interviendra par virement bancaire dans un délai de 30 jours selon les modalités de la comptabilité publique. Une avance sera accordée aux titulaires des marchés subséquents, sauf renoncement de sa part, dans les conditions fixées à l'article 87 du code des marchés publics. Le montant de l'avance est fixé à 10 % du montant initial des marché subséquent toutes taxes comprises. La cession ou le nantissement des créances pouvant résulter des marché subséquent sera possible, dans les conditions fixées aux articles 106 à 110 du codes des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée. Cependant, en cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité de l'offre
Pondération : 40.
2. prix des prestations
Pondération : 40.
3. circuit et sécurité d'approvisionnement
Pondération : 10.
4. performance en matière de protection de l'environnement
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AC Imp.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 17 mai 2013, à 11:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 mai 2013, à 11:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 48 mois à compter de la notification de l'accord-cadre.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation pourra être téléchargé gratuitement aux adresses suivantes :
Http://musee-orsay.e-marchespublics.com
Http://www.e-marchespublics.com
Si le candidat rencontre des difficultés pour télécharger les pièces du dossier, il peut contacter le site e-marchéspublics.com au numéro suivant : 01 72 36 55 48, ou directement la personne en charge du dossier pour le compte de la personne publique : m. Laurent morizet, secteur des affaires juridiques et des marchés publics, tel : 01.53.85.16.34, laurent.morizet@musee-orsay.fr.
les candidats peuvent déposer leur pli par voie électronique à partir de la plate-forme suivante : http://www.e-marchespublics.com. Le détail des modalités de dépôt électronique des plis figure à l'article 7 du règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 mars 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de paris, 7, rue de jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 6, rue louise weiss télédoc 353, F-75703 Paris Cedex 13. Tél. : (+33) 1 44 87 17 17. Fax : (+33) 1 44 97 33 99
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de paris, 7, rue de jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 mars 2013.

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