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75 travaux de rénovation de passerelles entre le bâtiment auvent et le bâtiment musée du quai branly à Paris 75 travaux de rénovation de passerelles entre le bâtiment auvent et le bâtiment musée du quai branly à Paris travaux de rénovation de passerelles entre le bâtiment Auvent et le bâtiment musée du qu...
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75 travaux de rénovation de passerelles entre le bâtiment auvent et le bâtiment musée du quai branly à Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 851621

Date de clôture estimée : 06/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/10/13)
13-181774

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Etablissement public.
Correspondant : M. Martin Stéphane, Musée du quai Branly, 222 rue de l'université 75007 Paris tél. : 01-56-61-70-00 télécopieur : 01-56-61-71-38 courriel : marches-publics@quaibranly.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et religion.

Objet du marché : travaux de rénovation de passerelles entre le bâtiment Auvent et le bâtiment musée du quai Branly.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45000000.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : en application des dispositions de l'article 101 du code des marchés publics, une retenue de garantie sera prélevée sur des chacun des versements dus au titulaire, excepté l'avance. Le montant total de cette retenue de garantie est fixé à 5 % du montant total du marché, augmenté ou diminué le cas échéant, du montant des avenants.
En application des dispositions de l'article 102 du code, la retenue de garantie pourra être remplacée par le titulaire par une garantie à première demande.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : une avance sera versée conformément aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics.
le marché est financé sur le budget de l'établissement public du musée du quai Branly.
Le paiement des factures/acomptes et du solde sera effectué par virement administratif sur un compte bancaire ou postal. Le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'établissement public du musée du quai Branly.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera attribué à un prestataire seul ou à un groupement d'entreprises. Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 50 % ;
- méthodologie d'intervention proposée y compris la période de préparation du chantier : 15 % ;
- composition de l'équipe et moyens matériels spécifiques mis à disposition pour l'exécution des travaux : 15 % ;
- remise d'un planning détaillant les principales phases de l'opération (études, approvisionnement, fabrication, mise en oeuvre, finition) : 10 % ;
- méthodologie de gestion des chantiers selon des méthodes et des principes respectueux de l'environnement tels que ceux développés par le site http://www.chantiervert.fr/ à titre d'exemple : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 novembre 2013, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2013-MQB-01868-MA-00-00.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome
Chaque lot démarre à compter de sa date de notification au titulaire et s'achève à la fin du délai de garantie de parfait achèvement.
le lot 5 comporte 1 options (à chiffrer obligatoirement) :
Option 1 : mise à jour Gtc
Pour tous les lots, les candidats devront visiter le site où seront effectués les travaux afin qu'ils puissent prendre la mesure de toutes les contraintes et sujétions induites par le site. Cette visite sur site est obligatoire.
deux dates sont prévues :
-Mercredi 23 octobre à 10h
-vendredi 25 octobre à 10h
afin qu'ils puissent prendre la mesure de toutes les contraintes et sujétions induites par l'exécution du marché et établissent leur prix en toute connaissance de cause, les candidats devront visiter le site du 222 rue de l'université.
les candidats devront s'inscrire auprès de la direction des moyens techniques et de la sécurité par mail à l'adresse suivante : caf-dmts@quaibranly.fr
Il sera délivré aux candidats, un certificat de visite qu'ils devront joindre à leur offre. Le candidat reconnaît avoir apprécié, du fait de cette visite, toutes les difficultés inhérentes au site existant.
nota : il ne pourra pas être possible de visiter le site moins de six (6) jours avant la date limite de remise des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 octobre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :
adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=97029&orgAcronyme=f5j.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=137657&orgAcronyme=f5j.

Instance chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif de paris, 7, rue de jouy 75181 Paris Cedex 04 courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Etablissement public du musée du quai branly - service juridique 222, rue de l'université 75343 Paris Cedex 07 courriel : marches-publics@quaibranly.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 echafaudage et clôtures.
Echafaudage et clôtures.
Lot(s) 2 etanchéité - revêtement de sol souple.
Etanchéité - revêtement de sol souple.
Lot(s) 3 menuiseries métalliques.
Menuiseries métalliques.
Lot(s) 4 peinture charpente et protection au feu.
Peinture charpente et protection au feu.
Lot(s) 5 chauffage, ventilation.
Chauffage, ventilation.
Lot(s) 6 plâtrerie - peinture.
Plâtrerie - peinture.

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