Centrale des marchés
Fabrication et livraison de boîtes de rangement pour des oeuvres de petits formats Fabrication et livraison de boîtes de rangement pour des oeuvres de petits formats fabrication et livraison de boîtes de rangement pour des oeuvres de petit format ville : Paris code_postal : 7...
Etab. public du musée du quai Branly 75007Paris marches-publics@quaibranly.fr 0156617001
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Fabrication et livraison de boîtes de rangement pour des oeuvres de petits formats

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Marché public ou privé
Référence du marché : 220497

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/09/12)
12-182095
Avis de marché
Département de publication : 75
Annonce No 12-182095
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Etab. public du musée du quai Branly.
 Correspondant :  M. le président, 222, rue de l'université 75007 Paris, tél. : 01-56-61-70-00, télécopieur : 01-56-61-70-01, courriel : marches-publics@quaibranly.fr, adresse internet : http://quaibranly.e-marchespublics.com.

Objet du marché : fabrication et livraison de boîtes de rangement pour des œuvres de petit format.
Lieu de livraison : musée du quai branly - 27, quai branly, 75007 Paris.

Caractéristiques principales : 
fabrication et livraison de boîtes de rangement de 4 tiroirs et de 6 tiroirs pour des œuvres de petits formats.
boîte 4 tiroirs:
- boîte nue, dimensions extérieures en mm : largeur 285 ; profondeur 280 ; hauteur 235 ; 5 faces en pmma incolore.
- tiroirs : 4 tiroirs de hauteur identique avec butée d'arrêt, façade en pmma incolore avec poignée, fond et cotés en pmma incolore.
- agencement interne des tiroirs :
Modèle 01 = 25 cases carrées fixes de même format, séparateur pmma incolore de même hauteur que le tiroir,
modèle 02 = 4 cases carrées fixes de même format, séparateur pmma incolore de même hauteur que le tiroir,
Modèle 03 = 3 cases longitudinales fixes de même format, séparateur pmma incolore de même hauteur que le tiroir,
modèle 04 = 1 case unique.
boîte 6 tiroirs:
- boîte nue, dimensions extérieures en mm : largeur 285 ; profondeur 280 ; hauteur 235 ; 5 faces en pmma incolore.
- tiroirs : 6 tiroirs de hauteur identique avec butée d'arrêt, façade en pmma incolore avec poignée, fond et cotés en pmma incolore.
- agencement interne des tiroirs :
Modèle 05 = 1 case unique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : boîtes 4 tiroirs:
modèle 01: 25 cases par tiroir: quantité 15
modèle 02: 4 cases par tiroir: quantité 20
modèle 03: 3 cases par tiroir:quantité 25
modèle 04: 1 case unique: quantité 20
boîte 6 tiroirs:
modèle 05: 1 case unique: quantité 20.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 1 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r octobre 2012.
Cautionnement et garanties exigés : aucune caution ni garantie n'est exigée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le marché est financé sur le budget de l'établissement public du musée du quai branly.
le paiement de la facture sera effectué par virement administratif sur un compte bancaire ou postal. Le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'établissement public du musée du quai branly.
le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - le prix : 40 %;
     - le délai minimal de livraison à compter de la notification au titulaire du bon de commande : 10 %;
     - le descriptif technique du produit attestant la conformité des boîtes avec les caractéristiques principales mentionnées dans le présent avis : 50 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 3 octobre 2012, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2012-MQB-01694-MA-00-00.

Renseignements complémentaires : aucun dossier de consultation n'est à télécharger. L'ensemble des caractéristiques techniques et modalités du marché figurent dans le présent avis.
la durée maximale de livraison des prestations est de 1 mois à compter de la notification du marché au titulaire, le titulaire pouvant proposer un délai minimal. Ce délai minimal est l'un des critères d'attribution des offres. En cas de notification, le titulaire s'engagera sur le délai minimal qu'il aura proposé.
la mise en paiement de la facture vaut admission des prestations. Si le pouvoir adjudicateur rejette la prestation pour non respect des caractéristiques techniques mentionnées aussi bien dans l'avis que dans le descriptif technique remis, le titulaire s'engage à ses frais à retourner les produits conformes aux exigences dans le délai qui lui aura été indiqué par le pouvoir adjudicateur.
les candidats souhaitant obtenir des renseignements complémentaires, peuvent le faire uniquement par courrier électronique en s'adressant en temps utiles afin que le pouvoir adjudicateur puisse répondre au plus tard 4 jours avant la date limite de remise des offres à
marches-publics@quaibranly.fr
le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard six jours avant la date fixée pour la remise des offres des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet.
si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
aucune variante n'est autorisée.
le pouvoir adjudicateur engagera des négociations par courriel avec le candidat le mieux classé, à l'adresse électronique que ce dernier aura indiquée dans son offre.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les candidats devront remettre leurs plis composés des pièces nécessaires pour juger leurs capacités techniques, professionnelles et financières, ainsi que celles composant l'offre à savoir: le descriptif technique du produit, le devis et le délai minimal de livraison.
ces plis devront être transmis soit contre récépissé mentionnant les date et heure de remise entre 9 heures et 12 heures et 14 heures et 17 heures, soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse suivante :
Etablissement public du musée du quai branly
service juridique
55, quai branly
75343 paris Cedex 07
les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées dans le présent avis ,ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 septembre 2012.

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