Centrale des marchés
75 prestations d'impression, de façonnage et de livraison de la revue Gradhiva éditée par le Musée du quai Branly à Paris 75 prestations d'impression, de façonnage et de livraison de la revue Gradhiva éditée par le Musée du quai Branly à Paris ville : Paris lieu : 222, rue de l'université code_postal : 75007 p...
Etab. public du musée du quai Branly 75007Paris marches-publics@quaibranly.fr 0156617001
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75 prestations d'impression, de façonnage et de livraison de la revue Gradhiva éditée par le Musée du quai Branly à Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 121969

Date de clôture estimée : 17/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (01/06/12)
172915-2012
BOAMP (02/06/12)
12-107482

Services

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Etab. public du musée du quai Branly, 222, rue de l'université, contact : service juridique, à l'attention de M. le président, F-75007 Paris. Tél. : (+33) 1 56 61 70 00. E-mail : marches-publics@quaibranly.fr. Fax : (+33) 1 56 61 70 01.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://quaibranly.e-marchespublics.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://quaibranly.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
marché de prestations d'impression, de façonnage et de livraison de la revue gradhiva éditée par le musée du quai branly.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 15 Services de publication et d'impression sur la base d'une redevance ou sur une base contractuelle.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesmusée du quai branly, 75007 Paris.
Code NUTS : FR101.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le marché a pour objet de confier au titulaire des prestations d'impression, de façonnage et de livraison de la revue gradhiva éditée par le musée du quai branly. Chaque numéro de gradhiva est édité en une seule version.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
79810000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : non.

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché est rémunéré sur la base d'un prix global et forfaitaire annuel dont les prix sont renseignés dans la décomposition du prix global et forfaitaire (dpgf), et sur la base d'une part à commandes (article 77 du code des marchés publics) dont les prix sont renseignés dans le bordereau des prix unitaires (bpu). La part à commandes est conclue sans montant minimum mais avec un montant maximum qui ne peut excéder 125 000euros (H.T.) sur la durée globale du marché.

II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune caution ou garantie particulière n'est exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché est financé sur le budget de l'établissement public du musée du quai branly.
le paiement des factures/acomptes et du solde sera effectué par virement administratif sur un compte bancaire ou postal. Le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'établissement public du musée du quai branly.
le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.
en application des dispositions de l'article 87 v du code des marchés publics, aucune avance ne sera versée au titulaire.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats seront sélectionnés sur leurs capacités professionnelles (références), techniques (moyens matériels et humains) et financières (chiffre d'affaires).
au titre de sa situation juridique, le candidat fournira les documents suivants:
- une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article
43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles,
- une présentation en une page maximum d'une liste des principales prestations de même nature que celles définies dans la présente consultation réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels,
- une description de l'équipement technique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. le prix (dont les sous-critères figurent à l'article 11.1 du règlement de la consultation n° 1636)
Pondération : 40.
2. la valeur technique de l'offre (dont les sous-critères figurent à l'article 11.2 du règlement de la consultation n° 1636)
Pondération : 60.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2012-MQB-01636-MA-00-00.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 juillet 2012, à 17:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site du profil acheteur de l'établissement public à l'adresse suivante:
http://quaibranly.e-marchespublics.com/collectivite/
Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de un (1) an. Il pourra être reconduit trois (3) fois pour la même durée par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur notifié au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception en respectant un préavis de trois (3) mois.
les prestations s'exécutent selon le calendrier définitif des prestations tel que prévu à l'article 2.2.1 du ccp n° 1636.
pour la part forfaitaire du marché et pour un numéro de la revue, le délai d'exécution global des prestations ne peut être inférieur à deux (2) semaines et être supérieur à quatre (4) semaines à compter de la transmission des documents par l'etablissement public.
pour la part à commandes, le délai d'exécution des prestations est fixé dans chaque bon de commande, comme indiqué à l'article 3.1 du ccp n° 1636.
les modalités de remise des candidatures et des offres sont précisées aux articles 15 et 16 du règlement de la consultation n° 1636.
les candidats souhaitant obtenir des renseignements complémentaires, peuvent le faire uniquement par courrier électronique en s'adressant en temps utiles afin que le pouvoir adjudicateur puisse répondre au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres à
marches-publics@quaibranly.fr
le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard six jours avant la date fixée pour la remise des offres des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 mai 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif de paris, 7, rue de jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. URL : http://paris.tribunal-administratif.fr/acces-et-coordonnees/. Fax : (+33) 1 44 59 46 46

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Etablissement public du musée du quai branly - service juridique, 222, rue de l'université, F-75007 Paris. E-mail : marches-publics@quaibranly.fr. Tél. : (+33) 1 56 61 70 43. URL : http://marches.quaibranly.fr. Fax : (+33) 1 56 61 71 38

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 mai 2012

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