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75 remplacement des menuiseries en facade au 44 rue de Moscou à Paris 75 remplacement des menuiseries en facade au 44 rue de Moscou à Paris remplacement des menuiseries en facade sur rue au 44 rue de Moscou Paris 8°. code_postal : 75008 lieu : 44, rue de Moscou, ...
Ensba 75272Paris marches.publics@ensba.fr
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75 remplacement des menuiseries en facade au 44 rue de Moscou à Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 271936

Date de clôture estimée : 30/10/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/10/12)
12-195687
SOURCEWEB (10/10/12)
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ensba.
Correspondant : Mme BEAUMIER Aurélie, Juriste, 14 rue Bonaparte, 75272 Paris Cedex 06, courriel : marches.publics@ensba.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Education.

Objet du marché : remplacement des menuiseries en facade sur rue au 44 rue de Moscou Paris 8°.

Type de marché de travaux : exécution.

Lieu d'exécution : 44, rue de Moscou, 75008 Paris.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le marché a pour objet le remplacement des menuiseries en facade sur rue au 44 rue de Moscou, Paris 8°
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la nature et l'étendue des travaux sont définies dans le CCTP.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : aucune.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prix fermes.
Avance de 5 % du montant du marché, si celui-ci est supérieur à 50 000 euro(s) (H.T.).
Paiement après service fait.
Modalité de financement : budget de l'établissement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : critères de sélection des candidatures énoncés dans le règlement de la consultation.

Situation juridique - références requises : le candidat doit compléter et signer les formulaires Dc1 et Dc2 (ou utiliser d'autres formulaires en y indiquant les mêmes informations).
Le candidat doit fournir les documents énoncés dans le règlement de la consultation et notamment tout document relatif au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat.

Capacité économique et financière - références requises : compléter la rubrique D1 du Dc2 en indiquant le
chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire relatif aux prestations auxquelles se réfère le présent marché,
réalisés au cours des trois derniers exercices.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : le candidat décrit ses moyens humains et matériels. Il donne les éléments démontrant sa capacité à mobiliser les moyens organisationnels pour mener une mission de la nature de celle du marché et ses qualifications. Le candidat indique ses références pour des prestations similaires sur les trois dernières années, notamment en milieu occupé.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 octobre 2012, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2012.T.TPI.012.00.

Renseignements complémentaires : le présent marché prend effet à compter de sa notification et s'achève à l'issue de la période de garantie de parfait achèvement ou après prolongation de ce délai si les réserves signalées lors de la réception ne sont pas toutes levées à la fin de cette période. Les candidats pourront proposer une variante dont les spécifications figurent dans la DPGF. Les candidats devront chiffrer l'option décrite dans le CCTP. Une visite est prévue le 17 octobre 2012.
Le dossier de consultation est en ligne sur le site internet de l'école (http://www.ensba.fr/marches-publics) et sur la plateforme de dématérialisation (http://www.achatpublic.com).
Les dossiers (candidatures et offres) devront être transmis en un original papier. Ils sont adressés par lettre recommandée avec avis de réception ou déposés contre récépissé (entre 9h30 et 12 heures et entre 14 heures et 1700, du lundi au vendredi). Ecole nationale supérieure des beaux-arts - secrétariat général - 14, rue Bonaparte
- 75272 Paris Cedex 06. Sur l'enveloppe porter la mention " Remplacement de menuiserie au 44 rue de Moscou Paris 8° - ne pas ouvrir".

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 octobre 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ecole nationale supérieure des beaux-arts - Secrétariat général.
14 rue Bonaparte, 75272 Paris Cedex 06.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Ecole nationale supérieure des beaux-arts - Secrétariat général - Travaux et politique immobilière.
14 rue Bonaparte, 75272 Paris Cedex 06, courriel : travauxneufs@ensba.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ecole nationale supérieure des beaux-arts - Secrétariat général - Travaux et politique immobilière.
14 rue Bonaparte, 75272 Paris Cedex 06, courriel : travauxneufs@ensba.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_MH28T0lcLc.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy, 75181 Paris, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, télécopieur : 01-44-59-46-46.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel : avant la signature du marché.
Référé contractuel : dans les 31 jours, à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion n'a été effectuée.
Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois à compter de la notification de la décision attaquée

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