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A proximité de Cahors 46000 Lot
Acheteur : LOT HABITAT
46000 CAHORS
Tel : 0565539529
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 31/01/2024  
Secteurs d'activité
Services de curage des égouts.

Entretien des Canalisations D'Evacuation des Eaux Usees, Eaux Pluviales, Eaux Vannes et Fosses Septiques du Patrimoine Locatif de Lot Habitat

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/12/2023
JOUE - 771056-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: LOT HABITAT
Numéro national d'identification: 27460001400022
Adresse postale: 23 avenue Alphonse Juin
Ville: CAHORS
Code NUTS: FRJ25 Lot
Code postal: 46000
Pays: France
Courriel: ophlm46@lot-habitat.com
Téléphone: +33 565539529
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lot-habitat.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.lot-habitat.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.lot-habitat.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Entretien des Canalisations D'Evacuation des Eaux Usees, Eaux Pluviales, Eaux Vannes et Fosses Septiques du Patrimoine Locatif de Lot Habitat

Numéro de référence: Lh Dégorgement
II.1.2)Code CPV principal
90470000 Services de curage des égouts
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation concerne la passation d'un accord-cadre de services en vue de réaliser des prestations d'entretien préventif et curatif pour la vidange et le curage de fosses septiques, bacs à graisses et des prestations d'entretien curatifs pour les regards, le dégorgement, curage, détartrage et rinçage de canalisations collectrices d'eaux usées, eaux vannes, et le nettoyage des réseaux horizontaux de collecte des eaux pluviales du patrimoine de Lot Habitat

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90460000 Services de vidange de puisards ou de fosses septiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ25 Lot
II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation concerne la passation d'un accord-cadre de services en vue de réaliser des prestations d'entretien préventif et curatif pour la vidange et le curage de fosses septiques, bacs à graisses et des prestations d'entretien curatifs pour les regards, le dégorgement, curage, détartrage et rinçage de canalisations collectrices d'eaux usées, eaux vannes, et le nettoyage des réseaux horizontaux de collecte des eaux pluviales du patrimoine de Lot Habitat

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2024
Fin: 28/02/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il est reconductible annuellement par tacite reconduction dans la limite de 3 reconductions.

il s'achèvera au plus tard au bout de 48 mois, soit le 29.02.2028

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Voir règlement de consultation

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Voir règlement de consultation

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Voir règlement de consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 31/01/2024
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/02/2024
Heure locale: 09:00
Lieu:

Cahors

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Cet accord-cadre est renouvelable annuellement par tacite reconduction dans la limite de 3 renouvellements.

il s'achèvera au plus tard au bout de 48 mois, soit le 29.02.2028

VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.lot-habitat.com

Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/12/2023
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