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75 location et maintenance de matériels d'impression de plans et la réalisation de prestations associées au profit de l'Eau de Paris 75 location et maintenance de matériels d'impression de plans et la réalisation de prestations associées au profit de l'Eau de Paris la location et la maintenance de matériels d'impression de plans...
Eau de Paris 75675Paris 0140489934
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75 location et maintenance de matériels d'impression de plans et la réalisation de prestations associées au profit de l'Eau de Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 122279

Date de clôture estimée : 03/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/06/12)
12-107160
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Eau de Paris.
Correspondant : M. le directeur général, 9 rue Victor Schoelcher Cedex 14, 75675 Paris, tél. : 01-40-48-98-00, télécopieur : 01-40-48-99-34, adresse internet : http://www.eaudeparis.fr.

Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice : Eau.

Objet du marché : la location et la maintenance de matériels d'impression de plans et la réalisation de prestations associées.

Type de marché de fournitures : location.

C.P.V. - Objet principal : 30232140.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la présente consultation est passée selon la procédure adaptée en application des articles 144, 146 et 169 du code des marchés publics. Les prestations sont décomposées en 2 lots faisant chacun l'objet d'un marché séparé distinct, comme suit :
- lot 1 : La location et la maintenance d'un traceur simple et d'un traceur avec scanner incorporé et l'enlèvement de matériels d'impression de plans existants;
- lot 2 : La location et la maintenance d'un traceur avec scanner incorporé et la réalisation de prestations associées.. Marché soumis aux dispositions applicables aux entités adjudicatrices
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le lot n°01 comprend une partie forfaitaire relative aux prestations de location et de maintenance de matériels d'impression de plans et d'enlèvement de matériels d'impression de plans existants.
Il comprend également une partie à bons de commande relative à la fourniture de consommables supplémentaires avec un montant minimum annuel de 2000eurht et avec un montant maximum annuel de 6000eurht, en application de l'article 169 du code des marchés publics.
le lot n°02 comprend une partie forfaitaire relative aux prestations de location et de maintenance du matériel d'impression de plans.
Il comprend également une partie à bons de commande relative à la fourniture de consommables supplémentaires sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 1 500eurht, en application de l'article 169 du code des marchés publics.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : chaque lot est conclu à compter de sa notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, sans pouvoir excéder 48 mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Dans l'hypothèse d'une non reconduction, la décision sera notifiée au plus tard un mois avant l'échéance annuelle. La non reconduction du marché ne donnera pas lieu au versement d'une indemnité.
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : compte tenu de la nature des prestations, aucune garantie spécifique n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement est assuré par les ressources propres de l'établissement.
Pour la location et la maintenance des matériels :
Les prestations seront réglées par acomptes mensuels. Chaque acompte donne lieu à une facturation mensuelle.
Pour la fourniture des consommables supplémentaires :
Chaque bon de commande fait l'objet d'un règlement unique à la réception des fournitures correspondantes.
Les paiements seront effectués par virements administratifs à 30 jours dans les conditions prévues par l'article 98 du code des marchés publics.
Le dépassement du délai maximum ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires.
Une avance ne sera pas accordée au titulaire de chaque lot conformément à l'article 87 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice.
Le candidat est tenu d'indiquer la forme de groupement choisie à l'article D.1 de l'acte d'engagement, étant précisé que dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire du groupement formé sera mandataire solidaire.
Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plusieurs groupements.
Les candidats peuvent se présenter en qualité de candidat individuel et de mêmes d'un ou plusieurs groupements.
Les candidats peuvent se présenter en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : la lettre de candidature ainsi qu'une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionné par l'article 43 du Code des marchés Publics ;
Pour fournir ces renseignements, le candidat peut utiliser le formulaire Dc1 "lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants" ou tout autre document contenant les mêmes renseignements et attestations.
En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés ;
Le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.

Capacité économique et financière - références requises : la déclaration du chiffre d'affaires réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : la liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années avec indication du destinataire privé ou public. A défaut, la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 70 % ;
- prix des prestations : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 3 juillet 2012, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 12318.

Renseignements complémentaires : les candidats peuvent s'ils le souhaitent visiter les lieux d'installation des matériels en prenant rendez-vous auprès des personnes suivantes:
- lot n°01 : Site de la Direction de l'ingénierie (traceur simple et traceur avec scanner incorporé) :
Bat. B 21/23 rue de la Vanne 92120 Montrouge
Correspondant : Mme Nadia Mekdad
Tel : 01 40 92 38 06
Courriel : nadia.mekdad@eaudeparis.fr
- lot n°02 : Pour le site de la Direction de la Distribution (traceur avec scanner incorporé):
152, avenue Paul Vaillant-Couturier 75014 Paris
Correspondant : M. Andrianarimanana Albert
Tel : 01 41 17 27 12
Courriel : albert.andrianarimanana@eaudeparis.fr
en toute hypothèse, le candidat retenu ne pourra invoquer ultérieurement de la méconnaissance des sites concernés par la présente consultation pour refuser l'exécution des prestations.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.Conditions de remise des offres ou des candidatures : les conditions de remise des candidatures et des offres:
- soit sous forme papier:
Eau de Paris - service des Achats
9, rue Victor Schoelcher 75014 Paris
- soit par voie dématérialisée.
Les offres sont déposées sur le site: http://www.edi-tender.com/eaudeparis/
Les modalités de remise des plis sont détaillées au règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 mai 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Eau de Paris-Service des Achats.
9 rue Victor Schoelcher, 75014 Paris Cedex.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Eau de Paris-Service des Achats.
Correspondant : M. Baligand Florent 9 rue Victor Schoelcher, 75014 Paris Cedex, tél. : 01-41-17-27-64, courriel : florent.baligand@eaudeparis.fr, adresse internet : http://www.eaudeparis.fr/.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Eau de Paris-Service des Achats.
Correspondant : M. Baligand Florent 9 rue Victor Schoelcher, 75014 Paris Cedex, tél. : 01-41-17-27-64, courriel : florent.baligand@eaudeparis.fr, adresse internet : http://www.edi-tender.com/eaudeparis/Dce.asp?N=340018.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif De Paris 7 rue De Jouy, 75004 Paris.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif De Paris 7 rue De Jouy, 75004 Paris.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 la location et la maintenance d'un traceur simple et d'un traceur avec scanner incorporé et l'enlèvement de matériels d'impression de plans existants.
Le présent lot comporte les prestations suivantes :
- la location, l'installation, la mise en service et la maintenance (préventive et corrective):
d'un traceur simple (avec chargement du papier par l'avant) ;
d'un traceur avec scanner incorporé (avec chargement du papier par l'avant).
La location inclut des consommables (encres et têtes d'impression) pour chaque matériel dont les quantités sont déterminées dans le CCAP.
- la livraison des consommables supplémentaires.
- l'enlèvement de matériels d'impression de plans existants :
d'un traceur HP 1055 en état de marche (mise en service en 2003).
D'un copieur de plan KIP 3400: hors service.

Informations complémentaires : sur les délais d'exécution :
- les traceurs et leurs consommables devront être livrés maximum 4 semaines après la notification du marché. En cas de reconduction d'une location/maintenance des matériels, les consommables inclus dans la location devront être livrés sous 7 jours à compter du 1er jour de reconduction du marché. La livraison des matériels et l'enlèvement du traceur plan et du copieur de plan se feront simultanément.
- les consommables supplémentaires seront livrés sous 72h après notification du bon de commande correspondant.

C.P.V. - Objet principal : 30232140.
Lot(s) 2 la location et la maintenance d'un traceur avec scanner incorporé et la réalisation de prestations associées.
Le présent lot comporte les prestations suivantes :
- la location, l'installation, la mise en service et la maintenance (préventive et corrective) d'un traceur avec scanner incorporé (avec chargement du papier par l'avant). La location inclut des consommables (encres et têtes d'impression) dont les quantités sont déterminées dans le CCAP.
- la livraison des consommables supplémentaires.

Informations complémentaires : sur les délais d'exécution :
- le traceur et leurs consommables devront être livrés maximum 4 semaines après la notification du marché. En cas de reconduction d'une location/maintenance du matériel, les consommables inclus dans la location devront être livrés sous 7 jours à compter du 1er jour de reconduction du marché.
- les consommables supplémentaires seront livrés sous 72h après notification du bon de commande correspondant.

C.P.V. - Objet principal : 30232140

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