1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EPTB Seine Grands Lacs
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison d'articles de quincaillerie et de petit outillage, d'articles de plomberie, matériaux de construction et bois et d'articles d'électricité pour l'EPTB Seine Grands Lacs
Description: La présente consultation concerne les prestations suivantes : La fourniture et la livraison d'articles de quincaillerie et de petit outillage, d'articles de plomberie, matériaux de construction et bois, d'articles d'électricité et d'articles d'automatisme et d'équipements électriques industriels pour les besoins des services de l'EPTB Seine Grands Lacs. Les prestations seront à réaliser sur différents sites du territoire de l'EPTB Seine Grands Lacs et principalement aux alentours de nos lacs : - Le lac-réservoir Marne situé en Haute-Marne (52), proche de Saint-Dizier, - Les lacs-réservoirs Seine et Aube situés dans l'Aube (10), proches de Troyes, - Le lac-réservoir de Pannecière (58) - Le site Seine-Bassée situé à Chatenay sur Seine (77) Les variantes libres ne sont pas autorisées. Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification et pourra être renouvelé trois fois pour une nouvelle période de 12 mois, par tacite reconduction, pour une durée maximale de 4 ans, sauf décision expresse de non-reconduction de l'EPTB Seine Grands Lacs.
Identifiant de la procédure: b896679e-876a-4552-8d6c-8ddc7862b677
Identifiant interne: 26403
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316000 Quincaillerie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les prestations seront à réaliser sur différents sites du territoire de l'EPTB Seine Grands Lacs et principalement aux alentours de nos lacs : - Le lac-réservoir Marne situé en Haute-Marne (52), proche de Saint-Dizier, - Les lacs-réservoirs Seine et Aube situés dans l'Aube (10), proches de Troyes, - Le lac-réservoir de Pannecière (58) - Le site Seine-Bassée situé à Chatenay sur Seine (77)
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L’acheteur choisira le titulaire du contrat au regard de l’analyse des propositions, c’est-à-dire celui qui aura présenté l'offre économiquement la plus avantageuse au moyen des critères pondérés suivants : 1) Le prix des prestations, jugé au regard du montant du montant total du détail quantitatif estimatif (DQE) représentant 60 points de la note finale ; Le critère « Prix » est jugé en fonction du montant du DQE, en euros HT, proposé par le soumissionnaire, selon la formule suivante : Note de l'offre = 60 x (montant HT prix le plus bas/montant HT de l'offre du candidat analysé) 2) Les délais de livraisons pour les articles en stock et pour les articles indisponibles exprimés en jours calendaires, représentant 5 points de la note finale ; Le critère « Délai » est jugé selon la formule suivante : Délai le plus court / Délai proposé par le candidat x 5 3) La qualité de l'offre jugée au regard du mémoire technique, représentant 35 points de la note finale. Cf.règlement de la consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 - Fourniture et livraison d'articles de quincaillerie et de petit outillage
Description: LOT 1 - Fourniture et livraison d'articles de quincaillerie et de petit outillage
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316000 Quincaillerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les prestations seront à réaliser sur différents sites du territoire de l'EPTB Seine Grands Lacs et principalement aux alentours de nos lacs : - Le lac-réservoir Marne situé en Haute-Marne (52), proche de Saint-Dizier, - Les lacs-réservoirs Seine et Aube situés dans l'Aube (10), proches de Troyes, - Le lac-réservoir de Pannecière (58) - Le site Seine-Bassée situé à Chatenay sur Seine (77)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 - Fourniture et livraison d'articles de Plomberie, matériaux de construction et bois
Description: LOT 2 - Fourniture et livraison d'articles de Plomberie, matériaux de construction et bois
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316000 Quincaillerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les prestations seront à réaliser sur différents sites du territoire de l'EPTB Seine Grands Lacs et principalement aux alentours de nos lacs : - Le lac-réservoir Marne situé en Haute-Marne (52), proche de Saint-Dizier, - Les lacs-réservoirs Seine et Aube situés dans l'Aube (10), proches de Troyes, - Le lac-réservoir de Pannecière (58) - Le site Seine-Bassée situé à Chatenay sur Seine (77)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 3 - Fourniture et livraison d'articles d'électricité
Description: LOT 3 - Fourniture et livraison d'articles d'électricité
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316000 Quincaillerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les prestations seront à réaliser sur différents sites du territoire de l'EPTB Seine Grands Lacs et principalement aux alentours de nos lacs : - Le lac-réservoir Marne situé en Haute-Marne (52), proche de Saint-Dizier, - Les lacs-réservoirs Seine et Aube situés dans l'Aube (10), proches de Troyes, - Le lac-réservoir de Pannecière (58) - Le site Seine-Bassée situé à Chatenay sur Seine (77)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT 4 - Fourniture et livraison d'articles d'automatisme et d'équipements électriques industriels
Description: LOT 4 - Fourniture et livraison d'articles d'automatisme et d'équipements électriques industriels
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316000 Quincaillerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les prestations seront à réaliser sur différents sites du territoire de l'EPTB Seine Grands Lacs et principalement aux alentours de nos lacs : - Le lac-réservoir Marne situé en Haute-Marne (52), proche de Saint-Dizier, - Les lacs-réservoirs Seine et Aube situés dans l'Aube (10), proches de Troyes, - Le lac-réservoir de Pannecière (58) - Le site Seine-Bassée situé à Chatenay sur Seine (77)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: EPTB Seine Grands Lacs
Numéro d’enregistrement: 20007522400010
Adresse postale: 12 rue Villiot
Ville: Paris
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Pôle commande publique
Téléphone: 0144752929
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 2bd0aed8-7605-440f-89ff-bcb013b764ed - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 21/04/2026 14:34:38 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 273615-2026
Numéro de publication au JO S: 78/2026
Date de publication: 22/04/2026
