Centrale des marchés
marche de nettoyage 75 prestations de nettoyage des locaux et des vitres sur divers sites au profit de l'EPS de Maison Blanche à Paris ville : Paris lieu : 97 rue de Montreuil code_postal : 75011 pays : F-
EPS de Maison Blanche 75011Paris 0144644087
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Marche de nettoyage

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Marché public ou privé
Référence du marché : 537803

Date de clôture estimée : 17/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/03/13)
13-53193
JOUE (26/03/13)
100632-2013

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
EPS de Maison Blanche, 97 rue de Montreuil, F-75011 Paris. Tél. : (+33) 1 44 64 40 70. Fax : (+33) 1 44 64 40 87.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : EPS Maison Blanche, 97 rue de Montreuil, contact : dplat, Service achats et logistique, à l'attention de M. Luc Le Moal, F-75011 Paris. Tél. : (+33) 1 44 64 40 77. E-mail : luc.lemoal@ch-maison-blanche.fr. Fax : (+33) 1 44 64 40 87

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : EPS Maison Blanche, 97 rue de Montreuil, contact : dplat, Service juridique, bureau des marchés, à l'attention de M. Pédro Rosnel, F-75011 Paris. Tél. : (+33) 1 44 64 40 70. E-mail : bureaudesmarches@ch-maison-blanche.fr. Fax : (+33) 1 44 64 40 87

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : EPS Maison Blanche, 97 rue de Montreuil, contact : dplat, Service juridique, bureau des marchés, F-75011 Paris. Tél. : (+33) 1 44 64 40 70. E-mail : bureaudesmarches@ch-maison-blanche.fr. Fax : (+33) 1 44 64 40 87
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
marche de nettoyage.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 14 Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Fourchette entre 1 124 000,00 et 4 496 000,00 EUR.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : lot 1: Nettoyage locaux Paris:Entre 1000000 et 4000000 EURht;Lot 2: Nettoyage locaux nocéens:entre 100000 et 400000 EURht;Lot 3: Nettoyage vitres Paris: entre 20000 et 80000 EUR HT; Lot 4:nettoyage vitres sites nocéens: entre 4000 et 16000 EURht.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché à bons de commande de nettoyage des locaux et des vitres, comprenant 4 prestations (lots):nettoyage des locaux de Paris, nettoyage des locaux nocéens, nettoyage des vitres à Paris, nettoyage des vitres à Neuilly-Sur-Marne.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90910000, 90911200,90911300,90919200.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les prestations doivent être assurées sur tous les sites de l'eps de Maison Blanche, à Paris et à Neuilly-Sur-Marne.

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 1 124 000,00 et 4 496 000,00 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : en cas de fermeture ou d'ouverture de sites, les suppressions et ajouts de prestations se feront par avenant.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Nettoyage des locaux de l'EPS de Maison Blanche situés à Paris
1) Description succincte :
Nettoyage des locaux de l'EPS de Maison Blanche situés à Paris
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000, 90911200,90919200.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 1 000 000,00 EUR et 4 000 000,00 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Nettoyage des vitres des sites parisiens
1) Description succincte :
Nettoyage des vitres des sites parisiens
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911300.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 20 000,00 EUR et 80 000,00 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Entretien des locaux de l'EPS de Maison Blanche situés à Neuilly-sur-Marne
1) Description succincte :
Nettoyage des locaux de l'EPS de Maison Blanche situés à Neuilly-sur-Marne
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90910000, 90911200,90919200.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 100 000,00 EUR et 400 000,00 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Nettoyage des vitres des sites nocéens
1) Description succincte :
Nettoyage des vitres des sites nocéens
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911300.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 4 000,00 EUR et 16 000,00 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement sur dotation globale, par mandat administratif dans délai de 50 jours maximum à compter de la réception de la demande de règlement effectuée à partir du bon de commande (art. 98 Code des marchés publics). Taux des intérêts moratoires = taux d'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de deux points (Décret n°2002-232 du 21 février 2002 modifié relatif à la mise en oeuvre du délai de paiement dans les marchés publics).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (et ceux des co- ou sous-traitans, le cas échéant); -lettre de candidature ou équivalent;-déclarations du candidat sur le respect de ses obligations fiscales et sociales et son habilitation à soumissionner, en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 (et celles des co ou sous-traitans, le cas échéant); -Renseignements sur le respect des art. L 5212-2 à 4 du Code du travail (et ceux des co ou sous-traitans, le cas échéant).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 dernières années ou des 3 derniers exercices clos (en cas d'impossibilité objective de fournir ces éléments, joindre un document détaillant les capacités financières). Pour justifier des capacités financières d'un ou plusieurs opérateurs économiques, le candidat devra produire les mêmes documents concernant l'opérateur économique que ceux exigées des candidats par l'eps Maison Blanche. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces opérateurs économiques pour l'exécution des marchés, le candidat produit un engagement écrit du ou des opérateurs économiques.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Déclaration indiquant les effectifs du candidat; -Déclaration indiquant l'outillage,le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; -Présentation d'une liste des principaux services, effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; -Le cas échéant, les certificats de qualifications professionnelles du candidat. Pour justifier des capacités professionnelles et techniques d'un ou plusieurs opérateurs économiques, le candidat devra produire les mêmes documents concernant l'opérateur économique que ceux exigées des candidats par l'eps Maison Blanche. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces opérateurs économiques pour l'exécution des marchés, le candidat produit un engagement écrit du ou des opérateurs économiques.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : oui.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 45.
2. qualité technique (durée prestations,interlocuteurs pour suivi,plannings intervention,contrôles qualité contradictoires et non-contradictoires,approvisionnement structures en produits,fiches techniques,fiches données de sécurité des produits
Pondération : 50.
3. qualité environnementale : respect environnement par produits et matériels,contenu produits "verts" faisant objet de label ou équivalent (composition produits bio pour bio-nettoyage),autres (limitation composants polluants, bio-nettoyage, déchets...)
Pondération : 5.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 mai 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : mars 2017.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Dossier dématérialisé téléchargeable à l'adresse suivante : - wWW.ACHAT-HOPITAL.COM. Dossier papier envoyé ou remis sur place au bureau n°13, EPS Maison Blanche,97 rue de Montreuil,75011 PARIS du lundi au vendredi, de 9h00 à 16h00. Pour les dossiers papier, demande préalable à faire par télécopie au bureau des marchés au 01.44.64.40.87 ou par mail à l'attention de m. Rosnel : bureaudesmarches@ch-maison-blanche.fr Visite obligatoire des sites suivants: -Avron: 129 rue d'avron 75020 PARIS; -Hauteville: 24/26 rue d'hauteville 75010 PARIS; -Lasalle: 10/14 rue du général Lasalle 75019 PARIS; -Bichat : 4 avenue de la porte de St Ouen 75018 PARIS; -Site nocéen : 3 avenue Jean Jaurès 93330 neuilly sur marne. La visite des autres lieux de prestation est facultative. Contact pour les visites : M. Vincent Dulphy, tél:01.49.44.33.26; port:06.84.63.78.15; fax:01.49.44.58.41; e-mail : vincent.dulphy@ch-maison-blanche.fr Conformément aux dispositions de l'article56 du Code des Marchés Publics, l'eps de Maison Blanche accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique à l'adresse suivante http://www.achat-hopital.com. Format papier : les candidatures et offres sont transmises sous pli cacheté portant l'adresse et les mentions suivantes : EPS Maison Blanche, DPLAT, Bureau n°13, 1er étage, 97 rue de Montreuil, 75011 Paris " marche de nettoyage", "Ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis ". L'offre est envoyée ou remise à l'adresse ci-dessus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 mars 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris, 7 rue de jouy, F-75181 Paris. Tél. : (+33) 1 44 59 40 00. URL : http://paris.tribunal-administratif.fr/demarches-et-procedures/. Fax : (+33) 1 44 59 46 46

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, préfecture de la région Île-De-France, Préfecture de Paris, 5, rue Leblanc, F-75911 Paris. Tél. : (+33) 1 82 52 42 67. URL : http://www.ile-de-france.gouv.fr/Informations-legales/Nous-contacter. Fax : (+33) 1 82 52 42 95
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Paris, 7 rue de jouy, F-75181 Paris. Tél. : (+33) 1 44 59 40 00. URL : http://paris.tribunal-administratif.fr/demarches-et-procedures/. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 mars 2013.

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