Centrale des marchés
marché de fourniture d'articles à usage unique pour l'etablissement Public de Santé Maison Blanche 75 fourniture d'articles à usage unique pour l'Etablissement Public de Santé Maison Blanche, à Paris ville : Paris lieu : 97 rue de Montreuil code_postal : 75011 pays : F-
EPS de Maison Blanche 75011Paris bureaudesmarches@ch-maison-blanche.fr
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Marché de fourniture d'articles à usage unique pour l'etablissement Public de Santé Maison Blanche

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Marché public ou privé
Référence du marché : 552460

Date de clôture estimée : 21/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/04/13)
13-62084
JOUE (10/04/13)
116457-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
EPS de Maison Blanche, 97 rue de Montreuil, F-75011 Paris. Tél. : (+33) 1 44 64 40 70. E-mail : bureaudesmarches@ch-maison-blanche.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : EPS de Maison Blanche, 97 rue de Montreuil, contact : service logistique et achats-équipements, à l'attention de m. L. Le Moal, F-75011 Paris. Tél. : (+33) 1 44 64 40 77. E-mail : luc.lemoal@ch-maison-blanche.fr. Fax : (+33) 1 44 64 40 87

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : EPS de Maison Blanche, 97 rue de Montreuil, contact : service juriduqe-bureau des marchés, F-75011 Paris. Tél. : (+33) 1 44 64 40 70. E-mail : bureaudesmarches@ch-maison-blanche.fr. Fax : (+33) 1 44 64 40 87

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : EPS de Maison Blanche, 97 rue de Montreuil, contact : service juriduqe-bureau des marchés, F-75011 Paris. Tél. : (+33) 1 44 64 40 70. E-mail : bureaudesmarches@ch-maison-blanche.fr. Fax : (+33) 1 44 64 40 87
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
marché de fourniture d'articles à usage unique pour l'etablissement Public de Santé Maison Blanche.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Fourchette entre 560 000,00 et 840 000,00 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché de fourniture d'articles à usage unique pour l'etablissement Public de Santé Maison Blanche.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33141000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande de 2 ans reconductible une fois. Montant du marché tous lots compris sur 2 ans : Minimum (H.T.) : 280 000 EUR ; Maximum (H.T.) : 420 000 EUR.

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 280 000,00 et 420 000,00 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : une reconduction possible.
II.2.3) Reconduction


Nombre de reconductions éventuelles : 1.

Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché)
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 6 juillet 2013, jusqu'au : 5 juillet 2015.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Couches, changes complets, et produits similaires
1) Description succincte :
Couches, changes complets, et produits similaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000, 33771200.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 120 000,00 EUR et 200 000,00 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Produits non tissés et similaires
1) Description succincte :
Produits non tissés et similaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000, 33760000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 100 000,00 EUR et 140 000,00 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Bobines essuie mains ouatées
1) Description succincte :
Bobines essuie mains ouatées
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000, 39514300.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 60 000,00 EUR et 80 000,00 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement sur dotation globale, par mandat administratif dans délai de 50 jours maximum à compter de la réception de la demande de règlement effectuée à partir du bon de commande (art. 98 Code des marchés publics). Taux des intérêts moratoires = taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage(art.8 du décret n° 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (et ceux des co- ou sous-traitants, le cas échéant); -lettre de candidature ou équivalent; -déclarations du candidat sur le respect de ses obligations fiscales et sociales et son habilitation à soumissionner, en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 (et celles des co ou sous-traitans, le cas échéant); -Renseignements sur le respect des art. L 5212-2 à 4 du Code du travail (et ceux des co ou sous-traitants, le cas échéant).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 dernières années ou des 3 derniers exercices clos (en cas d'impossibilité objective de fournir ces éléments, joindre un document détaillant les capacités financières). Pour justifier des capacités financières d'un ou plusieurs opérateurs économiques, le candidat devra produire les mêmes documents concernant l'opérateur économique que ceux exigées des candidats par l'eps Maison Blanche. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces opérateurs économiques pour l'exécution des marchés, le candidat produit un engagement écrit du ou des opérateurs économiques.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Déclaration indiquant les effectifs du candidat; -Déclaration indiquant l'outillage,le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; -Présentation d'une liste des principaux services, effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; -Le cas échéant, les certificats de qualifications professionnelles du candidat. Pour justifier des capacités professionnelles et techniques d'un ou plusieurs opérateurs économiques, le candidat devra produire les mêmes documents concernant l'opérateur économique que ceux exigées des candidats par l'eps Maison Blanche. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces opérateurs économiques pour l'exécution des marchés, le candidat produit un engagement écrit du ou des opérateurs économiques.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 60.
2. qualité technique (qualité articles (=15 %) + étendue gamme, conditionnement, moyens humains, délais livraison, dispositif de suivi livraisons, qualité information (=20 %))
Pondération : 35.
3. qualité environnementale (composition articles, caractéristiques véhicules livraison (rejets en co2), formations éco-conduite, autres engagements (emballages écoresponsables, ...))
Pondération : 5.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 mai 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : avril 2017.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Dossier dématérialisé téléchargeable à l'adresse suivante : - www.achat-hopital.com Dossier papier envoyé ou remis sur place au bureau no13, EPS Maison Blanche,97 rue de Montreuil,75011 PARIS du lundi au vendredi, de 9h00 à 16h00. Pour les dossiers papier, demande préalable à faire par télécopie au bureau des marchés au 01.44.64.40.87 ou par mail à l'attention de M. Rosnel : bureaudesmarches@ch-maison-blanche.fr Conformément aux dispositions de l'article56 du Code des Marchés Publics, l'eps de Maison Blanche accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique à l'adresse suivante http://www.achat-hopital.com. Format papier : les candidatures et offres sont transmises sous pli cacheté portant l'adresse et les mentions suivantes : EPS Maison Blanche, DPLAT, Service juridique-bureau des marchés, Bureau no13, 1er étage, 97 rue de Montreuil, 75011 Paris "Marché de fourniture d'articles à usage unique pour l'etablissementpublic de Santé Maison Blanche", "Ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis ". L'offre est envoyée ou remise à l'adresse ci-dessus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris. Tél. : (+33) 1 44 59 40 00. URL : http://paris.tribunal-administratif.fr/demarches-et-procedures/. Fax : (+33) 1 44 59 46 46

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, préfecture de la région Île-De-France, Préfecture de Paris, 5, rue Leblanc, F-75911 Paris. Tél. : (+33) 1 82 52 42 67. URL : http://www.ile-de-france.gouv.fr/Informations-legales/Nous-contacter. Fax : (+33) 1 82 52 42 95
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris. Tél. : (+33) 1 44 59 40 00. URL : http://paris.tribunal-administratif.fr/demarches-et-procedures/. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 5 avril 2013.

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