1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EPPD-CNHI
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: réalisation de prestations de service concernant les oeuvres de l'exposition temporaire provisoirement intitulée "Banlieues chéries" - 3 lots.
Description: La consultation comporte 3 lots : lot 1 : fabrication d'encadrements d'oeuvres, lot 2 : fabrication de soclages d'oeuvres et leur mise en vitrines, lot 3 : équipement d'oeuvres et accrochage sur cimaises.
Identifiant de la procédure: 90d84982-cc65-45e0-acd2-190e185f6ed4
Identifiant interne: 2024-677-EXPO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521100 Services d'exposition dans les musées
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 41 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Se reporter au RC pour connaître le détail de la procédure,les conditions de participation et de remise des offres.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Se reporter à l'article 7 du RC.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: lot 1 : fabrication d'encadrements et montage d'oeuvres
Description: Ce lot consiste à encadre un volume d'oeuvres avec encadrements classiques et deux oeuvres en caisses améciraines.
Identifiant interne: 2024-677-1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521100 Services d'exposition dans les musées
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 13 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2025 15:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: EPPD-CNHI
Organisation chargée des procédures de recours: EPPD-CNHI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EPPD-CNHI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EPPD-CNHI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EPPD-CNHI
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: lot 2 : fabrication des soclages d'oeuvres et leur installation en vitrines
Description: ce lot consiste en la fabrication de soclages d'un volume d'oeuvres et leur installation en six vitrines tables ou murales.
Identifiant interne: 2024-677-2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521210 Services de conservation des objets exposés
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2025 15:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: EPPD-CNHI
Organisation chargée des procédures de recours: EPPD-CNHI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EPPD-CNHI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EPPD-CNHI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EPPD-CNHI
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: lot 3 : équipement et accrochage d'oeuvres sur cimaises
Description: Ce lot consiste en l'équipement et l'accrochage sécurisé d'un volume d'oeuvres encadrées, soit sur cimaises en bois, soit sur mur béton cellulaire.
Identifiant interne: 2024-677-3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 51000000 Services d'installation (à l'exception des logiciels)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 10 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2025 15:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: EPPD-CNHI
Organisation chargée des procédures de recours: EPPD-CNHI
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EPPD-CNHI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EPPD-CNHI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EPPD-CNHI
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: EPPD-CNHI
Numéro d’enregistrement: 13000272800017
Adresse postale: Secrétariat général 293 AVENUE DAUMESNIL Service des affaires juridiques
Ville: Paris
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0153595860
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bde8a243-c176-4ba8-89c8-792ee2c72b4d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 06/12/2024 09:43:16 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 749937-2024
Numéro de publication au JO S: 239/2024
Date de publication: 09/12/2024
