1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EPPD-CNHI
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de service de nettoyage et d'hygiène du bâtiment et de ses abords (lot 1) et prestations de service de nettoyage des vitreries (lot 2) pour répondre aux besoins de l'Epppd.
Description: La consultation a pour objet de confier à un ou plusieurs titulaires la réalisation de prestations de service de nettoyage et d'hygiène du bâtiment et de ses abords (lot 1) et prestations de service de nettoyage des vitreries (lot 2) pour répondre aux besoins de l'Epppd.
Identifiant de la procédure: f6b86c6b-a29f-4c35-a643-3635ebc6959d
Identifiant interne: 2025-190-SIM
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 293 avenue Daumesnil
Ville: Paris
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer au règlement de la consultation (RC).
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Réalisation de prestations de service de nettoyage et d'hgiène du bâtiment et de ses abords
Description: La présente consultation a pour objet de confier au titulaire la réalisation de prestations de service de nettoyage et d'hygiène du bâtiment et de ses abords pour répondre aux besoins de l'Epppd.
Identifiant interne: 2025-190-1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90522400 Nettoyage et traitement du sol, 90918000 Services de nettoyage de poubelles
Options:
Description des options: Le marché prendra effet à compter du 14 octobre 2025 pour une durée ferme initiale de 24 mois. Il sera ensuite renouvelable 2 fois, par tacite reconduction, pour des périodes annuelles successives, à moins que l'Epppd ne notifie au titulaire une décision expresse de non-reconduction du marché, adressée par lettre recommandée avec accusé de réception, dans un délai maximum de 4 mois avant chaque date anniversaire de la notification du marché. La durée maximale du marché est ainsi de 48 mois, pouvant ainsi s'achever au plus tard le 13 octobre 2029 inclus.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 293 avenue Daumesnil
Ville: Paris
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 20/06/2025 15:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/06/2025 15:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: EPPD-CNHI
Organisation chargée des procédures de recours: EPPD-CNHI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EPPD-CNHI
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Réalisation de prestations de service de nettoyage des vitreries pour répondre aux besoins de l'Epppd
Description: La consultation a pour objet de confier au titulaire la réalisation de prestations de service de nettoyage des vitreries pour répondre aux besoins de l'Epppd
Identifiant interne: 2025-190-2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Options:
Description des options: Le marché prendra effet à compter du 14 octobre 2025 pour une durée ferme initiale de 24 mois. Il sera ensuite renouvelable 2 fois, par tacite reconduction, pour des périodes annuelles successives, à moins que l'Epppd ne notifie au titulaire une décision expresse de non-reconduction du marché, adressée par lettre recommandée avec accusé de réception, dans un délai maximum de 4 mois avant chaque date anniversaire de la notification du marché. La durée maximale du marché est ainsi de 48 mois, pouvant ainsi s'achever au plus tard le 13 octobre 2029 inclus.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 293 avenue Daumesnil
Ville: Paris
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 20/06/2025 15:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/06/2025 15:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: EPPD-CNHI
Organisation chargée des procédures de recours: EPPD-CNHI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: EPPD-CNHI
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: EPPD-CNHI
Numéro d’enregistrement: 13000272800017
Adresse postale: Secrétariat général 293 AVENUE DAUMESNIL Service des affaires juridiques 293 avenue Daumesnil
Ville: Paris
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: SAJCP
Téléphone: 0153595860
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: e3ec6d13-9fd2-4608-ad55-5c1061558357 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 15/04/2025 16:59:44 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 251355-2025
Numéro de publication au JO S: 76/2025
Date de publication: 17/04/2025
