1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EPMOO
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: La présente consultation a pour objet de conclure un marché public portant sur des prestations de photogravure et d’épreuve couleur et de réalisation de numérisations et de traitement des images pour la diffusion des reproductions des œuvres auprès des publics via les supports de communication print ou numérique et les ouvrages/magazines édités.
Description: La présente consultation a pour objet de conclure un marché public portant sur des prestations de photogravure et d’épreuve couleur et de réalisation de numérisations et de traitement des images pour la diffusion des reproductions des œuvres auprès des publics via les supports de communication print ou numérique et les ouvrages/magazines édités.
Identifiant de la procédure: 8fe4a152-5ed1-4c45-ae3c-45b224d6e519
Identifiant interne: 2025-192
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79822200 Services de photogravure
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Esplanade Valéry Giscard d'Estaing
Ville: Paris
Code postal: 75007
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle pourra être relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique -
règlement (UE) 2019/1020
Droit transnational applicable: ras
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marché de prestations de photogravure et d’épreuve couleur
Description: La présente consultation a pour objet de conclure un marché public portant sur des prestations de photogravure et d’épreuve couleur et de réalisation de numérisations et de traitement des images pour la diffusion des reproductions des œuvres auprès des publics via les supports de communication print ou numérique et les ouvrages/magazines édités.
Identifiant interne: 2025-192
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79822200 Services de photogravure
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Esplanade Valéry Giscard d'Estaing
Ville: Paris
Code postal: 75007
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L’EPMO pourra confier au titulaire des prestations similaires dans les conditions prévues à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 23/07/2025 10:00:00 (UTC)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/07/2025 10:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/07/2025 10:30:00 (UTC)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif national de réglement à l'amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EPMOO
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EPMOO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: EPMOO
Organisation qui traite les offres: EPMOO
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: EPMOO
Numéro d’enregistrement: 18009244700010
Département: 75007
Adresse postale: Esplanade Valéry Giscard d'Estaing
Ville: Paris
Code postal: 75007
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Service juridique
Téléphone: 0140494814
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Département: 75004
Adresse postale: 7 rue du jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité consultatif national de réglement à l'amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement: 12000009600020
Département: 75013
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33144970422
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 6af409e6-7c6f-4ad6-af5b-64b9f6efb089 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 30/06/2025 10:09:26 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 422828-2025
Numéro de publication au JO S: 123/2025
Date de publication: 01/07/2025