A proximité de Paris 75006 Paris
Acheteur : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS
75006 PARIS
Tel : 0147035284
Secteurs d'activité
Services liés aux déchets et ordures.
Bennes à déchets.

COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DÉCHETS DES BEAUX-ARTS DE PARIS AVEC MISE À DISPOSITION DE BENNES

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/07/2026
JOUE - 498264-2026
498264-2026 - Résultats
France – Services liés aux déchets et aux ordures – COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DÉCHETS DES BEAUX-ARTS DE PARIS AVEC MISE À DISPOSITION DE BENNES
OJ S 137/2026 20/07/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services - Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS
Adresse électroniqueservice.juridique@beauxartsparis.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreCOLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DÉCHETS DES BEAUX-ARTS DE PARIS AVEC MISE À DISPOSITION DE BENNES
DescriptionLe présent accord-cadre a pour objet la collecte, le transport et le traitement des déchets issus des activités de l’ENSBA et de l’ENSAPM avec la mise à disposition de bennes.
Identifiant de la procédure1444e1e9-bc6e-41f0-9678-6af0d825c665
Avis précédent269896-2026
Identifiant interne2026_007
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nature complémentaire du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 44613700 Bennes à déchets
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalierSans objet
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreCOLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DÉCHETS DES BEAUX-ARTS DE PARIS AVEC MISE À DISPOSITION DE BENNES
DescriptionLe présent accord-cadre a pour objet la collecte, le transport et le traitement des déchets issus des activités de l’ENSBA et de l’ENSAPM avec la mise à disposition de bennes.
Identifiant interneLot unique
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nature complémentaire du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature complémentaire (cpv): 44613700 Bennes à déchets
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début15/07/2026
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix sur la base du total des DQE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionMoyens humains dédiés à l’exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPlanification et organisation des opérations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypeQualité
DescriptionDispositif prévu en matière de performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais légaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS
Organisation qui signe le contratECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis500 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSUEZ RV ILE DE FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SUEZ
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026.007
TitreCOLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DÉCHETS DES BEAUX-ARTS DE PARIS AVEC MISE À DISPOSITION DE BENNES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi25/06/2026
Date de conclusion du marché/concession15/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le contratECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS
Numéro d’enregistrement19753667500014
VilleParis
Code postal75006
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Point de contactHélène RICHY
Adresse électroniqueservice.juridique@beauxartsparis.fr
Téléphone0147035284
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement17750005500013
VilleParis
Code postal75004
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielSUEZ RV ILE DE FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement66201448900915
VilleVITRY SUR SEINE
Code postal94400
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis46f609a5-996f-4b40-a974-e7dd9efb12c2  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis17/07/2026 12:09:57 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis498264-2026
Numéro de publication au JO S137/2026
Date de publication20/07/2026