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75 travaux de réhabilitation du gymnase des Blancs Manteaux à Paris 5ème 75 travaux de réhabilitation du gymnase des Blancs Manteaux à Paris 5ème travaux de réhabilitation du gymnase des Blancs Manteaux (Paris 5ème), en 2 lots séparés : correction acoustique, améliorati...
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75 travaux de réhabilitation du gymnase des Blancs Manteaux à Paris 5ème

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Marché public ou privé
Référence du marché : 945818

Date de clôture estimée : 24/02/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (25/01/14)
14-12337

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Direction des Achats Mairie de Paris.
Correspondant : Mme COHEN Diane, Ville de Paris - direction des Achats, 100 rue Réaumur 95 avenue de France 75002 Paris courriel : DA-BM5@paris.fr adresse internet : http://www.paris.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://m13.paris.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de réhabilitation du gymnase des Blancs Manteaux (Paris 5ème), en 2 lots séparés : correction acoustique, amélioration de l'éclairage et mise en peinture.
Lot 1 : Menuiseries/Occultation/Métallerie
Fourniture et mise en oeuvre de stores occultants, habillages bois, panneaux acoustiques sur les murs périphériques de la salle. (environ 160m2 de fenêtres et environ 170m2 d'occultations)
lot 2 : Électricité : courant fort/courant faible.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45400000.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : øFR101ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
travaux de réhabilitation du Gymnase des Blancs Manteaux situé au 48 rue Vieille du Temple (75004) en 2 lots
lot 1 : Menuiseries/Occultation/Métallerie et Lot 2 : Électricité : courant fort/courant faible
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : constitution d'une garantie à première demande conditionnant le versement de l'avance ou si les deux parties en sont d'accord d'une caution personnelle et solidaire garantissant la moitié du remboursement de cette avance . Retenue de garantie de 5 % pouvant être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. Caution personnelle et solidaire pouvant se substituer à la garantie à première demande, si le pouvoir adjudicateur ne s'y oppose pas, .Le délai de garantie de parfait achèvement est fixé à un (1) an pour le lot 1 et de deux (2) ans pour le lot 2. Pour les 2 lots l'entrepreneur pourra être appelé en garantie par le maître d'ouvrage pour tout dommage aux tiers trouvant leur origine dans l'exécution du présent marché, même après le prononcé de la réception des travaux alors même que ces dommages n'étaient ni apparents ni connus à la date de la réception. Si les dommages sont apparents et connus avant l'établissement du décompte général, ils pourront faire l'objet d'une estimation chiffrée et être retenus sur le solde du présent marché, sans préjudice d'éventuels appels en garantie ultérieurs.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations financées par le budget de la Ville (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant du (des) marché(s). Marché(S) traité(s) à prix global et forfaitaire. Prix fermes et actualisables. Règlement par virement au compte du (des) titulaire(s). Le délai global de paiement prévu au premier alinéa de l'article 37 de la loi du 28 janvier 2013 est fixé à trente jours maximum. Lorsque les sommes dues en principal ne sont pas mises en paiement à l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement, le créancier a droit, sans qu'il ait à les demander, au versement des intérêts moratoires et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement prévus aux articles 39 et 40 de la loi du 28 janvier 2013. En cas de dépassement du délai global de paiement maximum autorisé par le code des marchés publics, le taux des intérêts moratoires qui s'applique est celui fixé au 1° de l'article 8 du décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Versement d'une avance au(x) titulaire(s) du (des) marché(s). Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées (mensuelle).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : au choix. Cependant, pour l'exécution du marché, le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. Si le candidat retenu ne respecte pas cette dernière condition, il devra obligatoirement s'y conformer dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché. Par ailleurs, il est interdit aux candidats de présenter, pour les lots n°1 et 2, plusieurs offres en
agissant à la fois : 1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements 2° En qualité de membres de plusieurs groupements.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : a l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants : Imprimé
Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa version mise à jour, daté et signé en original, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires, en cas de réponse dématérialisée, les candidats devront apposer leur signature électronique directement sur l'imprimé Dc1 et non sur le fichier "ZIP". Documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat. L'annexe n°1 au rc " cadre de candidature relatif à la présentation des capacités techniques, professionnelles et financières du candidat " ou imprimé Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires , comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants :.



Situation juridique - références requises : copie du jugement prononcé en cas de redressement judiciaire ou une procédure étrangère
équivalente.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour la dernière année. Présentation d'une liste des principales références pertinentes au regard des prestations objet du marché, dans la limite de 10 ;le candidat pourra joindre à l'appui de la liste fournie des certificats de bonne exécution. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise. Certificats de qualifications professionnelles éventuellement détenue par le candidat pour le LOT 2 : QUALIFELEC ou autre organisme de qualification, ou références équivalentes. La preuve de la capacité du candidat peut toutefois être apportée par tout moyen.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 24 février 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2013V12018610.

Renseignements complémentaires : la durée contractuelle du marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire jusqu'à la notification du décompte général et définitif au titulaire (sans réserve). Cette durée est une durée ferme et ne pourra faire l'objet de reconductions. Afin de prendre connaissance des contraintes relatives du site, les candidats sont fortement invités à visiter les lieux sur rendez-vous. Les coordonnées de la personne à contacter sont: m. Tran, responsable Direction de la Jeunesse et des Sports des 1er et 4e arrondissement au 01 42 72 83 61 ou m duclaux, Chef de secteur Direction de la Jeunesse et des Sports au 01 44 61 95 51 Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante : https://m13.paris.fr/. Il est attendu des candidats une réponse par voie électronique à l'adresse susmentionnée. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.

Date limite d'obtention : 24 février 2014, à 16 heures.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les plis doivent être envoyés obligatoirement à l'adresse ci dessus.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 janvier 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Paris - Direction des Achats.
bureau des marchés bureau n° 2001 ( 2ètage) ( retrait d'un badge à l'accueil, prendre les ascenseurs est) ( lundi au vendredi 9h30-12h et 14h-16h) 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ville de Paris - Direction des Achats.
95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13, courriel : da-bm5@paris.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Paris - Direction des Achats.
bureau des marchés 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13, tél. : 01-71-28-60-63, courriel : bmtransv@paris.fr, adresse internet : https://m13.paris.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 tél. : 01-44-59-44-00 courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr télécopieur : 01-44-59-46-46.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 tél. : 01-44-59-44-00 courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr télécopieur : 01-44-59-46-46.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 01 lot 1 : Menuiseries/Occultation/Métallerie.
Menuiseries/Occultation/Métallerie.

Informations complémentaires : fourniture et mise en oeuvre de stores occultants, habillages bois, panneaux acoustiques sur les murs périphériques de la salle. (environ 160m2 de fenêtres et environ 170m2 d'occultations). Le délai d'exécution s'entend comme la période entre la date fixé dans l'ordre de service qui vaut ordre de commencer les travaux et la date d'achèvement des travaux. Ce délai est celui imparti pour la réalisation des travaux incombant au titulaire, y compris le repliement des installations de chantier et la remise en état des terrains et des lieux. Le délai d'exécution des travaux est de 8 semaines. La période de préparation est de 4 semaines non incluse dans le délai d'exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45454100
Objets supplémentaires : 45421140.
Lot(s) 02 lot 2: Électricité : courant fort/courant faible.
Électricité: courant fort/courant faible.

Informations complémentaires : électricité : courant fort/courant faible. Le délai d'exécution s'entend comme la période entre la date fixée dans l'ordre de service qui vaut ordre de commencer les travaux et la date d'achèvement des travaux. Ce délai est celui imparti pour la réalisation des travaux incombant au titulaire, y compris le repliement des installations de chantier et la remise en état des terrains et des lieux. Il se définit comme suit : Le délai d'exécution des travaux est de 6 semaines. La période de préparation est de 4 semaines non incluse dans le délai d'exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45310000.

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