Centrale des marchés
France-Paris: Services récréatifs, culturels et sportifs Description II.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.1) Services Catégorie de services nº 26: Services récréatifs, culturels et sportifs Lieu principal d’exécution des t...
DRAC Île-de-France 75009Paris sophie.delvainquiere@culture.gouv.fr
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France-Paris: Services récréatifs, culturels et sportifs

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Marché public ou privé
Référence du marché : 895436

Date de clôture estimée : 13/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/11/13)
404549-2013
DRAC Île-de-France
Paris
Mme Delvainquiere Sophie
75009
FRANCE
sophie.delvainquiere@culture.gouv.fr
+33 156065021
47 rue Le Peletier

DRAC Île-de-France
https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=149751&orgAcronyme=f5j
Paris
75009
47 rue Le Peletier
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

DRAC Île-de-France
https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=149751&orgAcronyme=f5j
Paris
75009
47 rue Le Peletier
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

DRAC Île-de-France
Paris
Mme Delvainquiere Sophie
75009
47 rue Le Peletier
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


Nom, adresses et point(s) de contact
I.1) Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
Type de pouvoir adjudicateur
I.2) Services généraux des administrations publiques
Loisirs, culture et religion

Activité principale
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
I.4) Description
II.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.1) Services
Catégorie de services nº 26: Services récréatifs, culturels et sportifs
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: 47, rue Le peletier, 75009 Paris
Code NUTS

Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.2) L'avis concerne un marché public
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) Information sur l’accord-cadre
II.1.4) Organisations des manifestations nationales.
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.5) 92000000
Services récréatifs, culturels et sportifs
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.7) Division en lots: non
Lots
II.1.8) Des variantes seront prises en considération: non
Variantes
II.1.9) Quantité ou étendue du marché
II.2) Prestation de services exécutées dans les locaux de la DRAC pendant 7 mois environ par année d'exécution.
Quantité ou étendue globale:
II.2.1) Options: oui
description de ces options: 4 options, voir le CCTP

Information sur les options
II.2.2) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2

Reconduction
II.2.3) Début 3.2.2014. Fin 23.9.2014
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
II.3) Conditions relatives au contrat
III.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.1) Paiement dans un délai global de 30 jours a compter de la réception des demandes de paiement.
Dépense imputée sur le budget du ministère de la culture.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.2) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.3) Autres conditions particulières
III.1.4) Conditions de participation
III.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir le règlement de consultation.
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.1) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir le règlement de consultation.
Capacité économique et financière
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Voir le règlement de consultation.

Capacité technique
III.2.3) Informations sur les marchés réservés
III.2.4) Conditions propres aux marchés de services
III.3) La prestation est réservée à une profession particulière : non
Information relative à la profession
III.3.1) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
III.3.2) Type de procédure
IV.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.1) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.2) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.1.3) Critères d’attribution
IV.2) 1. Prix des prestations. Pondération 60
2. Valeur technique. Pondération 40

Critères d’attribution
IV.2.1) Enchère électronique
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) 75PS01COM
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.1) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.3) 13.1.2014 - 12:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.4) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.5) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.6) en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
IV.3.8) Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 3 ans si le marché est reconduit 2 fois

Renouvellement
VI.1) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.11.013.
Informations complémentaires
VI.3) Procédures de recours
VI.4) Tribunal administratif de Paris
Paris
75004
7 rue de Jouy
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.1) Introduction des recours
VI.4.2) DRAC Île-de-France
Paris
75009
47 rue Le Peletier
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4.3) 27.11.2013
Date d’envoi du présent avis:
VI.5)
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