Centrale des marchés
support et maintenance des infrastructures réseau et téléphonie de la dila 75 support et maintenance des infrastructures réseau et téléphonie de la DILA à Paris ville : Paris code_postal : 75027 pays : F- lieu : 26, rue Desaix
DILA 75027Paris luc.adamski@dila.gouv.fr
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Support et maintenance des infrastructures réseau et téléphonie de la dila

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Marché public ou privé
Référence du marché : 946220

Date de clôture estimée : 04/03/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (25/01/14)
14-8178
JOUE (25/01/14)
27944-2014

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
DILA, 26, rue Desaix, à l'attention de M. Luc ADAMSKI (à mettre obligatoirement en copie Mme Sophie VONGPHAKDY , mail : sophie.vongphakdy@dila.gouv.fr), F-75027 Paris. E-mail : luc.adamski@dila.gouv.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.dila.premier-ministre.gouv.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
support et maintenance des infrastructures réseau et téléphonie de la dila.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 05 Services de télécommunications.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesdila, 26 rue Desaix, 75015 Paris.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
module 1 : Support et maintenance des infrastructures
Sous module 1 : Prise en charge
Sous module 2 : Forfait annuel de support
Sous module 3 : Support ticket
Sous module 4 : Réversibilité
Module 2 : Fourniture de matériels, licences et accès à la maintenance associée
Module 3 : Projets et prestations complémentaires
Module 4 : Accompagnement et transfert de compétences.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
64215000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale .

Les prestations des modules listés ci-dessous s'exécuteront à bons de commande en application des dispositions de l'article 77.1 du code des marchés publics :
- module 1 : sous module 3 " Ticket de support " ;
- module 1 : sous module 4 " Réversibilité " ;
- module 2 : Fourniture de matériels, licences et accès à la maintenance associée ;
- module 3 : Projets et prestations complémentaires ;
- module 4 : Accompagnement et transfert de compétences
A contrario, les sous modules 1 et 2 du module 1 revêtent un caractère forfaitaire.
L'ensemble des sous modules et modules à bons de commande sont encadrés par un montant maximum dissocié selon les deux périodes d'exécution du marché :
- montant maximum pour la première période (3 années) = 5 000 000 en EUR HT
- montant maximum pour la seconde période (1 année) = 1 500 000 en EUR (H.T.).
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le marché est conclu pour une période ferme de 36 mois (trois ans) à compter de sa date de notification.
Il pourra être expressément reconduit une (1) fois, pour une période d'une année sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
Un mois au moins avant la date d'expiration du marché, l'administration fait part de sa décision concernant la reconduction du marché par lettre recommandée avec accusé de réception. Cette décision s'impose au titulaire.
La décision de ne pas reconduire le marché n'ouvre droit à aucune indemnité au bénéfice du titulaire.
La reconduction du marché porte sur l'ensemble des modules, à l'exception du sous module 1 " Prise en charge " du module 1 " Support et maintenance des infrastructures " exécutable en une fois à compter de la notification du marché.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 1.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le délai de paiement est fixé à 30 jours conformément à l'article 98 1° du CMP.
Le défaut de paiement dans le délai mentionné ouvre droit, sans formalités, à versement d'intérêts moratoires.
Le taux des intérêts moratoires est fixé par le Décret n° 2013-269 du 29 mars 2013.
Il est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
Les intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.
Il est rappelé que le montant réglé est diminué, s'il y a lieu, des sommes dont le titulaire peut être débiteur envers le PA au titre du marché, comme notamment l'application de pénalités pour retard.
Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.
Les avances sont versées dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics.
Concernant les acomptes, il convient de se référer à l'article 16 du CCAP 13 085.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : La personne publique autorise le groupement d'entreprises. Toutefois, elle se réserve le droit d'imposer une autre forme de groupement que celle qui lui a été annoncée, et notamment la solidarité au jour de l'attribution du marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat ;
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration du candidat concernant le chiffre d'affaires relatif aux prestations objet du marché réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- indication des effectifs du candidat - pour chacune des trois dernières années - ventilés par compétence, importance du personnel d'encadrement et évolution des effectifs cadres et non cadres, dans le domaine objet du marché précédant la date de remise des candidatures (localisation géographique sur les sites concernés) ;
- déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur financière
Pondération : 35.
2. valeur technique
Pondération : 65.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13 085.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 4 mars 2014, à 16:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
4 mars 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires .

Le présent marché est un accord cadre au sens de la directive européenne 2004/18/ce du 30 mars 2004.
Le dossier de consultation des entreprises ne peut être retiré que sur le portail de dématérialisation suivant : www.marches-publics.gouv.fr.
La référence publique de cette consultation est la suivante : 13 085.
Un manuel d'utilisation est également disponible sur le site www.marches-publics.gouv.fr afin de faciliter le maniement de la plate-forme.
ATTENTION : Il est recommandé aux candidats de s'identifier lors du téléchargement, faute de quoi il ne pourront être destinataires des messages relatifs à la procédure transmis par la plateforme de dématérialisation (ex : modifications du DCE, réponses aux questions...)
Dans l'hypothèse de difficultées rencontrées lors du téléchargement du dossier de consultation, les soumissionnaires peuvent adresser un courriel d'alerte à l'attention de M. Luc ADAMSKI : lucadamski@dila.gouv.fr.
La date limite d'envoi des questions complémentaires est fixée au 12/02/2014 a 16h.
Chaque candidat doit faire parvenir à la DILA avant la date et heure limites son offre.
Le détail précis des critères d'attribution des offres - spécifié en annexe 2 au règlement de consultation 13 085 - se présente comme suit :
Le critère valeur financière est pondéré à 35 %.
Il est composé des items pondérés suivants :
- item 1 : Prix global du contrat sur 3 ans, selon la simulation de la grille financière pondéré à 28 % ;
- item 2 : Module 1 : Prestations pondéré à 18 % ;
- item 3 : Module 2 : Prix matériels et logiciels - taux de remise sur catalogue pondéré à 15 % ;
- item 4 : Module 3 : Tjm - devis pondéré à 26 % ;
- item 5 : Module 4 : Accompagnement pondéré à 3 % ;
- item 6 : Prix de la phase de prise en charge pondéré à 5 % ;
- item 7 : Prix de la phase de réversibilité pondéré à 5 %
Le critère valeur technique est pondéré à 65 %.
Il est composé des items pondérés suivants :
- item 1 : Qualité et complétude de la réponse technique pondéré à 20 % ;
- item 2 : Compréhension du contexte et des enjeux pondéré à 5 % ;
- item 3 : Conformité aux besoins exprimés - qualité de la démarche et des propositions d'organisation - respect des SLA pondéré à 50 %.
Cet item n°3 est constitué des sous items pondérés suivants :
- sous item a) Module 1 : Support et maintenance des infrastructures pondéré à 40 % ;
- sous item b) Module 2 : Fourniture de matériels, licences et accès à la maintenance associée pondéré à 10 % ;
- sous item c) Module 3 : Projets et prestations complémentaires pondéré à 40 % ;
- sous item d) Module 4 : Accompagnement et transfert de compétences pondéré à 10 % ;
- item 4 : Moyens matériels et humains - propositions pondéré à 3 % ;
- item 5 : Organisation et méthode pondéré à 22 %
Conformément à l'article 56 II du code des marchés publics, les offres sont obligatoirement transmises par voie électronique sur le site : www.marches-publics.gouv.fr.
Elles doivent être accompagnées d'un certificat de signature électronique valide. Le titulaire de ce certificat doit être la personne ayant pouvoir d'engager la société, ou disposer d'une délégation de pouvoir.
ATTENTION :
Changement de réglementation relatif à la signature électronique depuis le 1er octobre 2012
Les candidats doivent impérativement consulter l'annexe au règlement de la consultation relative à la dématérialisation (plus particulièrement à son article 6 ). La présente consultation est concernée.
De même, les fichiers doivent impérativement être compressés (format.zip) avant toute transmission sous peine de ne pas être pris en charge par la plateforme.
Enfin, apposer la signature électronique sur le seul fichier "Zip" est comme sceller une enveloppe de papier : le cachet sur l'enveloppe ne remplace pas la signature des documents qu'elle contient.
Dans une procédure dématérialisée, il faut signer électroniquement chacun des documents qui doivent recueillir une signature manuscrite dans une procédure papier, soit notamment le Dc1, l'acte d'engagement et ses annexes.
Les modalités techniques de remise des offres dématérialisées sont indiquées dans l'annexe relative à la dématérialisation jointe au présent document.
Copie de sauvegarde :
Conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des marchés publics, les candidats peuvent transmettre, parallèlement à l'envoi électronique de leurs plis, une copie de sauvegarde sur support électronique (cd, dvd, ...) ou bien sur support papier.
La copie de sauvegarde doit parvenir à l'administration dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres. Seul sera pris en compte l'horodatage d'arrivée des plis. Les candidats sont seuls responsables du bon acheminement de leur réponse à la personne publique. Il leur appartient donc de procéder à l'envoi par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, mais aussi de tenir compte des horaires d'ouverture et délais d'acheminement le cas échéant par rapport à la date et l'heure limites de remise des offres.
La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant lisiblement la mention suivante :
" support et maintenance des infrastructures reseau et telephonie de la dila- copie de sauvegarde
Ne pas ouvrir
'nom du candidat' "
Ainsi que l'adresse suivante :
Direction de l'information légale et administrative
À l'attention de Luc ADAMSKI
Département des affaires financières
Pôle de la commande publique
26 rue Desaix
75 727 Paris Cedex 15
La copie de sauvegarde peut être expédiée par tout type d'envoi permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception (notamment envoi en recommandé avec accusé de réception) ou remis contre récépissé à l'adresse ci-dessus.
La copie de sauvegarde sera ouverte par l'administration :
- lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans les candidatures ou les offres transmises par voie électronique ;
- lorsqu'une candidature ou une offre transmise par voie électronique n'est pas parvenue dans les délais ou n'a pu être ouverte, sous réserve que la copie de sauvegarde soit parvenue dans les délais.
Si le pli contenant la copie de sauvegarde n'est pas ouvert, il sera détruit par l'administration.
Il est prévu, conformément à l'article 35 II 5° du code des marchés publics, la possibilité de passer un marché de prestations similaires.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 janvier 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 7, rue de Jouy, F-75004 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. URL : http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif, 7, rue de Jouy, F-75004 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. URL : http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 janvier 2014.

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