1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Service d'accordage et prestations annexes des pianos et des claviers anciens du CNSMDP
Description: La présente consultation a pour objet la passation d'un marché public ayant pour objet la réalisation de prestations d'accordage et de prestations annexes (harmonisation, réglages, réparations et autres) sur les pianos et sur les claviers anciens du Conservatoire national supérieur de musique et danse de Paris.
Identifiant de la procédure: c92b916d-0c94-45d7-ae5f-7a4c2bc36665
Identifiant interne: 2025-05-MPS
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50860000 Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 209, avenue Jean Jaurès
Ville: PARIS
Code postal: 75019
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 8
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 1
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Service d'accordage et prestations annexes pour 2 pianos droits, 13 pianos à queue et 2 pianos de concert
Description: Service d'accordage et prestations annexes pour 2 pianos droits, 13 pianos à queue et 2 pianos de concert
Identifiant interne: 2025-05-MPS/01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50860000 Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 209, avenue Jean Jaurès
Ville: PARIS
Code postal: 75019
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est renouvelable trois fois, la reconduction étant tacite et le Titulaire ne pouvant s'y opposer, conformément à l'article R. 2112-4 du Code.
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Voir à l'article 8.4 du Règlement de la présente consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Organisation qui traite les offres: Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 2 : Service d'accordage et prestations annexes pour 8 pianos droits, 8 pianos à queue et 3 pianos de concert
Description: Service d'accordage et prestations annexes pour 8 pianos droits, 8 pianos à queue et 3 pianos de concert
Identifiant interne: 2025-05-MPS/02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50860000 Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 209, avenue Jean Jaurès
Ville: PARIS
Code postal: 75019
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est renouvelable trois fois, la reconduction étant tacite et le Titulaire ne pouvant s'y opposer, conformément à l'article R. 2112-4 du Code.
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Voir à l'article 8.4 du Règlement de la présente consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Organisation qui traite les offres: Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 3 : Service d'accordage et prestations annexes pour 14 pianos droits et 4 pianos de concert
Description: Service d'accordage et prestations annexes pour 14 pianos droits et 4 pianos de concert
Identifiant interne: 2025-05-MPS/03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50860000 Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 209, avenue Jean Jaurès
Ville: PARIS
Code postal: 75019
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est renouvelable trois fois, la reconduction étant tacite et le Titulaire ne pouvant s'y opposer, conformément à l'article R. 2112-4 du Code.
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Voir à l'article 8.4 du Règlement de la présente consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Organisation qui traite les offres: Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 4 : Service d'accordage et prestations annexes pour 11 pianos droits et 20 pianos à queue
Description: Service d'accordage et prestations annexes pour 11 pianos droits et 20 pianos à queue
Identifiant interne: 2025-05-MPS/04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50860000 Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 209, avenue Jean Jaurès
Ville: PARIS
Code postal: 75019
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est renouvelable trois fois, la reconduction étant tacite et le Titulaire ne pouvant s'y opposer, conformément à l'article R. 2112-4 du Code.
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Voir à l'article 8.4 du Règlement de la présente consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Organisation qui traite les offres: Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 5 : Service d'accordage et prestations annexes pour 11 pianos droits et 22 pianos à queue
Description: Service d'accordage et prestations annexes pour 11 pianos droits et 22 pianos à queue
Identifiant interne: 2025-05-MPS/05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50860000 Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 209, avenue Jean Jaurès
Ville: PARIS
Code postal: 75019
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est renouvelable trois fois, la reconduction étant tacite et le Titulaire ne pouvant s'y opposer, conformément à l'article R. 2112-4 du Code.
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Voir à l'article 8.4 du Règlement de la présente consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Organisation qui traite les offres: Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 6 : Service d'accordage et prestations annexes pour 11 pianos droits et 19 pianos à queue
Description: Service d'accordage et prestations annexes pour 11 pianos droits et 19 pianos à queue
Identifiant interne: 2025-05-MPS/06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50860000 Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 209, avenue Jean Jaurès
Ville: PARIS
Code postal: 75019
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est renouvelable trois fois, la reconduction étant tacite et le Titulaire ne pouvant s'y opposer, conformément à l'article R. 2112-4 du Code.
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Voir à l'article 8.4 du Règlement de la présente consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Organisation qui traite les offres: Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 7 : Service d'accordage et prestations annexes pour 9 pianos droits et 22 pianos à queue
Description: Service d'accordage et prestations annexes pour 9 pianos droits et 22 pianos à queue
Identifiant interne: 2025-05-MPS/07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50860000 Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 209, avenue Jean Jaurès
Ville: PARIS
Code postal: 75019
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est renouvelable trois fois, la reconduction étant tacite et le Titulaire ne pouvant s'y opposer, conformément à l'article R. 2112-4 du Code.
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Voir à l'article 8.4 du Règlement de la présente consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Organisation qui traite les offres: Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 8 : Service d'accordage et prestations annexes pour des claviers de musique ancienne (avant 1850)
Description: Service d'accordage et prestations annexes pour des claviers de musique ancienne (avant 1850)
Identifiant interne: 2025-05-MPS/08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50860000 Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 209, avenue Jean Jaurès
Ville: PARIS
Code postal: 75019
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Il est renouvelable trois fois, la reconduction étant tacite et le Titulaire ne pouvant s'y opposer, conformément à l'article R. 2112-4 du Code.
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/07/2025 10:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Voir à l'article 8.4 du Règlement de la présente consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Organisation qui traite les offres: Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Numéro d’enregistrement: 19753495100037
Département: Service production et apprentissage de la scène
Adresse postale: 209, avenue Jean Jaurès
Ville: PARIS
Code postal: 75019
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Service des affaires générales et financières
Téléphone: 0140404715
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Télécopieur: 0144594646
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b46ac78c-cdab-4a9d-8537-47eefdc0039d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/06/2025 14:40:26 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 387771-2025
Numéro de publication au JO S: 113/2025
Date de publication: 16/06/2025
