1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du BTP
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison d'articles et d'objets promotionnels siglés pour le CCCA-BTP
Description: Le marché a pour objet la fourniture, le marquage, l'emballage, le conditionnement et la livraison d'objets publicitaires, de matériels promotionnels aux couleurs du CCCA-BTP pour assurer la représentation de son image et la valorisation de ses actions sur l'ensemble du territoire national
Identifiant de la procédure: 6c02b6d3-1ec0-4322-8841-b9e5850e7ed2
Identifiant interne: P2026.011
Type de procédure: Restreinte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature complémentaire (cpv): 19200000 Textiles et articles connexes, 30192121 Stylos à bille
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 14 rue du Père Corentin
Ville: Paris
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Garanties professionnelles et techniques Garanties économiques et financières
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture et livraison d'articles et d'objets promotionnels siglés pour le CCCA-BTP
Description: Le marché a pour objet la fourniture, le marquage, l'emballage, le conditionnement et la livraison d'objets publicitaires, de matériels promotionnels aux couleurs du CCCA-BTP pour assurer la représentation de son image et la valorisation de ses actions sur l'ensemble du territoire national
Identifiant interne: F-PF-1829668
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature complémentaire (cpv): 19200000 Textiles et articles connexes, 30192121 Stylos à bille
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 14 rue du Père Corentin
Ville: Paris
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: La consultation comporte 3 reconduction(s) de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 5
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 5
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 15/07/2026
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'accord-cadre est multi-attributaire. Le nombre d'opérateurs économiques est de 3 au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après une remise en concurrence organisée entre tous les titulaires
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 56B971F4-D2BA-4548-2C6392C04AF48D45
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du BTP
Numéro d’enregistrement: 81709
Adresse postale: 19 rue du Père Corentin
Ville: Paris
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du BTP
Téléphone: 0140642600
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: 56B97223-D80B-63BB-58E714F77B2EE1C3
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144325151
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: 56B9724C-E0BC-2777-F2854C9B70B5E12C
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144325151
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 9d22d4f3-77ef-4036-88f7-5e82da34d50f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/06/2026 16:10:43 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 384862-2026
Numéro de publication au JO S: 106/2026
Date de publication: 04/06/2026
