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F-Paris: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Travaux de rénovation de la chaufferie du site Marcelin Berthelot du Collège de France. II.1.2) Type de marché et...
Collège de France 75000Paris 0144271103
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F-Paris: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74551

Date de clôture estimée : 02/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/04/12)
107519-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Paris Cedex 5
+33 144271103
FRANCE
Collège de France
M. Marte Olivier
pôle achat public et affaires juridiques
11 place Marcelin Berthelot
75231
marches@college-de-france.fr

Adresse(s) internet:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Paris
FRANCE
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_EL3M7sHUaj
www.achatpublic.com
la plateforme de dématérialisation achatpublic.com
75000

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.3)
Activité principale
Éducation
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Travaux de rénovation de la chaufferie du site Marcelin Berthelot du Collège de France.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: site Marcelin Berthelolt du Collège de France, 11 place Marcelin Berthelot, 75005 Paris, FRANCE.
Paris
FR101


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Travaux de rénovation de la chaufferie du site Marcelin Berthelot du Collège de France.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
45331000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
La présente consultation a pour objet la rénovation complète de la chaufferie du site Marcelin Berthelot (situé 11 place Marcelin Berthelot - paris 5e) du Collège de France, avec changement d'énergie (passage du gaz à la vapeur), ainsi que la dépose et l'évacuation d'un groupe électrogène dans un local voisin (pour permettre l'acheminement de la conduite CPCU).
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 3 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Le titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les demandes de paiements sont établies mensuellement par le titulaire, à travers un projet de décompte, et adressées par ses soins au maître d'oeuvre qui le vérifie et l'arrête en considération de l'avancement des travaux objet du présent marché, le transformant ainsi en décompte mensuel. Chaque acompte mensuel correspond au montant des sommes dues au titulaire pour l'intervalle compris entre deux décomptes mensuels successifs. Pour chaque sous-traitant concerné par le décompte, le titulaire du présent marché joint au projet de décompte mensuel, une attestation pour paiement direct indiquant la somme devant être réglée à ce sous-traitant par le maître d'ouvrage ainsi que la copie de la demande de paiement du sous-traitant acceptée par le titulaire. Le titulaire joint une attestation originale spécifique par sous-traitant. À l'issue de la réception des travaux, après levée des éventuelles réserves, le titulaire adresse son projet de décompte final au Maître d'oeuvre. Le maître d'oeuvre vérifie le projet de décompte final présenté par le titulaire et l'arrête (en tenant compte des éventuelles pénalités et/ou réfaction de prix), le transformant ainsi en décompte général du marché, dans les conditions fixées à l'article 13.4.2 du CCAG.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu soit avec une entreprise individuelle soit avec un groupement d'entreprises. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire. Toutefois, les candidats sont informés que:
— il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements. Excepté en cas de liquidation judiciaire ou d'impossibilité indépendante de la volonté d'un des membres du groupement, la composition de celui-ci ne peut pas être modifiée entre la date de la remise de la candidature et la date de signature du marché. Dans ce cas, le groupement peut demander au Collège de France l'autorisation de participer à la consultation sans ce(s) membre(s), le cas échéant en proposant un ou plusieurs sous-traitants.

III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir le règlement de consultation.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir le règlement de consultation.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Voir le règlement de consultation.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier non
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Valeur technique de l'offre (l'organisation et les moyens affectés au chantier, la qualité des fournitures et matériels prévus, la cohérence du planning prévisionnel). Pondération 70
2. Prix des prestations. Pondération 30

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15 / 2012
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
2.5.2012 - 12:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Paris
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
30.3.2012
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