1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Coallia
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de mobilier modulables
Description: La présente consultation porte sur la fourniture de mobilier modulables nécessaires au besoin des sites de COALLIA. Il s'agit d'un marché de fourniture. Fourniture de tables modulables : quantités : 70 unités Fourniture de tables pied socle fonte : quantités : 12 unités Fourniture de chaises modulables : 72 unités (offre de base) et 26 unités (prestations supplémentaires éventuelles facultatives)
Identifiant de la procédure: a21d4dbd-d7bf-4d60-a2dd-37df38258ee1
Avis précédent: 3a8f2087-e8ce-4bac-8bd8-d9f9499969a0-01
Identifiant interne: 2025-10
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire au sens de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est passé selon une procédure adaptée en application des articles L2123-1, R2123-1 à R2123-8 du code de la commande publique du Code de la Commande Publique.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39151300 Mobilier modulaire
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 RUE DE COULEBART MAS LES CHANTS D'EOLE
Ville: LEHON
Code postal: 22100
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
Informations complémentaires: L'attention des candidats est portée sur le fait que le périmètre de la présente consultation est amené à évoluer. Par conséquent, il n'est pas exclu que d'autres établissements de COALLIA souhaitent bénéficier des fournitures, objet du marché. Par conséquent, le périmètre du marché pourra être modifié, mais ce, conformément aux dispositions de l'article 15 du CCAP (plus spécifiquement l'article 15.3 Clauses de réexamen).
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue du Mont Saint-Eloi FAM QUENEHEM
Ville: CALONNE
Code postal: 62470
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: L'attention des candidats est portée sur le fait que le périmètre de la présente consultation est amené à évoluer. Par conséquent, il n'est pas exclu que d'autres établissements de COALLIA souhaitent bénéficier des fournitures, objet du marché. Par conséquent, le périmètre du marché pourra être modifié, mais ce, conformément aux dispositions de l'article 15 du CCAP (plus spécifiquement l'article 15.3 Clauses de réexamen).
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de tables modulables
Description: Fourniture de tables modulables
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39151300 Mobilier modulaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue du Mont Saint-Eloi
Ville: CALONNE RICOUART
Code postal: 62470
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: L'attention des candidats est portée sur le fait que le périmètre de la présente consultation est amené à évoluer. Par conséquent, il n'est pas exclu que d'autres établissements de COALLIA souhaitent bénéficier des fournitures, objet du marché. Par conséquent, le périmètre du marché pourra être modifié, mais ce, conformément aux dispositions de l'article 15 du CCAP (plus spécifiquement l'article 15.3 Clauses de réexamen).
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 RUE DE COULEBART
Ville: LEHON
Code postal: 22100
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: CRITERE 1 : Prix 45 points CRITERE 2 : Qualité des fournitures et prestations associées 45 points CRITERE 3 : Conditions logistiques d'exécution du marché 5 points CRITERE 4 : Performances en matière de développement durable 5 points
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: PRIX : 45 POINTS
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CRITERE 1 : Prix 45 points CRITERE 2 : Qualité des fournitures et prestations associées 45 points CRITERE 3 : Conditions logistiques d'exécution du marché 5 points CRITERE 4 : Performances en matière de développement durable 5 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Coallia
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture et livraison de tables pied socle fonte
Description: Fourniture et livraison de tables pied socle fonte
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39151300 Mobilier modulaire
Quantité: 12 pièces
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue du Mont Saint-Eloi
Ville: CALONNE RICOUART
Code postal: 62470
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: L'attention des candidats est portée sur le fait que le périmètre de la présente consultation est amené à évoluer. Par conséquent, il n'est pas exclu que d'autres établissements de COALLIA souhaitent bénéficier des fournitures, objet du marché. Par conséquent, le périmètre du marché pourra être modifié, mais ce, conformément aux dispositions de l'article 15 du CCAP (plus spécifiquement l'article 15.3 Clauses de réexamen).
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 RUE DE COULEBART
Ville: LEHON
Code postal: 22100
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: CRITERE 1 : Prix 45 points CRITERE 2 : Qualité des fournitures et prestations associées 45 points CRITERE 3 : Conditions logistiques d'exécution du marché 5 points CRITERE 4 : Performances en matière de développement durable 5 points
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: PRIX : 45 POINTS
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CRITERE 1 : Prix 45 points CRITERE 2 : Qualité des fournitures et prestations associées 45 points CRITERE 3 : Conditions logistiques d'exécution du marché 5 points CRITERE 4 : Performances en matière de développement durable 5 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Coallia
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture de chaises modulables
Description: Fourniture de chaises modulables
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39151300 Mobilier modulaire
Options:
Description des options: Le marché comprend une prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue du Mont Saint-Eloi
Ville: CALONNE RICOUART
Code postal: 62470
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 RUE DE COULEBART
Ville: LEHON
Code postal: 22100
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
Informations complémentaires: L'attention des candidats est portée sur le fait que le périmètre de la présente consultation est amené à évoluer. Par conséquent, il n'est pas exclu que d'autres établissements de COALLIA souhaitent bénéficier des fournitures, objet du marché. Par conséquent, le périmètre du marché pourra être modifié, mais ce, conformément aux dispositions de l'article 15 du CCAP (plus spécifiquement l'article 15.3 Clauses de réexamen).
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: CRITERE 1 : Prix 45 points CRITERE 2 : Qualité des fournitures et prestations associées 45 points CRITERE 3 : Conditions logistiques d'exécution du marché 5 points CRITERE 4 : Performances en matière de développement durable 5 points
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: PRIX : 45 POINTS
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CRITERE 1 : Prix 45 points CRITERE 2 : Qualité des fournitures et prestations associées 45 points CRITERE 3 : Conditions logistiques d'exécution du marché 5 points CRITERE 4 : Performances en matière de développement durable 5 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Coallia
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Coallia
Numéro d’enregistrement: 77568030900611
Adresse postale: 16 18 Cour Saint Eloi
Ville: PARIS
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0185343230
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750111101763
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Ville: PARIS
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 487b42af-8172-42d7-83b6-c0ea22a1109f - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/12/2025 16:30:05 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 844027-2025
Numéro de publication au JO S: 244/2025
Date de publication: 18/12/2025
